Servitude dite 'de cour commune'

Sujet initié par lolilou, il y a 3 mois - 971 vues

Bonjour,
Depuis Avril nous sommes heureux propriétaires avec notre conjoint d'une petite maison. Sur notre acte de vente s'inscrit ce passage :

“Cour commune avec Madame XXX et Monsieur XXXX par laquelle Mr. X a droit de passage. Droit à un puits situé à l'angle sud-ouest du jardin ci-dessus désigné sur la propriété de Madame XXX commun avec cette dernière et Monsieur XXXX. Le tout d'une contenance de quatre ares vingt-trois centiares lieudit « Le Village » tenant au nord Madame XXX, au midi Monsieur XXXX, et la rue des …., du midi Monsieur XXXX, au levant la commune d'…… et Madame XXX avec laquelle la paroi séparative est mitoyenne à cet aspect, au couchant Madame XXX.”

Lorsque nous avons acheté, un portail avait déjà été mis en place par l'ancien propriétaire sur cette parcelle de "cour commune" (qui se trouve par ailleurs sur notre terrain).
Il semblerait qu'une personne concernée par cette servitude, ne soit pas d'accord avec la pose d'un portail sur cette parcelle.
Aujourd'hui, ce problème nous revient en boomerang et nous sommes embêtes par cette personne.

J'ai donc plusieurs questions :

Quelle est ici la notion de cour commune ?
S’agit il au sens propre du terme d’une cour partagée ?
Les personnes concernées par la cour commune ont il le droit de jouir de mon terrain pleinement ?
Suis-je dans l'obligation d'enlever mon portail ?

Je vous remercie par avance.