Cher monsieur,
Dans ce cas, plusieurs options peuvent être envisagées :
Cession du terrain à la commune : Vous pourriez envisager de négocier avec la mairie pour qu'elle accepte de reprendre la falaise, même si elle a déjà refusé.
Il peut être utile de présenter des arguments supplémentaires, comme la sécurité publique ou les coûts d'entretien que cela représente pour l'ASL.
Dissolution de l'ASL : La dissolution d'une ASL est possible, mais elle doit être conforme aux statuts de l'association.
En général, cela nécessite une décision prise en assemblée générale. Si les statuts ne prévoient pas de modalités spécifiques pour la dissolution, il est conseillé de consulter un avocat pour s'assurer que toutes les étapes légales sont respectées.
Vente du terrain à un tiers : Si la cession à la commune n'est pas envisageable, vous pourriez envisager de vendre le terrain à un tiers, à condition que cela soit conforme aux statuts de l'ASL et que tous les membres soient d'accord.
Engager une action en justice : Bien que vous pensiez que cela pourrait être peine perdue, il peut être judicieux de consulter un avocat spécialisé en droit immobilier ou en droit des associations pour évaluer les chances de succès d'une action en justice contre le lotisseur.
Il pourrait y avoir des bases juridiques pour contester la responsabilité du lotisseur, notamment en raison de l'absence d'information sur les obligations liées à la falaise lors de la création de l'ASL.
Modification des statuts : Si la situation le permet, vous pourriez envisager de modifier les statuts de l'ASL pour clarifier les responsabilités concernant l'entretien de la falaise et éventuellement établir un fonds de réserve pour faire face à ces coûts.
Il est essentiel de consulter un avocat pour obtenir des conseils adaptés à votre situation spécifique et pour vous aider à naviguer dans les démarches juridiques nécessaires.
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