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Information sur une crpc
Posée par Sisi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dodo76 - 6657 vues

Je vous informe quand août 2015 j'ai été jugé sans que je sois convoquer au tribunal pour alcoolémie au volant 250 e d amende et 6 points en moins cependant en début décembre jai eu un accident avec blesser très léger...

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Questions immobilisation
Posée par Mrevelle, il y a 13 jours dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 13 jours par Maître BELIGHA - 429 vues

Je me suis fais arrêter par les gendarmes avec un défaut d’assurance, sauf que je suis en procédure avec un avocat pour récupérer mon permis car je l’es perdu suite à de nombreuses amendes avec perte de point je passe en audience...

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Accident avec de alcool
Posée par Benjamin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Miss - 11526 vues

J'ai eu un accident tout seul contre un arbre je me suis endormis au volant. le 6 decembre 2017 après boulot dont ma semaine était long travailler 7j/7j 53h à monter du pneu neige et la mon collègue me propose de boire un coup...

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Suite absence homologation crpc
Posée par Sidonie, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 3576 vues

Que se passe-t-il quand on n'a pas assisté à l'audience d'homologation d'une crpc, l'avocat étant pris ailleurs ? merci pour vos réponses...

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Permis probatoire et test salivaire positif
Posée par Lugiaco, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Doumi - 1789 vues

Mon fils s'est fait contrôler positif au test salivaire suite à un excès de vitesse (144 km/h, retenu 136 au lieu de 100 car permis probatoire sur rocade à 110 km/h). il a 8 points sur son permis car 1 an 1/2 de détention...

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Contravention et retrai de point different
Posée par Tonyproof, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SEBAN - 3623 vues

Mon fils, jeune permis, c'est fait arrêté après avoir franchi une ligne blanche sur une zone deux voies avec une voiture a mon nom. j'ai reçu la contravention a mon nom avec aucune référence au conducteur, la je viens de...

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Récidive au bout de 8 ans...annulation de permis saisi véhicule etc...à l'aide!
Posée par DavidM, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DavidM - 6045 vues

J'ai été controlé en moto mardi 26/02/2019 positif au cannabis.s'en suis une suspension administrative du permis de 6 mois. je sortais du travail au moment des faits. j'etais en vacance la semaine...

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Retrait permis 72 heures
Posée par lou, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DREYFUSS - 2943 vues

J'ai eu un retrait de permis de 72h pour un taux d'alcool que je n'était pas au volant . je suis convoqué 72h après a la gendarmerie. que va être mes sanctions? merci...

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Vais-je perdre le permis
Posée par Juju13009, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3518 vues

Le 12 avril 2019 je me suis fait arrêté pour deux choses : -avoir grillé un feu - et contrôlé avec un taux d’alcool de 0,44mg a ce jour et toujours aujourd’hui (j’attends mon jugement) mon capital de point est de 9. par conséquent...

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Récupération permis
Posée par Matoine, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4734 vues

J ai été juger à 6 mois de suspension de permis avec exécution provisoir sa fais 6 mois je n es jamais été convoquer à la gendarmerie pour rendre mon permis.je voulais savoir je peut conduire maintenant et aussi si pour l état si...

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Suspension permis
Posée par Bouchon 110760, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bouchon 110760 - 5449 vues

Jai eu une suspension fin juillet pour l alcool jai eu une comparution immediate jai eu 6mois avec un suivie au bout de mes 6mois je suis passer au tribunal correctionnel sa ete reporter 3mois de plus suite a la greve des audiences...

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Peut on avoir accès au motif de retrait de permis de son ex conjoint ?
Posée par Alinéa4, il y a 9 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Gutierrez - 7262 vues

Dans le cadre d une séparation, et afin de préserver les enfants d un comportement qui pourrait s avérer dangereux lorsque l ex conjoint exerce son droit de visite et hébergement, suis je en droit de connaître le motif du retrait de permis...

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Peine conduite sous stupefiant
Posée par Fred35, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par LeMarseillais - 2355 vues

Je vais bientôt être jugé pour conduite sous stupefiant (cannabis) je suis jeune conducteur et dispose de 8 points. ceci sera ma première condamnation pour conduite sous stupefiant. j'ai également été juger pour conduite sans...

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2me rdv devant le commission
Posée par Tim06, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par onkko - 4849 vues

J'i recu un suspension de 4mois pour l'alcoolèmie et j'a passé devant le commission le 10/3/20. je suis declaré iapte cause d'un taux 1,9% cdt. j'ai fait un 2me rdv pour le 5 mai, la prochaine date dispo et...

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Re passage du code
Posée par El finky, il y a 2 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par El finky - 581 vues

Je dois repasser le code suite a une annulation de permis car faute de points permis invalidite , j'ai du repasser une prise de sang cdt plus test psyko ,le test psycho est bon mais mon cdt est de 1,9 en sachant que je ne bois...

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Non déclaration du contrevenant par l’employeur
Posée par Cyril, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Cyril Haillard - 2798 vues

Et merci de l’intérêt porté à ma question. victime d’un pv à la volée en 2019 pour usage d’un téléphone portable tenu en main( alors que j’ai un système intégré au véhicule de ma société et que personne ne m’a interpellé), la...

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Feu rouge
Posée par risketout, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître peyron - 8055 vues

Pris a un feu on ma demander mes papier que j'ai donner ( c grise permis assurance ) et ils m'ont redonner les papiers en me disant vous pouvez partir sans rien me dire. au cas ou je recevevrai la contravention vhez moi puis-je contester...

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Suis je en récidive ?
Posée par Julien, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bengolf - 6274 vues

Je souhaite savoir si je suis en état de récidive ? le 22 juin 2010 condamnation pour conduite de véhicule avec alcool a 0.84 d’air donc 6 mois de suspension. le 30 octobre 2012 condamnation pour alcool au volant à 0,76 d’air donc...

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Suspension de permis
Posée par mag1976, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 6556 vues

Je suis passer en jugement le 22 mai 2017 et était condamnée a deux mois de suspension de permis mais a ce jour je n 'ai aucune nouvelle...

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Condamnation penale délictuelle
Posée par Yvan, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 10698 vues

J'aimerais savoir si une condamnation penale délictuelle apparaît sur le casier judiciaire ? j'aimerai devenir chauffeur de bus et ils demandent le casier judiciaire. de plus, cette condamnation est dû à une conduite sous...

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Suite à un acciendebt de la route avec alcool
Posée par Jeremy29, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 7736 vues

Suite à un accident de la route , je me suis rendu à une convocation à la gendarmerie pour me notifier mon taux d'alcoolémie, mais les gendarmes ne m'ont pas notifié de rétention de permis . est-ce normal ? merci de vos...

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Avc en 2015
Posée par Caramel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Caramel - 2629 vues

J'ai fait un avc en 2015 et je viens d'apprendre que l'hopital devait déclarer l'avc à la préfecture service des permis de conduire ! ce que même les médecins ignorent !!! je sui allé voir une neurologue qui m'a...

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Contester une suspension de permis
Posée par geckowonder, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maybone - 8354 vues

Je vous explique mon probléme mardi 15 novembre je roulais sur l'autoroute a4 quand j'ai étais intercepter par la mégane rs de la gendarmerie flashé à 159 km/h retenue 151 km/h que je ne contéste pas je reconnais...

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Dépistage salivaire positif aux opiacés
Posée par FCHARP, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Juju - 6657 vues

J'ai été interpellé sur la route ce matin à 10h45 à rioz (rd5)) entre besançon et vesoul par deux motards de la bmo de vesoul. alors que je démarrais d'un arrêt stop à hauteur du supermarché casinon , ,deux motards...

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Prescription amende
Posée par CSL, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par bernard-debaisieux-avocat - 2051 vues

Le tribunal de police m’a condamné le 3 mars 2021 à une amende (alors même que je n’avais pas reçu de citation) pour un franchissement de ligne continue. ce jugement m’a été signifié le 8 décembre 2022 et j’ai fait opposition. est...

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Fin de suspension de permis
Posée par ditch, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DREYFUSS - 5871 vues

J' ai eu une suspension de 4 mois (3 avril - 3 aout), j' ai passé la commission médicale le 22 juillet : avis favorable à la conduite pour un an. j' ai fait ma demande de permis sur ants dans les temps, et j' ai...

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Suspension de permis
Posée par Laïla, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Cassé - 2079 vues

Je me suis fait contrôler pour conduite sous stupéfiant en permis probatoire. est ce que j’ai une chance que mon permis ne soit pas annulé...

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Radar fixe
Posée par Guillaume Lamant, il y a 9 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Guillaume Lamant - 6161 vues

En cas de pv d'excès de vitesse par un radar fixe avec mon véhicule, ai je l'obligation de communiquer le nom de la personne qui conduisait, personne qui n'est pas le propriétaire du véhicule, surtout que lors de la...

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Conduite en ayant fais usage de stupéfiants
Posée par Selim, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Selim - 2093 vues

Je me suis fais arrêter par la police le dimanche 4 décembre 2022 a 20h il m’on fais un premier test ensuite il mon ramener au comisseriat pour un autre test il me l’ont fais il vont envoyer sa au labo et là en attendant j’ai un avis de...

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Re passage du code
Posée par El finky, il y a 2 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par El finky - 739 vues

J'ai fait mon test psyko et ma prise de sang en cdt et mon taux est de 1,9 alors que je ne boit plus mais je travaille dans le milieu du nettoyage je côtoie donc des produits d'entretien est ce que cela peut jouer sur le...

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