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Annulation permis stupéfiant Posée par Bert91000, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PETSOKO - 1668 vues Je vien actuellement de me faire suspendre mon permis de conduire je voudrai savoir si dans ma convation devan le juge il et y écrit que j ai été positif suite o test sanguin sauf que je n ai fait que des test salivaire merci de... Compléter

Frais et honoraires Posée par poupoula, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 1668 vues Quels est le montant de vos frais et honoraires... Compléter

Non respect du protocole de prélèvement Posée par Zorba, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Zorba - 1667 vues Suite à un contrôle positif au thc, n'ayant pourtant consommé que du cbd, acheté en france, répondant à l'ancienne législation (0,2% et non 0,3%), me voilà bien à terre. le test a été effectué avec le dräger 3000, hors du... Compléter

Pourrait-on former un recours en cassation contre ce jugement ? Posée par Mr Solution, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mr Solution - 1661 vues Les faits : j'ai été verbalisé pour usage du téléphone tenu en mains. j'ai contesté étant donné que j'allais poser le téléphone sur le tableau de bord pour utiliser le gps du smartphone. j'ai... Compléter

Contestation rétention permis vitesse Posée par Sandroo03, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandroo03 - 1659 vues Suite a ma rétention du permis de conduire j'ai reçu la décision du préfet pour 4 mois je précise que c'est pour un excès de vitesse (137 retenu au lieu de 90) sauf que j'était déjà sur que c'était 110 et pas 90... Compléter

Perte de 2 points sur permis probatoire influe t il sur le passage de 6 a 8 poin Posée par Math, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1654 vues Mon fils a passé son permis en aout 2020. il a perdu 2 points pour excès de vitesse en fevrier 2021, quel influence ceci aura t il sur le passage a 8 points au bout d’ un an de permis. merci... Compléter

Erreur sur ma supension de permis Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Guillaume - 1653 vues Je vous explique le problème : mon permis a été remis au gendarme, lors de mon audition à la gendarmerie concernant ma conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, le 06 septembre 2023. or, celui-ci m'a été restitué... Compléter

Rétention de permis de conduire Posée par Isa, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Isa - 1653 vues Mon fils s'est fait contrôle le 26 décembre 2021. son permis lui a été retiré sur le champ suite à un test salivaire positif. il devait se rentre à une convocation à la gendarmerie qu'il a dû annulé puisqu'il avait... Compléter

Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant Posée par Lucas, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucas - 1651 vues J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste... Compléter

Permis de conduire Posée par Msma, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1647 vues Je suis en période probatoire j’ai reçu mon permis le 06.05.22 met j’ai était arrêter en conduite alcoolisée le 26/07/2022 pour une suspension de 8 mois qui s’arrête en mars je me ferais juger le 22/05/2023 ma question et je... Compléter

Amende déjà payée on me demande de payer une amende majorée Posée par Antho, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1647 vues Amende reçu pour un feu rouge, j'en demande la contestation car je suis sur que non, pas de radar de feu et seulement 1 agent ma contrôlé. a ce moment là on me dit que c'est sa parole contre la mienne, je décide donc d'abandonner les... Compléter

Convocation Posée par Lune, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lune - 1643 vues Combien de temps ont les gendarmes pour me convoquer,afin de faire l'audition, après une infration routière merci d'avance pour vos réponses... Compléter

Régularisation deuxième visite médicale omise Posée par Leo, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leo - 1643 vues Suite à une infraction liée à l'alcool, je suis passé devant la commission médicale en mars 1996 (27 ans) avec obligation de repasser une visite avant février 1997 (je le sais aujourd'hui) je viens de récupérer... Compléter

Décision du préfet non prise dans les 72 h bien qu'infraction caractérisable. Posée par loic, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par loic - 1642 vues Bien que l'infraction soit caractérisable (exces de vitesse > 40 km/ mais < 50 km/h) mais que le préfet ne l'a pas caractérisée et n'a pas pris de décision dans les 72 h, le permis doit-il être restitué au terme des... Compléter

Convocation test thc Posée par Antoinebrd, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Antoinebrd - 1633 vues Je vous remercie pour vos réponses. il y a plus de deux mois j’ai subi un test stupéfiant (positif). je n’ai jamais fumé et j’ai donc demandé une analyse sanguine mais la police a refusé de me conduire à l’hôpital. il ne m’ont pas... Compléter

Ordonnance pénale non recu Posée par Anthony, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois par Maître CADET - 1632 vues Je suis acctuelement dans une impasse , je n ais jamais recu mon ordonance penal, suite a une suspension de permis , du coup je ne peut pas accepter ou refuser cette notification cela fait plus d un mois je n ais tjr rien comment... Compléter

Vice de procédure ⁹ Posée par Fernando1971, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fernando1971 - 1632 vues Le vendredi 27 mai dernier j étais au travail au volant de mon camion je me suis arrêté pour urine quand tout a coup les gendarmes se sont arrêté et sont venu me voir en me disant qu un personne les avait appelé pour dire que... Compléter

Rétention de permis Posée par Nathalie, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nathalie - 1631 vues Merci d'avance pour votre réponse mon copain ces fait arrêter vendredi pour alcool au volant ces écrit sur le document 0.40 mg air expirer d'au moin 0.80 mg l dans le sang et retenue 0.73 ml dans le sang ayant le permis... Compléter

Ma question concerne la circulation en ville Posée par dromadaire, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par GB - 1630 vues Cher (e) maître, ma question concerne la circulation en ville avec un camion d’une longueur de 15 mètres, et à l’approche d’un feu tricolore. chromologie des faits.  1 je roulais à une vitesse de 30 khs à l’approche d’une... Compléter

J'ai pris une amende pour conduite sans assurance Posée par Bijour29900, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bijour29900 - 1628 vues J'ai été embauché au black pour bosser sur un chantier, le patron m'a fait conduire son fourgon et m'a dit qu'il était assuré (vignette pas à jour) je l'ai donc cru et la gendarmerie m'a arrêté, pas... Compléter

Franchissement ligne continue Posée par Via62, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Viaa59 - 1626 vues Je souhaiterais savoir si sur un avis de contravention les coordonnées géographiques sont suffisantes pour que l'amende soit conforme ? j'ai un pv à contester car pv à la volée pour franchissement ligne continue et je me suis... Compléter

Erreur heure sur notification de restriction de conduire Posée par Brice, il y a 11 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 11 mois par Maître Rigoulot - 1624 vues J'ai ete controle positif à l'alcool le 17/03/24. sur l'avis de retention remis par l'officier de police il est indiqué premier controle à 5h10 et second controle à 5h20. or depuis j'ai recu une... Compléter

2ème visite commission médical Posée par RobinM, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1613 vues Je dois effectuer ma 2ème visite médicale, la date de mon permis prorogé se termine le 17/02/2023 (c'est la date de la première visite) . ma question, quand dois-je prendre rendez-vous pour cette 2ème visite ?... Compléter

Controler mais rien signer Posée par nath, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nath - 1611 vues J ai été contrôler et arrêter pour un excès de vitesse et en doublant sur une ligne blanche , elles m ont dit que je roulais a 130 au lieu de 70 , mais rien sur le radar j ai pas demander de preuve j ai rien signe elles ont juste... Compléter

Permis contrôle de stupéfiants Posée par Moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moi - 1606 vues J’ai était arrêté par la gendarmerie le vendredi dernier 11 novembre à 15h15, il y’avais un barrage contrôle d’alcoolémies et stupéfiant, le premier test d’alcoolémie est négatif et stupéfiant positif, on m’a... Compléter

Suspension administrative et vsp Posée par Hebus, il y a 8 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Hebus - 1595 vues Je me suis fait controler positif à l alcool une voiturette sans permis suite à une suspension de permis. je dois récupèrer le permis le 09 août. pourrais je conduire jusqu'au procès ?... Compléter

Conduite en suspension permis avec stupéfiants Posée par M.bourbie, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par M.bourbie - 1594 vues Je me suis fait arrêté alors que j'étais en suspension de permis pour stupéfiants il s'avère que le teste cannabis et positif ,et que jetait déjà en suspension qu'est-ce que je risque d'avoir ?... Compléter

Est-ce que je peux récupérer mon permis ? Posée par Moraya, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moraya - 1591 vues Voilà en 2018 ont m'a suspendu mon permis pour une durée de 6 mois. est il possible de toujours le récupérer même si ça fait 5 ans. je vous remercie... Compléter

Terrain constructible inondable Posée par ThilouBeaudinard, il y a 7 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 1590 vues J’ai un terrain constructible inondable des promoteur m’ont fait une promesse de vente. la mairie a validé le projet mais au niveau de la préfecture j’ai un avis défavorable car le terrain est inondable en zone rouge. le... Compléter

Suspension de permis Posée par Kev, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kev - 1586 vues Maître ma question est simple mais personne ne sait me donner de réponse concrète j'ai écopé qu'une suspension de permis pour excès de vitesse le 22.05.2022 pour une durée de 5 mois avec visite médicale j'ai bien... Compléter