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Double cotisations santé
Posée par Crocro69, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Crocro69 - 6922 vues

Je suis salarié a temps plein donc cotisation urssaf ..et j'ai ma petite ei (gestion d'un site internet )et donc rsi...ma question est :dois je obligatoirement cotisé 2 fois pour le régime santé ? merci merci de vos...

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Demande de duplicata
Posée par Handicap, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Handicap - 3816 vues

J'aimerai savoir si la cpam peut me confirmer la notification d'un refus de prise en charge ( je n' est jamais reçu de notification), d'une nouvelle lésion ( d'octobre 2013) d'un accident du travail en...

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Pension de reversion
Posée par Pascaline, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pascaline - 2427 vues

Mes parents ont divorcé il y a longtemps quand mon papa est décédé cette année en avril, sa nouvelle femme m'a dit que ma maman pouvait demandé la pension de réversion pour la période ou elle était marié avec . nous avons...

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Mon mari me retire de ces ayant droit
Posée par Halima, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Halima - 7465 vues

Mon mari m a retirer de ces ayants droit il c est enfuie au maroc avec mes enfants depuis le mois d aout.j ai un cancer et je doit me soigne je ne sais pas quoi faire je n ai jamais travaille de ce faig je n ai pas de droit a la...

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Indus cpam décés
Posée par coco, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Coco - 3578 vues

Mon père avait une dette auprès de la cpam pour un trop percu d' indemnités journalières. c'est une grosse somme , 36000?, un échéancier de paiement mensuel de 200? est en place . mon papa est décédé il y a 3 ans, ma maman a...

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Droit social : cerfa 15980*04 et aide juridictionnelle
Posée par Camille77!, il y a 4 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Camille77! - 1459 vues

Je me suis rendue au tribunal judiciaire de paris le 25/11/24 afin d’effectuer une demande d’aide juridictionnelle. ceci afin d’ensuite pouvoir faire un recours devant le tribunal pôle social. j’ai un délai de 2 mois pour faire ce...

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Arrêt at/mp et décision du médecin conseil de la cpam
Posée par ted20, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ted20 - 2988 vues

Je suis en arrêt at/mp depuis 1 an et demi jai été convoqué par le médecin conseil de la cpam si décision négative pour la poursuite de l'arrêt de travail du médecin traitant, le médecin conseil donnera t il une date butoir...

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Taux ipp at et taux ipp mp
Posée par Ledoux christele, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ledoux christele - 4292 vues

Peut on cumuler taux at et mp svp...

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Fraude professionnel de sante
Posée par ISA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ISA - 2910 vues

En imprimant mes releves de securite sociale j 'ai remarque que certains actes medicaux ont ete supprimes des mes releves je precise que je suis en procedure amiable avec un professionnele de sante ira t...

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Dépression sévère
Posée par Lilo93140, il y a 9 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Lilo93140 - 4677 vues

Est-ce que la dépression sévère chronique peut faire l’objet d’une mise en catégorie 3 par le médecin conseil de la cpam ?...

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Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique
Posée par Jon, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par juju - 6289 vues

Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses...

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Demande de numéro de sécurité sociale
Posée par YS96, il y a 6 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par YS96 - 2317 vues

Une amie à moi à un titre de séjour portugais mais elle travaille en france depuis 2 ans. elle va bientôt signer son nouveau cdi mais n'a toujours pas de numéro de sécu. elle paie ses impôts depuis 2 ans maintenant mais...

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Au sujet cumul de taux d'ipp
Posée par Lepetitange, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lepetitange - 3870 vues

1) en 2009, suite à un accident de travail du 07/01/2009 et après jugement du tci du 02/11/2011, la cpam m'a attribué un taux d'ipp de 10%. 2) suite à un deuxième accident de travail du 04/08/2016, par correspondance du...

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Notification de l'assurance maladie
Posée par Isac, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Isac - 1059 vues

Madame monsieur les avocat suit d'un conversation téléphonique j'ai reçu un courriel de la parts de sécurité sociale pourtant cette notification mon attention a été appelée sur le comportement agressif dont vous avez fait...

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Droit de percevoir allocation adulte handicape
Posée par Mike, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mike - 6495 vues

Je suis. reconnu travailleur handicapé je fais les marcher en france et un peu au luxembourg la caf ma couper mes droit allocation adulte handicapé je suis anéanti de cette décision on t.il le droit je gagne pas grand chose...

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Cotisation ursaf
Posée par jean, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par gines - 8981 vues

Quelle adresse pour savoir si le patron cotise a l ursaf?...

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Comment je dois entrer en contact avec la caf je un bb de 4 mois
Posée par Besoin d'aide, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Besoin d'aide - 3252 vues

...

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Retraite d'une personne décédée le 18 mars 2020
Posée par RAIFORT Clint, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par RAIFORT Clint - 4158 vues

Paiement de la retraite combien de temps après le décès. merci...

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Demande a s i refusé
Posée par Bob75, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3681 vues

Je touche une pension d'invalidité par ma caisse de retraite qui est la cnracl de 671 euro par mois et j'ai fait une demande d'a s i a la sécurité social et celle-ci me la refusé sous prétexte que je ne touche pas une...

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Rsi
Posée par Chris, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Maître TEISSEDRE - 6438 vues

Voilà je dois passer devant le tas dois je prendre un avocat ou puis je y allé moi même...

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Caf
Posée par Antho, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 1694 vues

Est-ce que l'on peut être radié de la caf si on ne répond plus aux mails et demandes de la caf?...

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6zq
Posée par Jbs77, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 ans par Maître BRAUD - 8134 vues

13la caf me réclame un trop perçu octobre 2014-décembre 205, d'un montant de 11000€ pour m'être fait héberger pendant quelques mois et utiliser son adresse, par mon actuel compagnon, qui dans le temps était en couple avec...

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Indu
Posée par Mado, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3480 vues

Si l indu est une erreur de la caisse car elle n a pas tenue compte de l envoi de notification précisant un changement de situation et a continuer à verser l indemnité. dois je rembourser cet indu ? merci...

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Pourcentage invalidité suite à un grave accident
Posée par Alexandre, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 3588 vues

Artisans tns, suite à un grave accident chute de 4 mètres (fracture des deux chevilles astragalus calcaneum pilons tibia) j'ai subi 4 opérations des chevilles dont la cheville droite qui est totalement bloqué. après 3ans...

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Pension réversion orphelin handicapé majeur
Posée par Mohamed, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4181 vues

Monsieur je suis orphelin handicapé et j'ai passé les 21ème anniversaire mais le problème qui j'ai la eu que mon pére il ne me déclaré pas quand j'était enfant est ce que ya une possibilité de obtenir cette allocation...

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Que faire pour ne pas rembourser cette somme
Posée par Claudia, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2745 vues

J'avais un maintient de salaire et la sécurité sociale m'a versé une somme car il on fait une erreur et maintenant il me demande de rembourser. erreur date du 21 02 2019 au 15 mars 2019 que faire...

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Indû rsa suite à création d'entreprise
Posée par Couillon 34, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3576 vues

J'ai créé une entreprise en 2014 et j'ai employé ma compagne alors que j'étais bénéficiaire du rsa. la caf me réclame 2ans de rsa soit 8883 €. le tribunal administratif a été saisi. la règle aurait changée sur ce...

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Soins à l etranger et refus de rembourser
Posée par Jpkbas, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 6677 vues

Suite à un infractus à l'étranger et ma demande de remboursements, le cnse et le cpam92 la refusent et pretextent que je vis à l etranger pour mes deplacements de 6 mois , alors que je vis en france et suis dans l immobilier...

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Refus categorie 2
Posée par ddiche, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3191 vues

La secu m’a refusé la categorie 2 quel est le recours ? merci...

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Indemnités journalières congé maternité (demandeuse d’emploi et indépendante)
Posée par Mathilde, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3035 vues

Je lis tout et rien sur le calcul des indemnités journalières des indépendantes alors j’aimerais savoir ce que dit la loi ! je suis demandeuse d’emploi depuis le 8/09/20 à la suite d’un licenciement économique. j’ai créé mon auto...

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