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Rsi Posée par thierry, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4932 vues J'ai vendu mon fonds artisanal le 31 aout 2011 devant un notaire, j'ai reglé le tresor public et le rsi avait un an pour me faire parvenir le releve de charges , mais je n'ai jamais rien recu pendant 5 ans car j... Compléter |
Ipp englobant 2 at Posée par Phpana, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Phpana - 4609 vues Ma situation personnelle j'ai eu 2 at de la cheville droite : je suis agent e l'état avec cdi mais régi par le code de la sécurité sociale > 1 * at du 21/11/2007 cheville droite avec taux ipp 6 % ===>capital déjà touché >... Compléter |
Delai de prescription de la caf en cas de fraude du rsa Posée par hjiul, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par hjiul - 2719 vues Pour résumer mon cas le plus brièvement possible : j'ai aujourd'hui 36 et pendant la plus grande partie de ma vie j'ai souffert de dépression chronique dont j'essaie toujours de me sortir peu a peu mais qui... Compléter |
Reprise a mi temps thérapeutique Posée par JOJO, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître bouhana - 4320 vues J'ai repris mon travail a mi temps thérapeutique apres 2 ans d arret en ald mon problème c'est que je n'ai pas repris a mon poste de cariste logistique car pendant mon arrêt mes permis caces ont expires. mon employeur... Compléter |
Je ne perçois plus ma reverssion Posée par Hyeres, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3385 vues ... Compléter |
Litige avec rsi Posée par abboud, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par aab - 11664 vues J ai un litige avec rsi je viens de voir sur la notification de l huissier de justice et les lettre de reclamation de cotisation envoyées par rsi que j ai deux numero de ti un il commence par 340 et l autre par 917 est ce que c est... Compléter |
Puis-je prétendre à des indemnités journalières Posée par Handicap, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Handicap - 4098 vues Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle... Compléter |
Réclamation indu 2016 Posée par Liloou, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 4053 vues La sécurité sociale m'a octroyé une rente depuis le 20 février 2020 ,qui m'a été payé en janvier 2021 en même temps que le verdict. suite a sa ,il me demande le remboursement de 976,17? qui date du 1/09/2016 motif: suite indemnité... Compléter |
Sous-déclaration / sous-reconnaissance at/mp - fraude Posée par SAMOTRHACE, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SAMOTHRACE - 8626 vues Un salarié a été mis en invalidité dans le contexte d'un contentieux at (accident travail)/ mp (maladie professionnelle)/fie (faute inexcusable employeur). la reconnaissance de cette fie est dépendante de la reconnaissance... Compléter |
Dossier accident du travail Posée par Olivier, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 5353 vues Malgres plusieurs relances écrites le service risque professionnel de la cpam ne veut pas me donner une copie de l ensemble des documents de mon accident du travail notamment les échanges qu elle a eut avec mon employeur(dont le... Compléter |
Transfert dossier cpam Posée par Pitou78, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pitou78 - 4151 vues Je reside en ile de france donc cpam ile de france, je suis dialysée en attente de greffe inscrite à paris. mes parents agés de 95 et 96 sont maintenant des personnes vulnérables et papa est dépendant. je vais devoir venir les... Compléter |
Delai de prévenance d'une contestation de taux ipp par la sécurité sociale Posée par doune1, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 9085 vues J'ai reçue par courrier simple de la part du tci de dijon que la sécurité sociale contestait le taux ipp accordé à la dernière audience du moi de mai 2016, ce courrier simple date du 22 juillet 2016, depuis aucun courrier... Compléter |
Joindre le conciliateur Posée par Moe, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 3406 vues Suite à un différend avec l'ugecam, entité qui dépend apparemment de la sécurité sociale, j'ai besoin de contacter le conciliateur mais je ne trouve pas ses coordonnées. pourriez-vous m'aider s'il vous plaît ?... Compléter |
Délai faute inexcusable Posée par Hlneyo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Hlneyo - 5273 vues Mon mari a été en arrêt maladie entre janvier 2013 et juillet 2016 suite à une maladie professionnelle reconnue en 2013. il a été licencié en septembre 2016 pour inaptitude. a l'époque, personne ne nous avait parlé de la faute... Compléter |
Recours auprès du tribunal des affaires sociales Posée par jj, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître FITAS - 7794 vues Je suis en conflit avec la caisse primaire d'assurance maladie car ils ne veulent pas me rembourser les frais de transport corse marseille la timone ou j ai été opéré des mâchoires en décembre 2014 . ils mf répondent que j... Compléter |
Pluriactivités 2 états membres Posée par Dodu, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Prémel - 3440 vues Résidente belge, je suis salariée en france 7 mois par an et donc couverte par la sécurité sociale française. mais je suis aussi administratrice dans une société belge et la sécu française considère qu'il s'agit... Compléter |
Prise en charge financière des conséquences médicaux en cas de rechute d'at Posée par Marie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3514 vues Je vous sollicite afin d'avoir des renseignements sur la prise en charge des conséquences des séquelles d'un accident de travail. j'ai 43 ans, je travaille comme infirmiere coordinatrice dans un ehpad.voici le... Compléter |
Le médecin conseil a décidé de me mettre en invalidité catégorie 1 Posée par Lya, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 8643 vues Je suis en arrêt longue maladie depuis presque 3 ans (il me reste 2 mois avant de les atteindre), il était prévu que je reprenne en mi-temps thérapeutique à la rentrée de septembre. j'ai donc vu le médecin conseil mais pas... Compléter |
Comptage du nombre de jours en subrogatio Posée par ZOUZOU, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Zouzou - 4215 vues D'après ma convention collective j'ai 110 jours de subrogation. j'ai été arrêté: -du 15 au 20 juin 2020 -du 6 au 11 juillet 2020 repos en vacances du 15 au 27 juillet 2020 en arrêt de nouveau du: -du 28 juillet au 15... Compléter |
Indû par manque d info Posée par i, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3932 vues Je n'ai pas reçu le courrier en 2017 stipulant que les ententes préalables ,dont le puy de dôme était dispensé jusqu'à cette date , était de nouveau à demander à la caisse pour certains soins depuis 2017 ,nous faisions les soins... Compléter |
Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 6857 vues En a t depuis un an, suite épuisement nerveux = ald pour dépression, visite médecin conseil ; il préconise prévoir mise en invalidité 1 mais surtout pour autres problèmes physiques rqtq pour ceux-ci (cardiaque et orl qui ont... Compléter |
Dette Posée par BettYves, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par BettYves - 3830 vues Mon ex femme a signé sur papier comme quoi elle me remboursait 2500 euros sur 22 mois + envoi d un mail elle vient de me dire qu elle ne payera pas ai je un recours ?... Compléter |
Arthrose en accident de travail Posée par lars, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par yougou - 9827 vues Etant en invalidité de plus de 80%,depuis 2011,mon genou en faisait partie et actuellement j'ai été faire des examens pour douleur de ce même genou,le docteur ma dianostique problèmes de menisques et arthrose,a mon age... Compléter |
Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par yougou - 5430 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail. je ne peux plus faire les travaux chez moi.ménage. m'occuper des enfants.conduire faire ded courses tondre la pelouse et taillé la haie etc etc.j'ai demandé à... Compléter |
Service caf Posée par gaetjitsu, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par gaetjitsu - 2199 vues La caf a t'elle le pouvoir de suspendre un droit aah ? a savoir que celle-ci demande un document asi, or deux jurisprudences indiquent qu'ils peuvent demander sans obliger et que c'est a la caf de vérifier si je peut... Compléter |
Attribution taux d'incapacité permanente suite à consolidation (dépression) Posée par ted20, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ste33 - 5286 vues Pour une affection non désignée dans un tableau, y compris psychique (notamment le ‘burn out’ ou syndrome d’épuisement professionnel), la caisse primaire d’assurance maladie peut, après avis d’un comité régional de reconnaissance... Compléter |
Augmentation d’une ipp Posée par Pabien, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pabien - 7704 vues 7 opérations sur un genou suite à un À t taux d’invalidite 12 % je suis retraité j’ai 66 ans je dois passer à une prothèse complète du genou . ma question étant retraité puis je prétendre à une augmentation de mon ipp de 12%... Compléter |
Dettes de la caf Posée par Gogo, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Gogo - 7910 vues Ma situation est que j ai prêté mon compte à mon frère pour encaisser des chèques de sa société qui e été mise en liquidation.je suis au chamade et mon mari au ras après un contrôle de la caf ils mon demander mes relevés de compte... Compléter |
Le concubin doit-il fournir les papiers demandés par le contrôleur de la caf? Posée par Gargamesh, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gargamesh - 3822 vues Je bénéficie du rsa et suite à un contrôle où j'ai déclaré vivre en couple depuis environ deux mois le contrôleur me demande un tas de papier concernant ma copine. je l'héberge gratuitement depuis des années mais nous... Compléter |
Mise en demeure s.s Posée par dd, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par dd - 4804 vues Monsieur, redevable a la s.s ,averti par mes soin ,d'un trop perçu de leur part , 1er courrier en 2011 ou je suis pas d'accord sur la sommes et plus de réponse pendant +3ans je fais droit a l'article l332-1 du code de la sécurité sociale... Compléter |
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