MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Convention de compte courant d'associé Posée par bsss, il y a 7 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3645 vues Dans le cadre d'une sci (ir), 1) est il obligatoire de rédiger une convention de compte courant d'associé pour que celui ci existe ? 2) le compte courant de la sci à la banque peut il être considéré comme le compte... Participer

Quel statut par rapport a ma situations, Posée par Youssef, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3645 vues Cela fait un moment que je souhaite faire les marchés et crée mon propre emploi mais ma situations personnelle est un peu compliqué, je m'explique. j'ai une fille d'un an et demi qui a un handicap depuis la... Répondre

Suspension du chômage partiel Posée par ben, il y a 4 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ben - 3616 vues Pouvons nous suspendre le chômage partiel de notre salarié pour le faire travailler juste une journée et le remettre au chômage partiel à 100%? merci par avance pour votre retour... Compléter

Mise à l'écart d'un associé. Posée par Brimare, il y a 7 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3613 vues Associé minoritaire dans une s.c.i de 3 personnes, je suis mis à l'écart complet. aucun contact : ni courrier, ni compte rendu, ni convocation de la part du gérant. quels sont mes recours ? merci pour votre réponse. merci de... Participer

Rachat de part ou création d'un nouvelle structure: légalité Posée par AJ, il y a 7 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Guillot - 3603 vues Je vous écris car je suis en cours de négociation avec mes actionnaires qui me proposent un prix pour le rachat de mes parts (25% d'une start up en biotechnologie). ils me proposent un prix basé sur une évaluation comptable... Participer

Gérant / président de holding et salarié de filiale Posée par pago, il y a 8 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Samsat - 3594 vues Supposons que je crée une holding (sasu avec ou sans ma conjointe) et ensuite une filiale opérative (prestations de services informatiques) sous la forme d une sasu, détenue a 100% par la holding. est il possible dans ce cas, d... Compléter

Ir(impôt sur le revenu ) Posée par Rachid, il y a 9 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 9 ans par Portuese - 3592 vues Je travaille dans une société située à casa nearshor (offshoring du maroc), à mes constances les sociétés en une convention étatique par rapport à ir qui ne doit pas dépasser les 20% pour les salarier, pouvez-vous me confirmer... Participer

Faire une filiation d'une societe tunisenne a paris Posée par Ahmed, il y a 7 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par znaciri - 3589 vues Une societe tunisienne audio visuelle qui veut faire une filiation ici a paris !!! ou aller pour demander information svp... Participer

Dissolution de notre sci Posée par Manon, il y a 5 ans dans Sociétés 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3586 vues Je ne suis plus associé avec mon ex mari concernant notre ancienne sci. il ne paye pas certaines factures et ces factures reviennent chez moi. comment dois-je procéder pour que cela n'arrive plus ? faire une publication au journal... Consulter la réponse de Maître Guillot

Procédure concernant la vente d'un fond de commerce d'une sas Posée par Benoit124, il y a 3 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Benoit124 - 3586 vues Je suis actuellement repreneur d'entreprise et en discussion avec un cédant. l'entreprise a 2 associés : le majoritaire à 67% (président de la société) et le minoritaire à 33%. je suis en contact avec... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Cession de parts sociales sarl - statuts contradictoires Posée par Thaissa, il y a 5 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Thaissa - 3583 vues Nous avons des statuts d’une sarl constituée après 2005 qui prévoit un agrément entre associé. cependant dans l’article cessions de parts il est dit que la cession de parts se fait à la majorité des associés possédant plus de la... Participer

Contester un commendement de saisie vente Posée par Carpediem, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3573 vues Nous souhaitons contester sur le montant qui ne reflète que l'année 2014 et non mes trimestre s concernes en sachant que le titre exécutoire aurait été emi le 28 août 2014 alors qu'une liquidation pour insuffisance... Répondre

Répartition du boni de liquidation pour titres démembrés Posée par Diogene11, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3573 vues Je gère la liquidation amiable d' une sarl dont les parts sociales appartiennent en nu-propriété à un associé et en usufruit au second associé. comment répartir le boni de liquidation? en principe, en présence de titres... Répondre

Création d'entreprise par non résident Posée par Youssef, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3573 vues Est ce que je peut créer une entreprise artisan en tant qu'étranger non résident en associant avec un résident qui sera lui le gérant ? est ce que je suis obligé de demander visa longue séjour ,(je possédés visa d'un an... Répondre

Protection sociale du gérant de société Posée par yvon, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3569 vues Je souhaite créer une entreprise et en etre le gérant ,mais j'ai déja une protection sociale ,donc je ne souhaite pas cotiser au régime de sécurité sociale . qelle type de société dois je créer. cordialement merci de vos... Répondre

cumul mandat social et contrat de travail dans une sarl Posée par Agence Mériadeck immo, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3567 vues Je suis gérant égalitaire dans une sarl et j'ai conclu un contrat de travail il y a 5ans mon associé me menace de casser mon contrat de travail parcequ'il est irrégulier d'après lui et je n'ai pas le droit de cumuler : le mandat de gérant... Répondre

Arnaque sur internet, mycryptorev. Posée par Wangzikai, il y a 4 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fidos - 3566 vues Vraiment ,ca fait beaucoup de temps que mycryptorev nous a arnaqué, il ne paye. plus. je juste récupérer mon capitale... Participer

Saisie du tribunal de commerce en référé ? Posée par Nissart, il y a 4 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bastien Charra - 3565 vues Je suis associé d’une sarl à 50/50, je souhaite devenir co-gérant lors de la prochaine ago. mon associé s’y opposera obligatoirement, vue la situation (négociation de cession de parts en cours) peut-on saisir le tribunal de... Compléter

Ou comment et à qui s'adresser pour faire un ad hoc Posée par nadoune, il y a 9 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SALVATORE - 3560 vues Souci avec mon associé (50/50) ,il ne fait rien depuis 3 ans, il se dit commercial c'est tout ! le boulot c'est moi qui fait et ainsi je fais tourner la société ....ras le bol ! pas de congés depuis 3 ans . j'avais... Participer

Non contactée pour assemblée generale Posée par moumouche, il y a 7 mois dans Sociétés 8 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 3558 vues J'ai 49% dans une societe et mon ex mari 5i%. mon ex mari depuis deux ans ne me convoque pas au assemblee generale. je lui ai dit, il m'a repondu je fais ce que je veux, et je veux demenager l'entreprise.. comment... Compléter

Tacite reconduction entre sociétés Posée par Steph, il y a 5 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Christel BRANJONNEAU - 3557 vues Nous avons un contrat de gestion de la téléphonie pour notre société qui est reconduit tacitement tous les ans avec un délais de prévenance de 4 mois avant date anniversaire pour mettre un terme au contrat. tout ceci étant précisé... Participer

Sci Posée par maryyy, il y a 5 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par maryyy - 3543 vues Co gérants d'une sci avec pour seul revenu des panneaux photovoltaïques, sommes nous soumis à l'ir ou à l'is (bic) ?... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Annuler promesse embauche Posée par Frenchmarketer451, il y a 3 ans dans Sociétés 8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 3542 vues Je suis en cours de recrutement pour ma société, j'ai fais une promesse d'embauche à un futur salarié que je souhaitais recruté, je l'ai signé, je lui ai envoyé par mail mais il ne me la toujours pas retourné signé... Participer

Radiation rétro-active d'une sarl Posée par alexia006, il y a 7 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3531 vues J'étais gérante d'une sarl, dont l'activité a cessé il y a 3 ans (aout 2015). or, n'étant pas vraiment formaliste, j'ai laissé mon ancien comptable s'occuper des documents liés à cette clôture... Participer

Changement de siège social Posée par Baptiste, il y a 7 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Guillot - 3529 vues J'aurais souhaité un devis pour un changement de siège social dans la même que je suis en ce moment (76000 rouen)... Participer

Obligation de déclarer une entreprise que je possède à l'étranger ? Posée par Martin, il y a 3 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 ans - 3525 vues Si je possède une société dans un autre pays (de l'ue ou non), qu'elle est gérée depuis ce pays, que la société n'a aucune activité en france et que je ne reçois aucun salaire ou dividende de cette société, suis-je... Consulter la réponse de Maître Gouin

Vente de commerce Posée par anne-laure, il y a 4 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DIARRA - 3509 vues Je possède 20% des parts dans une sarl et suis aussi salarié de cette entreprise. les deux autres actionnaires (non salariés) souhaitent se séparer de l'entreprise ( commerce de détail). je ne suis pas forcément contre mais je... Compléter

Mon associé ne paye plus sa part dans la sci Posée par Truju, il y a 6 ans dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 3499 vues Il y a 5 ans avec mon conjoint nous avons acheté une maison via une sci que nous avons créée. nous nous sommes séparés 1 an après. je suis restée vivre dans la maison. notre arrangement était que je paye le loyer (d'un montant... Répondre

Récupérer de l'argent escroquer Posée par Nicolas, il y a 3 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 ans - 3497 vues Comment récupérer l'argent que j'ai investi dans le negoce vin et spiritueux mais fausse entreprise... Consulter la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT

Responsabilité de notre entreprise Posée par serge, il y a 7 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 ans par znaciri - 3496 vues Dans le cadre du lancement commercial de notre application, nous souhaitons organiser une chasse au trésors dans la ville des sables d'olonne cet été. ce genre d'opération est très à la mode, mais je me pose des questions... Participer

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître YVAN BELIGHA

Maître YVAN BELIGHA

15 problèmes résolus*

2

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

3 problèmes résolus*

3

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

1 problème résolu*

4

Maître Corentin POILBOUT

Maître Corentin POILBOUT

1 problème résolu*

5

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Dissolution volontaire d'une société : comment cela se passe-t-il en pratique ?

Les associés d'une société peuvent, à tout moment, décider de la dissolution anticipée de leur société. dit plus

Par Maître AQIL

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

facebook twitter linkedin youtube Wwikipedia

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteConditions générales d'utilisationMentions legalesContact

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Continuer sans accepter

Votre choix concernant les cookies

Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.

Réglage personnalisé

Accepter

Nécessaire

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer