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Insultes, denigrement, gifle , casse meuble Posée par Anonyme, il y a 11 mois dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2140 vues Insultée , dénigrée pratiquement tous les jours par mon mari depuis 2020 hier la goutte de trop ,il m'a coincé avec la table basse , il m'a insulté de tous les noms j'ai appelé la police . il s'enerve... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Attouchement entre mineurs cousins Posée par Mfm, il y a 4 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandy - 12411 vues Quelqu'un de ma famille a fait des attouchements sexuels sur sa cousine. a l'époque lui il avait un peu près 17 ans et elle en avait un peu près 5 ans. aujourd'hui l'histoire est sortie. elle n'a pas de... Participer |
Que fait la justice dans ces cas la ? Posée par gtrza, il y a 6 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Brulé Parlesilluminés - 6610 vues Je voudrais savoir que fait la justice dans ces cas la de contexte de torture, harcelement en réseau, psychotronique en bande organisé. https://fr.sott.net/article/28406-abus-rituels-et-controle-mental-l-impensable-realite... Participer |
Risque non respect mesure d’éloignement Posée par Lili, il y a 1 an dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Ntm - 18284 vues Mon compagnon a une mesure d’éloignement pour 3 mois envers moi. je souhaite le revoir, qu’il revienne à la maison, et partir en vacances avec lui (qui était déjà réservée il y a longtemps) dans moins de 3 mois. que risque t on si... Compléter |
Convocation chez les gendarme Posée par MrKhan, il y a 11 mois dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître BENOIT - 2206 vues Je suis convoqué ce vendredi pour comme dit sur la convocation : que dans le cadre de l'enquête susvisée, ilelle) est soupçonné(e) d'avoir commis ou tenté de commettre l'infraction de - agression sexuelle - outrage... Participer |
Interdiction de paraître dans une ville Posée par rouquin, il y a 8 mois dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître BENOIT - 2949 vues Je suis interdit de paraitre dans ma ville pendant un 1 ans j'ai été condamné le 4 juillet 2023 à 18 mois ferme quand cette interdiction sera levée. cordialement... Compléter |
Contrôle judiciaire. jugement à venir Posée par Jojohanna20000, il y a 4 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Lebdld34 - 7671 vues Alors j'avais déjà posté mais le jugement approche et j'ai peur vraiment. du coup j'avais d'autres questions donc mon conjoint a un jugement le 19 mai, pour des faits qui apparemment graves mais, il était sous... Consulter la réponse deMaître SABILELLAH |
Interdiction Posée par Lilie, il y a 3 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lilie - 2364 vues Mon conjoint est interdit d entrer en contact avec moi. là il est en prison pourquoi ce n est pas marquer sur son relevé de condamnation en prison qu il a reçu ? merci de m aidez... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension de parloir Posée par Nouna, il y a 1 an dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Lili - 5442 vues Il y a 3 mois mon permis de visite m.a été supprimé définitivement car je me suis fais prendre avec du stupéfiant à l entrée du parloir. j ai fais un recours à la directrice et au tribunal administratif qui ont rejeté ma demande... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Est-ce que je doit prendre au sérieux un sms d’un huissier d’un autre région ? Posée par Sarah, il y a 6 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Nati444 - 105688 vues Je me tourne vers vous car depuis quelques mois j’ai des appelle des sms et dès courrier d’un huissier qui me demande de régulariser mon dossier d’un somme de 200€ quand je les est u au téléphone ( c’ eux qui m’appeller et toujours... Consulter la réponse deMaître DE BOISVILLIERS |
Accusé d escroquerie caf Posée par Bob, il y a 6 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ava89 - 6769 vues J'ai commis de fausses déclarations trimestrielles de la caf de janvier 2017 a juin 2017 j' ai minimiser les salaires de mon mari pour ne pas me retrouver dans le besoin les mois suivants la car va d en appercevoir et... Participer |
Comment alléger la peine de mon compagnon Posée par Dydy, il y a 3 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Dydy - 2939 vues J ai porter plainte contre compagnon parce qu'il me faisait peur ... seulement à l'heure actuelle il est en prison pr conduite sans permis , il va passer au tribunal le mois prochain par rapport à ma plainte , que risque t... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Modification de 2 ordonnances telemedecine Posée par Mikiki, il y a 2 ans dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilia - 4470 vues J’ai été convoqué hier par le commissariat car j’ai émis 2 fausses ordonnances que j’ai répliquer. c’est à dire que j’avais fait de la télémédecine et reçu une ordonnance au format pdf. ensuite j’ai utilisé sur le net un... Compléter |
Enquête de faisabilité accepter Posée par Lejourlanuit12?, il y a 1 an dans Pénal 14 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lejourlanuit12? - 3019 vues J’ai eu pour mon frère une enquête de faisabilité acceptée mais je n’ai personne qui est est venu chez moi ???... Compléter |
Voiture saisie comment la récupérer ? Posée par Niermon lhee, il y a 6 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par La roche - 12984 vues J’ai fait une petite connerie j’ai été faire une tentative de vol, j’ai été arrêter et juger, mon véhicule à été saisie que puis-je faire en reconnaissant que je suis fautive mais que mon véhicule est mon moyen de transport pour le... Compléter |
Risque légal site de chat en ligne Posée par Clément, il y a 1 mois dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Clément - 513 vues Je me suis rendu à plusieurs reprises sur un site de "camroulette" nommé bazoocam. il est normalement interdit aux mineurs mais les vérifications ne consistent qu'en un clic. j'y était explicitement à la recherche... Consulter la réponse deMaître FITTE |
Avis victime Posée par Mel, il y a 2 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mel - 2262 vues Je viens vers vous car en faite nous avons eu une dispute avec mon conjoint et la gendarmerie et intervenue dans la soirée car j’avais appeler choses que je ne me rappelle pas du tout et nous avons pas ouvert il sont intervenu le... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Vol à zara Posée par Bibou, il y a 3 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3115 vues Aujourd’hui j’ai commis un vol à l’étalage, à zara valeur 160€ , la police est intervenu et il on fait une lettre plainte que j’ai signé, il n’ont pas voulu que je règle car le magasin était fermé et les... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Contact avec mon fils Posée par Paul, il y a 1 an dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MONESTIER - 2224 vues J'ai une interdiction d'entrer en contact sauf droit de visite et d'hébergement suite à une crpc violences psychologique. ai je le droit d'aller voir mon fils au domicile de la mamam ? ai je droit au contact... Compléter |
Viol et agression sexuelle sur mineur de moins de 15 ans Posée par sandrine, il y a 7 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pascale - 24946 vues J'ai vraiment besoin d'un avis : je suis sous le choc ma fille âgée de 13 ans a été victime de viol et d'agressions sexuelles (12 ans au moment des faits) on m'a parlé du civi pour laquelle on sollicite une... Compléter |
Un avocat m'a escroquer, avec une belle arnaque pour m'attiré. Posée par toulouse31, il y a 2 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3892 vues Ayant besoin d'un avocat pour finir une procédure d'un autre qui m'a laisse choir ,il en a profiter de notre âge (83 et 76 ans )pour nous prendre 4464 euros (en connaissant notre situation) pour 3 h de travail sans convention... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Avocat malhonnete Posée par Mamanbi, il y a 6 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Toy - 8680 vues J'ai ete condamne en 1ere instance par un tgi a une forte indemnisation a payer. sur les conseils de mon avocat je fais appel. quelque temps apres je suis mute a l'etranger. j'informe mon conseil de mon depart. il... Compléter |
Faux et usage de faux Posée par dali, il y a 2 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2050 vues Les bulletins de salaire que nous fournit notre employeur sont établis par un prestataire qui est le cabinet comptable de l'employeur. suite apparemment à un problème de "timing" entre le cabinet comptable et l'employeur... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Eléments de preuves contre le prévenu Posée par Karima 75, il y a 9 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Karima 75 - 7005 vues J'ai qques questions à vous poser avant d'envoyer mon courrier aux juges correctionnels : est ce interdit par la loi d'envoyer des pièces et informations aux juges correctionnels aprés les débats et avant le délibéré... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Jap et remise de peine Posée par Meml5, il y a 1 an dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mrya - 2047 vues Je voudrais savoir si lors d'une audience (mari en maison d'arrêt et on a fait une demande d'aménagement de peine/bracelet électronique) c'est le jap qui décidera ou le procureur svp ?? merci bien merci de vos... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Dml Posée par Lejourlanuit12?, il y a 10 mois dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Lejourlanuit12? - 2252 vues Mon frère a fait une demande de dml mais il s’avère que cette dml a été transmise dans un autre département. comment faire, y’a t’il un vice de forme. merci cordialement... Compléter |
Demande Posée par Roses, il y a 11 mois dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Roses - 2947 vues Je risque quoi pour une gifle a ma femme -de1j ditt et menace verbal... Consulter la réponse deMaître de Laage |
Vol de chèque Posée par mc, il y a 9 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 6791 vues Ma mère avait entrepris des travaux d une toiture et vu qu elle était en difficulté un ami de la famille a sème son chéquier ; je l'ai donc récupère puis ai fait un chèque que j'ai remis à l entrepreneur tout en sachant... Compléter |
Gendarmes qui se déplacent pour convocation Posée par Christophe, il y a 4 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Rico - 11785 vues Récemment, une personne a déposé une plainte contre moi avec un motif diffamatoire. dans le cadre de l'enquête, les gendarmes se sont déplacés chez mes parents afin de me convoquer pour que j'explique ma version des faits... Compléter |
Puis je porter plainte pour des menaces par sms Posée par Dimitri Mosca, il y a 6 ans dans Pénal 12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 27609 vues Je me suis récemment mis en couplé avec une femme qui venait de quitter son ancien compagnon. depuis, il s en prend à moi. il vient à mon domicile m insulter en tapant dans la porte d entrée. il m attend des heures en bas de chez... Participer |
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