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Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité ?
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
25 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DANIEL - 79743 vues

Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident, mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon...

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DIGIURO
 
Ré-évaluation du taux d'ipp : quelle marche à suivre ?
Posée par Jucoki, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
19 réponses dont la dernière il y a 1 an par Caroline - 59779 vues

Je souhaite faire une demande de réévaluation du taux d'ipp . comment procéder ? peut-on me réduire le taux et donc demander le remboursement des sommes perçus ? car j'ai obtenu seulement 9% et donc ai perçu un capital...

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GREFF
 
Rsi
Posée par nat, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
17 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Coco - 47590 vues

Je viens de perdre devant le tass contre le rsi qui me réclame des cotisations alors qu'il y avait cessation d activité malheureusement nous avons contredit cette contrainte que 3 mois plus tard pensant que le rsi aller...

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Maître LAPORTE
 
Sous déclaration et sous-reconnaissance at/mp- fraude sociale
Posée par SAMOTHRACE, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
13 réponses dont la dernière il y a 5 ans par SAMOTHRACE - 8977 vues

Devinette d'intérêt... : un salarié a été mis en invalidité dans le contexte d'un contentieux at (accident travail)/ mp (maladie professionnelle)/fie (faute inexcusable employeur). la reconnaissance de cette fie est...

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la réponse de
Nadia
 
Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ?
Posée par sergio1958, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
11 réponses dont la dernière il y a 6 ans par sergio1958 - 21078 vues

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé par courier qu il ne pourrons plus versé mes indemnités journalieres au dela du 28 02...

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Maître JOLY
 
Cpam veut me mettre en invalidité
Posée par alexou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 29261 vues

J'ai une convocation devant le médecin conseil de la cpam la semaine prochaine. je suis en arrêt maladie depuis 2 ans 1/2 et à mon dernier contrôle il était déjà question que la sécu fasse une demande d'invalidité...

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Allocation adulte handicapé a l etranger
Posée par Jarod benuur, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
9 réponses dont la dernière il y a 1 an - 21306 vues

Je percois l allocation adulte handicapé je voulais savoir s il y a un moyen de vivre a l etranger et de continuer a la percevoir??...

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la réponse de
lllllllllllllllllllleillllllllllaaaaaaaaaa
 
Prescriptions
Posée par Joshualyon, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 5947 vues

J'ai reçu 4 mises en demeure de la part du rsi en date de décembre 2012, mars 2013, juin 2013, septembre 2013 et une dernière en octobre 2015 pour des prestations et sommes différentes. le 23 janvier 2017, j'ai été...

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Cmu et héritage
Posée par Birgit17, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Birgit17 - 5685 vues

Je viens de percevoir un héritage de 100 000 euros. je bénéficie de la cmu depuis longtemps , et également de 230 euros d'allocation de solidarité spécifique ( aspa) qui viennent completer ma retraite. dois je déclarer cet...

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Aspa
Posée par Nanard, il y a 3 mois dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 3368 vues

Si je perçois l aspa pourrai je vendre mes biens ou rembourser a l.aspa les années payées par l.aspa pour pouvoir les vendre ?...

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Quel recours apres appel rejeté en cas de non renvoi cassation
Posée par kamkam78, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par kamkam78 - 8394 vues

Je viens de me faire rejeté mon appel concernant un litige avec la sécurité sociale qui a interrompu mes indemnités de maladie suite à des arrêts maladie à la suite d'un congé maternité. j'ai la possibilité d'aller...

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la réponse de
Gutierrez
 
Licenciement et invalidité
Posée par ines6795, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4851 vues

Merci de vos réponse je suis en invalidité seconde catégorie et viens d être licencié ma pension sera t elle suspendue montant de 2000 euros perçu et si suspension quelle sera la durée...

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Dossier mdph
Posée par Fab, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 5928 vues

Madame, monsieur demandeur d'emploi depuis 2 ans suite a la liquidation de ma societe je n'ai aucun droit . depuis j'ai des problèmes de santé, mon dossier mdph a été refusé ( aah et rqth ) actuellement mon médecin...

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Maître Pierrey
 
Combien de temps avant un rendez-vous au tass
Posée par Polo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Medech - 7418 vues

Suite à un accident de travail e 2008 une personne m’a percuté avec un fenwick sur le quai de réception la personne en question avez des boules quies et un casque anti bruit pour des problèmes d’acouphènes. après plusieurs...

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Tass puis cph
Posée par JOG, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par JOG - 6145 vues

Mon dossier est prochainement appelé devant le tass. ensuite, je dois passer devant le cph. la question que je me pose est de savoir si la décision du tass ne m'est pas favorable, est-ce que cela aura un impact sur...

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Retirer ex conjoint en tant qu'ayant droit sur mon numéro de sécu
Posée par laura, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Rifia - 12597 vues

Marié a un étranger venu en france avec un visa long séjour conjoint français, des son arrivé je les rattaché en tant qu'ayant droit sur mon numéro de sécurité sociale car mr ne travaillé pas. ensuite mr a trouvé un travail et...

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Contestation d'une consolidation
Posée par sid, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 7674 vues

Apres consolidation par le medecin conseil j'ai fait une contestation de la consolidation est ce que je vais perdre le premier taux d'incapacite si retourne enarret maladie proffessiole...

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Reconnue en maladie professionnelle mais je travaille
Posée par Chris, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Chris - 7902 vues

Je suis en maladie professionnelle et même reconnue travailleur handicapé depuis 2014 suite à mes problèmes aux épaules.(tendons rompus à droite et à gauche).malgré cela, je parviens tant bien que mal à travailler. je voudrais...

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Invitation service médical - sm - accompagnement d'une prestation
Posée par Bourgogne, il y a 1 an dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par christophe - 15559 vues

J'ai reçu une invitation service médical - sm - accompagnement d'une prestation mes question sont es ce que c'est a la demande de l'employeur ? en quoi consiste ce rendez vous ? es ce une convocation ? es ce que...

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Revalorisation rente accident du travail
Posée par Tech27, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ninilafleurbleu - 13752 vues

J'ai eu un accident moto trajet travail en 1991, qui m'a donné droit à une rente cpam. cependant, je souffre d'une monoplegie membre supérieur et je viens de récupérer mon dossier médical auprès d'un centre...

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Regard sur compte bancaire
Posée par madyson 58, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par madyson 58 - 4613 vues

Bénéficiaire de la cmuc avec une allocation chomage de 550 euros mensuel, la sécu est allée controler mon compte sans que j'en sois avertie, est ce qu'elle est autorisée à le faire, est ce legal?...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Demande de maladie professionnelle
Posée par Brigitte, il y a 1 an dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Brigitte - 3391 vues

J'ai été en accident du travail du 29/11/21 jusqu'au 14 /03/23 pour une rupture de la coiffe des rotateurs epaule gauche avec opération, taux d'ipp12 %. en janvier 2022 une fissure de la coiffe droite à été décelée...

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Maître WOLF
 
Indemnités journalières
Posée par Far56, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3275 vues

J'ai travaillé le mois de juin, juillet, août 2022 ,environs 250 heures. puis du septembre, octobre et novembre et décembre j'étais demandeur d'emploi. ayant une reconnaissance de ald. mon médecin m'a prescrit...

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Revalorisation de ma rente
Posée par Kad, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kad - 4300 vues

Maître, j’ai envoyé un certificat médicale de mon médecin traitant pour rechute et aggravation .je suis passé devant le médecin conseil de la cpam suite à un accident de travail ,pour revaloriser ma rente car je ne travaille pas...

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Délais entre saisine et convocation à audience par pôle santé du tribunal judici
Posée par Lyonnais, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bibie52 - 8185 vues

Existe-t-il un délai légal ou d'usage entre le moment où le tribunal judiciaire pôle social reçoit notre saisine et la convocation par le tribunal judiciaire pour l'audience et le procès ? merci cdt...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Allocation logement
Posée par manu, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par manu - 7892 vues

Je suis séparé avec 3 enfants en résidence en garde alternée une semaine chez moi et une semaine chez leur mère déclaré ainsi à la caf, j'ai fais une demande allocation logement auprés de la caf qui me la refuser car soi disant...

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Defense seul a qui répondre au tass ou rsi pour les pièces de defense
Posée par Peg78730, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yanis - 6122 vues

Je ne suis plus défendu par mon avocat, je lui ai fait part qu’il fallait appuyer ma défense sur mes soucis financiers actuels. il a donc décidé d’arrêter ma défense. j’ai apparemment 3semaines avant la convocation au 20...

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la réponse de
ALGRIN-MARKIEWICZ
 
Arrêts maladies en psychiatrie
Posée par Jordan, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jordan - 3671 vues

Qui s'occupe du dépôt des arrêts maladies psychiatrique à la sécurité sociale ?...

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Pension de réversion suspendue
Posée par AdviceSeeker, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par AdviceSeeker - 4459 vues

Ma grand mère habite au maroc (de nationalité marocaine) et est bénéficiaire de la pension de réversion depuis 2017 (son défunt mari était retraité en france). depuis octobre 2018, l'assurance retraite lui verse plus rien. au...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Prescription contrainte rsi
Posée par Val, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Val - 4177 vues

Pourriez vous m indiquer la date de prescription d une contrainte rsi émise le 19 avril 2019 compte tenu de la periode juridiquement protégée du 12 mars 2020. en vous remerciant...

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