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Ij cpam Posée par Kevin, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kevin - 5495 vues Suite a un accident de trajet en allant travailler etant positif au thc ayant fumer la veille la cpam peut elle refusee de me payer mes ij svp?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Est ce qu il y a un délais de prescription pour des cotisations rsi ? Posée par Alexandra, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5455 vues J ai reçu une lettre d un huissier aujourd'hui 10 juin 2016, le rsi me réclame 6000 euros. une liquidation judiciaire à était déclaré le 31 mars 2010 de ma société et jusqu à aujourd'hui je n ai jamais reçu de lettre de... Répondre

Trop percu rsi Posée par Madolyne, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5435 vues Suite à de fausses déclarations de revenus de mon comptable pendant 4 ans, le rsi me doit beaucoup d'argent en trop perçu de 2014 à 2017. j'ai reçu une lettre m'annonçant le remboursement pour 2014 et 2015 le 13... Compléter

Comment obtenir un titre de sejour pour une mere et son enfant malade Posée par nanou, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5419 vues Mon fils etant atteind d'une malformation tres rare du pied lempechant de marcher et ses soins ne pouvant etre effectues dans notre pays d'origine faute de plateau technique adapte,je souhaiterais qu'il beneficie de... Répondre

Puis je reporter la date de mon audience au tass Posée par VAL198T, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5417 vues J'ai rendez-vous le 12 mai au tas avec le rsi qui me demande des sommes taxées d'office et ceux ci viennent de m'envoyer les déclarations de revenus de 2009,2010 et 2011 à leur retourne car ils ne sont pas en... Répondre

Sécurité sociale etudiant Posée par diwani, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5416 vues Je suis étudiant étranger qui prépare une thèse en cotutelle avec la france. il est prévu que je reste en france pour au moins une année. j'ai été sélectionné pour une bourse d'erasmus mundus et on a une assurance gérée... Répondre

Aggravation d'ipp pour épilepsie symptomatique Posée par Mathieu, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5408 vues Victime d'un accident de la voie publique en 1996, je perçois une rente pour une ipp de 23% ( traumatisme crânien sévère, 1 mois de coma, fracture complexe de la hanche droite, fracture du plateau tibial, 24 mois d'arrêt... Répondre

Rsi Posée par Soso, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5408 vues Le rsi peut-il nous poursuivre si nous radions notre société ?... Répondre

Evaluation forfaitaire - als Posée par Silmariah, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5400 vues Le °2 du iii de l'article r. 532-8 du code de la sécurité sociale indique que l'évaluation forfaitaire ne s'applique pas : "au couple dont l'un au moins des membres est âgé de moins de vingt-cinq ans et exerce... Répondre

Refus de paiement indemnités journalieres suite à une arrêt de malaladie Posée par Nad, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5396 vues Je suis en arrêt depuis le 23 janvier 2017 non indemnisé. le motif de refus est que entre mes 2 congés parentaux (3ans caf) je n'ai pas ete inscrite directement au pôle emploi ni ete en congé maternité.jetais en rien du tout... Répondre

Aggravation suite acccident de travail mais déjà licencié à Posée par Pierrick, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5394 vues Suite à un accident de travail le 8/01/14, j'ai été en arrêt de travail puis ai repris mon poste de maçon ( de manière adaptée) à mi-temps thérapeutique. je me suis alors rendu compte que même à mi-temps, il... Consulter la réponse de Maître MAYADOUX

Accident de travail refusé Posée par davycrocket, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5394 vues Je vous expose rapidement le contexte de ma question , suite a des douleurs a l épaule , après examen j ai eu une déclaration d accident du travail , arrêt fin janvier et opération ( déchirement du tendon , supra épineux rotateur... Répondre

Durée arret de travail indemnisable Posée par Bibiche, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5387 vues Suite à un arrêt de travail de 14 mois pour at consolidé par le medecin conseil , j ai eu d autres soucis de santé qui ont géneré protocole ald et prolongation de l arret de travail 2ans en maladie. le medecin conseil me refuse... Répondre

Mise en demeure et saisie attribution de l'urssaf n° de rcs erroné Posée par fonzy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fonzy - 5368 vues Je viens de recevoir une mise en demeure et une saisie attribution de l'urssaf mais le n° de siret porté sur tous les documents que j'ai reçu de l'urssaf est faux, est-ce que je peux faire une dénonciation de la... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Retraite progressive décalage au 1 er janvier suivant art d 634 - 17 du css Posée par RORO24, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5367 vues Je suis en retraite progressive à compter du 1er février 2017 auprès de la carsat. le rsi m'oppose l'art d 634 - 17 pour me verser ma retraite progressive à partir du 1er janvier 2018. il me semble que les articles d 634... Répondre

Pension d'invalidité Posée par herve, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître HERICHER MAZEL - 5365 vues Je suis en invalidité 2eme catégorie depuis 1984, avec une pension de 300 euros actuellement. la sécurité sociale s'est basée pour le calcul de 4 années de travail (j'ai commencé à travaillé en 1972) j'ai fais... Participer

Calcul des ij en cas de rechute et action devant le tass Posée par blabla77, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5365 vues Je me permets de venir vers vous car je me demande comment sont calculées les ijss en cas de rechute mp et si ils enlèvent directement le montant de la rente des ij ou bien si on arrête de la percevoir le temps de l'arrêt... Répondre

Arthrose du genou dû a l'accident de travail du 2011 Posée par yougou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5353 vues Merci, vous avez répondu à ma question. le taux a été évalué en 2011 et le traumatisme du genou en faisait partie opéré et c'est depuis que je souffre terriblement ,je faisais des infiltration au niveau des articulations et... Répondre

Commandement de payer avant saisie vente pour cotisation rsi que je conteste Posée par Powel, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5351 vues Je viens de recevoir un avis de passage pour un commandement de payer avant saisie vente par le huissier. c'est pour une cotisation rsi datant de 2011. j'avais ouvert une auto entreprise en 2009 mais je n'avais pas... Répondre

Rsi : reclamation de cotisation apres 4 ans Posée par Mike, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5326 vues J'ai crée une auto entreprise en fevrier 2009 je n'ai pas eu d'activité pro donc pas de declaration de ca. j'avais totalement oublié de radié mon entreprise.je l'ai radié qu'en janvier 2012. je recoit... Répondre

Rsa Posée par Mary, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5325 vues Depuis un momen ma mère n'a pas perçu le rsa sachant que le retard est dû au fait que mon père à arrêter de travailler... il demande sans cesse les documents depuis avril et jusqu'à maintenant ma mère n'a rien... Répondre

Droit au congesnmaternité Posée par Cooraliiee, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5325 vues J ai fait une demande de congés maternité qui m'a étais refusé je ne comprend pas ce refus, je suis auncjolage depuis 1 an avant ca j aintravailer plus dun an dans une creche en cdi'a temp plein jnaindonc cotisé je suis... Répondre

Recours devant le tass pour contestation d'expertise médicale Posée par MIKE33, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DEBAISIEUX - 5321 vues J'ai saisi le tass, après le rejet de ma requête devant la cra. en effet, je conteste l'expertise médicale initiale où la question posée à l'expert était apte/inapte au sein des ieg (industries électriques et... Participer

Le rsi reste sourd et envoie l huissier Posée par colbert.x, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5319 vues Je suis plus en colere que desespéré avec ce rsi qui se trompe et contiunue de vouloir abusivement m imposer de payer leurs erreurs je m explique en septembre 2015 je recois un avis a payer 44000€ de la part du rsi habituelement on... Répondre

Cumul ipp droit commun et ipp maladie pro Posée par Benibi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5319 vues Peut on cumuler 2ipp d'ordre différentes . dans mon cas 6% de droit commun suite à un accident de la route. et 9% pour maladie pro... Répondre

Rachat de rente d ayant droit Posée par lolo, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5319 vues Je beneficie d 'une rente ayant droit pour maladie professionnelle. j'ai demandé a la securite sociale si il était possible de racheter un quart de cette rente. celle ci m'a répondu. "la rente allouée à une... Répondre

Bareme de rachat de rente Posée par lolo, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5319 vues Je souhaite racheter un quart de ma rente mais pour les caisses, concernant les victimes d’at/mp, elles continuent de faire référence au barème du 17 décembre 1954. il faut donc, selon elles, continuer à utiliser ce barème du 17... Répondre

Rechute accident de travail et indemnite inférieur à mon indemnite initial Posée par Carlyline, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5318 vues J'ai ete én accident de travail pendant 4 ans , 8 opérations , j'ai ete déclarer inapte et licencier pour inaptitude, un taux de 10% ( une procédure de non accord à ete demande car il n'on pas pris en compte dans le... Répondre

Opposition a contrainte au tass, suis je dans mes droits ? Posée par Romain.W, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5318 vues Mon cas : en 2010, j’étais sur l'achat d'un camping. les banques nous ont demandées de créer une société pour la demande de prêt car nous étions 2 couples pour cette affaire (mon frère et moi et nos femmes respective)... Répondre

Salaire de rÉfÉrence pour clacul rÉvision rente maladie professionnelle Posée par Zoekrok, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5318 vues Ma maladie professionnelle hors tableau a été consolide en juin 2015 avec un taux ipp de 5%, que j'ai contesté au tci j'ai fait une rechute consolidée en avril 2016 avec un taux de 35% mais le service des rentes ne me notifiera en... Répondre