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Suis je obligé d élaguer un arbre trentenaire en limite de propriété? Posée par Fleurdelys, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAHAN - 2614 vues Quand j ai acheté mon terrain, les arbres étaient déjà là. c est un terrain qui a été divisé en plusieurs parcelles. de ce fait les arbres sont proches de la limite séparative. depuis 30 ans que j habite ici même, personne ne s est... Participer

Montage d'une grue fixe par nouvelle entrprise Posée par cromagnon 74, il y a 8 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 8 mois - 2606 vues Je viens vous posez cette question au nom de l'association syndicale du clos de la glière 74210 à saint férréol. ce lotissement de 13 parcelles a été construit en 1982! la route d'accès communale ,qui dessert ce... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Environnement Posée par www.alexia.fr, il y a 2 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2598 vues En tant qu'ingénieur des travaux minier, est - il important de connaitre le code de l'environnement?... Participer

Autorisation rejet d'eau propre micro station et changement d'avis 6 ans après Posée par Michel, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Michel - 2596 vues Merci de me lire. voilà notre problème. nous habitons en campagne et avons acheter notre maison il y à 5 ans. nos anciens propriétaires avait eu besoin de changer la fosse septique et on décidé de faire installer une micro station... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Proprietaire Posée par mounette, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître RASOAVELOSON - 2592 vues Et merci je suis propeietaire de ma maison depuis 1999 le maire ou une loi peut on me faire partit de chez moi remerciements cdt... Participer

Blocage d'accès a notre parcelles Posée par Sylvie1963, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2588 vues Monsieur, depuis 1960 notre copropriété accède sur notre parcelle qui ce situe sur un terrain bâti de deux lots séparer par blocs de 4 résidents par bloc. ce terrain avait été acheter par une entreprise"dite cité ouvrières" qui... Participer

Faire déplacer un compteur d'eau Posée par Buster Bulldozer, il y a 6 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 2588 vues Puis je contraindre mon distributeur d'eau à rapprocher mon compteur d'eau en limite de ma propriété. mon compteur est à 200 m et ma conduite d'eau après compteur passe à travers une propriété voisine, voire sous un... Compléter

Permis refusé si pas de tout à l'égout Posée par SANTA, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2578 vues Notre commune est entrain d'élaborer son plu . elle ne possède pas de tout à l'égout (peut être dans cinq voire dans dix ans). dans son projet de plu elle veut inscrire : " pas d'assainissement autonome transitoire... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2556 vues Peut on me faire vendre ma maison pour faire eteter mes arbres veuve 71 ans retraite 893€ devis 2500€ 2800€ remerciements anticipes... Participer

Nuisances par un voisin Posée par MARIE, il y a 7 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître HERPIN - 2556 vues Mon voisin en fauteuil roulant et un bras paralysé, a reçu en cadeau une chatte issue d' une portée, non stérilisée, non vaccinée. elle a eu quatre chats. deux ont été adoptés mais il garde les deux autres plus la maman... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Nuisance sonore d'un avion de voltige Posée par Dominique, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2555 vues Concernant les nuisances sonores que subissent environ 40.000 habitants des communes de bondues, marcq, wambrechies et frelinghien par la voltige d'un extra 200 basé à l'aérodromede bondues 59910... Participer

Ligne edf Posée par Arnaudu2a, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2540 vues J’ai fait construire ma maison sur un terrain et il s’avère que celle-ci une fois terminée se retrouve au milieu des câbles téléphoniques (tendu à la limite de cassé) et j’ai une ligne basse tension qui se ballade à 20 cm de mon... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Attestation mensongère (art r431-16 du code de l'urbanisme) en zone à risques Posée par CM 13, il y a 10 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois - 2537 vues Est-il possible de dénoncer l'engagement non respecté de l'architecte sur un projet de construction en ce qui concerne les pprif et retrait et gonflement des argiles ? si oui à qui et comment? tribunal civil ou pénal? a savoir:... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Nuisance sonores et vibrations Posée par paul, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2533 vues Je viens vers vous car habitant au 75 rue de paris bâtiment d 2ieme étage au fond de la cour, je constate depuis la troisième semaine du mois de juillet un bruit sourd et une vibration dans mon logement ainsi que dans ma cage... Consulter la réponse de Maître cotto

Copropriété : arbre gênant Posée par Dada007, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2532 vues Merci d'avance pour votre lecture. je suis dans une copropriété, j'ai actuellement 2 places de parking. un arbre dernière ma place principal de parking n'est pas gênant, mais les branches sont en hauteur sur ma place... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Abus de pouvoir Posée par Popeye, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2528 vues Le policier municipal adjoint en chef (qui vien d'arriver dans le service )ne cesse de me courrir apres car jai un chien de type american staff , un jour j'ai ressu des amande pour la muselière et pour l'assurance du chien... Participer

Environnement Posée par Darius, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2526 vues Lors de l'installation de la fibre j'ai fait demander a mon voisin par l'installateur si il y avait un problème que le câble fibre traverse son chemin a 5 mètres d'altitude et il a donné son accord verbal mais... Participer

Construction d'antenne soumis à permis de construire Posée par voisins directs, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2522 vues Une antenne-relais de 48m de haut doit être construite sur la commune de ste-croi-volvestre (09) et a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de l'administration. est-il vrai qu'une antenne à plus de 40... Participer

Agression sonore Posée par tambour, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Adam - 2513 vues Le parquet de l'appartement que loue mon conjoint n'à toujours pas été changer suite à une inondation. une plainte à été déposée au commissariat par des les voisins pour agression sonore. hier il y a eu prise... Participer

Ouverture d'une salle de reception Posée par Nad, il y a 10 mois dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître Blanquet - 2508 vues Je suis dans la zone rouge et je voudrais construire une salle de reception pour mariage anniversaire... Participer

Demande d'abattage d'un arbre pour manque de lumière de la part d'un copropriéta Posée par Néflier, il y a 6 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Néflier - 2503 vues Je suis propriétaire occupante d'un appartement en rdc surélevé dans paris ; il y a une bande de jardin devant, jusqu'au trottoir (env. 3m de large, sur 15m de long), une haie longe ce jardin le long du trottoir. la... Compléter

Réglementation évacuation Posée par Marchedidine, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2497 vues Je viens avec l'accord de mon voisin de faire faire l'évacuation horizontale de ma chaudière ventouse fioul. ce dernier me reproche aujourd'hui qu'il est gêné par le bruit, l'odeur et la chaleur. ma maison... Participer

Mise sous demeure pour mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 2491 vues ... Participer

Troubles de voisinage par des nuisances sonores Posée par yann, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2484 vues Je viens de recevoir un courrier de mon bailleur, car ils ont été saisie par l'un de nos voisin qui ne supporte aucun bruit, et qui refuse tout dialogue. celui ci nous as en grippe depuis une soirée ou nous avons mis un peu de... Participer

Besoin d'aide pour mon projet équestre écologique Posée par Doc, il y a 7 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DAHAN - 2482 vues J’ai besoin d’aide pour mon projet équestre écologique ! voilà je souhait créer un petit centre équestre écologique privatif. je souhait acheter un terrain isolé avec étang et rivière, puis sur 2 à 4 hectares créer des box équestre... Participer

Emplacement de ruches Posée par Cath, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2470 vues Mon voisin a installer des ruches à ras de notre propriete. ces dernières sont entourées sur deux côtés de panneaux de 2m en bois, et de notre mur de garage. il nous a pas demander autorisation ni averti de leurs installation. est... Participer

Mon voisin à poser une caméra en limite de propriété Posée par france07, il y a 6 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 2462 vues Mon voisin a posé une caméra camouflage sans autorisation sur notre tuyau d'évacuation d'eau fixé sur notre mur arrière de notre cabanon donnant chez eux et cette caméra est orientée vers chez nous et non vers chez eux... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Mise en demeure pour mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2445 vues Bojour maitre voila ma voisine a envoye une lettre en recomandee que je devais couper les brabches qui depassent chez elle sur je poins je suis ok maintenant elle exige que je coupe mes arbres devis entre 2500€... Participer

Obligation d'un compteur d'eau sur une source personnelle Posée par David Henri, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2445 vues J'utilise, pour mon logement, de l'eau de source qui provient de ma propriété. je n'est pas de compteur puisqu'il s'agit d'une source privée. À savoir que mes eaux usées sont rejetées dans les... Participer

Maltraitance et fraude intentionnelle par deux vétérinaires Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2443 vues Je désire connaitre une décision de justice en vu des fraudes cité mon message au forum alexia.fr. avec n° de dossier, ou m 'adressé... Participer