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Taux d encadrement Posée par jean philippe, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2210 vues Je souhaiterais savoir le taux d encadrement pour enfants mineurs dans une association club sportive . que se passe t-il si trop de mineur ? est ce que tous les entraineurs doivent etre diplome (bafa ?)... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Question liée à la rémunération pour une même fonction Posée par Mimi, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2213 vues Je suis chargé d'insertion socio-professionnel, je suis moniteur éducateur de formation, une de mes collègues est éducatrice spécialisée pour la même fonction, j'établi les contrats et les démarches auprès des entreprises... Répondre

Association et election parents d'eleves Posée par LEOPAUL, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2209 vues Je fais actuellement parti d'une association de parents d'élèves dont j'ai été élu représentant de parents d’élèves dans l'école de ma fille en septembre 2021. depuis février 2022 le jaf m'a retiré la... Consulter la réponse de Maître Meurdra

Problème avec une association Posée par Amandine, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2088 vues Je vous expose mon problème. je me suis mise en tant que famille d'accueil pour un chat. l'association me dit qu'il est fiv non déclaré, qu'il a subit une opération de l'œil, qui a eu... Répondre

Main levee curatelle Posée par KURATHELAS, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître SALECK - 1763 vues Comment me debarrasser de cette curatelle amenagee ca va faire 7 ans et je n en peu plus l udaf versailles 78 n a pas le droit de me prolonger car ils n ont aucun droit sur moi je n ai pas voler ni tuer personne et je suis... Participer

Aide créé un nouveau association fondation demander sponsors Posée par ThiNguyet, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1765 vues ... Participer

Responsabilité président Posée par asso, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1723 vues Un président est-il 100% responsable lorsqu'une bénévole non mentionnée sur l'association gère les caisses d'un loto (et l'argent passe donc entre ses mains) ou la bénévole officieuse risque-t-elle elle aussi... Participer

Amiante Posée par Sam, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître SARCIAUX - 1925 vues ... Participer

Mise en demeure d'une association Posée par Alex, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2659 vues Je souhaite mettre en demeure le président de l'association de malades dont je suis adhérent pour que celui- ci me transmette la convention de collaboration que l'association a signé avec un groupe de chercheurs privés... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Recherche avocats spécialisé dans l'amante Posée par Sam, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cassé - 1891 vues ... Participer

Création d'une association Posée par Lucas Courville, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2224 vues J'aimerais pouvoir crée une association mais je ne trouve pas les document afin de la crée car la création en ligne est payante et je n e peut pas financer cette création et j'aimerais pouvoir crée une association... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Dissolution conseil d'administrationassociation loi 1901 Posée par Palmyre, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2295 vues Quelles sont les modalités pour dissolution du conseil d'administration demandée par les adhérents ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Detournement de fond Posée par gilles, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2247 vues Je vien de prendre la president d une asso sportive et je decouvre que le tresorier a detourner de l argent pour son propre compte je lui ai signaler par courrier avec copie au membre du bureau ma question peux ton mettre ca sous... Répondre

Création d'un syndicat professionnel Posée par Info-syndicat, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2492 vues N'ayant pas à ce jour reçu de réponse sur d'autres forums juridiques, nous comptons sur l'expertise des membres d'alexia pour nous aider. nous souhaitons savoir si il est possible, comme dans le cadre d'une... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Contrat moral Posée par shawps, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2311 vues Je voudrais savoir ce qu'est un contrat moral et si un contrat moral est signé peut on rompre n'importe quand notamment en cas de désaccord... Répondre

Mon directeur a appelé mon médecin traitant Posée par Elisabeth66530, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2337 vues Mon directeur a appelé mon médecin traitant en lui disant que m'arrêter 3 semaine pour une entorse c'était pas normal . avait t'il le droit ? je suis allée voir mon supérieur hiérarchique pour... Répondre

Association non habilitée à recevoir un leg Posée par Georges, il y a 2 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Georges - 3080 vues Ce 28 mai 2022 un parent décédé a fait un leg à une association. le notaire de la succession a transmis ce souhait à la préfecture. la préfecture a répondu au notaire que l'association n'est pas habilitée à recevoir ce leg. de quel... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Defiscaliser deux billets pour une mission humanitaire suite à une erreur Posée par JuliaS, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2323 vues J'ai participé en tant que bénévole pour une mission d'une association française oeuvrant au guatemala. cependant, suite à une erreur (j'ai acheté un billet passant par les usa alors que les frontières étaient... Répondre

Association culturelle : les conditions Posée par Bonheur06, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2322 vues Je souhaiterais connaître ce qu'on entend exactement par association culturelle ? si je souhaite promouvoir les neurosciences, l'epigénétique à travers des conférences, des séminaires, cela rentre t il dans les conditions... Répondre

Obligation d'avoir un médiateur Posée par Paskalyy, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2316 vues Est ce qu'une association de protection animale loi 1901 est soumise à l'obligation d'avoir un médiateur et de le mentionner sur ses contrats d'adoption ainsi que sur les contrats de bénévolat ou de familles... Répondre

Licence iv Posée par Julie C, il y a 4 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par erwan - 6141 vues Une association qui loue à sa commune, une licence iv afin de pouvoir, lors de ces manifestions vendre des alcools de catégorie 4, doit-elle procéder à une modification de ces statuts ? ou autre ? la licence iv a-t-elle une... Compléter

Convention de mise à disposition de locaux Posée par sebboy15270, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Laterrot - 1864 vues Une association à laquelle je suis adhérent dispose depuis le 25 mars 1987 une convention d'occupation totale d'un local communal avec une convention signée en bonne et dûe forme. cette convention était établie pour une... Participer

Litige ecole de danse Posée par kan-el, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1734 vues Ma fillle a été renvoyée par sa prof de son ecole de danse pour des raisons assez étranges .la prof a fait une main courante contre moi que dois je faire... Participer

Rémunération de dirigeant cumulable avec le rsa ? Posée par ErK, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Laterrot - 1818 vues à tou-te-s. j'ai une amie qui a priori pourrait se rémunérer 3/4 du smic en tant que membre du bureau d'une association (c'est bien possible n'est-ce pas ? juste histoire de confirmer l'information... Participer

Détournement de fonds Posée par Nicodijon, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2154 vues Je suis accusé en tant que président d'une association de détournement de fonds de l'association à mon profit personnel. je suis convoqué pour une composition pénale. qu'est ce que je risque?... Répondre

Procedure d'urgence pour exclusion ou revocation tresorier Posée par allo, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2275 vues Depuis le début d'année où nous avons demandé des états financiers à notre trésorier ce dernier n'a eu de cesse de porter préjudice à notre association. il n'a pas répondu aux trois invitations qui lui ont été... Répondre

Facture de toilette publique Posée par Zyyiov, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2250 vues Peut-on réclamer une facture après avoir payé pour utiliser des toilettes dans le forum de halles à paris. il ont refusé de me l’etablir si oui comment récupérer cette facture. pour moi c’est une question de... Répondre

Dissoudre une association Posée par asso, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2251 vues Je souhaite dissoudre mon association car un client me menace de contester les statuts de cette dernière devant le tribunal administratif. il me semblait être en règle mais apparemment, je ne le suis pas. j'organise des lotos... Répondre

Adoption chat Posée par Gironde33, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2252 vues Nous avons adopté un chaton via une association. nous avons payé les frais et donné un chèque de caution non encaissé si sterilisation faite. l'association nous a donné un bon gratuit pour la sterilisation. nous avons utilisé... Répondre

Fusion Posée par STEE, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2345 vues Est il possible de fusionner deux association loi 1908 (alsace moselle). steve... Consulter la réponse de Maître DAUSSE