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Je ne veux pas que mon association soit dissoute !!! Posée par Quattuor Nygg'ekh Rhekreyn, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3775 vues Je poste mon sujet ici car je n'ai pas trouvé d'endroit plus approprié, cela touche à une association que j'ai créée il y a de cela 1 an. Étant affairé dans la bonne mise en œuvre de cette dernière, je rencontre... Répondre

Une société a t-elle le droit d'annuler le voyage d'une personne sans motif Posée par Propos, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3729 vues Je me permets de vous ecrire car j'ai un souci j'ai payé des vacances de groupe (j'ai deja ete débité et le dossier d'inscription a ete accepté) aupres d'une societe qui d'après certaines de mes... Répondre

Une société a t-elle le droit d'annuler le voyage d'une personne sans aucun moti Posée par Propos, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3720 vues Je me permets de vous ecrire car j'ai un souci j'ai payé des vacances de groupe (j'ai deja ete débité et le dossier d'inscription a ete accepté) aupres d'une societe qui d'après certaines de mes... Répondre

Ma femme sous curatelle udaf Posée par Paris2018, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3771 vues Ma copine sous curatelle renforcée , elle reçoit rien . quand elle appelle ludaf il donne pas de information . elle peu rien faire dans sa vie . elle est bloqué par udaf . donk elle voulais faire une plainte contre ludaf . que... Répondre

Je peut reclamè la nationalite francaise de mon defite prere Posée par francis teko, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître CHERON - 2421 vues Moi sais francis teko je suis ne au cameroun de pere français mais decède je demande si jai troid a reclamè la nationalite francaise jai sont passeport français delivre 1952... Participer

Régularisation par mariage, pacs Posée par tazi rachid, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3780 vues S je suis en france depuis 12 ans sans papier j ai rentré en france avec un visa 2003 mon parent ici je vais pacs avec ma copine portugaise mais je veux savoire est ce que je demande mon dossier du consulat de maroc ou juste me... Répondre

Diffamation Posée par Dan, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3879 vues Association de parents d enfants autistes une enseignante dénigre l association en disant"vous devriez vous mefier de cette association!!que doit on faire svp?merci... Répondre

Un délégué général peut-il être bénévole ? Posée par Guezart, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3621 vues Dans le cadre de la création d'une association culturelle (loi 1901), nous aimerions faire appel à un délégué général bénévole. ce statut est-il compatible avec la loi ? nous parlons bien d'une activité ponctuelle et non... Répondre

Demande de remboursement d'une carte de sport en partie utilisée ,asso 1901 Posée par Aujourdhui64, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3690 vues Je suis présidente d'une association loi 1901. dans laquelle des cours de danse sont dotés. c'est un système de cartes à 140€ pour 10 séances. il y a un forfait couple qui existe 204 € pour les deux cartes (au lieu de 280... Répondre

Gestion association syndicale de lotissement Posée par JACK, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JACK - 5778 vues Suite à une procédure et des indemnités reversées, l'association syndicale du lotissement se retrouve avec une somme confortable sur son compte. or, ces indemnités ont été obtenues contre le lotisseur qui est aussi, par... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Fonds de dotation qui verse un don à une association Posée par ju, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3686 vues Est-ce possible qu'une association non reconnue d'utilité publique crée un fonds de dotation et que celui-ci lui fasse un don?... Répondre

Statut association gay Posée par olivier, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3624 vues Je voudrais cree une association pour objet de réunir les personnes se reconnaissant dans la communauté gay bear (ou «ours » pour participer à des moments conviviaux et faire des rencontres merci de votre reponse nous somme a lyon... Répondre

Droit bancaire Posée par Indio Alien, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3610 vues L'association loi 1901 attm a le siège social chez moi depuis sa création. le compte bancaire est à la bnp, et mon compte personnel aussi. actuellement, j'ai un dysfonctionnement dans mon compte personnel, et a ma... Répondre

Non restitution d'un cheque de don Posée par fos64, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fos64 - 3874 vues Je suis membre d'une association de gestion d'école, nous avons organisé il y a plus d'un mois un événement sportif pour lequel nous avons démarché plusieurs sponsors. un sponsor a donné un chèque à une de nos... Participer

Droit des asociations Posée par manu, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3873 vues Je voudrai savoir si une association peut offrir un cadeau à l'un de ses membres en remerciement de son investissement dans l'association... Répondre

Facture vétérinaire Posée par stefmimi, il y a 6 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par stefmimi - 4286 vues Je souhaiterai avoir une aide concernant un abus d'un vétérinaire. nous nourrissions un chat errant que les enfants avaient pris en affection. dernièrement, nous l'avons retrouvé malade (certainement empoisonné), nous... Participer

Comment obtenir coordonnées du conseil d'aministration association Posée par cha06, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par cha06 - 6654 vues Je souhaite obtenir les coordonnées d'une association. la directrice ne me rappelle pas et ses collègues ne sont pas en mesure de le faire et dans leur site aucune information concernant le conseil d'administration... Compléter

Refus mairie prêter gymnase pour motif non valable? Posée par Jet63, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3686 vues Je suis actuellement président d'une association de futsal et la mairie nous as refuser de nous prêter un gymnase car soit disant notre association ferais de l'ombre et de la concurrence a une autre association de... Répondre

Recherche un avocat spécialiste association pour un conseil gratuit Posée par Hebert, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Hebert - 3658 vues Nous sommes une association et ayons besoin de poser une question pour notre association à un avocat. nous avons fait la demande d’une salle à notre mairie pour organiser une journée qui a été acceptée . or hier le maire a contacté... Participer

Vente d'objets d'occasion (donnés) sur boutique facebook par association. Posée par JJeess, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par JJeess - 6696 vues Je voudrais savoir si une association à but non lucratif de protection animale peut légalement ouvrir une boutique facebook en ligne pour revendre les objets d'occasion qu'on lui donne ? normalement nous les vendons en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Organiser formation Posée par Realite de l'Imaginaire, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4054 vues J'ai une association loi 1901 et je désire mettre en place des formations pour quelle puisse être pris en charge par la formation professionnelle ou continue. dois je avoir un agrément et si oui comment l'obtenir merci de... Répondre

Trésorier d'assoc loi 1901 Posée par mi1955, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3742 vues Un enseignant rémunéré par l'association peut-il , de ce fait, tenir également le poste de trésorier ?... Répondre

Comment avoir un jugement avec sa curatelle au tribunal Posée par Mpdu63, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3987 vues Voila il etait prevu que je soit sous curatelle renforcer depuis 2 ans maintenant jusquen 2019. depuis le debut je ne la vois qune fois tout les deux mois je ne me sens jamais aider car chaque demande ou desir davoir quelque chose... Répondre

Salarié et membre du bureau du c.a. Posée par Marie, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4153 vues Une association reconnue d'utilité publique peut-elle avoir comme vice-président un membre salarié à temps partiel pour une autre fonction que celle de vice-président ? en vous remerciant... Répondre

Demande de remboursement Posée par Adenora, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4225 vues Je suis membre d'une association qui donne des cours de qi gong sur l'année scolaire. sur la fiche de l' inscription est noté qu il n y aura pas de remboursement en aucun raison et si une personne ne... Répondre

Remboursement des frais inscription en cas abandonne des cours au cours d'année Posée par Adenora, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4260 vues Je suis membre d'une association qui donne des cours de qi gong sur l'année scolaire. sur la fiche de l' inscription est noté qu il n y aura pas de remboursement en aucun raison et si une personne ne souhaite pas... Répondre

Puis je faire du mécénat? Posée par Edith, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 5153 vues Je suis une artiste peintre exerce aquarelles et pastels depuis 15ans.mon frère est chef d entreprise.j aimerais faire du mécénat avec son entreprise . est ce possible? si oui comment ça marche?peut il bénéficier d un... Répondre

Contrat d'adoption animale Posée par Christine, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4237 vues Le 1er décembre 2017 j'ai adopté un jeune chien auprès d'une association qui ne m'a pas dit quels été les problèmes réels de ce dernier. la fa a insisté sur sa peur mais a tue ses crises de "panique", hallucinations... Répondre

Demande de mains lever Posée par Jdjd69, il y a 7 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4418 vues J était en sauvegarde de justice, ont m'a mis sous curatelle renforcer, une expert phycatre, ma reçu , mais c elle qui me suivait pour une dépression, sans résultats positifs, j ai décidé de prendre un psychothérapeute, avec... Répondre

Existe t'il un nom d'avocat félix wentworth Posée par Rita, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 7085 vues Il m a contacté pour une donnation u nom de mara véronique et j aimerais savoir si c'est vraiment ça... Consulter la réponse de Maître Polin