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Permis non prorogé et alcoolémie
Posée par Valerie, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Valerie - 1301 vues

Mon conjoint a été pris sous l'emprise d'alcool 0,54/ air expiré le 1er janvier 2025 . lors du contrôle routier et la on apprend que son permis est non prorogé depuis juin 2023. ayant reçu un courrier disant qu'il...

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Maître DAHAN
 
Permis belge
Posée par Sosolatulipe46, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Sosolatulipe46 - 1056 vues

Aaa peut on rendre un permis belge nul en france 10 ans après une infraction routière qui finalement a déjà étais jugé et ma étais rendu . merci d'avance pour vos réponses car la on me punis doublement on me paralise sans avoir...

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Maître BELIGHA
 
Installation ead
Posée par Loic44400, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAHAN - 784 vues

J'ai actuellement une suspension de permis suite à alcool au volant, premier délit, je n'ai pas le droit à l'ead à cause du taux.pour éviter tout risque à l'avenir, de ménière volontaire, je souhaiterais faire...

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Maître FITTE
 
Erreur sur la récidive dans la convocation au tribunal
Posée par miriamnwz, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 2794 vues

J'ai été contrôlée positive aux stupéfiants (thc) le 6 septembre 2024. j'ai reçu une notification de suspension de 6 mois par la préfecture, donc jusqu'au 6 mars 2025. on m'a ensuite convoquée au tribunal pour...

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Maître BELIGHA
 
Potentiel vice de procédure test salivaire positif
Posée par Matt8306, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1378 vues

J’ai été testé positif aux stupéfiants lors d’un contrôle seulement j’ai eu seulement le test salivaire. et on m’a dit que si je n’avais pas rapidement une prise de sang pour vérifier, cela pouvait être un vice de procédure...

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Maître BELIGHA
 
Suspension permis alcool stupéfiants
Posée par Julie2368, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Julie2368 - 1902 vues

J'ai été arrêter avec 1.4 gr d'alcool+ positif stupéfiants et j'ai pris un sens interdit mon permis est suspendu j'attends le courrier du préfet. je serai interrogé la semaine prochaine.. je risque quoi au...

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Maître BALONGA
 
Changer un permis de conduire hors ue avec une carte d'identité ue
Posée par KM, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KM - 2409 vues

Je vous écris ici afin de solliciter votre bien vaillance à me répondre à la question suivante: j'ai un membre de ma famille qui réside en italie depuis plusieurs année et a la double nationalité marocaine et italienne. la...

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la réponse de
Maître BALONGA
 
Contestation amende rejetée, toujours pas de nouvelle amende après 9 mois
Posée par Rapha51, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Rapha51 - 1194 vues

J’ai été verbalisé le 31/01/2023 (pour une conduite avec permis non prorogé ; 135€ ; 3 points). j’ai contesté l’amende et j’ai reçu le 25/03/24 la réponse de l’omp me signifiant le rejet de ma contestation, et qu’un nouvel avis de...

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Maître PETSOKO
 
Suspension de permis avant jugement
Posée par Anola13, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 766 vues

Mon fils a été contrôlé positif aux stupéfiant son permis à été pris par les policiers et quand il est allé chercher sa voiture, sur le parking du commissariat, avec un ami, la police lui a rendu son permis et apparemment mon fils...

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Maître BELIGHA
 
Dates de notification 1f et communication judiciaire différentes
Posée par Marine, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1479 vues

Mon permis a été suspendu pour une durée de 6 mois pour conduite sous stupéfiants, le 13/04/2024. il a été remis aux gendarmes à cette même date mais j'ai reçu la notification 1f seulement le 06/06/2024. la communication...

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Maître FARRAJ
 
Suspension alcoolemie
Posée par sosso14, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1310 vues

Je vous explique ma situation en attente de vos réponse et en vous remercient d'avance,ma situation est que j'ai perdu 6point sur mon permis de conduire pour alcoolémie au volant avec un taux de 0,38 retenue en possession...

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Maître CADET
 
Ordonnance pénale délictuelle conduite stupéfiant
Posée par Gwen, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1218 vues

Quelles sont les modalités d’une ordonnance pénale délictuelle pour conduite sous stupéfiant?...

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Maître BALONGA
 
Contrôlé positif stup et alcool
Posée par Matt8306, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1315 vues

Lors de mon contrôle le gendarme ne m’as pas remis les papier de rétention du permis de conduire en physique. il m’a juste fait prendre ces papiers en photo alors que au début je devais passer récupérer ces derniers à la brigade...

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Maître BELIGHA
 
Stupéfiant
Posée par Lolo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 2957 vues

Ma femme a subi un contrôle de stupéfiants routier il y a 3 mois de ça celui-ci s'est révélé positif alors qu'elle ne fume pas du tout mais fréquente des personnes qui fument et le deuxième test s est révélé négatifs...

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Maître DIARRA
 
J'ai le droit de conduire en france avec un permis tunisien ?
Posée par Iheb13, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 951 vues

Après déposer une première demande de titre de séjour vie privée et familiale, jai eu une attestation de prolongation d'instruction de titre de séjour, est ce que j'ai le droit de conduire avec mon permis tunisien pour...

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Maître PETSOKO
 
Permis conduire
Posée par Ihor, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 858 vues

J'ai ete arête par la police le 14.11.2024.j'ai conduire un véhicule sous l'empire en espace 0.81 mg/l. je n'ai pas eu mon permis avec moi. j'ai reste au police 24 heures après je ete envoyer ua tribunal et...

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Maître BELIGHA
 
Risques.encourus suite à contrôle gendarmerie.cannabis et alcool avec scooter.50
Posée par Orchidée, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par EDM - 1612 vues

J ai été contrôle récemment par la gendarmerie. je roulais en scooter.50.avec cannabis et alcool. je suis en suspension de permis b.que je devais récupérer mi février 2025 après 35 heures de tig et un stage de 2 jours. quels sont...

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Maître PETSOKO
 
Audition encore alcoolisé après gav
Posée par Cyril, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 2490 vues

J'ai été contrôlé avec un gros taux d'alcool, soufflé 2x 10h de gav et audition. parcontre l'audition j'étais encore dans le mal et alcoolisé je comprenais pas toutes les question j'ai tout signer sans rien...

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Maître DIARRA
 
Passage a nivaux
Posée par wance, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1936 vues

J'ai reçu une condamnation de 200 euros et un mois de suspension de permis pour ne pas m'être arrêté au passage à niveau, me retrouvant coincé entre les barrières. il y a eu un léger accident avec le train. ce jour-là, il...

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Maître PETSOKO
 
Peut on effacé une infraction du casier même si on a pas payer l’amande
Posée par Nade, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 636 vues

Je n ai toujours pas payer mon amande pour conduite sous stupéfiants au volant est ce que l effacement du casier est quand même possible même si je l ai pas payer ?...

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Maître KEMFOUET KENGNY
 
Annulation permis de conduire
Posée par Catsou, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 928 vues

Mon fils à été controlé pour conduite sous canabis en récidive, il est convoqué au tribunal en janvier pour une ordonnance pénale. il sait que son permis sera annulé bien qu'on lui ait restitué depuis son contrôle.il aimerait...

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Maître BELIGHA
 
Est ce je peu avoir la carte vtc ?
Posée par Nade, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 643 vues

J’ai eu un jugement pour une condamnation pour consommation de stupéfiants au volant au jour d aujourd’hui j’ai récupéré mon permis mais c’est inscrit sur mon casier est ce que malgré ça je peu faire la demande pour une carte vtc ?...

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Maître Meziti
 
Test dépistage stupéfiant
Posée par LOLMA, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 697 vues

Mon fils, âgé de 17 ans et demi, a été contrôlé positif lors d'un dépistage salivaire. il nous assure ne pas avoir consommé lui-même, mais indique avoir été exposé à de la fumée de stupéfiants environ une heure avant le test...

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Maître PETSOKO
 
Peut-on conduire à la fin de suspension ?
Posée par AL.B, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1177 vues

J'ai eu une suspension judiciaire de 2 mois suite à une conduite sous alcoolémie. j'ai donc restitué mon permis le 7 novembre 2024 et je le récupère le 7 janvier 2025. j'ai passé la visite médical positive, j'ai...

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Maître CADET
 
Doutes
Posée par seb, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 922 vues

Ai je le droit de demander un test alcoolémie au force de l'ordre sujet initié par ari, il y a 1 an - 3460 vues , ai je le droit lors d'un contrôle alcoolémie et stupéfiants de demander au policièr ou gendarme de...

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Maître FITTE
 
Blocage en préfecture suite à une suspension de permis de conduire
Posée par Marine, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1208 vues

Je rencontre un problème pour la récupération de mon permis de conduire auprès de l'ants. mon permis a été suspendu le 13/04/2024, pour conduite sous l'emprise de stupéfiants, pour une durée de 6mois. il a été remis ce même jour...

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Maître PETSOKO
 
Decision judiciaire
Posée par SISCO, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1703 vues

Je viens de recevoir l'arrêté de suspension de permis de 6 mois pour test salivaire positif (cbd !) est-ce que j'aurai obligatoirement un jugement (décision judiciaire) et au bout de combien de temps. quelles démarches je...

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Maître Cassé
 
Risque de peine encourue
Posée par Laurent, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 1574 vues

Inscrit dans une auto école pour passer mon permis, ne progressant pas assez, j’ai tenté de contacter une personne sur snapchat qui selon ses dires a un proche dans une préfecture qui peut délivrer un permis de conduire. j’ai donc...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Flash radar à 40km/h au dessus
Posée par Katou26, il y a 4 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par EDM - 2195 vues

Je me suis fait flasher ce vendredi sur une autoroute à 40km/h au dessus. approximativement 136km/h au lieu de 90 km/h. je vois tout et son contraire sur internet. je pense risquer amende, perte de 4 points et la tant redouté...

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Maître Tricaud
 
Suspension pour alcoolémie
Posée par loy9, il y a 4 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par loy9 - 1729 vues

Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant, supérieure à 0,8 ,en l'occurrence 0,96,qui se finie à la fin du mois de janvier, je suis convoqué en avril ,pour me voir notifier une...

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Maître DIARRA
 
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