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Defense seul a qui répondre au tass ou rsi pour les pièces de defense Posée par Peg78730, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yanis - 6176 vues Je ne suis plus défendu par mon avocat, je lui ai fait part qu’il fallait appuyer ma défense sur mes soucis financiers actuels. il a donc décidé d’arrêter ma défense. j’ai apparemment 3semaines avant la convocation au 20... Consulter la réponse deALGRIN-MARKIEWICZ |
Accident de travail Posée par Max, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Max - 5440 vues Peu ton demander une re validation d’un accident de travail appre 30 ans... Consulter la réponse deMaître DELETTRE-VERGNOLLES |
Chute dans mon escalier en partant travailler Posée par ana37, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 4797 vues En partant au travail, j'ai chuté dans mes escaliers. est ce un accident de trajet et dois je le dire à mon employeur ?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Certificats de travail prdu que fair Posée par regis, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par regis - 6496 vues Certificats de travail perdu que fair pour la retraite... Consulter la réponse deMaître THEODOROPOULOS |
Maladie professionnelle - tableau 25 silicose- mines Posée par pourpapa, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par pourpapa - 6301 vues Je viens ici pour mon pere, il est atteint de silicose (ancien mineur de fond pendant 14 ans) cette silicose engendre a ce jour un cancer du poumon. une demande de reconnaissance a été effectué par son pneumoloque tableau... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Rechute Posée par Mika, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mika - 6101 vues J’ete victime d’un at en 2015 , par la suite 12% d’ipp ( licencier pour inaptitude à tout emploi .j’ai contester l’ipp au tci nouvelle atribution de 22% la cpam a fait appel . résultat dossier à la cours national ( d’amien ) ma... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Mise en dmeuere urssaf Posée par christophe03210, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par chris03 - 5501 vues Je n'ai toujours pas reçu de mise en demeure, malgré une lettre d'observation de l' urssaf le 21 aout 2017 à laquelle j'ai fait valoir mes arguments..n'existe -t-il pas un délai légale pour l'envoi de... Consulter la réponse deMaître UZEL |
Indemnité jourmaliere Posée par Bibi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bibi - 6408 vues Mon conjoint ai en rechute d'accident de travaille et as une rente d'accident travaille, la secu viens de lui dire qu'il as pas trop à c'est indemnités journalières d'accident travaille vue qu'il... Consulter la réponse deMaître UZEL |
Pension de réversion pour ex épouse mère des enfants du défunt. Posée par Bébé, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bébé - 5721 vues Je suis divorcée, non remariée, mère de trois enfants de mon ex mari décédé récemment. ai je droit à la pension de réversion?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Traitement médicale pour une polyarthrite rhumatoïde érosive.. motif de rechute? Posée par jemerenseigner, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par tass - 6564 vues Je suis victime d'un accidents de travail crise hernie discale, qui ma développé une polyarthrite rhumatoïde érosive anti-ccp +, associée a un gougerot sjören, on ma consolidé avec un régime ald100% pour cela. environ 2ans... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Cotisation urssaf pour l'année 2013 Posée par VAVA38, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Valentine38 - 6757 vues Je viens de recevoir par simple lettre de l'urssaf, un relevé de dettes de 1975,74 euros, correspondant aux cotisations pour l'année 2013, comme suit : 1er trimestre 2014 cotisation 0.00 majoration de retard 86.00 € 1er... Consulter la réponse deDiogene11 |
Contestation de saisie attribution de l'urssaf Posée par Roman, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fonzy - 6427 vues J'ai reçu une saisie attribution de 5800 € pour des cotisations et majorations de 2013 à 2017 alors que ma sarl a été radiée d'office en janvier 2017, et que j'avais vendu mon fonds de commerce en février 2015, que... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Contestation de rente Posée par Amelieninaa, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Amelieninaa - 6681 vues Mon mari a obtenu 8 % de taux ipp suite à un accident du travail. nous allons contester. il a reçu le courrier le 19/06/2018 du taux de la rente. nous avons deux mois pour contester. sauf que le 21/06/2018 la cpam nous verse déjà... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Rente pas accordée Posée par Mari33, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mari33 - 5927 vues Suite à la consolidation de mon dossier d’arret maladie professionnelle pour un canal carpien récidiviste j’ai reçu un dossier de demande de renseignement pour le calcul de la rente qui m’a été accordée et à mon grand étonnement... Consulter la réponse deMaître BEAUX |
Mise en demeure et saisie attribution de l'urssaf n° de rcs erroné Posée par fonzy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fonzy - 5679 vues Je viens de recevoir une mise en demeure et une saisie attribution de l'urssaf mais le n° de siret porté sur tous les documents que j'ai reçu de l'urssaf est faux, est-ce que je peux faire une dénonciation de la... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Aggravation suite acccident de travail mais déjà licencié à Posée par Pierrick, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5634 vues Suite à un accident de travail le 8/01/14, j'ai été en arrêt de travail puis ai repris mon poste de maçon ( de manière adaptée) à mi-temps thérapeutique. je me suis alors rendu compte que même à mi-temps, il... Consulter la réponse deMaître MAYADOUX |
Mise en invalidité Posée par Mitch, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mitch - 6444 vues Je suis en accident du travail depuis décembre 2014 pour une hernie discale l4l5. j'ai été opéré en février 2015 pour cette hernie. depuis j'ai dischopaties dégénérative l5 s1 et une petite hernie à ce même étage. je... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Rsi Posée par nat, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 17 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Coco - 47714 vues Je viens de perdre devant le tass contre le rsi qui me réclame des cotisations alors qu'il y avait cessation d activité malheureusement nous avons contredit cette contrainte que 3 mois plus tard pensant que le rsi aller... Consulter la réponse deMaître LAPORTE |
Rente maladie professionnelle Posée par yk, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par yk - 6594 vues Etant atteint d'une hépatite chronique active professionnelle contractée lors de mes études médicales il y a 30 ans, je bénéficie d'une rente d'ipp de 50% et perçois environ 400 euros par trimestre basé sur mon... Consulter la réponse deGREFF |
Accident de travail reconnu cause harcelement employeur Posée par GROSPERRIN25, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par GROSPERRIN25 - 6345 vues Suite a un conflit au travail concernant un contrôle technique volontaire d'un véhicule que j'ai effectué a mes frais pour que l'employeur fasse enfin les répérations. l'employeur la sarl x m'a harcelé... Consulter la réponse deTAYORO |
Rente suite accident de travail 2004 Posée par Hedi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hedi - 5862 vues Maître j’ai subit un accident de travail en 2004 et j’ai perdu la totalité de vu de l’oeil droite et la sécu ma donner 30pour cent aujourd’hui j’ai 46 ans et la vu de mon gauche commence à baissé et j’ai des vertiges et je sens pas... Consulter la réponse deGREFF |
At mp revalorisation 2018 Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Marie - 7806 vues Je suis victime d une maladie d invalidites de surdité une pertes do 60 % es que m as rentes et revaloriser en de 30 € en avril 2018 une victime at mp?... Consulter la réponse deGREFF |
Déchéance paternelle et dettes. Posée par Krech, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Krech - 7989 vues J’ai actuellement 45 ans et 2 sœurs de 44 et 46 ans. nous n'avons jamais connu mon père. celui ci c’était dès notre enfance totalement désintéressé de nous. après le divorce réclamé et obtenu par ma mère à la fin des... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Rente accident du travail Posée par elfe43, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par elfe43 - 6752 vues étant a la retraite je voudrais savoir ci je peut demander une révision ayant été amputer de deux doigt cette main me fait très mal... Consulter la réponse deTAYORO |
Contre visite médicale employeur Posée par sylvie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sylvie - 6123 vues Je suis en arrêt suite à un accident du travail. je perçois des indemnités journalières par la cpam mon employeur ne me verse aucune indeminté complémentaire mais veut me soumettre à une contre visite médicale dans un cabinet... Consulter la réponse deGREFF |
Faire une opposition à un acte de contrainte sans la contrainte: possible? Posée par jugeotte, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jugeotte - 7513 vues Mon compagnon est en procédure contre la cipav. celle-ci a été repoussée au 23 janvier 2018. il était absent quand l'huissier est passé et ce dernier a laissé un avis de passage disant qu'il venait afin de délivrer un... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Rattachement sur le numero de secu de mon conjoint Posée par Anissa, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anissa - 13810 vues Voila ca fait deja 2 ans qu'apparemment je ne suis plus rattachee au numero de secu de mon conjoint (ayant-droit)je viens tt juste de mon apercevoir la cpam me dit qu'a present je ne suis plus rattache a mon mari que je... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Gerante d'une eurl de mon epoux Posée par didi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par didi - 6030 vues Je suis gérante d'une eurl (l'associé unique est mon époux) non rémunérée. mon époux a décidé de m'octroyer un salaire brut de 500euros/mois pour un travail technique pour un temps partiel soit environ 10 heures par... Consulter la réponse deMaître MARTHAN |
Cumul rente at et pension d invalidité Posée par Sand, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sand - 9707 vues Ayant deux rentes en at et mp pour un taux total de 66%, le médecin conseil envisage de me mettre en invalidité suis à une autre pathologie ma question est: est ce que la mise en invalidité va être acceptée côté administration... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Litige avec la caf au tass Posée par sosoyoyo25, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sosoyoyo25 - 11520 vues La caf me demande un remboursement de plus de 10000 euros pour un indu rsa et prime d’activité versés deux ans plus tôt. j'ai prouvé que l'erreur venait bien de leur part ils ont confirmés également mais m'obligent à... Consulter la réponse deMaître Moutoussamy |
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