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Urine de chien dans la cour commune Posée par Idvx, il y a 1 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1135 vues Je vis en appartement avec une cour commune, j’ai un chien (encore chiot) qui fait ses besoins dans cette cour. je ramasse ses excréments, mais pas ses urines (cela serait compliqué). mes voisins me demande de sortir le chien dans... Répondre |
Parcelle ac91 pierrefeu du var Posée par Atoine, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 676 vues Cette parcelle détachée en 2018 et titulaire d'un certificat d'urbanisme respectant le plu, se voit opposé les recommandations deci des conformités des points incendie. deux points se trouvent respectivement à 178 m et 60 de cette parcelle... Répondre |
Ccmi, bcp de retard, des devis, quelles pénalités ? Posée par Thebandit600, il y a 5 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 964 vues Nous faisons construire une maison avec un ccmi avec fourniture de plan. dans le devis initial de 235k€, il y avait tout le gros œuvre ainsi qu'une somme pour l électricité, la plomberie, les escaliers, terrasse... il devait y... Répondre |
Murette privative contre murette privative Posée par pat, il y a 5 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1021 vues Peut-on construire et accoler une murette privative contre une murette privative déjà construite ( hauteur 30cm ) si oui ,faut-il respecter un espace , mettre un isolant entre les 2 , ou se mettre carrément en appui ? merci de vos... Répondre |
Construction maison dans lotissement neuf Posée par Nikolas, il y a 5 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 998 vues Nous avons fais construire une maison dans un lotissement neuf qui est en finition de voirie. nous avons actuellement les tabourets d’eaux usées et eau pluviales qui on été posés mais la finitions n’a pas été faites ils ressortent... Répondre |
Travaux peintures partie commune copropriété Posée par Kyllian0211, il y a 5 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1034 vues Vivant dans une copropriété et faisant partie du conseil syndical a titre gracieux avons nous le droit de remettre un coup de peinture identique à celle existante afin que ce soit plus propre sans passer par une ag ? merci de vos... Répondre |
Piscine non déclarée au foncier Posée par mermer, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 900 vues J'ai obtenu un pc pour une piscine en 2010 avec un pool house. les travaux se sont mal passés avec l'entreprise qui a fait la piscine. quand le pool house a été terminé, j'ai déposé la déclaration d'achèvement... Répondre |
En examinant attentivement l'avis de contravention qui m'a été adressé, je n'ai trouvé aucune indication précise de l'endroit où mon véhicule aurait été stationné de manière illégale. cette absence de... Répondre |
Fosse septique Posée par Sally, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1229 vues Sans nous avoir concertés, nos voisins ont installé avec l accord de la mairie, une fosse septique devant notre entrée de grange ,depuis il nous est impossible de rentrer nos véhicules et aussi nous avons une fosse septique dans... Répondre |
Le voisin remet en question l'acquisition de notre sas d'entrée Posée par Papi94, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1782 vues Une longère a été divisée en plusieurs lots de copropriété dont nous en avons acquis un lot. dans notre acte, figure bien un sas d'entrée sur le plan de division ainsi que dans le certificat de garantie de la superficie... Répondre |
Dégâts des eaux provenant d'une double servitude pluviale non déclarée. Posée par Andi, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1163 vues Je viens d'acheter une maison. quelques jours après l'emménagement nous nous sommes aperçus d'une énorme tâche de moisi (qui ne datait pas d'hier) dans une des chambres suite à cela, dans la salle de bain peu de... Répondre |
Stationnement camion toupie beton Posée par Nikos, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1080 vues J aurai voulu savoir quel recours que j ai car mon voisin gare son camion toupie de béton sur un parking au bout de rue (voie sans issue) il prends au moins 4 places. il m a signalé qu il y avait eu une tentative de vol de carburant... Répondre |
Conformité et permis valant division Posée par Noow, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1006 vues Est ce que quelqu'un saurait ce qu'implique un permis unique (valant division, avec des parcelles séparées) lorsqu'il y a un refus de permis modificatif pour diverses raisons : sur la maison qui nous intéresse, à... Répondre |
Nouvelles prescriptions des abf sur un permis modificatif Posée par Marco, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2013 vues Nous sommes à 2 semaines de la réception de notre maison individuelle. un permis modificatif a été déposé suite aux faits que le constructeur a dépassé la limite de propriété de 50cm avec les fondations (rachat d'une bande de... Répondre |
Refus d’utiliser les installations sportives de la commune Posée par Steph57920, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1894 vues Une mairie a t elle le droit de refuser l’accès aux installations sportives de la commune à mon association sportive sous prétexte que nous n’utilisons qu’un terrain secondaire pour nos entraînements et que nos matchs officiels se... Répondre |
Bonjour. a quelle distance de ma limite de propriété la mairie peut elle coplace Posée par Canard berty, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1441 vues Parking et propriété... Répondre |
Prl - compte de trésorerie des asl utilisé comme compte de gestion ordinaire Posée par BtoBB, il y a 6 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 978 vues Dans mon prl à cession de parcelles cohabitent 2 asl (30% pour la mienne) . la laverie commune du prl fonctionnait grâce à des jetons achetés (en espèce) au gardien. aujourd’hui ce compte rapporte 50.000 € par an. d’un compte de... Répondre |
Je prends attache auprès de vous pour savoir si la réglementation re 2020 est obligatoire. un chauffe eau thermodynamique m'est imposé dans la construction que je ne souhaite pas. je préfère un chauffe-eau ordinaire. je... Répondre |
Prl à cession de parcelle Posée par Coco, il y a 7 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1033 vues Dans le cadre d un parc de résidence et de loisirs à cession de parcelle, y a t-il une superficie minimum ? mon mobil home est sur une parcelle de 125m2, a t on le droit de me la vendre ?... Répondre |
Activité professionnel de loisirs sur terrain agricole Posée par Jean, il y a 7 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1075 vues Je travaille sur l'implantation d'un parcours d'obstacles enfant/adulte sur un terrain agricole. est-il possible d'avoir une activité de loisirs sur ce genre de terrain ? aucune construction n'est prévue... Répondre |
Clôture lotissement Posée par Flo, il y a 7 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1045 vues J'ai une question concernant ma clôture dans mon lotissement, en effet j'ai une clôture qui longe la rue du lotissement (le long du trottoir suivi d'une route), la règle du lotissement stipule mot pour mot : "en... Répondre |
Stationnement d'engins de chantier sur voie privée d'un lotissement Posée par Vlado, il y a 7 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1077 vues Un constructeur laisse en stationnement plusieurs jours des engins de chantier sur la voie privée d'une asl. pas devant le chantier. il monopolise des places de stationnement que pourraient utiliser les colotis. en a t-il le... Répondre |
Servitude en tréfonds Posée par delaip, il y a 7 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1083 vues Une parcelle en ruine (qui ne nous appartient pas) dans notre cour vient d'être acheté par un propriétaire qui souhaite en faire un appartement. or, il ne bénéficie pas d'une servitude en tréfonds via notre couloir... Répondre |
Construction illicite agée de 40 ans Posée par Cloclo511, il y a 7 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1004 vues Demolition construction sur partie commune, ladite construction existe depuis plus de 40 ans....de plus pour y accéder il s'est permis de perçer la toiture de l'immeuble? de s'approprier un placard où il a installé un... Répondre |
Veranda plus de 10 ans, impôts à régler. Posée par Duc02, il y a 8 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1090 vues Après avoir déclaré une veranda construite il y a plus de 10 ans que va me réclamer le fisc ? taxe d'equipement ( valeur à la date de la construction ou actuelle), régularisation des impôts fonciers ( combien d'années)... Répondre |
Cage pour pigeons Posée par franck, il y a 8 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1176 vues J'habite à rosureux dans le 25 . je souhaiterai aménager une grande cage pour mes pigeons . la couverture est une bâche en plastique et l’ensemble est fermé par un grillage galvanisé fixé sur des poteaux en bois .on... Répondre |
Refaire un dact malgré prescription ? Posée par Virginie, il y a 9 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1644 vues Afin de régulariser des travaux d aménagements ( dact non fait pas les précédents propriétaires) pouvons nous faire nous même le dact afin d être sûr de vendre notre maison sans effrayer les acheteurs ? À noter qu une dp avait été... Répondre |
Engagement du lotisseur,caducité Posée par Marie, il y a 9 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1043 vues Nous sommes partie d un lotissement créé en 2003(9parcelles) la dernier vendue en 2010 nous avons acheté la maison à un premier propriétaire et dans le règlement du lotissement nous avons l’engagement du lotisseurs conforme à... Répondre |
Parking prive Posée par lion747, il y a 9 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1055 vues J ai loue mon emplacement de parking a un voisin qui souhaite fixer une barriere fixee au sol pour empecher une autre voiture de s y mettre en cas de sinistre sur le parking qui est responsable ? le locataire ou le bailleur ? que... Répondre |
Ouverture déjà existante et baie vitrée. Posée par Lilas, il y a 9 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1287 vues J'ai racheté ma maison d'enfance il y a 2 ans . cette maison à une ouverture qui donne chez le voisin. cette ouverture est fermé par des fenêtres juste poser contre le mur à l'intérieur. cette partie de la maison est... Répondre |
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