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Radié a tort par le rsi Posée par Domi35, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3507 vues J'ai été radié à tort par le rsi en octobre 2015 et finalement rétabli après d'innombrables appels et courriers, en septembre 2017. j'ai envoyé une facture au rsi en dédommagement du temps passé à régler le problème... Répondre

Obtenir la sécurité sociale pour un ressortissant de l'ue. Posée par Vits, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3505 vues Je suis portugais, et je vis et travaille en france, de manière définitive, depuis le mois de septembre 2017. afin d'obtenir de souscrire la mutuelle à mon travail, j'ai bien entendu besoin de la sécurité sociale... Répondre

Rsi Posée par vivi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3493 vues Je suis en micro entreprise individuel coiffeuse a domicile depuis 2005. j'ai reçu un "commandement de payer aux fins de saisie vente" le 28.11.2017 multi-dossier periode de 2011 à 2013 14. je voulais savoir si il y a prescription... Répondre

Apte a la reprise d'un travail Posée par bahija, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3481 vues J'était en arrêt maladie depuis avril 2014 suite a une rupture de ligament sur le poignet droit. en 2016, suite à la visite du médecin conseil, celui-ci me déclare apte à reprise d'un travail et suspend mes indemnités... Répondre

Rsi / allocation maternité Posée par amélie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3481 vues Affiliée depuis 01/02/17 (soit plus d'un an), cotisations à jours, revenu reconstitué pour 2017 : 5455€, terme de grossesse 18/05/18. dans le cadre de ma grossesse j'ai envoyé en mars mon formulaire pour toucher... Répondre

Portabilité de garantie de mutuelle et déclaration micro-entrepreneur Posée par Kahh, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3481 vues J'ai perdu mon emploi le 30 septembre 2017, je touche des indemnités chômage. dans le cadre de la portabilité des garanties (article l. 911-8 du code de la sécurité sociale), je bénéficie du maintien à titre gratuit de ma... Répondre

Rechute Posée par chatou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3481 vues J'ai été reconnue en maladie prof canal carpien, opéré des 2mains j'ai une rente pour 1 et depuis quelques jour j'ai des douleurs des 2 mains. a la retraite je voulais savoir ci il est possible de ré ouvrir mon... Répondre

Santé aggravation Posée par Jojo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3481 vues Maître,je suis en invalidité 2 cat j'ai une semi prothèse au genoux droit on doit me faire le genoux gauche avec une prothèse totale du genoux peut on demande une révision juste de mon taux pour aggravation puisque le code de... Répondre

Rentes at mp Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3481 vues Les minimas sociaux sont revaloriser de 30 € et apas es que les rentes des victimes at mp de la cpam sont revalorisé de 30 € en avril 2018 merci de la réponse une victime de at de la cpam... Répondre

Paiement dette rsi Posée par stefanello, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3479 vues J'ai un litige avec le rsi datant depuis 2010 ils m'ont envoye une contraine par huissier seulement en novembre 2016 auquelel j'ai fait oppositition au tass dans les delais seulement l'huissier malgre cette... Répondre

Rsi condamnation Posée par Pochoui, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3479 vues Ma société est en cours de liquidation depuis février 2017. j'ai été condamné par le rsi lorsque ma société était encore active. je n'avais pas pu m'en occuper suite aux problèmes financiers avec la société... Répondre

Aah trimestrielle Posée par JP62, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3479 vues Déclaration trimestrielle aah r.821-4-1 du code de la sécurité sociale par contre r.532-3 du code de la sécurité sociale déclaration l'année civile de référence, c'est à dire avant dernière année par exemple déclaration... Répondre

Location gérance et date radiation rsi Posée par cholls63, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3479 vues Nous sommes en désaccord avec le rsi sur notre date de radiation et nous avons du faire opposition aux contraintes d'huissier. nous avons vraiment besoin d'aide car notre cas est particulier et nous n'arrivons pas à... Répondre

Suite rdv au tci la cpam fait appel. Posée par 56henri44, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3477 vues Je suis passé au tci le 12/06/2018 pour contestation de mon taux d'ipp 5%. j'ai eu gain de cause, le taux a été revalorisé à 8% plus 3% pour licenciement donc j'ai 11%. la cpam fait appel de ce jugement et... Répondre

Demande de renseignement suite a un nouveau taux d' ipp Posée par Néné, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3474 vues Je suis titulaire d' une rente at depuis le 29/09/1990 de 20% , un nouveau taux de 22% m' a été attribué ,du une augmentation de celle ci de 20 ,88 euros par mois depuis fin janvier 2018 , ne dois t'on pas revenir a... Répondre

Calcul salaire annuel moyen depart en retraite carsat Posée par Monin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3459 vues La carsat tient compte de 16 années pour calculer ma retraite mes revenus ont toutes les années étés supérieurs au " revenu plafond annuel soumis a cotisations" jusqu'en 2012 elle retient un chiffre supérieur au plafond a... Répondre

Suite at reconnaissance 2% Posée par Mamo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3427 vues Un ouvrier du bâtiment, tombé d'une échelle, 10 mois d'arrêt, poignet cassé avec complications, mais pour des raisons financières, casse son arrêt, reprend son travail, d'où les 2%... depuis, de plus en plus de... Répondre

Recours Posée par me, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3427 vues Pourquoi n'avez vous pas defendu votre cliente et avez vous fait trainé la procedure ????en justice ce ne sont pas considéré comme une forme d'entente avec l'autre partie ? heureusement qu'il y a dieu qui... Répondre

Garde alternée et prestations familiales Posée par Belonte, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3424 vues Je suis divorcé. j'ai 2 enfants en garde alternée. lors du 1er jugement à l'amiable, le juge avait décidé que les prestations familiales iront à mon ex femme et que je devait payer une pension alimentaire. mon ex femme à... Répondre

Mon tau de ipp en ccident de travail peut être diminuer ou supprimer en appel Posée par Claude, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues Je souhaite savoir si mon tau de ipp en accident de travail eu par le tci de marseille peut être diminuer en contestation au près du tribunal de amién merci... Répondre

Quel est le montant de recouvrement minimum de la contrainte maladie ? Posée par CABINET DE JAY, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues Je souhaiterais savoir si on peut me décerner une contrainte maladie pour 20 euros ? quel est le montant minimum de recouvrement d'une contrainte et la législation qui y répond ? est ce qu'elle répond aux mêmes critère... Répondre

Facturation micro crèche durant le covid 19 Posée par lila, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues Je suis parvenue à désinscrire mon enfant de la structure microcrèche sous psu après désillusion du mode de fonctionnement de l'établissement. en effet malgré fermeture lire au covid, les facturations ont été effectuées en... Répondre

Contrainte et prescription Posée par Atef, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3421 vues J'ai déménagé en janvier 2015 à un autre département. apparemment le rsi m'aurait délivré une contrainte en juillets 2015. a mon ancienne adresse. j'ai fais le changement d'adresse auprès de la caisse rsi que en... Répondre

Prescription ou pas Posée par kabrisse, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3421 vues On vient de me bloquer par atd du 03/12/18 la somme de 658€ suite à une notification simple pour un indu de rmi datant du 16/10/2008 ! je suis salarie depuis plus de 10 ans et je ne vois pas de quoi il s'agit vu que l'on... Répondre

Désistement du rsi Posée par cat, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3421 vues Suite à une contrainte sur des cotisations calculée au forfait nous avons saisi le tass. entreprise fermée en décembre 2015, dettes rsi de 2012 à 2015. lors de la première audience le rsi a demandé un repport. dans un même temps... Répondre

L'administration de l'assurance retra font trainer les dossiers pendant des mois Posée par jack, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3420 vues Comment avancer le traitement des dossiers... Répondre

Suite a nouveau taux ipp peut on demande a nouveau un rachat de rente Posée par Ely, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3418 vues En 2010 j ai eut un taux ipp de 16 pour cent j ai une rente et j ai eut un quart en capital aujourd’hui j ai une hausse de taux ipp 25 pour-cent c' est ce que je peut renouvelle cette démarche ? merci... Répondre

Rente ipp Posée par trevos, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3417 vues Je suis en rechute at avec une ipp de 10% accorder par le tribunal mon etat c'est aggravé et je voudrais avoir si à la fin de ma rechute at savoir si le médecin de la sécu peut faire diminuer mon taux ipp ou il peut pas allez... Répondre

Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre

Sur combien d année remonte la caf Posée par Daphne69, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues Un avocat m a indiqué non spécialiste m a indiqué 3 ans ce n est pas une fraude mais une négligence de ma part... Répondre