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Garde alternée et prestations familiales Posée par Belonte, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3541 vues Je suis divorcé. j'ai 2 enfants en garde alternée. lors du 1er jugement à l'amiable, le juge avait décidé que les prestations familiales iront à mon ex femme et que je devait payer une pension alimentaire. mon ex femme à... Répondre |
Rsi 2008 / 2009 Posée par allaurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3541 vues Ma societe a ete mise en liquidation en 2009 suite a une escroquerie dont j'ai ete victime. mon mandataire a pu soldé mes dettes avec la liquidation. 9 ans apres je recois une lettre simple sans lrar d'un huissier, me... Répondre |
Dette de la caf Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3541 vues J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre... Répondre |
Indemnités/ rapatriement Posée par Taleb, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3539 vues Je suis francais vivant a l'étranger et ma famille sont francais aussi - est ce que je le droit d'être repatrier vers la france une deuxième fois ou plusieurs fois selon les circonstances ? - est-ce que mon précédent... Répondre |
Prime de naissance Posée par Lorie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3538 vues J'aimerais savoir je suis enceinte et bientôt à terme mais ces mon copain qui est français et g serai mère de enfant francais maintenant pour la prime de naissance j'ai rempli tout seul les papiers est ce que dans ma... Répondre |
Les ij en ald doivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? Posée par ggg91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3538 vues Les ij en ald 100% exonerantesdoivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? les ij ald ( maladie longue duree - non imposables)... Répondre |
Facturation micro crèche durant le covid 19 Posée par lila, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3538 vues Je suis parvenue à désinscrire mon enfant de la structure microcrèche sous psu après désillusion du mode de fonctionnement de l'établissement. en effet malgré fermeture lire au covid, les facturations ont été effectuées en... Répondre |
Mon tau de ipp en ccident de travail peut être diminuer ou supprimer en appel Posée par Claude, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3536 vues Je souhaite savoir si mon tau de ipp en accident de travail eu par le tci de marseille peut être diminuer en contestation au près du tribunal de amién merci... Répondre |
Apres 3 ans d arret pour at Posée par RGPD, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3536 vues J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a... Répondre |
Prescription ou pas Posée par kabrisse, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3535 vues On vient de me bloquer par atd du 03/12/18 la somme de 658€ suite à une notification simple pour un indu de rmi datant du 16/10/2008 ! je suis salarie depuis plus de 10 ans et je ne vois pas de quoi il s'agit vu que l'on... Répondre |
Aide pour les travaux domestique Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3535 vues Je suis reconnu à 81% invalides.j'avais une allocation adulte handicapé plus majoration pour aide octroyée par la caf avant que la sécurité sociale étudie mon dossier.choses qui a été faite depuis trois ans je reçois une rente... Répondre |
Rentes at mp Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3535 vues M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron... Répondre |
Sur combien d année remonte la caf Posée par Daphne69, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3534 vues Un avocat m a indiqué non spécialiste m a indiqué 3 ans ce n est pas une fraude mais une négligence de ma part... Répondre |
Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3534 vues La cpam a fermé mes droits aux soins et me demande de lui rembourser un indu de 3 500 euros et ce suite au contrôle que j ai subi. on me reproche ma résidence instable. ma question : comment faire pour la réouverture de mes droit?... Répondre |
Rsi reclame des régularisations Posée par Meda, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3532 vues Le rsi me réclame des régularisations de 2008 pui 2009 puis 2010 pour un montant total avoisinant 10000€. l’huissier qui s’était présenté à ma porte. j’ai contesté et je suis convoqué au tribunal. pour info, depuis 2010 je ne suis... Répondre |
Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3531 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre |
Puis je encore bénéficier du délai pour obtenir le pourvoi en cassation ? Posée par opale, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3531 vues Déboutée le 06/07/18 par le tass de grenoble concernant un indu réclamé par la cpam de grenoble, je subis des ponctions sur le remboursement de mes soins médicaux ! c'est pourquoi je saisis la cour de cassation me doutant que celles-ci... Répondre |
Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald Posée par naty68, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3530 vues Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce... Répondre |
Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3529 vues En at depuis un an suite à épuisement nerveux = ald pour dépression le médecin conseil et le médecin du travail ont pensé dans le cadre d'un retour à l'emploi deux formules : reprise dans un premier temps en mi-temps... Répondre |
Mise en demeure Posée par didier, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3528 vues J'ai reçu une mise en demeure ar le 22/06/2017, émanent du rsi stipulant les périodes suivantes: régul 2016/ 1er trim 2017, 2ieme trim 2017. je voulais savoir si le rsi pouvait inscrire dans une mise en demeure; d'une... Répondre |
Coatisation rsi Posée par Alaina, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3527 vues En 2012 ,j'ai declare 26112 et en aout 2013 15079 , la rsi me réclame au total une coatisation de 19000 euros ,soit environ 50 pour cent de ce que je gagnais . 1. est ce normal que je dois cotiser tant en un an et demi... Répondre |
Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3526 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre |
Caf , hébergement à titre gracieux Posée par Camille, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3526 vues Je m'appelle camille ,en septembre 2016 j'ai déménagé dans le nord chez un ami. après quelque temps j'ai trouvé un travail 6 mois en cdd. ce que j'ai déclaré à ma caf pour la prime d'activité. je... Répondre |
Rappel de cotisations urssaf Posée par marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3524 vues J ai fait une cessation d activitée en 2009. en sept 20015 une contrainte a ete envoyé a mon comptable de l epoque, en sept 2016 je recois une lettre de l urssaf me reclamant une cotisation de 2008 et tres recement je recois une... Répondre |
Revalorisation taux ipp en cas de rechute at Posée par Sonya 52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3521 vues Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on... Répondre |
Reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Jam, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3469 vues Je vais être licencié pour inaptitude non professionnelle, car j etais en arret maladie pendant 3 mois,j'ai récemment fais une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la cpam que j'aurai... Répondre |
Pension de réversion- dossier en cours depuis 11 mois à la carsat Posée par Anchyama, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3459 vues Mon père est décédé en juin 2017 et nous avons déposé un dossier de pension de réversion pour ma mère en janvier 2018. ils étaient divorcés et non remariés tous les deux. l?envoi a été fait en recommandé avec avis de réception... Répondre |
Que faire quand on est en accident du travail et que l'entreprise n'existe plus? Posée par jeanclaude87, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3459 vues Je suis e accident du travail depuis 2014, j'était stagiaire de la formation professionnelle, ma formation est terminée, mais je suis toujours en accident du travail, le centre de formation a changé de gestionnaire. je... Répondre |
Réévaluation de ipp Posée par Eve, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3458 vues J'ai eu un accident de travail en 2010 j'ai été opéré dun bursectomie et acromioplastie de l'épaule droite jai un taux d'incapacité de 20% je souffre toujour et ne peut pas apporté des charges avec mon bras... Répondre |
Mickey18 Posée par Mickey18, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3456 vues J’ai été arrêté une première fois en 2019, durée 7 mois et en debut d’annee 2020 accident de travail professionnel depuis le 10/02/20, j’ai prévenu mon ex que cela était compliqué pour continuer à payer la pension , financièrement... Répondre |
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