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Apres 3 ans d arret pour at Posée par RGPD, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a... Répondre |
Cumul 3ème ipp Posée par Lapislazul, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues Suite à 2 at distincts inférieurs a 10%, jai choisi une rente optionnelle de 12% lors du second at. victime d'un 3ème at je viens d'obtenir 4% en capital sans possibilité de choix. est-ce normal car non conforme aux... Répondre |
Les ij en ald doivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? Posée par ggg91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3412 vues Les ij en ald 100% exonerantesdoivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? les ij ald ( maladie longue duree - non imposables)... Répondre |
Rsi 2008 / 2009 Posée par allaurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3412 vues Ma societe a ete mise en liquidation en 2009 suite a une escroquerie dont j'ai ete victime. mon mandataire a pu soldé mes dettes avec la liquidation. 9 ans apres je recois une lettre simple sans lrar d'un huissier, me... Répondre |
Dette de la caf Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3412 vues J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre... Répondre |
Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3411 vues La cpam a fermé mes droits aux soins et me demande de lui rembourser un indu de 3 500 euros et ce suite au contrôle que j ai subi. on me reproche ma résidence instable. ma question : comment faire pour la réouverture de mes droit?... Répondre |
Problèmes caf Posée par Basta, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3410 vues Nous avons un problème avec la caf de nanterre suite à un contrôle d'un inspecteur auquel on a répondu à toutes ses questions on reçoit un redressement pour lequel ont demande des explications sans aucun retour d'explication on... Répondre |
Décision contestable pour une suspension d’indemnité et invalidité Posée par Capri62, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3406 vues Je reçois deux courriers de camp, ’un suspendant mes indemnités au 28/02 , et possibilité de contester ( maladie chronique en cours de traitement) second pour demande d’invalidité . je veux contester , est ce que je dois remplir la... Répondre |
Dette rsi (urssaf désormais) - saisie attribution sur compte - contester la dett Posée par Julieca, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3406 vues Ma société a été liquidé judiciairement il y a un an mais je reste redevable des cotisations rsi. je n'ai pas saisi le tass dans les délais et je viens de recevoir un avis de saisie sur compte bancaire. que puis-je faire à ce... Répondre |
Avocat droit en retraite Posée par senga, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3405 vues Depuis 1999 je suis en invalidité,dès mes 62 ans en 2014 la cpam a converti ma pension d'invalidité en retraite de base (le tiers de ce que je touchais)...la retraite complémentaire ne me prend pas en compte de 1999 à 2014-le... Répondre |
Indemnités/ rapatriement Posée par Taleb, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3405 vues Je suis francais vivant a l'étranger et ma famille sont francais aussi - est ce que je le droit d'être repatrier vers la france une deuxième fois ou plusieurs fois selon les circonstances ? - est-ce que mon précédent... Répondre |
Rappel de cotisations urssaf Posée par marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3405 vues J ai fait une cessation d activitée en 2009. en sept 20015 une contrainte a ete envoyé a mon comptable de l epoque, en sept 2016 je recois une lettre de l urssaf me reclamant une cotisation de 2008 et tres recement je recois une... Répondre |
Mise en demeure Posée par didier, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3404 vues J'ai reçu une mise en demeure ar le 22/06/2017, émanent du rsi stipulant les périodes suivantes: régul 2016/ 1er trim 2017, 2ieme trim 2017. je voulais savoir si le rsi pouvait inscrire dans une mise en demeure; d'une... Répondre |
Prime de naissance Posée par Lorie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3402 vues J'aimerais savoir je suis enceinte et bientôt à terme mais ces mon copain qui est français et g serai mère de enfant francais maintenant pour la prime de naissance j'ai rempli tout seul les papiers est ce que dans ma... Répondre |
Rentes at mp Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3401 vues M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron... Répondre |
Réévaluation rente at ipp Posée par Azerty, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3400 vues J'ai eu un accident de travail me donnant droit à une rente de 12% en 2006 j'ai eu une rechute at le 14 avril et consolider le 25 juin 2018 la cpam va me convoquer suite à mon aggravation ou dois je envoyer un recommandé... Répondre |
Revalorisation taux ipp en cas de rechute at Posée par Sonya 52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3400 vues Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on... Répondre |
Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald Posée par naty68, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3400 vues Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce... Répondre |
Puis je encore bénéficier du délai pour obtenir le pourvoi en cassation ? Posée par opale, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3400 vues Déboutée le 06/07/18 par le tass de grenoble concernant un indu réclamé par la cpam de grenoble, je subis des ponctions sur le remboursement de mes soins médicaux ! c'est pourquoi je saisis la cour de cassation me doutant que celles-ci... Répondre |
Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3398 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre |
Caf , hébergement à titre gracieux Posée par Camille, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3397 vues Je m'appelle camille ,en septembre 2016 j'ai déménagé dans le nord chez un ami. après quelque temps j'ai trouvé un travail 6 mois en cdd. ce que j'ai déclaré à ma caf pour la prime d'activité. je... Répondre |
Aide pour les travaux domestique Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3397 vues Je suis reconnu à 81% invalides.j'avais une allocation adulte handicapé plus majoration pour aide octroyée par la caf avant que la sécurité sociale étudie mon dossier.choses qui a été faite depuis trois ans je reçois une rente... Répondre |
Rsi reclame des régularisations Posée par Meda, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3395 vues Le rsi me réclame des régularisations de 2008 pui 2009 puis 2010 pour un montant total avoisinant 10000€. l’huissier qui s’était présenté à ma porte. j’ai contesté et je suis convoqué au tribunal. pour info, depuis 2010 je ne suis... Répondre |
Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3395 vues En at depuis un an suite à épuisement nerveux = ald pour dépression le médecin conseil et le médecin du travail ont pensé dans le cadre d'un retour à l'emploi deux formules : reprise dans un premier temps en mi-temps... Répondre |
Coatisation rsi Posée par Alaina, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3389 vues En 2012 ,j'ai declare 26112 et en aout 2013 15079 , la rsi me réclame au total une coatisation de 19000 euros ,soit environ 50 pour cent de ce que je gagnais . 1. est ce normal que je dois cotiser tant en un an et demi... Répondre |
Mickey18 Posée par Mickey18, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3342 vues J’ai été arrêté une première fois en 2019, durée 7 mois et en debut d’annee 2020 accident de travail professionnel depuis le 10/02/20, j’ai prévenu mon ex que cela était compliqué pour continuer à payer la pension , financièrement... Répondre |
Refus arrêt maladie ald pendent le confinement par la sociétés Posée par afef, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3340 vues J'ai commence a travailler avec la societe de menage d&l services nobo le 19 avril avec mandat d’encaissement et l'assistant ressources humaines il m'a dit que je doit signée le mandat pour commence a remplir mon... Répondre |
Contentieux trop perçu pension invalidité Posée par Ange, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3339 vues Je percevais une pension d invalidité du a un accident de la route sur mon premier travail que je ne peux plus exercer. depuis j ai créé une micro entreprise. on me demande le remboursement sur plus de 12000e de ma pension car il... Répondre |
Réévaluation de ipp Posée par Eve, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3338 vues J'ai eu un accident de travail en 2010 j'ai été opéré dun bursectomie et acromioplastie de l'épaule droite jai un taux d'incapacité de 20% je souffre toujour et ne peut pas apporté des charges avec mon bras... Répondre |
Accusé de fraude par la caf en 2012 Posée par Sassou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3338 vues En 2012 le contrôleur caf passe a mon domicile,il me demande de lui remettre ma carte d'identité, carte vital et tous les justificatifs du domicile, loyer ect... ensuite il me dit que j'ai fait des fausses déclarations à... Répondre |
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