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Comment trouvé n° sécurité sociale de 1971 Posée par Moncefgeusmi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2334 vues Objet de demande : aider moi de me trouver mon numero sécurité sociale mes meilleurs salutations je me present mr : guesmi moncef né le 27/11/1951 à rades. tunisie je suis résident maintenant en tunisie depuis 1974 j'était... Répondre |
Copie du mandatement Posée par Charlie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2342 vues à vous , dans le cadre d'un versement indu et à titre de preuve de la dette. compte tenu de la difficulté à identifier le versement indu qui date de plus 6 mois sur mon compte ameli , peut on solliciter une copie du mandatement... Répondre |
Etablir un préjudice Posée par sylvie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2324 vues J’ai obtenu une requête contradictoire au tribunal face à la cpam.( depuis 2ans la cpam avait fait une erreur ds ses calculs : elle me réclamait 4970€ , au lieu de 2630€ ) on me demande de calculer mon préjudice . comment faire?... Répondre |
Refus de prise en charge d'un congé maternité Posée par alys 35, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2331 vues Ortophoniste libérale depuis plusieurs années, j'ai cessé mon activité au 30 juin 2019, à jour de toutes mes cotisations sociales. ma grossesse a été constatée médicalement le 3 juin par une échographie, accompagnée d'un... Répondre |
Maladie professionnelle Posée par GALLIE, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2209 vues Depuis avril 2016 je suis en jugement avec la cpam je suis passe au tass qui depuis 2016 reconnais enfin ma maladie professionnelle en delibere le 23 octobre2019 je voudrais savoir ce qui va se passer entre temps j ai pris ma... Répondre |
Invalidite et travail Posée par Gigi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2243 vues J ai travaillé tout en étant en invalidite et je n est pas déclaré la renumeratio de ce travail comment la securite social va t elle calcule pour ma régularisation va t elle me demander de régularité la différence ou de rembourse toutes... Répondre |
Notification de fin de paiement des indemnités journalières Posée par PFBernardo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2125 vues Je viens d'être informé que la fin du paiement des ij allait prendre effet en 02/2020. la loi ne prévoit-elle pas d'informer l'assuré de la date de début du congé maladie (2017) prise en compte pour fixer la fin des... Répondre |
Demande de calcul de retraite du r.g Posée par Dany, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2116 vues Polypensionnee d'un seul regime aligné le regime general suivi d'un regime public cnracl exclu du système de calcul de lura . pouvez vous me donner la formule générale dans ce cas pour le regime privé r.g. merci... Répondre |
Demande de calcul de retraite du r.g Posée par Dany, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2080 vues Polypensionnee d'un seul regime aligné le regime general suivi d'un regime public cnracl exclu du système de calcul de lura . pouvez vous me donner la formule générale dans ce cas un regime privé + un regime public merci... Répondre |
Rechute pour maladie professionnelle Posée par lysfleurs, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2072 vues En cas de rechute es-ce que je perds ma rente en la maladie professionnelle qui était reconnue pour calcification aujourd'hui la calcification ne rentre plus dans le tableau des maladies professionnelles peuvent ils revenir sur une décision... Répondre |
Cotisation urssaf Posée par andre, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2247 vues Ces trentes dernières années j'ai travaillé et vÉcu en suisse .j'y ai payé mes impots et la caisse maladie suisse .je suis revenu dans mon pays , la france en mars de cette année pour y passer ma retraite.aujourd'hui j'ai recu un... Répondre |
Indu de la caisse d'allocation, retenue sur prestations et suspicion de fraude Posée par svp, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2162 vues Je dois rembourser environ 22000€, suite à un contrôle de la caf. j'étais au rsa socle en couple et donc tout 2 sans emploi. j'ai encaissé des chèques pour une tiers personne. la caf en a déduit que j'avais... Répondre |
Maladie /disponibilité Posée par jean, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2059 vues Je suis tombé malade pendant ma disponibilité (employeur public). j'ai envoyé un arrêt maladie pensant pouvoir touché des droits à une indemnité journalière (droit qui s'étende pendant 1 an) mon employeur vient de me... Répondre |
Infirmation de la cour d'appel d'un jugement fait pas le tass Posée par Louna57, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2057 vues La cour d'appel infirme la décision sur la faute inexcusable qui m'avait était accordé jugement dutass. la cpam, réclame un trop perçu de la majoration d'un montant de 13122,97 euros. actuellement au chômage avec une... Répondre |
Réclamation remboursement indu pour 2 consultations généraliste Posée par Ploume, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2100 vues Maman a consulté 2 fois son généraliste le 29 juin 2018, avant et après un examen demandé par le médecin. elle a réglé la 1ère consultation le matin qui a donné lieu à une feuille de soins électronique et a été remboursée par la... Répondre |
Dette a la cpam Posée par muriel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2002 vues J'ai une dette de 12000? a la cpam qui date de 2009 qui correspondait à une pension d'invalidité soit disant trop perçu alors que tout les mois ont envoyer à cet organisme les justificatifs de nos revenus .ils ont rien voulu savoir... Répondre |
Maladie pendant une disponibilité Posée par jean, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1940 vues Fonctionnaire en disponibilité et je suis tombé malade pendant ma disponibilité. mon médecin m'a prescrit un arrêt de travail on m'a refusé car je suis en disponibilité pour raisons personnelles je pensais être couvert... Répondre |
Avis défavorable contrôle médical Posée par EmyLou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2046 vues J'ai reçu un avis défavorable du contrôle médical dans le cadre d'une demande d'ajpp pour une nouvelle pathologie pour mon fils. l'organisme débiteur des prestations familiales (dans mon cas, la caf) m'a bien notifié l'avis... Répondre |
Notification et procès pénal Posée par cat, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2096 vues En cas de procédure pénale la sécurité sociale doit elle notifier les indus au professionnel de santé? merci pour votre réponse... Répondre |
Récupération d?indu que je conteste Posée par Cocorico, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2069 vues La sécu le réclame depuis 2 ans une partie de mes ij car j?ai été dénoncée comme travaillant pendant mon arrêt et je refuse de leur rendre cette somme car je n?ai pas travaillé cela dure depuis 2017 et aujourd?hui sans le prévenir ils... Répondre |
Litige avec la caf - salaire apprenti trop élevés Posée par Etudiante7775, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2050 vues Je vous contacte car je me retrouve en difficultés avec la caf de paris. en effet, je souhaite saisir la commission de recours amiable très rapidement car je conteste une décision, le médiateur de la caf ne m'ayant pas aidé... Répondre |
Cotisation indus Posée par HB93, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2107 vues J'ai réglé ma cotisation de l'année 2013 par vois de huissier de justice montant 4900€, l'huissier de justice m'a pris plus de 6500€ ( frais de procédure inclus 500€ ) qu'il reconnait puisse qu'il... Répondre |
Droits ouverts après un divorce Posée par Anaïk, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2039 vues Je vais bientôt être divorcée. j'ai été femme au foyer pendant une longue période, mais avant cette situation, j'ai travaillé en qualité d'infirmière hospitalière et autres, pendant un peu plus de 10 ans. j'ai compris qu'au bout... Répondre |
Recupération ij si arrêt considéré non justifié à c: de la date de notification Posée par Francine, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2386 vues Quand un arrêt de travail est considéré comme non justifié par un médecin conseil de la sécu, à compter de quelle date a-t-elle la possibilité de récupérer ? il me semble que ce n'est qu'à partir de la date à laquelle l'assuré a été avisé... Répondre |
Demande de maladie professionnelle Posée par camel100k, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2689 vues étant infirmier depuis 20 ans,j'ai toujours travaillé dans des services nécessitant transfert de patients fortement dépendants,postures contraignantes,port de charges lourdes. j'ai eu un accident du travail il y a 2 ans... Répondre |
Mon conjoint touche la aah et moi rsa en sachant que l?on et en instance de séparation . comment faire pour que l?on et la cmu en sachant que je vis sous son toit en attendant un appartement... Répondre |
Je suis confus. jai reçu de la part de la sécu un courrier de demande de la cmuc,que jai remplis et envoyer début du mois jai reçu une notification me disant que la cmuc la m'est accordée mes ayant droits et moi mon épouse... Répondre |
Comment recuperer les indus Posée par Fregates, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2402 vues La resu me réclamait une somme de trop percu d'un montant de 218 euros apres verification je leur ai fait parvenir cette somme par cheque et qu'elle a bien encaisse or sur mes releves je vois qu'elle me decompte 221 euros et indiquant... Répondre |
Cumul de 2 ipp Posée par Michel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2579 vues Je perçois actuellement une rente d’incapacité permanente partielle de 10% à la suite d’une maladie professionnelle consolidé en 2006, le médecin conseil vient de m’accorder une deuxième incapacité permanente partielle de 5% pour... Répondre |
Rente maladie proffessionnel Posée par IRENE, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2431 vues Reconnue par la cours d appel de bourges demande le calcul de mais droit la cpam me verse une rente mais entre temps envoie mon dossier a la cour de cassation qui casse le jugement donc je doit rembourser la sommes depuis 2012... Répondre |
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