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Pas de remboursement de la cpam depuis 10ans Posée par Lasjau, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2379 vues Suite à la maladie de ma femme je viens de me rendre compte que je n avais aucun remboursement de la part de la cpam( négligence de ma part de n avoir pas verifier sur mon compte bancaire)depuis 10 ans en verifiant non compte ameli liban... Répondre |
Validation des cotisations versées après la date d'entrée en jouissance retraite Posée par Pilou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2491 vues Pouvez vous me dire s' il est normal dans la situation suivante ,que le rsi ne me compte que 2 trimestres pour 2011 et 0 pour 2012. mes 4 trimestres pour 2011 étaient réglés en temps voulus ,le 1er trimestre 2012 en août 2012... Répondre |
Validation des cotisations versées après la date d'entrée en jouissance retraite Posée par Pilou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2399 vues Pouvez vous me dire s' il est normal dans la situation suivante ,que le rsi ne me compte que 2 trimestres pour 2011 et 0 pour 2012. mes 4 trimestres pour 2011 étaient réglés en temps voulus ,le 1er trimestre 2012 en août 2012... Répondre |
Remboursement hospitalisation auprès de la cpam cause activité salarié en suisse Posée par myriam, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2295 vues En 2013 je commençais une activité en suisse, j'avais un délai de 3 mois pour trouver une assurance frontalière ou me rattacher à la cpam, cependant j'ai été hospitalisée entre temps. aujourd'hui la cpam ayant confié... Répondre |
Rsi, société liquidée et cotisations minimum Posée par OMathieu74, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2334 vues Ma sarl a été placée en liquidation judiciaire en janvier 2016. durant cette année, je ne me suis versé aucun salaire. j’ai reçu hier, presque 4 ans après, un courrier de ma banque m’informant que mes compte ont été bloqués et... Répondre |
Je suis étudiante en 3 eme année . j'ai un contrat de mutuelle avec lmde et je paie 14 euro par mois. j'ai eu des soins dentaires pour une somme de 2900 euro et la securite sociale a remboursé sa part mais pas lmde ; ils... Répondre |
Refus administratif pension invalidite avant notification decision medec.conseil Posée par FALKO2018, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2249 vues Un refus administratif de pension d'invalidité (avec mention des voies de recours) peut-il être notifié par la cpam à un assuré social (lequel n'a pas signé de formulaire de demande d'invalidité), ceci avant... Répondre |
La retraite complémentaire pour inaptitude Posée par Thomacis, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2214 vues La retraite complémentaire pour inaptitude avec un taux de base de 50% à combien arrco, agirc, de % doit payer ?... Répondre |
Comment trouvé n° sécurité sociale de 1971 Posée par Moncefgeusmi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2238 vues Objet de demande : aider moi de me trouver mon numero sécurité sociale mes meilleurs salutations je me present mr : guesmi moncef né le 27/11/1951 à rades. tunisie je suis résident maintenant en tunisie depuis 1974 j'était... Répondre |
Copie du mandatement Posée par Charlie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2254 vues à vous , dans le cadre d'un versement indu et à titre de preuve de la dette. compte tenu de la difficulté à identifier le versement indu qui date de plus 6 mois sur mon compte ameli , peut on solliciter une copie du mandatement... Répondre |
Etablir un préjudice Posée par sylvie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2235 vues J’ai obtenu une requête contradictoire au tribunal face à la cpam.( depuis 2ans la cpam avait fait une erreur ds ses calculs : elle me réclamait 4970€ , au lieu de 2630€ ) on me demande de calculer mon préjudice . comment faire?... Répondre |
Refus de prise en charge d'un congé maternité Posée par alys 35, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2250 vues Ortophoniste libérale depuis plusieurs années, j'ai cessé mon activité au 30 juin 2019, à jour de toutes mes cotisations sociales. ma grossesse a été constatée médicalement le 3 juin par une échographie, accompagnée d'un... Répondre |
Maladie professionnelle Posée par GALLIE, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2119 vues Depuis avril 2016 je suis en jugement avec la cpam je suis passe au tass qui depuis 2016 reconnais enfin ma maladie professionnelle en delibere le 23 octobre2019 je voudrais savoir ce qui va se passer entre temps j ai pris ma... Répondre |
Invalidite et travail Posée par Gigi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2153 vues J ai travaillé tout en étant en invalidite et je n est pas déclaré la renumeratio de ce travail comment la securite social va t elle calcule pour ma régularisation va t elle me demander de régularité la différence ou de rembourse toutes... Répondre |
Notification de fin de paiement des indemnités journalières Posée par PFBernardo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2048 vues Je viens d'être informé que la fin du paiement des ij allait prendre effet en 02/2020. la loi ne prévoit-elle pas d'informer l'assuré de la date de début du congé maladie (2017) prise en compte pour fixer la fin des... Répondre |
Demande de calcul de retraite du r.g Posée par Dany, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2032 vues Polypensionnee d'un seul regime aligné le regime general suivi d'un regime public cnracl exclu du système de calcul de lura . pouvez vous me donner la formule générale dans ce cas pour le regime privé r.g. merci... Répondre |
Demande de calcul de retraite du r.g Posée par Dany, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1998 vues Polypensionnee d'un seul regime aligné le regime general suivi d'un regime public cnracl exclu du système de calcul de lura . pouvez vous me donner la formule générale dans ce cas un regime privé + un regime public merci... Répondre |
Rechute pour maladie professionnelle Posée par lysfleurs, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1982 vues En cas de rechute es-ce que je perds ma rente en la maladie professionnelle qui était reconnue pour calcification aujourd'hui la calcification ne rentre plus dans le tableau des maladies professionnelles peuvent ils revenir sur une décision... Répondre |
Cotisation urssaf Posée par andre, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2149 vues Ces trentes dernières années j'ai travaillé et vÉcu en suisse .j'y ai payé mes impots et la caisse maladie suisse .je suis revenu dans mon pays , la france en mars de cette année pour y passer ma retraite.aujourd'hui j'ai recu un... Répondre |
Indu de la caisse d'allocation, retenue sur prestations et suspicion de fraude Posée par svp, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2076 vues Je dois rembourser environ 22000€, suite à un contrôle de la caf. j'étais au rsa socle en couple et donc tout 2 sans emploi. j'ai encaissé des chèques pour une tiers personne. la caf en a déduit que j'avais... Répondre |
Maladie /disponibilité Posée par jean, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1981 vues Je suis tombé malade pendant ma disponibilité (employeur public). j'ai envoyé un arrêt maladie pensant pouvoir touché des droits à une indemnité journalière (droit qui s'étende pendant 1 an) mon employeur vient de me... Répondre |
Infirmation de la cour d'appel d'un jugement fait pas le tass Posée par Louna57, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1979 vues La cour d'appel infirme la décision sur la faute inexcusable qui m'avait était accordé jugement dutass. la cpam, réclame un trop perçu de la majoration d'un montant de 13122,97 euros. actuellement au chômage avec une... Répondre |
Réclamation remboursement indu pour 2 consultations généraliste Posée par Ploume, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2026 vues Maman a consulté 2 fois son généraliste le 29 juin 2018, avant et après un examen demandé par le médecin. elle a réglé la 1ère consultation le matin qui a donné lieu à une feuille de soins électronique et a été remboursée par la... Répondre |
Dette a la cpam Posée par muriel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1926 vues J'ai une dette de 12000? a la cpam qui date de 2009 qui correspondait à une pension d'invalidité soit disant trop perçu alors que tout les mois ont envoyer à cet organisme les justificatifs de nos revenus .ils ont rien voulu savoir... Répondre |
Maladie pendant une disponibilité Posée par jean, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1853 vues Fonctionnaire en disponibilité et je suis tombé malade pendant ma disponibilité. mon médecin m'a prescrit un arrêt de travail on m'a refusé car je suis en disponibilité pour raisons personnelles je pensais être couvert... Répondre |
Avis défavorable contrôle médical Posée par EmyLou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1964 vues J'ai reçu un avis défavorable du contrôle médical dans le cadre d'une demande d'ajpp pour une nouvelle pathologie pour mon fils. l'organisme débiteur des prestations familiales (dans mon cas, la caf) m'a bien notifié l'avis... Répondre |
Notification et procès pénal Posée par cat, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2006 vues En cas de procédure pénale la sécurité sociale doit elle notifier les indus au professionnel de santé? merci pour votre réponse... Répondre |
Récupération d?indu que je conteste Posée par Cocorico, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1983 vues La sécu le réclame depuis 2 ans une partie de mes ij car j?ai été dénoncée comme travaillant pendant mon arrêt et je refuse de leur rendre cette somme car je n?ai pas travaillé cela dure depuis 2017 et aujourd?hui sans le prévenir ils... Répondre |
Litige avec la caf - salaire apprenti trop élevés Posée par Etudiante7775, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1959 vues Je vous contacte car je me retrouve en difficultés avec la caf de paris. en effet, je souhaite saisir la commission de recours amiable très rapidement car je conteste une décision, le médiateur de la caf ne m'ayant pas aidé... Répondre |
Cotisation indus Posée par HB93, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2027 vues J'ai réglé ma cotisation de l'année 2013 par vois de huissier de justice montant 4900€, l'huissier de justice m'a pris plus de 6500€ ( frais de procédure inclus 500€ ) qu'il reconnait puisse qu'il... Répondre |
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