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Maladie profisionnelle Posée par joana, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2635 vues Il y a plus que un an en attente d reponse detass... Répondre

Prestation familiale Posée par JONH, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2661 vues Je vais bientôt devenir papa mon enfant vas naître au cambodge ,la maman étant cambodgienne et moi français . je voudrais savoir si en tant que français nous pouvions obtenir des aides allocation pour notre enfant je suis... Répondre

Multiactivité et déclaration sociale Posée par mrmr, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2738 vues Je suis photographe auteur (je déclare des bnc, en ei), et associée unique d'une eurl d'édition, en bic. par ailleurs, je souhaite rénover un batiment sur ma propriété, et en faire un gite saisonnier+une serre de... Répondre

Appel de cotisations rsi après date liquidation judiciaire Posée par Darla069, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2566 vues Le rsi me réclame des cotisations pour la période 2008 à 2010 alors que la société dont j étais gérante a fait l objet d une liquidation judiciaire en décembre 2007. est-ce normal ? je suis convoquée devant le tass, le seul... Répondre

Rechute d'un accident de travaille Posée par Larbi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2579 vues Maître j'ai eux un accident de travaille avec la voiture de fonction j'ai vue le médecin de conseille après ça j'ai résue un courrier du médecin de conseil il me donne 5 pour cent de ipp trois ans après j'ai... Répondre

Dette rsi (ssi) Posée par IRN76, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3006 vues Depuis 2014 à 2019 j'ai eu deux contraintes d'huissier. j ai fais appel à la 1ere contrainte du montant de 7000 euros aupres du tass et suite à cette action, j'ai reçut une convocation au tass. avec cette convocation... Répondre

L?indu remboursé Posée par Ket, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2751 vues Est il déductible fiscalement ?... Répondre

Ordonnance de la ca contre décision de refus du bureau d'aide juridictionnelle Posée par SONIA, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2859 vues Ayant déposé une demande d'aide juridictionnelle dans la mesure où ma retraite s'élève à 75 euros et comme je suis hébergée, le baj a refusé ma demande n'ayant pas communiqué les ressources de ma soeur; j'ai... Répondre

Délai de presciption majorations de retard cgss Posée par Marguerite, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3035 vues Ma scm vient de recevoir en février 2019 une contrainte de la cgss pour des majorations de retard portant sur le 4 éme trimestre 2013 n'y a t'il pas prescription ? y a t'il des particularités dans les dom ? merci de... Répondre

Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2536 vues Je ne sais plus à qui me tourner. je suis en invalidité 81% suite a un accident de travail.j'avais une majoration pour tierce personne quand j avais laah par la car.depuis que la sécurité social me paie une rente jai une carte... Répondre

Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2593 vues Je ne sais plus à qui me tourner. je suis en invalidité 81% suite a un accident de travail.j'avais une majoration pour tierce personne quand j avais laah par la car.depuis que la sécurité social me paie une rente jai une carte... Répondre

Devais je changer de caisse de sécurité sociale en changeant de statut? Posée par Nolumi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3059 vues En reponse à ma question je pensais que non...pour certains administratifs je suis en faute, pour un texte sinon officiel du moins sérieux de la ss ce serait non.. toujours est il que persuadée que mon inscription et mes... Répondre

Puma Posée par mapi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3038 vues Sujet initié par mp, il y a 1 an - 1242 vues , je ne suis pas salariée je suis bénéficiaire rente accident travail invalidité de 14 % soit 1 600 euros par an je declare revenus fonciers 100 000 euros par an mon conjoint est... Répondre

Rsi saisie atribution et affiliation ram Posée par obiwan, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2788 vues Mon entreprise est en cessation de paiement depuis aout 2018 le rsi me réclame 9000euros suite a une signification de contrainte qui c'étais perdu dans mes papier que ma compagne avait ranger et oublier de me donner je me... Répondre

Taux ipp et remboursement Posée par Ys, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2743 vues Il y a 2 an j ai eu 5% donc un capital en ipp pour canal carpien droit. il y a queque mois on m attribue 5% pour le gauche et on me dit donc de choisir entre un capital ou rente mais on me dit de rembourser la moitié du précédent... Répondre

Tribunal des affaires socials Posée par tof, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3065 vues Les délais de paiement de mes cotisations à la msa accordés en recours amiable, ne me permette pas de les payer, le tribunal de grande instance pôle social de valence à t'il le pouvoir d'accorder ou non des... Répondre

Suspension à tort de ma retraite Posée par Eric, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3147 vues Je suis en retraite depuis 2009. jusque là, tout va bien. sauf que le 11 et 12 février 2019, en vérifiant mon compte bancaire, je vois que ma pension versée tous les 9 de chaque mois, depuis 10 ans, n'a pas été versé. un drame... Répondre

Sécurité sociale Posée par Titusangie59, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2590 vues Séparé de mon ex depuis novembre 2014 celle ci me réclame aujourd'hui en avril 2019 des sommes qui s'étalent sur janvier 2016.2017.2018 des remboursements de sécurité sociale qui ont étés versés sur mon compte hors il y a une... Répondre

Securite sociale invalidite Posée par maya, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2580 vues Je suis actuellement salariee a mis temps, cause accident cerebral et je touche une invallidite categorie 1 je vais etre licenciee a la fin de l annee, je voudrais savoir si au chomage je percevrais mon invalidite, et le taux de... Répondre

Causse accident du travail Posée par pascale, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2582 vues Cette accident et survenue en 2009 apres infiltration onde de choc operation repris le travail fin 2010 2017 rechute arret plus d operation possible donc repos l'icenciment causse fermeture de l entreprise je me retrouve au chomage et... Répondre

Annulation de rente suite a une reactualisation Posée par rentabiliter, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2516 vues J'ai fait une demande de réévaluation de ma rente,car je ne peux plus conduire la nuit les phares des voitures ou le manque de luminosité me gène je suis commerciale de métier donc je roule beaucoup et ce handicap joue sur mon... Répondre

Remboursement d'indus accident du travail du 21.03.2017 Posée par secu, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2476 vues Le 21.03.2017 , j'ai été victime d'un accident de trajet, dans le cadre de mon déplacement domicile travail. j'ai été plâtré pendant 10 jours, sans arrêt de travail à ma demande. le 24.05.2017, la cpam 91 m'a... Répondre

Changer sa Posée par madly, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2618 vues J'aimerai savoir comment avoir une carte de séjour. parce que je vis en france depuis 3 ans et avant j'avais un document de circulation mais elle a expirer en 2018 et depuis je sais plus quoi faire... Répondre

Rechute d'accident du travail? Posée par jean louis, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2443 vues Suite a un at en 2003 j'ai une incapacité permanente et une pension de10% pour le genou gauche celui ci, après examen médical nécessite une nouvelle intervention mon medecin traitant m'a fait un arret maladie. j'ai... Répondre

Rechute accident travail et chomage Posée par sylalex, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2540 vues Suite à mon accident de travail en octobre 2015 j'ai été arrêtée jusqu'en avril 2018 date à laquelle j'ai eu une rupture conventionnelle, à ce jour je suis à pole emploi mais ayant à nouveau très mal au poignet je ne... Répondre

Puma Posée par Farid21, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2484 vues Je suis en attente de réponse pour ma demande de carte de résident algérien j'ai un numéro etranger a 10 chiffres, pas de récépissé. est ce que j'ai le droit à l'assurance maladie puma ? conformément au décret du 10... Répondre

Puma / numéro agdref Posée par Farid21, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2486 vues Je suis en attente de réponse pour ma demande de carte de résident algérien j'ai un numéro etranger a 10 chiffres, pas de récépissé. est ce que j'ai le droit à l'assurance maladie puma ? conformément au décret du 10... Répondre

Rechute d'accident Posée par cécilia, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2644 vues J'ai eu un accident due trajet en 2011 j'ai été consolidé et ma rhumatologue à fait une demande de rechute une première fois je n'ai pas eu de réponse et cette fois je suis convoqué pour une expertise le 5 juin ,est... Répondre

Cotisation rsi calculée sur allocation chômage Posée par David, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2648 vues J'ai créé une entreprise en 2015 qui a été radiée la même année après 2 mois 11 jours. le revenu déclaré à l’urssaf est nul. mais en 2015, je percevais une allocation de chômage suite à la fin d’un cdd (contrat salarié à la... Répondre

Diminution de rente par le service rente de la cpam Posée par la diablesse, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2850 vues à la consolidation par le médecin conseil, celui ci m'a accordé un rente de 5%. j'avais déjà 5% sur ce même a.t. ce qui fait 10%. j'ai contesté l'avis de consolidation du médecin conseil et j'ai gagné car... Répondre