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Depassement salaire de reference invalidite Posée par aldo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2672 vues Je suis en invalidité et je suis indemnise par l'are suite à l'article ci dessous, les indemnites pole emploi ne doivent pas etre prise en compte pour le calcul du depassement pendant 2 trimestres consécutifs. pourquoi... Répondre

Maladie professionnelle et rente Posée par Kristian, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2670 vues J'ai une rente maladie professionnelle avec un taux à 34% depuis 2005 pour l4 s1 avec cale mon état se dégrade et dont subir une opération l3 l4l5 je voudrais demander une aggravation et révision de taux, mais la cpam me dis... Répondre

Sécu mda et bnc, retrait après divorce Posée par Nouvelle, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2669 vues Je suis étranger bientôt divorcer. réside a maison des artistes et aussi statut de bnc. je n'ai pas beaucoup gagné auparavant pour arriver a plafond de cotisation de sécurité sociale et retraite. je souhaite savoir est ce que... Répondre

Ordonnance de la ca contre décision de refus du bureau d'aide juridictionnelle Posée par SONIA, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2664 vues Ayant déposé une demande d'aide juridictionnelle dans la mesure où ma retraite s'élève à 75 euros et comme je suis hébergée, le baj a refusé ma demande n'ayant pas communiqué les ressources de ma soeur; j'ai... Répondre

Dette Posée par tina 230, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2661 vues Voici un exemple du dernier remboursement qu ils se sont fait 28 mai remboursement de soins0,00 ? remboursement de soins payé le 28/05/2019 pour un montant de 0,00 ? informations transmises à votre organisme complémentaire arpege pour... Répondre

Diminution de rente par le service rente de la cpam Posée par la diablesse, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2659 vues à la consolidation par le médecin conseil, celui ci m'a accordé un rente de 5%. j'avais déjà 5% sur ce même a.t. ce qui fait 10%. j'ai contesté l'avis de consolidation du médecin conseil et j'ai gagné car... Répondre

Compte personnel rsi Posée par JEAN-luc, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2659 vues Je suis gérant d'une sarl je suis en invalidité totale depuis le 01 mars 2018, dupuis le 01 octobre 2018 je suis en cessation d'activité et je passe le 19 devant le 19 pour liquidation judiciaire aujourd'hui je... Répondre

Indu sur pension de retraite carsat Posée par pascalou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2659 vues ... Répondre

Notification de cnav ,sans mentionne minimum contributif Posée par Daniela Dimiutrova, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2659 vues J,ai recu notification de retraite au titre d,inaptitude au travail, le 27.01.2018 .(, et j,ai deja contester aupres monsieur le president de la commission de recours amiable le 27.02.2018, et pas toujours reponse) , en raison... Répondre

Demande allocataire unqiue caf en alternance Posée par vincent, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2659 vues Je suis divorcé depuis le mois de janvier avec l'accord de mon ex femme, nos avons mis en place la garde alternée une semaine sur deux pour nos 3 enfants. a ce jour l'allocataire principale pour la caf est mon ex femme... Répondre

Indu pris directement a la base Posée par hericher, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2658 vues Sans lettre et sans avis j'ai des lots dont les patients sont payés mais a la dernière ligne c'est écrit artl133.4 retenu sur prestation et c'est la somme globale que j'aurai dû recevoir.est ce normale je commence a paniquer car ça... Répondre

Indemnités journalières épuisées Posée par Anissa910, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2649 vues Il s’avère que début décembre 2018 mes droits ont été épuisés car j’avais atteint les 360 jours d’indemnités journalières l possibles sur les 3 années. mon premier arrêt datait de février 2016. depuis je suis indemnisée au chômage... Répondre

Assistante sociale cpam Posée par princesse28480, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2648 vues J'ai une question a vous poser j'ai ue un accident de voiture le 06 février 2018 en rentrent de mon travail, le 23 février 2021 le médecin conseil ma cloturé mon at malgré les forte douleur dont je lui est expliquer il a... Répondre

Remboursement des soins en europe Posée par C, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2620 vues Mon père est de nationalité portugaise avec une carte de séjour française. il a émigré en france pour des raisons économiques quand il avait 20 ans. il a donc toujours travaillé et cotisé en france. aujourd'hui, il a 76 ans et... Répondre

Demande titre de séjour Posée par Madjix, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2618 vues J'ai déjà envoyé un dossier médical à loffi 2017 la préfecture m'a délivré une autorisation provisoire de 6mois à la date avril 2018 après pour renouveler ils m'ont délivré une recipeci de 6mois ils m'ont donné... Répondre

Rsi saisie atribution et affiliation ram Posée par obiwan, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2618 vues Mon entreprise est en cessation de paiement depuis aout 2018 le rsi me réclame 9000euros suite a une signification de contrainte qui c'étais perdu dans mes papier que ma compagne avait ranger et oublier de me donner je me... Répondre

Ai je le droit d'avoir prime d'accouchement ?? Posée par Léa, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2610 vues Je suis en situation irrégulière et enceinte d'un français je aimerais savoir si je peux bénéficier aussi de la prime de naissance après mon accouchement ? sachant bien que je suis sans papier merci... Répondre

Dette rsi Posée par Coco41, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2608 vues L’entreprise de mon mari est fermé depuis 1 août 2015 nous avons déménagé le 1er janvier 2016 ne sachant pas qu’il fallait faire notre changement d’adresse ou rsi étant donné que l’entreprise était fermé cinq mois auparavant et le... Répondre

Droit securité social Posée par yougo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2606 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail, reconnu a 81% par la sécurité sociale.je reçois une rente at récemment mon médecin traitant a vu que ca ne va du tout ma fait un certificat de demande de tierce, le médecin conseil... Répondre

Pension d'invalidité Posée par Pas27, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2598 vues J'ai une invalidité de catégorie 1,depuis 2010.je fais ma demande, de retraite pour inaptitude, pour le 1er/04/2021.. si j'ai un trop perçu, durant ces 10 années... peut on me rèclamer les trops... Répondre

Imparyes de cotisations msa Posée par mimiti, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2595 vues Je suis en redressement judiciaire pour des cotisations msa impayéés,on me demande de règler pour sortir de cette situation :2013 2014 2015 2016 2017 et 2018 ?. le nombre d'années est de 5 voir 6 mais sur cinq ans en arrière... Répondre

Accident du travail =chômage partiel ? Posée par Humana, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2590 vues En accident de travail depuis décembre et ce jusqu'au 21/02, mon employeur m'a notifié que je passais en chômage partiel ( 70%du brut) du 12 au 19/02. stipulant que mon service était lui aussi en chômage partiel. en... Répondre

Cumul gains et pensions d d'invalidé Posée par Marjo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2588 vues Ma fille est en invalidité 1ère catégorie plus prévoyance. peut elle cumuler les dividendes d une société que je monterai .(dont elle serait uniquement associée ), ou les revenus de locations immobilières (... Répondre

Demande de maladie professionnelle Posée par camel100k, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2588 vues étant infirmier depuis 20 ans,j'ai toujours travaillé dans des services nécessitant transfert de patients fortement dépendants,postures contraignantes,port de charges lourdes. j'ai eu un accident du travail il y a 2 ans... Répondre

Demande de reforme décision tass en appel par la caf Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2584 vues Je me permets de vous contacter car j'ai actuellement un litige avec la caf (non paiement de la prime de naissance). j'ai saisi le tass pour faire valoir mes droits, qui m'a donné raison en aout 2018. la caf a fait... Répondre

Rente at : divorce suite remariage. Posée par Liliblue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2584 vues Je perçois une rente d'ayant droit suite au décès du père de mon enfant, le 01/09/2005. je me suis remariée en 2013. un enfant est né de cette nouvelle union. je souhaite divorcer. dans le cadre de l'article l434-9 de la... Répondre

Rsi 4 ans apres Posée par coco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2576 vues J ai vendu mon affaire en octobre 2014 , un huissier a saisi 1880 euros pour eponger nos dettes rsi !! 5 mois plus tard je recois 106 euros sur les 1880 euros en me disant dossier closet la 4 ans apres on me reclame a nouveau 2... Répondre

Délai de règlement suite procédure tass Posée par IBAD, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2566 vues Je souhaiterai savoir quel est le délai de paiement pour une procédure gagnée en appel. l’affaire avait d’abord lieu au tass puis s’est déroulé au tgi. je sais que c’est la cpam qui doit se charger du versement. nous sommes à plus... Répondre

Délais de carence entre at et arrêt maladie Posée par Mathilde91, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2558 vues J’étais jusqu’au 22 janvier en at celui ci a été consolidé par la sécu mais ils m’ont dit de passer en arrêt maladie au vu de mon traitement médicamenteux. 3 jours de carences s’appliquent entre les 2? ai je un... Répondre

Control de la caf Posée par charline leroy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2555 vues La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le... Répondre