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Indemnités sécurité sociales coupées Posée par Edith, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2976 vues Un de mes proches est atteint d'une maladie très handicapante et il a subi de nombreux arrêts de travail de longue durée. depuis peu, la sécurité sociale ne lui verse plus d'indemnité journalière.pour info, il semble que... Répondre

Bonjour, Posée par Catherine, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2975 vues Deconventionnee depuis 2017.. anciennement orthophoniste. plus de travail. j'ai 63ans la sécurité sociale me réclame 51milles euros. que dois je faire... Répondre

Rente accident du travail conjoint survivant et concubinage Posée par Anonyme4321, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2975 vues Je reprends la gestion administrative de ma maman qui n'est actuellement pas en état de le faire. ma maman perçoit une rente suite au décès de mon père dans un accident du travail en 1984, rente qui est son seul revenu. je... Répondre

Indemnités journalières Posée par Handicap, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2973 vues Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle... Répondre

Liquidation judiciaire pour faute d actif suite à un détournement de clientèle Posée par Vivi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2971 vues Je me retrouve en liquidation judiaciaire e pour faye d actif. le tribunal a admis que je pouvais encore travailler un mois aussi la cpam veut me déconventionnée. alors que je me suis retrouvée dans cette situation par détournement... Répondre

La succession et les biens mobiliers Posée par Alla, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2971 vues Est-ce que les rappels d une pension de réversion d un assuré décédé soient consideres comme biens mobiliers?... Répondre

Urgent !!!! question contestation / prescription suite à contrainte rsi Posée par Lydirose, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2970 vues Mon mari a reçu une signification de contrainte le 21 septembre 2018, pour des cotisatios rsi datant de l'année 2010. apparement le 13/06/2013 il avait reçu une mise en demeure pour le 1er, 2eme, 3eme et 4eme trimestre 2010... Répondre

Demande de révision ipp 20 ans ans plus tard Posée par Tamacoco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2970 vues J'ai eu un taux d'incapacité de 7% suite un accident de travail il y a 20 ans . aujourd'hui j'ai des séquelles et une aggravation. je suohaite faire réviser mon taux d'ipp. est ce trop tard et comment dois... Répondre

Caf fraude Posée par Fleur101220, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2969 vues Je veut bien reconnaître une faute a la caf on me demande des justificatifs choses que je n'ai pas alors comme je sait que je suis en tord alors ma question je voulais avoir votre avis est ce que je doit... Répondre

Convocation au titre du l315-2 du code de la sécurité sociale Posée par Blandine47550, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2969 vues J'ai fait un recours auprès du tci concernant le rejet d'une pension d'invalidité. le médecin expert mandaté par le tci a conclu que mon état relevait de la catégorie1. le service juridique m'a confirmé... Répondre

Congé maternité Posée par LauDi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2969 vues Voilà ma situation : je suis en congé maternité depuis le 30 juin 2018. je suis rémunéré par pôle emploi depuis le 7 mars 2017, j'ai donc déclaré à pôle emploi mon congé maternité. cependant la cpam refuse de me rémunérer mon... Répondre

Trouver un numero de secu Posée par Divo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2968 vues J'ai un numéro provisoire cmu valable encore pour 6 mois, comment obtenir un numéro définitif étant donné que ma demande à été rejeter au niveau du cnda? mais je suis papa d'un l'enfant français à peine 1 mois. quelle... Répondre

Reevaluation taux d invalidite Posée par CHANTOU, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2967 vues J'ai une rente d'accident de travail depuis 1988 (35 %) en 2010 (réévaluation au même taux) côté gauche plexus brachial. en 2015 une maladie professionnelle (coté droit canal carpien) 5 %. l'expert ramène les... Répondre

Cotisation sécurité social et sans emploi Posée par isabelle, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2965 vues Est-ce qu'il y a des cotisations de sécurité social à payer pour la personne situation sans emploi et nationalité étranger non européen divorcé ayant carte de séjour 10 ans en france avec mention conjoint français ? pour quel... Répondre

Participations forfaitaires et franchises retenues au titre du tiers payant . Posée par NORBERT, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2965 vues Je viens de m'apercevoir que la cpam m'a retenu 91,06 euros en novembre 2020 sur des remboursements effectués de mars 2016 à janvier 2017 . n'y a-t-il pas le délai de 2 ans ? merci d'avance pour votre réponse . norbert luc . je... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Juste, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2964 vues Ma question, est la secu me demande le feuille de dernier impôt, jusqu'au fin de mois de décembre 2020,puis je obligé de l'envoyer, je crains un demande du à un prestation, je vu que le délai est de 2... Répondre

Rente de maladie professionnelle et concubinage Posée par JLB, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2963 vues Je suis bénéficiaire ainsi que mes 2 enfants d'une rente de maladie professionnelle suite au décès de mon mari en 2016. je me pose plusieurs questions: 1. conséquences possibles d'une situation de concubinage non déclarée... Répondre

Comment contester un jugement pour cause de forclusion? Posée par stéphanoe, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2963 vues Je viens de recevoir ma notification de décision en date du 20 septembre , et les motifs sont: le tribunal, statuant, par jugement contradictoire, non susceptible d'opposition, en dernier ressort et par mise à disposition au... Répondre

Pension de réversion Posée par Bertheau, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2962 vues On m a supprimé une pension de réversion pour me la réattribuer avec arriérés ensuite on me le resupprimée et demande d'arriérés alors que je ne dépasse pas le plafond de ressources. ils ont calculé le plafond de ressources en ajoutant la... Répondre

Le taux que je peut avoir et si je peut réclame les les 10 mois Posée par Nisou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2961 vues Je fait 1 accident de travail en le 12/05/2017 fracture du sacrum iliaque et j été en en arrêt jusque au 12/08/2019 puit le médecin conseil m'a consolide avec 5% il m'a. versé une indemnité que j ai refusé à ce jour et... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Hadj abderrahmane ali, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2960 vues ... Répondre

Est il possible que mon conjoint me rajoute sur sa carte vitale? Posée par papo33, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2959 vues à toutes et à tous. j'ai une carte ame et ma femme à une cmu et on veut avoir d'enfant par invitro . le médecin a dit leur structure ne prend pas ame donc pas possible . même si j'acceptais payé de ma proche poche. ma... Répondre

Suite accident corporel dois je déclarer la prime percue non imposable pour cmu Posée par CORALIE D, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2958 vues Suite à une agression canine après 24 mois expertises soins etc j'ai perçu une prime de la compagnie adverse car tiers responsable je suis actuellement au chomage en ass soit 5914eur rfr donc plafond cmu ok mais la prime... Répondre

Trop percu d indemnite journalieres Posée par nanou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2957 vues Je percois depuis qq mois mes indemnites journalieres par la cpam et je viens de m'apercevoir que mon employeur me vire mon salaire hors qu'il etait engage a me regle jusqu'en mars je viens d'envoye un courier en lettre simple a... Répondre

Peux tu on bénéficier de ses droits à la caf en sas Posée par duchmurtz, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2955 vues Tous mes droits on été annulé a la caf car je possède sur petit structure , une ,"sas " société anonyme simplifié alors qu avant je bénéficié des allocation logements, et mes indemnités à pôle emploi are et ass , car en... Répondre

Peux tu on bénéficier de ses droits à la caf en sas Posée par duchmurtz, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2953 vues Tous mes droits on été annulé a la caf car je possède sur petit structure , une ,"sas " société anonyme simplifié alors qu avant je bénéficié des allocation logements, et mes indemnités à pôle emploi are et ass , car en... Répondre

Remboursement d'indu sur ij sur le brut Posée par Philippe, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2952 vues La cpam me demande un remboursement d'indu sur le versement d'ij. je conteste seulement une partie de la somme. mais ma question est que la somme a remboursé est sur le brut alors que les cotisations csg et rds ont été retenu sur... Répondre

Arrêt de travail transmis à la cpam sous 48h mais à l'employeur aprés 48h Posée par ZiwZiw, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2939 vues J'ai eu arrêt de travail et mon médécin a télétransmis l'arrêt à la cpam. nénamoins j'ai omis de transmettre l'arrêt à mon employeur sous 48h et le lui ai transmis bien plus tard avec 4 mois de retard car... Répondre

Conditions et calcul des indemnites journalieres maternite : indépendante+ are Posée par nina, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2895 vues J’attends en enfant, la date présumée de l’accouchement est pour fin décembre. je suis travailleuse indépendante depuis janvier 2021 et bénéficie de l’are (indemnisée par pôle emploi depuis ma rupture conventionnelle). normalement... Répondre

Droit d'avoir sécurité sociale Posée par Daniel, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2876 vues Est-ce que la personne étrangèr ayant sa carte de séjour de 10 ans mais sans emploi pourra être assurer par sécurité sociale ? est-ce qu'il y a des cotisations à payer pour cela ? quel affiliation de régime dans ce cas ? si on... Répondre