Une question en | 83%de réponse |
Probléme sécurité sociale Posée par corinne, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5333 vues Nous habitons en ardèche, ma fille poursuit des études à la fac de limoges. depuis plus d'un an elle cherche un ophtamo sans succès puisque personne ne veut la rendre comme nouvelle patiente. lors des vacances de fin d'année, sa... Répondre |
Rechute mes droits je suis rreconue en malladet professionnelle depuis 2013 Posée par sam, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5811 vues Je suis en arre depuis 1.02.2017 je suis pris en charge a cent pour cent donc ma question est mon taux d'incapacite va t'il changer merci ù... Répondre |
Bareme de rachat de rente Posée par lolo, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5333 vues Je souhaite racheter un quart de ma rente mais pour les caisses, concernant les victimes d’at/mp, elles continuent de faire référence au barème du 17 décembre 1954. il faut donc, selon elles, continuer à utiliser ce barème du 17... Répondre |
Rachat de rente d ayant droit Posée par lolo, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5333 vues Je beneficie d 'une rente ayant droit pour maladie professionnelle. j'ai demandé a la securite sociale si il était possible de racheter un quart de cette rente. celle ci m'a répondu. "la rente allouée à une... Répondre |
2 categorie Posée par coco, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4596 vues Je viens de passer en 2 catégorie d invalidité après 15 ans de première je suis de nouveau en arrêt depuis le 17/03/16 jus qu au 17/03/17 avec certainement une nouvelle prolongation j aimerais connaitre si avec cette nouvelle... Répondre |
Ram cotisations 2009/2010 Posée par jb1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5216 vues Je viens de recevoir un pli d'huissier indiquant une future saisie de mon mobilier. après contact écrit avec la ram, il s'agit d'un non paiement de cotisations de 2009/2010 pour un montant de 1500 euros env... Répondre |
Cumul ipp droit commun et ipp maladie pro Posée par Benibi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5334 vues Peut on cumuler 2ipp d'ordre différentes . dans mon cas 6% de droit commun suite à un accident de la route. et 9% pour maladie pro... Répondre |
Paiement de la retraite Posée par HUGO EMMA, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4512 vues J ai eu 60 ans en mars 2016. apres etre allé 4 fois au rsi de 2014 a 2016 lors de mon entretien il m a ete affirmé que je tucherai ma retraite à 60 ans. ne voyant rien venir et malgré mon releve de carriere j ai envoyé un premier courrier... Répondre |
Quelle reference légale pour le calcul du salaire annuel moyen de la pension cn Posée par lexhic, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4594 vues Ces articles r351-29 et r351-29-1 fixent les règles de calcul des pensions vieillesse du régime cnav https://www.legifrance.gouv.fr/affichcodearticle.do?idart... http://www.legislation.cnav.fr/pages/texte.aspx?nom=lo_cs... >>>>d’où... Répondre |
Cause de suspension du délai de prescription de 2 ans pour les mutuelles Posée par L'Abbé B.A., il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4341 vues Je précise avant de décrire le problème que je suis rattaché à 2 mutuelles, celle de mon épouse et la mienne, la connexion noémie avec la cpam étant faite avec celle de mon épouse. j'ai tenté de trouver des réponses sur... Répondre |
Contrôle medecin cpam Posée par lola, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5218 vues Je me suis fait hospitalisée début janvier et subi une intervention chirurgicale, le chirurgien m a prescrit un arrêt jusqu au 5 février inclus. cet après midi j ai reçu un appel de la cpam me convoquant le 2 février au service... Répondre |
Durée arret de travail indemnisable Posée par Bibiche, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5400 vues Suite à un arrêt de travail de 14 mois pour at consolidé par le medecin conseil , j ai eu d autres soucis de santé qui ont géneré protocole ald et prolongation de l arret de travail 2ans en maladie. le medecin conseil me refuse... Répondre |
Appels de cotisation abusifs du rsi (selon moi) Posée par Antonio77, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4877 vues Je suis gérant d'une sarl depuis 2010 qui ne dégage pas de bénéfices et donc pas de dividendes. je ne me verse pas de salaire depuis sa création par contre, parallèlement à cette activité, je suis salarié dans une entreprise... Répondre |
Liquidation retraite et pension de réversion Posée par Aupa, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5976 vues Mon épouse, veuve d’un 1er mari, a eu droit à un pension de réversion pendant quelques années. après son remariage, les ressources ayant augmenté, sa pension a été annulée. suite à mon départ à la retraite le 01/01/2016 et la... Répondre |
Sécurité sociale etudiant Posée par diwani, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5423 vues Je suis étudiant étranger qui prépare une thèse en cotutelle avec la france. il est prévu que je reste en france pour au moins une année. j'ai été sélectionné pour une bourse d'erasmus mundus et on a une assurance gérée... Répondre |
Le rsi reste sourd et envoie l huissier Posée par colbert.x, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5334 vues Je suis plus en colere que desespéré avec ce rsi qui se trompe et contiunue de vouloir abusivement m imposer de payer leurs erreurs je m explique en septembre 2015 je recois un avis a payer 44000€ de la part du rsi habituelement on... Répondre |
Commandement de payer avant saisie vente pour cotisation rsi que je conteste Posée par Powel, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5360 vues Je viens de recevoir un avis de passage pour un commandement de payer avant saisie vente par le huissier. c'est pour une cotisation rsi datant de 2011. j'avais ouvert une auto entreprise en 2009 mais je n'avais pas... Répondre |
Salaire de rÉfÉrence pour clacul rÉvision rente maladie professionnelle Posée par Zoekrok, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5333 vues Ma maladie professionnelle hors tableau a été consolide en juin 2015 avec un taux ipp de 5%, que j'ai contesté au tci j'ai fait une rechute consolidée en avril 2016 avec un taux de 35% mais le service des rentes ne me notifiera en... Répondre |
Calcul des ij en cas de rechute et action devant le tass Posée par blabla77, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5376 vues Je me permets de venir vers vous car je me demande comment sont calculées les ijss en cas de rechute mp et si ils enlèvent directement le montant de la rente des ij ou bien si on arrête de la percevoir le temps de l'arrêt... Répondre |
Séquelles d'accident du trajet Posée par Michel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4840 vues Ma situation est la suivante, à la suite d'un accident du trajet en 2005 (accident de la route avec fracture cervicale, coma et atteinte méniscale genou droit suivie a distance de deux opérations (suture puis ablation corne... Répondre |
Suppression de pension invalidité Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4876 vues Suppression de pension invalidité depuis 2014, reprise activité puis chomage en 2016, caf refuse neutralisation des ressources de pension invalidité de l'année 2014 sauf salaire et chomage (code de la sécurité sociale... Répondre |
Droit invalidité Posée par Marie Chantal, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5732 vues J'ai été opéré à de multiple reprises arthrodèse c5 c6 (plaque et vis dans la colonne vertébrale) coiffe des rotateur épaule droite arthrodèse lombaire l3 l4(plaque et vis dans la colonne vertébral) j'ai un syndrome de la... Répondre |
Depuis un momen ma mère n'a pas perçu le rsa sachant que le retard est dû au fait que mon père à arrêter de travailler... il demande sans cesse les documents depuis avril et jusqu'à maintenant ma mère n'a rien... Répondre |
Abus de pouvoir pole-emploi et caf74 Posée par indigene, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4594 vues Je viens de réaliser que pole emploi a fait un contrat ppae dans lequel mon conseiller a indiqué remis en main propre alors que ce n'est pas vrai. par ailleurs il a indiqué une qualification que je n'ai pas dutout . je... Répondre |
Allocation logement Posée par mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5049 vues Suppression de pension invalidité droit de neutralisation des ressources (code de la sécurité sociale r.532-7 actuel sans activité ni allocation chômage) allocation familiale refuse de neutralisation car prise en compte sur pension... Répondre |
Pension pour 3 enfants à la retraite Posée par Nanie13, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5724 vues Je suis retraitée de la sncf , j'ai eu 2 enfants, ,j'ai élevé la fille et le fils de mon mari en garde alternée pendant plus de 9 ans, ma caisse de retraite (cprp) refuse de me donner les 10 % supplémentaires pour les 3 enfants... Répondre |
Neutralisation des ressources Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4983 vues Apres suppression pension invalidité 2ème catégorie. changement situation sans activité sans revenu remplacement ni allocation chômage, droit de neutralisation des ressources (revenu fiscal de référence n2) l'article r.532-7... Répondre |
Bulletin de situation hospitalier jusger non recevable pour prolonger mon arret Posée par martine daniel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6376 vues Alors que j ete en mi temps thérapeutique pour un e hernie discale accident de travail g ete hospitalisé pour recidive j ai fourni mon bulletin d hospitalisation et sortie dans les temps plus compte rendu du medecin qui m a vu a l... Répondre |
Rsi : reclamation de cotisation apres 4 ans Posée par Mike, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5338 vues J'ai crée une auto entreprise en fevrier 2009 je n'ai pas eu d'activité pro donc pas de declaration de ca. j'avais totalement oublié de radié mon entreprise.je l'ai radié qu'en janvier 2012. je recoit... Répondre |
Maladie professionnel Posée par lolo62, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5948 vues J'ai fait une demande de maladie professionnel. voila la réponse de la sécurité social (notification de refus de prise en charge d’une maladie pour motif administratif) qui peut me renseigner merci... Répondre |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
* Durant les 60 dernièrs jours
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.