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Reprise ferme équestre Posée par nature, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3011 vues Un ami propriétaire d'une ferme équestre est parti à la retraite il y a presque trois ans, il loue ses infrastructures et ses chevaux à une monitrice d'équitation, le problème est le suivant, la monitrice ne s'occupe... Répondre |
Probleme d hygiene dans mon voisinage Posée par bobo, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2925 vues Nous habitons a la campagne et depuis quelques annees nous sommes envahis de mouchesa tel point que cette annee en ne peut plus manger sur notre terasse.que peut on faire pour que nos voisins traitent leur bergerie car cela devient... Répondre |
Achat terres par descendance ja : priorité pour cultiver ? Posée par Goasmeur, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2909 vues Mon neveu, en tant que jeune agriculteur depuis février 2018, souhaite acheter les 6 hectares de terres agricoles en indivision entre ma mère (sa grand-mère) et ma tante. côté famille, tout est clair et accepté. fin septembre, un... Répondre |
Litige assurance agpm invalidité Posée par Véronique, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2915 vues J'ai était opéré du dos pour une prothèse et maintenant j'ai un neurostimulateur car mes nerf on était touche j'ai souscrit une agpm pour invalidité il y a 2 ans mon cas n'était pas assez consolidé je suis... Répondre |
Droit d'exploiter des terres agricoles quand on est salarié. Posée par stam, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2907 vues Salarié du privé je souhaite exploiter la ferme de mes parents en conservant mon emploi. est-ce possible, je suis titulaire des diplômes requis pour exploiter et dans quelles conditions ?... Répondre |
Explication sur le contenu d'une convocation Posée par JalexiaAvoct, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3066 vues Agression par un voisin, lui a porté plainte en disant avoir été agressé, l'autre personne n'a fait qu'une main courante. lors de la confrontation le voisin a reconnu avoir en premier agressé (le gendarme l'a... Répondre |
Comment savoir si on a porté plainte contre moi Posée par Elise78, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2908 vues Il y a un mois ma chienne a mordu le yorkshire d'une voisine mais la morsure a été mortelle. j'ai pris en charge tous les frais médicaux et glissé un mot dans la boite aux lettres de ma voisine l'invitant à faire le... Répondre |
Aménagement de terrain Posée par AC, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2922 vues Je suis dans l'incertitude. une terrain de football en face de ma résidence principale est occupé régulièrement par des gens du voyage. le maire de ma commune veut l'aménager sans nous avoir consulter pour le moment. puis... Répondre |
Resilier un bail rural Posée par Sophia 57, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2961 vues Je suis héritière d'un champ de 10 hectares dans la sarthe, je souhaite vendre ce patrimoine, comment dois-je m'y prendre dans la mesure aux les clauses de résiliation traditionnelles ne corresondent pas à ma situation... Répondre |
Le devenir du bail rural en cas de liquidation judiciaire Posée par Christine, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3668 vues Je suis en liquidation judiciaire depuis le 13 janvier 2015. depuis cette date, je continue à exploiter mes 19 ha de céréales. j' ai rencontré la mandataire judiciaire en février 2018 lors d'une convocation au tribunal de grande instance... Répondre |
Ramassage ordures dans commune interrompue sans prévenir Posée par Angie8985, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2909 vues Voila, aujourd'hui le maire de mon village a décidé de retirer nos bacs de poubelles collectives sans raisons et sans même nous prévenir, nous nous retrouvons donc avec nos ordures dont nous ne pouvons pas nous débarrasser. a... Répondre |
Une tiers personne peut elle contester une décision du tribunal paritaire Posée par avenirural, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2909 vues J'ai acheté un corps de ferme il y a plusieurs années et je comptais pouvoir louer des terres qui jouxtent ma propriété pour en faire un projet agro touristique. j'ai donc obtenu un bac agricole me permettant de prétendre... Répondre |
Vente de terres en fermage Posée par claude01, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2893 vues Avec ma soeur nous avons mis en vente 08ha 91 de terres agricoles en vente qui est en fermage avec un fermier qui est habite à 9 km qui vas prendre la retraite , nous avons un acquéreur agricultrice aussi qui habite juste à coté au... Répondre |
Reprise de terrain loué dans le cadre d'une création d'exploitation Posée par Sandrine, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3208 vues Propriétaire d'un terrain de 2ha loué à un agriculteur, je passe un bprea et ai informé l'agriculteur de la reprise du terrain pour installation 18 mois avant la fin de son bail par voie d'huissier, soit : le 20... Répondre |
Privation de soleil soudaine Posée par FRANCK, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2950 vues Mon voisin vient d'ériger sans m'en avertir une palissade de 2 mètres qui va priver ma quinzaine de framboisiers d'ensoleillement et il n'en a rien à faire. que faire ?... Répondre |
Cotisant de solidarite Posée par Daniel, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3127 vues Un cotisant de solidarite msa est il reconnu comme un chef d'exploitation agricole par les tribunaux de baux ruraux et ainsi bénéficier de l'application du code rural au lieu du code civil... Répondre |
Récuperer un terrain loué aprés un héritage Posée par mimi 48, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2940 vues J'ai hérité de mes parent de 3 hectares de terre agricole, la terre est loué a un cultivateur dont il n'a pas eu de bail écrit, je voudrais les récupérer mais le cultivateur me rit au nez en me disant que je ne les reverrai pas... Répondre |
Devoir d'entretien d'un chemin communal Posée par Aurélie, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3127 vues Je voudrais savoir si un article du code civil dit que les propriétaires qui jouxtent un chemin communal sont dans l'obligation de l'entretenir. merci d'avance... Répondre |
Achat terres agricoles Posée par fabian, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3033 vues Je suis agee de 97 ans,ai je le droit d'acheter des terres agricoles avec les fonds d'une assurance vie qui ne rapporte quasiment plus rien. merci... Répondre |
Achat de terres louees Posée par fabian, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3118 vues Je suis agee de 97 ans puis je encore acheter des terres avec les fonds d'une assurance vie.merci... Répondre |
Non renouvellement bail rural 18 ans Posée par fabian, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3227 vues J'ai loue par bail rural de 18 ans des terres agricoles a un cultivateur qui aura 62 ans en mai 2019, le bail expire en septembre 2019, je souhatais reconduire le bail jusqu'à l(age effectif du départ à la retraite du... Répondre |
Deces du preneur sans heritiers privilegies Posée par FALKO2018, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3171 vues Dans le cadre d'une bail rural verbal en cours, à qui faut-il adresser le courrier de résiliation après le décès du preneur qui était célibataire, non pacsé et sans ascendants et descendants ? le bail concerne une petite... Répondre |
Bail agricole ou bail petite parcelle Posée par EricB, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3663 vues Je vais faire l'acquisition d'une propriété ( maison + terrain) constitué de plusieurs petits lots dont 2 en limite agricole qui sont exploités par un agriculteur. ces 2 parcelles font un total de 700m2, tout ce passait... Répondre |
Dénoncer un bail rural oral de 2o02 pour vente d u terrain de7500m2 Posée par Gilby, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3087 vues La vente d un terrain est stoppé par le locataire qui refuse d acheter. de recevoir toute indemnités... Répondre |
Deces du preneur sans heritiers privilegies Posée par FALKO2018, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3077 vues A qui adresser la résiliation d'un bail rural verbal de petite parcelle (34 ares/pré), après décès du preneur célibataire, non pacsé, sans ascendants et descendants ? il a cependant plusieurs soeurs. faudrait-il... Répondre |
Location à une collectivité Posée par Laurentgallay, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3087 vues Je suis agriculteur avec un revenu de salarié en plus je loue des terrains par amodiation à ma commune celle ci a rédigée un cahier des charges selon ses goûts excluant les doubles actifs ou les non producteurs de lait. la loi... Répondre |
Vente d'une fermette avec trois ha Posée par pascal, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2940 vues Mon fils a signé un compromis pour l'achat d'une fermette avec trois hectares en un seul lot.. les pâtures sont louées à un agriculteur qui avait fait une offre bien inférieure à celle de mon fils pour le même lot. le... Répondre |
Ventilation des lots en agricol Posée par pascal, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 3005 vues Mon fils a signé le 5 juillet un compromis pour une fermette avec 3 ha en 1 seul lot, les 3 ha sont occupés par l'agriculteur voisin. courant octobre, le notaire qui n'avait pas encore prévenu la safer a obligé l'agent immobilier... Répondre |
Résiliation d un bai rural sur petite parcelle Posée par lithium 74, il y a 6 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2954 vues Je souhaite louer une parcelle de terre maraichere d environ 6 a 7 mille mètres carrés soit moins d un hectare cependant,meme si je m entends bien avec le locataire,j aimerais savoir si je pourrais récupérer mon bien facilement si... Répondre |
Stockage de fumier Posée par Ponpon2b, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2941 vues J'habite à côté d'un petit centre équestre qui fait du gardiennage de chevaux, depuis quelque temps il y a eu un changement de propriétaire et je viens de me rendre compte qu'il étendait son fumier le long de ma... Répondre |
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