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Refus de castration Posée par Jue67, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2568 vues Je m'appelle julie. nous avons un problème avec des adoptants qui refuse de castré leur chien malgré leurs engagements dans notre contrat d'adoption. nous avons essayé de faire un point avec eux par téléphone à plusieurs... Répondre

Compte bloqué Posée par MEMP, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2603 vues Je suis president d'association, hors il y a 1 an et demi un huissier nous demande de payer des factures impayées, chose à laquelle je ne m'oppose pas, le probleme est qu'il n'y a aucune facture ni justificatif... Répondre

Main lever Posée par Jojo75, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2554 vues J ai rendezvous chez le juge des tutelles, c est ma manfataire judiciaire , qui demande une main lever , jj ai l avis favorable d un experts psycatre qui stipulle que la main main peut etre lever pour une curatelles renforcer... Répondre

Fausse déclaration dans la déclaration des statuts d'une structure syndicale Posée par Heavy, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2550 vues Je suis le secrétaire général d'un syndicat et j'ai eu connaissance que le syndicat que je représente a été déclaré en préfecture comme membre d'une structure syndicale à laquelle mon syndicat n'a jamais adhéré... Répondre

Assosiation parents d'élèves Posée par AM, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2490 vues J'ai été élue présidente au bureau de notre association de parents d'élèves nous devons faire une ouverture de compte pour celle-ci. mais je suis fiché bdf quel est l'inconvénient à cette ouverture du compte à cause... Répondre

L’association paie la bière pour les adhérents dans un bar. Posée par Mabik, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2477 vues Notre association organise des soirées sur paris. afin de préparer la prochaine, l’association voulait donner rdv aux adhérents et membres du bureau dans un bar. l’association peut elle offrir de la bière achetée au bar aux... Répondre

Peut-on refuser l'accès à une visiteur lors d'un évènement associatif ? Posée par Val, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2488 vues Je suis organisateur d'un gros événement associatif (plusieurs milliers de visiteurs, avec entrée payante mais sans réservation), ayant lieu essentiellement dans des lieux clos (certains loués, d'autres prêtés par la... Répondre

Participation d'un candidat aux municipales à une réunion d'une association Posée par armsport, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2549 vues Nous sommes une association sportive composée de différents sports. un candidat aux prochaines élections municipales à manifester le souhait de venir à une prochaine réunion de l'association, pour comprendre le fonctionnement... Répondre

Annulation de la participation à une conférence "payante" Posée par tak, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2459 vues Je me demande s'il ya une obligation de remboursement des frais d' enregistrement, dans le cas ou un orateur s'est enregistré à une conférence payante et a "changé d'avis" après (60 jours avant le jour de... Répondre

Titre de séjour Posée par Jiji, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2637 vues Je suis une femme veuve d'un homme français ont es mariées l'année 2015 j'ai vécue avec lui 6 mois après le mariage dans mon pays car je suis tunisienne quand il a entré chez lui en france pour faire le démarche... Répondre

Possession de clé d'une cliente Posée par rudy, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2463 vues Je vous explique mon souci ma mère qui est agé et qui a un problème neurologique. a une aide d'une association pour une aide a domicile pour le ménage. la femme de ménage ne fais pas le ménage qui est en possession... Répondre

L'interdiction definitivement de territoire francais Posée par Fjoren, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2456 vues Comment allez vous ? je voulais savoir comment faire pour corriger cet decision , je suis d'origine albanais et la proceruer m'interir de rentre en france et schengen aussi... Répondre

Rupture du contrat de travail Posée par Catlin, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2496 vues L'association : autour de la cathédrale de linard s'est vu refuser le renouvellement de la convention par les propriétaires du site. les activités développées pendant les huit dernières années ne peuvent plus continuer l'association va... Répondre

Remboursement cotisations Posée par patrick, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2455 vues Suite a une décision médicale imprévue ( problèmes coronariens) je ne peux plus pratiquer mon activité (cours de dance en ligne 2 heures par semaine) et j ai donc demandé à me faire rembourser les sommes versées .la réponse fut non... Répondre

Exclusion 2019 et remboursement cotisation 2020 encaissée apres exclusion Posée par Gaelleh72, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2453 vues J'ai fait parti d'une association (groupe musical) l'année dernière durant quelques mois. j'ai fait un chèque pour le paiement de la cotisation 2020. sauf que la présidente a décidé de m'exclure de... Répondre

Loterie Posée par mike, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2544 vues J’ai créé une association, je voudrais savoir si j’ai le droit de monter une tombola, de faire une tombola en ligne une sorte de grille, ou une autre façon de faire une tombola pour financer un peu mon association ? je... Répondre

Problème de chèque de caution Posée par Jgm Animation, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2456 vues Nous avons loué du matériel dans une association spécialisé et avons déposé un chèque de caution de 2200 euro, a notre grande surprise le chèque a été encaissé pile une journée avant sa fin de validité, et a tort. depuis juillet... Répondre

Vols de parts dans la société entre mari et femme Posée par Aline, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2457 vues Mon mari et moi avons monter un restaurant il y a 20 ans sur les premiers statuts de la société j'étais associé à 50 % il m'a demandé de lui donner un pour 1 pourcents e mes des parts ce que j'ai fais par amour sans... Répondre

Rôle et responsabilités du trésorier Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2468 vues Actuellement membre d’une association loi 1901, je me pose des questions quant au rôle et à la responsabilité du poste de trésorier. dans nos statuts, il est précisé que le trésorier « est dépositaire des fonds. il tient à jour le... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2499 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2486 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Hebergement par 115 dans un centre Posée par adnane, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2520 vues Svp j ai besoin de votre conseil .alors je suis heberger chez 115 dans un centre la responsable du centre aujourd'hui a faire du contrat pour le signer par tt le monde parmi les conditions c de faire le... Répondre

Cooptation des administrateurs d'une fondation Posée par Gil, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2684 vues En fondation, les nouveaux administrateurs, après le décès des administrateurs fondateurs, sont cooptés par les administrateurs encore en poste. les administrateurs préssentis se présentent devant le conseil, et le conseil vote pour les... Répondre

Avec le coronavirus Posée par Jo, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2756 vues Je suis inquiète par mon mari il m apple a dit que il était malade eh la j ai plus eu de nouvelles de lui ! j appelé au centre pénitentiaire ils me donne pas de nouvelles je dois cherche qui ou quoi ? pour savoir de ses nouvelles... Répondre

Vente d'alcool Posée par gregory, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3617 vues Je vous contacte car je viens d’ouvrir une association, quand nous serons sortis du confinement je pense organiser une soirée privée dans une salle des fêtes, une soirée privée sur invitation payante. je voudrais bien... Répondre

Contrat de confiance Posée par Myty972, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3008 vues Je suis secrétaire d'une association de danse. un des membres du conseil d'administration contacte les adhérents pour créer une association avec le même objet que la notre. en a-t-il le droit et quelles sont nos recours... Répondre

Harcèlement sur des bénévoles, que faire? Posée par Alpha, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2623 vues Nous sommes bénévoles d'une section sportive , membres du bureau dirigeant cette section. cette section fait partie d'un club omnisports. une nouvelle équipe dirigeante du club omnisports a pris ses fonctions il y a 2 ans... Répondre

Déduction heure animateur voté seulement par le bureau Posée par dominique, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2642 vues Je souhaiterai savoir si c'est légal de déduire 1 heure sur 2 heure sans le vote des adhérents (47 adhérentes) cette décision a été prise que par le bureau (3 personnes) je n'ai pas de contrat, ce ne sont que des... Répondre

Responsabilité en cas d’agression d’un animateur Posée par harfang0506@orange.fr, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2542 vues ... Répondre

Compte rendu de réunion de comité non conforme aux debats et décisions Posée par ppm58, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2544 vues Lors d une reunion de comité nous avons pris des sanctions envers l un d entre nous qui a commis plusieurs entorses a notre règlement lors d un championnat de france. nous avons relevé 5 infractions le même jour. normalement ce... Répondre