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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Subventionmairie reprise Posée par Flocon, il y a 11 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1391 vues Je suis membre d une petite association dans un petit village. nous avons eu une subvention de 1800 euros il y a 3 ans ,octroyée par l ancienne municipalité. la même année un conflit s'est etabli entre nous et la nouvelle... Répondre

Récupérer sa chienne d'une association. Posée par Jess44, il y a 11 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1446 vues Il y a 2 mois de cela j'ai cédé ma petite chienne de 8 ans pour dépression et rupture à une association car pour moi je la rendais triste du fait que j'étais en dépression et que je ne voulais pas qu'elle soit... Répondre

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Loi 2005 Posée par odr, il y a 9 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1440 vues Je suis directrice d'un périscolaire accueillant des enfants d'une classe ulis, lors d'une réunion il m'a été relever qu'une majoration du prix de la cantine est appliquée aux enfants ne résident pas dans... Répondre

Association syndicale libre de propriétaires Posée par gc8328, il y a 9 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1498 vues Quelles sont les démarches à accomplir pour intégrer une asl déjà existante ? exemple : une asl compte 13 lots dont un est une asl composée de 5 lots. cette asl composée de cinq lots vote sa dissolution. dans le même temps, chacun... Répondre

Renouvellement par tiers Posée par Carole, il y a 8 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1974 vues Je suis la présidente d'une association loi 1901, composée d'un comité directeur de 24 membres, élus pour 3 ans et renouvelable par tiers. voici ce qu'il y a dans les statuts, très succincts, il n’y a aucune... Répondre

Adhésion et réduction d'impots Posée par ccn69, il y a 8 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1555 vues Je fais partie du bureau d'une association reconnue d'utilité publique (école de musique associative). lorsque les membres s'inscrivent ils doivent s'acquitter : - d'une adhésion obligatoire dont le montant... Répondre

Interaction avec les différents acteurs civiles (banque, assurance etc.) Posée par Anthony, il y a 7 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1440 vues Comment on s'assure dans les divers administration (banques, assurance...) que c'est bien la responsabilité collegiale qui est prise en compte ?... Répondre

Cartes cadeaux activées après loto Posée par celemenia, il y a 6 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3558 vues Dans le cadre d'animations de lotos, l'organisateur met en jeu 1885€ de cartes cadeaux à valoir chez illicado, une enseigne qui permet de faire ses achats dans une multitude d'enseignes nationales (conforama, but... Répondre

Indemnisation congés en cours d'acquisition Posée par Mitch, il y a 6 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1594 vues Salariés, à temps partiels, à horaires variables donc salaires variables, quelle est la période de référence pour le calcul des indemnités de congés en cours d'acquisition pris avant le 31/05 de l'année n, les congés... Répondre

Disolution asl lotissement et dettes Posée par RGPD, il y a 5 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1617 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Répondre

Annulations illégales ? Posée par celemenia, il y a 5 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1940 vues J'ai réservé avec mon association une salle des fêtes depuis de longs mois déjà, mais le maire se permet d'annuler mes dates très régulièrement ; quand il s'agit de motifs impérieux comme les européennes et les... Répondre

Mauvais remplissage des informations concernant le lieu de résidence Posée par Le colon, il y a 5 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1589 vues Lors du remplissage de la fiche de pré-enrolement j'ai commis une erreur concernant le département et l'arrondissement de résidence j'aimerais savoir si ça pose problème... Répondre

Violation libertés fondamentales Posée par celemenia, il y a 2 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 976 vues Que risque un maire civilement et pénalement s’il ne respecte pas les libertés fondamentales qui sont promises aux associations-lois 1901 ? en l’espèce, le maire d’une commune refuse obstinément de louer la salle des fêtes, comme... Répondre

Durant un litige en cours la spa entrave la procédure Posée par Ellewouds, il y a 2 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 611 vues J’ai engagé une procédure en 2021 car j’ai cédé une chienne gratuitement contre bon traitement inscrit au contrat, a une personne en passant par son fils.( les 2 noms sont inscrits sur le contrat : monsieur x pour mme y)c’etait une... Répondre