Une question en | 83%de réponse |
Respect de l'intimité en accueil collectif Posée par Augurey, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2063 vues Une amie est en voyage organisé, elle est majeure mais encadré par des responsables. les douches sont prévues pour être prises collectivement en maillots de bain. cependant elle a besoin de prendre sa douche en individuelle pour... Répondre |
Demande de reprise d’un chien après une adoption auprès d’une association Posée par NissArizona, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2185 vues Je vous contacte aujourd’hui car je suis désemparée. j’ai adopté un chien en août 2022 auprès d’une association. mon chien n’obéit qu’à mon conjoint et lorsqu’il n’est pas là, il me prend un peu pour son « jouet » en me mordant les... Répondre |
Les fondés de pouvoirs dans une association syndicale libre Posée par Bea, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2325 vues Un propriétaire absent a une assemblée générale d une association syndicale libre peut il être représenté par une personne extérieure à l’association notre statut non conforme actuellement prévoir un fondé de... Répondre |
Adoptions non régularisées et famille d'accueil Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2287 vues Je suis famille d'accueil pour une association depuis le 28/10/2022 et j'étais bénévole jusqu'à il y a environ 15 jours. j'héberge 5 chats, dont une fratrie de 2 mâles et 2 femelles qui viennent d'avoir 1... Répondre |
Paiement cotisation association Posée par ambre1313, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2217 vues Le bureau souhaite rémunérer le président de l'association à hauteur de 50 euros par mois. j'ai bien compris que le président devra le noter dans le case bnc des impots mais je n'ai pas bien compris à quel endroit l'association... Répondre |
Troquer des sous-titres de séries étrangères contre des dons et une adhésion ? Posée par mettrelesvoiles66, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2103 vues Le principe est le suivant: je suis passionnée de séries tv turques. je m'inscris dans un groupe facebook qui propose les sous-titres en français car je ne parle pas le turc comme beaucoup de fans, la langue est un frein... Répondre |
Fils de harkis Posée par Cécile, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1739 vues Bjr je suis fils de harkis mon père a servi et combattu pour la france ds les années 50. 60 j ai les papiers qui le prouve . es se que si je met se dossier ( ses preuves a la préfecture pour avoir un titre de séjour es se ses un pluss a mon... Répondre |
Contrat de travail Posée par Dadalin, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1986 vues J'ai un contrat pecs de par 24 semaines association aide humanitaire. cependant ce moi si on nous a proposé un voyage de 14 jours aidé humanitaire qui et financer par nous même aucune aide.ne pouvant pas le financer je ne peu... Répondre |
Discrimination Posée par assobuis, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2237 vues Maître, notre association de défense des riverains et usagers de la rue du buis, loi 1901, a engagé une procédure judiciaire contre la municipalité suite à la modification du p.l.u.. toutes les associations ont été conviées pour... Répondre |
Comment garder la présidence d'une association dans laquelle on s'est énormément Posée par captainobvious, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2232 vues Je suis en train de penser la création une structure qui doit recevoir des fonds publics pour financer des projets nationaux. je me suis énormément investi dans ces projets depuis des années et dans la réflexion quant à cette... Répondre |
Agresion sexuelle et harcèlement moral Posée par Ambre88, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2105 vues Je suis bénévole dans une association loi 1901. une amie, bénévole, membre du ca depuis peu, et du ca confédéral depuis 1 an, dit avoir subi une agression sexuelle de la part du président de l'asso. son souhait a été de le... Répondre |
Question liée à la rémunération pour une même fonction Posée par Mimi, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2065 vues Je suis chargé d'insertion socio-professionnel, je suis moniteur éducateur de formation, une de mes collègues est éducatrice spécialisée pour la même fonction, j'établi les contrats et les démarches auprès des entreprises... Répondre |
Problème avec une association Posée par Amandine, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1956 vues Je vous expose mon problème. je me suis mise en tant que famille d'accueil pour un chat. l'association me dit qu'il est fiv non déclaré, qu'il a subit une opération de l'œil, qui a eu... Répondre |
Detournement de fond Posée par gilles, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2112 vues Je vien de prendre la president d une asso sportive et je decouvre que le tresorier a detourner de l argent pour son propre compte je lui ai signaler par courrier avec copie au membre du bureau ma question peux ton mettre ca sous... Répondre |
Contrat moral Posée par shawps, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2181 vues Je voudrais savoir ce qu'est un contrat moral et si un contrat moral est signé peut on rompre n'importe quand notamment en cas de désaccord... Répondre |
Mon directeur a appelé mon médecin traitant Posée par Elisabeth66530, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2206 vues Mon directeur a appelé mon médecin traitant en lui disant que m'arrêter 3 semaine pour une entorse c'était pas normal . avait t'il le droit ? je suis allée voir mon supérieur hiérarchique pour... Répondre |
Defiscaliser deux billets pour une mission humanitaire suite à une erreur Posée par JuliaS, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2189 vues J'ai participé en tant que bénévole pour une mission d'une association française oeuvrant au guatemala. cependant, suite à une erreur (j'ai acheté un billet passant par les usa alors que les frontières étaient... Répondre |
Association culturelle : les conditions Posée par Bonheur06, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2193 vues Je souhaiterais connaître ce qu'on entend exactement par association culturelle ? si je souhaite promouvoir les neurosciences, l'epigénétique à travers des conférences, des séminaires, cela rentre t il dans les conditions... Répondre |
Obligation d'avoir un médiateur Posée par Paskalyy, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2188 vues Est ce qu'une association de protection animale loi 1901 est soumise à l'obligation d'avoir un médiateur et de le mentionner sur ses contrats d'adoption ainsi que sur les contrats de bénévolat ou de familles... Répondre |
Détournement de fonds Posée par Nicodijon, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2021 vues Je suis accusé en tant que président d'une association de détournement de fonds de l'association à mon profit personnel. je suis convoqué pour une composition pénale. qu'est ce que je risque?... Répondre |
Procedure d'urgence pour exclusion ou revocation tresorier Posée par allo, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2141 vues Depuis le début d'année où nous avons demandé des états financiers à notre trésorier ce dernier n'a eu de cesse de porter préjudice à notre association. il n'a pas répondu aux trois invitations qui lui ont été... Répondre |
Facture de toilette publique Posée par Zyyiov, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2118 vues Peut-on réclamer une facture après avoir payé pour utiliser des toilettes dans le forum de halles à paris. il ont refusé de me l’etablir si oui comment récupérer cette facture. pour moi c’est une question de... Répondre |
Dissoudre une association Posée par asso, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2112 vues Je souhaite dissoudre mon association car un client me menace de contester les statuts de cette dernière devant le tribunal administratif. il me semblait être en règle mais apparemment, je ne le suis pas. j'organise des lotos... Répondre |
Adoption chat Posée par Gironde33, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2116 vues Nous avons adopté un chaton via une association. nous avons payé les frais et donné un chèque de caution non encaissé si sterilisation faite. l'association nous a donné un bon gratuit pour la sterilisation. nous avons utilisé... Répondre |
Fermeture stucture sportive Posée par Marko92, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2076 vues Un club omnisports peut-il décider de fermer toutes les structure sportives concernées d'une ville pour obliger (terme employé) les entraineurs sportifs a participer à une formation? le salaire sera versé pendant la durée de... Répondre |
Calcul des indemnités dans le cadre d'une rupture conventionnelle Posée par Jamal, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2048 vues Je suis salarié (cadre niveau 3)depuis le 21 avril 20 1 dans une association dépendante de la ccn 66 j'ai demandé une rupture conventionnelle qui a été acceptée. comment calculer mes indemnités en sachant que mon salaire brut... Répondre |
Vente d'alcool artisanal Posée par FCM, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2344 vues Notre association souhaite vendre du cidre lors d'une manifestation. la déclaration en mairie est réalisée et ne pose aucun problème. ce cidre est produit par un de nos adhérents et celui-ci souhaite en faire don à notre... Répondre |
Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables Posée par Percival, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2276 vues Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole... Répondre |
Chèque caution stérilisation chien Posée par Sachachabada, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2345 vues Madame monsieur j’ai acheté auprès d’un éleveur canin un chiot fin septembre de cette année. cet éleveur m’a demandé un chèque de caution de 1000€ qu’il me rendra après stérilisation du chiot à ses 8 mois c’est à dire en mars 2022. en... Répondre |
Frais d'adoption sur contrat Posée par Lorenzo88, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2388 vues Le contrat d'adoption d'un chat auprès d'une association doit il comporter le tarif (ou frais) d'adoption ? quelles sont les mentions légales qui doivent apparaître dessus ?... Répondre |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
Avocats les plus actifs
* Durant les 60 dernièrs jours
Questions résolues
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.
Trouvez l'avocat qui vous convient.