Bonjour, Je suis avocate depuis plus de dix ans, et spécialisée dans le droit des associations et fondations. Je gère les problématiques des organismes sans but lucratif depuis la naissance du projet jusqu'à la restructuration de plusieurs entités, en accompagnant les problématiques fiscales (exonération d'impôts, réductions d'impôt, émission de reçus fiscaux), immobilières (baux, détention d'immeubles, détention via une SCI, etc.), contractuelles (fournisseurs, clients, salariés, mises à... Je suis avocate depuis plus de dix ans, et spécialisée dans le droit des associations et fondations. Je gère les problématiques des organismes sans but lucratif depuis la naissance du projet jusqu'à la restructuration de plusieurs entités, en accompagnant les problématiques fiscales (exonération d'impôts, réductions d'impôt, émission de reçus fiscaux), immobilières (baux, détention d'immeubles, détention via une SCI, etc.), contractuelles (fournisseurs, clients, salariés, mises à disposition, etc.). Il peut s'agir tout autant d'associations, de fondations, de fonds de dotation, de congrégations ou d'associations cultuelles. J'attache une importance particulière à comprendre une problématique dans sa globalité, à resituer la question dans son contexte sans se focaliser sur une petite partie de question.
Notamment: - Création et Structuration; - Suivi de la gouvernance; - Assistance et conseils stratégiques; - Liquidations; - Transformations;... - Création et Structuration; - Suivi de la gouvernance; - Assistance et conseils stratégiques; - Liquidations; - Transformations;
J'interviens principalement en droit public et en contentieux administratif pour un clientèle d'institutions publiques et parapubliques ainsi que pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire (associations, fondations)... principalement en droit public et en contentieux administratif pour un clientèle d'institutions publiques et parapubliques ainsi que pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire (associations, fondations)
Maître DARMON possède une grande connaissance du secteur associatif, particulièrement :Défense animalière (Président de l'ADDA)Santé et Lien Social (Fondateur de SAMI, 800 adhérents depuis 2006)Education (Ancien Président de Fédérations étudiantes)...rc;tre DARMON possède une grande connaissance du secteur associatif, particulièrement :Défense animalière (Président de l'ADDA)Santé et Lien Social (Fondateur de SAMI, 800 adhérents depuis 2006)Education (Ancien Président de Fédérations étudiantes)
Création d'associéaiton : rédaction de statuts et démarches administrativesModification de statuts associatifsConseil en droit des associationsContentieux associatif...e;ation d'associéaiton : rédaction de statuts et démarches administrativesModification de statuts associatifsConseil en droit des associationsContentieux associatif
Il s'agit principalement d'associations sportives. Me Emilie SACHOT a effectué 5 années en qualité d’Avocate Collaboratrice au Barreau de Paris au sein du Cabinet BERTRAND & ASSOCIE, classé parmi les meilleurs experts du droit du sport.... s'agit principalement d'associations sportives. Me Emilie SACHOT a effectué 5 années en qualité d’Avocate Collaboratrice au Barreau de Paris au sein du Cabinet BERTRAND & ASSOCIE, classé parmi les meilleurs experts du droit du sport.
Installé à Marseille, le cabinet saura vous conseiller judicieusement et de manière réactive. N'hésitez pas à nous contacter si une situation vous préoccupe obtenir des conseils peut vous permettre de sauvegarder vos intérêts rapidement. Nous prendrons, ensemble, le temps nécessaire pour trouver la solution la plus appropriée dans le cadre d'une relation de confiance. Nous sommes à votre disposition....eacute; à Marseille, le cabinet saura vous conseiller judicieusement et de manière réactive. N'hésitez pas à nous contacter si une situation vous préoccupe obtenir des conseils peut vous permettre de sauvegarder vos intérêts rapidement. Nous prendrons, ensemble, le temps nécessaire pour trouver la solution la plus appropriée dans le cadre d'une relation de confiance. Nous sommes à votre disposition.
Délégué Départemental de l'ordre de Malte France pendant 20 ansPrésident du Comité de Reims des Amis de la Gendarmerie depuis 10 ans...e;légué Départemental de l'ordre de Malte France pendant 20 ansPrésident du Comité de Reims des Amis de la Gendarmerie depuis 10 ans
Maître Guillaume LACAZE est avocat inscrit au Barreau de La Roche-sur-Yon. Ses domaines de compétences principaux sont en Procédure civile, Droit commercial, des affaires et de la concurrence, Droit des sociétés, Droit Fiscal. Le champ d'exercice de Maître LACAZE s'étend des prestations de conseil, comme les consultations juridiques, aux mandats de représentation lors d'une procédure, en passant par la prise en charge des démarches et formalités afférentes à chaque dossier. En...rc;tre Guillaume LACAZE est avocat inscrit au Barreau de La Roche-sur-Yon. Ses domaines de compétences principaux sont en Procédure civile, Droit commercial, des affaires et de la concurrence, Droit des sociétés, Droit Fiscal. Le champ d'exercice de Maître LACAZE s'étend des prestations de conseil, comme les consultations juridiques, aux mandats de représentation lors d'une procédure, en passant par la prise en charge des démarches et formalités afférentes à chaque dossier. En confiant un dossier à Maître LACAZE, vous bénéficiez d'une confidentialité totale dans le traitement de votre dossier et des garanties qu'offre la profession d'avocat en matière d'expertise et de sécurité.
Dossiers de conseil : constitution d'associations ou de fonds de dotation, refonte de statuts, changements de Conseil d'administration ou de bureaux, mécénat d'entreprise. Dossiers de précontentieux et contentieux : exclusion des membres, droit de retrait d'un membre.... de conseil : constitution d'associations ou de fonds de dotation, refonte de statuts, changements de Conseil d'administration ou de bureaux, mécénat d'entreprise. Dossiers de précontentieux et contentieux : exclusion des membres, droit de retrait d'un membre.
Curieuse, rigoureuse et passionnée par le droit, je serai ravie de pouvoir vous éclairer et vous accompagner face à toute question juridique portant sur mes compétences que ce soit dans le cadre de votre vie personnelle ou professionnelle et plus particulièrement, sur toute consultation, rédaction d'acte et formalités portant sur un bail, une entreprise, une société, une association, un contrat...... rigoureuse et passionnée par le droit, je serai ravie de pouvoir vous éclairer et vous accompagner face à toute question juridique portant sur mes compétences que ce soit dans le cadre de votre vie personnelle ou professionnelle et plus particulièrement, sur toute consultation, rédaction d'acte et formalités portant sur un bail, une entreprise, une société, une association, un contrat...
Conseil et accompagnement des associations dans de multiples domaines (environnement, urbanisme, droit des étrangers). Représentation des associations et fondations en contentieux.... et accompagnement des associations dans de multiples domaines (environnement, urbanisme, droit des étrangers). Représentation des associations et fondations en contentieux.
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