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Rsi Posée par Chris, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître TEISSEDRE - 6432 vues Voilà je dois passer devant le tas dois je prendre un avocat ou puis je y allé moi même... Compléter

Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique Posée par Jon, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par juju - 6268 vues Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses... Compléter

Saisie attribution carpimko-infimière libérale Posée par cinnamon, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par cinnamon - 6216 vues Suite à différents problèmes de santé, j'ai accumulé des dettes depuis 2015. j'ai pu solder urssaf et impôts sur le revenu. mais après avoir contacté à plusieurs reprises la carpimko l'an dernier pour leur faire part... Compléter

Tass puis cph Posée par JOG, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par JOG - 6170 vues Mon dossier est prochainement appelé devant le tass. ensuite, je dois passer devant le cph. la question que je me pose est de savoir si la décision du tass ne m'est pas favorable, est-ce que cela aura un impact sur... Compléter

Prescriptions Posée par Joshualyon, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 5985 vues J'ai reçu 4 mises en demeure de la part du rsi en date de décembre 2012, mars 2013, juin 2013, septembre 2013 et une dernière en octobre 2015 pour des prestations et sommes différentes. le 23 janvier 2017, j'ai été... Compléter

Cmu et héritage Posée par Birgit17, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Birgit17 - 5746 vues Je viens de percevoir un héritage de 100 000 euros. je bénéficie de la cmu depuis longtemps , et également de 230 euros d'allocation de solidarité spécifique ( aspa) qui viennent completer ma retraite. dois je déclarer cet... Compléter

Trop percu rsi Posée par Madolyne, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5669 vues Suite à de fausses déclarations de revenus de mon comptable pendant 4 ans, le rsi me doit beaucoup d'argent en trop perçu de 2014 à 2017. j'ai reçu une lettre m'annonçant le remboursement pour 2014 et 2015 le 13... Compléter

Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par yougou - 5543 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail. je ne peux plus faire les travaux chez moi.ménage. m'occuper des enfants.conduire faire ded courses tondre la pelouse et taillé la haie etc etc.j'ai demandé à... Compléter

Dossier accident du travail Posée par Olivier, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 5472 vues Malgres plusieurs relances écrites le service risque professionnel de la cpam ne veut pas me donner une copie de l ensemble des documents de mon accident du travail notamment les échanges qu elle a eut avec mon employeur(dont le... Compléter

Attribution taux d'incapacité permanente suite à consolidation (dépression) Posée par ted20, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ste33 - 5446 vues Pour une affection non désignée dans un tableau, y compris psychique (notamment le ‘burn out’ ou syndrome d’épuisement professionnel), la caisse primaire d’assurance maladie peut, après avis d’un comité régional de reconnaissance... Compléter

Délai faute inexcusable Posée par Hlneyo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Hlneyo - 5389 vues Mon mari a été en arrêt maladie entre janvier 2013 et juillet 2016 suite à une maladie professionnelle reconnue en 2013. il a été licencié en septembre 2016 pour inaptitude. a l'époque, personne ne nous avait parlé de la faute... Compléter

Rsi Posée par thierry, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 5049 vues J'ai vendu mon fonds artisanal le 31 aout 2011 devant un notaire, j'ai reglé le tresor public et le rsi avait un an pour me faire parvenir le releve de charges , mais je n'ai jamais rien recu pendant 5 ans car j... Compléter

Mise en demeure s.s Posée par dd, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par dd - 4938 vues Monsieur, redevable a la s.s ,averti par mes soin ,d'un trop perçu de leur part , 1er courrier en 2011 ou je suis pas d'accord sur la sommes et plus de réponse pendant +3ans je fais droit a l'article l332-1 du code de la sécurité sociale... Compléter

Licenciement et invalidité Posée par ines6795, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4878 vues Merci de vos réponse je suis en invalidité seconde catégorie et viens d être licencié ma pension sera t elle suspendue montant de 2000 euros perçu et si suspension quelle sera la durée... Compléter

Ipp englobant 2 at Posée par Phpana, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Phpana - 4694 vues Ma situation personnelle j'ai eu 2 at de la cheville droite : je suis agent e l'état avec cdi mais régi par le code de la sécurité sociale > 1 * at du 21/11/2007 cheville droite avec taux ipp 6 % ===>capital déjà touché >... Compléter

Dépression sévère Posée par Lilo93140, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Lilo93140 - 4671 vues Est-ce que la dépression sévère chronique peut faire l’objet d’une mise en catégorie 3 par le médecin conseil de la cpam ?... Compléter

Remboursement indu cpam Posée par Aurel, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 4504 vues J'ai un indu de 4000e à la cpam et aucune nouvelle d'eux après ma lette de contestation car pour moi les 2 parties sont en tort mais là il me prennent sur les remboursements de soins dentaires !! ont-ils le droit ? merci... Compléter

Reprise a mi temps thérapeutique Posée par JOJO, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître bouhana - 4453 vues J'ai repris mon travail a mi temps thérapeutique apres 2 ans d arret en ald mon problème c'est que je n'ai pas repris a mon poste de cariste logistique car pendant mon arrêt mes permis caces ont expires. mon employeur... Compléter

Revalorisation de ma rente Posée par Kad, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kad - 4344 vues Maître, j’ai envoyé un certificat médicale de mon médecin traitant pour rechute et aggravation .je suis passé devant le médecin conseil de la cpam suite à un accident de travail ,pour revaloriser ma rente car je ne travaille pas... Compléter

Dois regler un indu secu + de 10 ans ? Posée par luna34, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par luna34 - 4305 vues Je viens de recevoir une lettre recommandee de la cpam de l herault m indiquant que le tribunal des affaires de securite sociale de l herault m a condamne par jugement du 14 02 2011 au remboursement d une... Compléter

Comptage du nombre de jours en subrogatio Posée par ZOUZOU, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Zouzou - 4301 vues D'après ma convention collective j'ai 110 jours de subrogation. j'ai été arrêté: -du 15 au 20 juin 2020 -du 6 au 11 juillet 2020 repos en vacances du 15 au 27 juillet 2020 en arrêt de nouveau du: -du 28 juillet au 15... Compléter

Taux ipp at et taux ipp mp Posée par Ledoux christele, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ledoux christele - 4282 vues Peut on cumuler taux at et mp svp... Compléter

Transfert dossier cpam Posée par Pitou78, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pitou78 - 4246 vues Je reside en ile de france donc cpam ile de france, je suis dialysée en attente de greffe inscrite à paris. mes parents agés de 95 et 96 sont maintenant des personnes vulnérables et papa est dépendant. je vais devoir venir les... Compléter

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Eric, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4229 vues ... Compléter

Rechute accident de travail Posée par So52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par - 4219 vues En 2008 le 1er avril exactement j'ai eu un grave accident de travail me brisant deux vertèbres mais à l'époque j'avais 28 ans j'ai été mal soigné dans mon département de la haute-marne de ce fait je n'ai pu... Compléter

Prescription contrainte rsi Posée par Val, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Val - 4215 vues Pourriez vous m indiquer la date de prescription d une contrainte rsi émise le 19 avril 2019 compte tenu de la periode juridiquement protégée du 12 mars 2020. en vous remerciant... Compléter

Puis-je prétendre à des indemnités journalières Posée par Handicap, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Handicap - 4207 vues Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle... Compléter

Pension réversion orphelin handicapé majeur Posée par Mohamed, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4175 vues Monsieur je suis orphelin handicapé et j'ai passé les 21ème anniversaire mais le problème qui j'ai la eu que mon pére il ne me déclaré pas quand j'était enfant est ce que ya une possibilité de obtenir cette allocation... Compléter

Retraite d'une personne décédée le 18 mars 2020 Posée par RAIFORT Clint, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par RAIFORT Clint - 4152 vues Paiement de la retraite combien de temps après le décès. merci... Compléter

Réclamation indu 2016 Posée par Liloou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4144 vues La sécurité sociale m'a octroyé une rente depuis le 20 février 2020 ,qui m'a été payé en janvier 2021 en même temps que le verdict. suite a sa ,il me demande le remboursement de 976,17? qui date du 1/09/2016 motif: suite indemnité... Compléter