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Association & boissons alcoolisÉes Posée par soleil, il y a 8 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître MARLOW - 10162 vues Nous avons créé tout récemment une association de jardins familiaux. certains adhérents ont établi des petites caves enterrées dans leur jardin où eau & boissons alcoolisées sont entreposées. ne sommes nous pas responsables... Compléter |
Aide judiciaire Posée par Patrimoine, il y a 9 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître HOUVER - 9187 vues Comme association, avons-nous droit à l'aide judiciaire pour mener des actions de défense du patrimoine ? bien cordialement... Compléter |
Mécenat d'une entreprise et déduction d'impôts Posée par Macca, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Macca - 9184 vues J'ai mis en place une association sportive loi 1901 avec des amis au cours de l'été pour la pratique et la promotion de notre sport. nous cherchons à récolter des fonds afin de financer des participations à des... Compléter |
Un maire d'une commune rurale peut-il créer une association paroissiale ? Posée par Hulotte, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hulotte - 9142 vues Dans le dernier bulletin de mon maire, ce dernier vient d'écrire, à propos de l'église, je cite ; "pour notre église, je lance l'idée de créer une petite association paroissiale qui pourrait dynamiser notre paroisse... Compléter |
Abandon volontaire et maltraitance sur animal domestique Posée par dadou, il y a 9 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 8984 vues Suite à un signalement (voisins) notre association est intervenue pour secourir un animal domestique en détresse(seul du 11 au 16 juin inclus en périodede canicule) abandonné, seul depuis six jours dans un appartement , sans eau... Compléter |
Cession de tutoriaux suite à la fermeture d'une école de graphisme Posée par Kaïla, il y a 7 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 8983 vues Je viens vers vous pour des renseignements. il y a deux ans l'école a a fermé ses portes. la fondatrice de l'époque nous a donc laissé en héritage les leçons qu'elle avait réalisées pour que nous puissions en faire... Compléter |
Droit concernant l'achat a mes frais d'odjet Posée par Jb67600, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jb67600 - 8572 vues Voil a j'etais parrain dans une association j'ai achetė une tee shirt de l'association participer a des frais pour des bracelet silicone et j'ai acheter des ballon au logo . la.presidente me.demande de... Compléter |
Chèque caution Posée par Christian, il y a 6 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Djae - 8104 vues La mairie nous demande un chèque de caution pour notre association pour avoir une salle. qui doit faire le chèque de caution, le président sur son compte personnel ou un chèque de caution sur le compte de l'association car on... Compléter |
Assigné en correctionnelle par un salarié ex repris de justice 7 administdateurs Posée par Fanchon-souri, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 8084 vues Que risquons nous car nous avons des preuves graves contre ce salarié et le président complice nous sommes bénévoles administrateur dans cett association... Compléter |
Déposer une plainte Posée par jean naymar, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Triloff - 7854 vues Je voudrais savoir comment déposer une plainte pour discrimination contre l'armée du salut... Compléter |
Responsabilité pénale Posée par Asperger, il y a 7 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Asperger - 7755 vues J'ai été vice président d'une association, j'ai démissionné, en juillet de cette année, aujourd'hui ma présidente se fait attaquer par des salariés pour suspicion de maltraitance, et détournement d'argent... Compléter |
Protection juridique Posée par Asperger, il y a 7 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Asperger - 7737 vues Quelle est la procédure que dois je faire pour me protéger ? merci... Compléter |
Participation aux repetitions Posée par Dan, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dan - 7077 vues Nous sommes une association de ballets théâtre . une personne désire payer sa cotisation pour profiter d'une formation supplémentaire offerte le lundi par la compagnie et non obligatoire, mais ne veux pas venir aux répétition... Compléter |
Abus de pouvoir d'une association privée Posée par benji, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nourdine - 6643 vues Je suis victime d'un abus de pouvoir de la part d'une présidente d'assocation, par qui j'ai été limogé 2 membres de cette même association ont portés des accusations mensongère à mon égard suite à cela j'ai... Compléter |
Abus de position au sein d'une association Posée par Manel, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par nicolas - 6570 vues Je sui membre d'une association sportive. nous avons eu vent il y a quelque jours que la presidente c'etait servi de l'argent dedié a l'achat de baton a un tout autre achat, je precise que cette achat n'a... Compléter |
Association et cfe Posée par JeanDemontel, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par JeanDemontel - 6548 vues Nous sommes une association de loi 1901 à but non lucratif (dirigeants bénévoles non rémunérées). nous avons comme seules source de revenu des revenus fonciers tirés d'un bail commercial (3/6/9) sur un local loué nu sans tva... Compléter |
Comment obtenir coordonnées du conseil d'aministration association Posée par cha06, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par cha06 - 6531 vues Je souhaite obtenir les coordonnées d'une association. la directrice ne me rappelle pas et ses collègues ne sont pas en mesure de le faire et dans leur site aucune information concernant le conseil d'administration... Compléter |
Eclaircissement. Posée par placide, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6351 vues Je suis demandeur d'un statut des refugiés au maroc mais il plus d'une anné que j'ai introduit mon dossier jusque là on me convoque pas pour l'interview,malgrés qu'on m'a attestation provisoir pdossier... Compléter |
Licence iv Posée par Julie C, il y a 4 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par erwan - 6110 vues Une association qui loue à sa commune, une licence iv afin de pouvoir, lors de ces manifestions vendre des alcools de catégorie 4, doit-elle procéder à une modification de ces statuts ? ou autre ? la licence iv a-t-elle une... Compléter |
Une association a t'elle le droit de demander des dons? Posée par julien2020, il y a 5 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Christel BRANJONNEAU - 6079 vues Est ce qu'une association a le droit de demander des dons? biens immobiliers, mobiliers? maison, local, voiture? et si oui, y a t-il des conditions à respecter?... Compléter |
Report de la date de l'assemblée générale ordinaire Posée par Myriam, il y a 7 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Myriam - 6015 vues Peut-on reporter la date d'une ag, dans quelles conditions et sous quels délais maximum?... Compléter |
Dissolution d' une association Posée par associ42, il y a 7 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5941 vues Le président et les adhérents sont en maison de retraite et ont plus de 90 ans, les statuts ont été égarés , l actif est de moins de 100 ? comment peut on dissoudre cette association , les rares personnes vivantes sont d' accord... Compléter |
Argent utilisé Posée par Mickael MULLER, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mickaelmuller - 5854 vues Je voudrais cree une association car je cherche des financements pour realiser des films , des films normaux en montant une association , est ce que j'aurais le droit d'organiser des soirées , ou de faire des evenements... Compléter |
Question sur la tva sur la vente de produit pour une association de loi 1901 Posée par GhostViperHD, il y a 4 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 5843 vues Je vous contacte aujourd'hui car nous avons prévu d'ouvrir une boutique en ligne pour vendre des t-shirts et d'autre produits. de notre côté nous voyons cela comme une forme de dons, car nous réalisons une marge de... Compléter |
Prendre rendez-vous Posée par Kya, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kya - 5737 vues Sa fait 2 mois que jessaye de pendre rendez-vous pour un premier dépôt et j'arrive toujours pas vs pouvez aider svp... Compléter |
Presidence collegiale d'une association : modification des statuts ? Posée par JCP69, il y a 4 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ROCHER-THOMAS - 5614 vues Nous souhaitons organiser notre section (sans entité juridique) avec une présidence collégiale avec 3 co-présidents. notre "association-mère" est organisée classiquement, avec un président unique, secrétaire, trésorier. on nous dit... Compléter |
Main lever Posée par Jojo75, il y a 5 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jojo75 - 5551 vues J ai rendezvous chez le juge des tutelles, c est ma manfataire judiciaire , qui demande une main lever , jj ai l avis favorable d un experts psycatre qui stipulle que la main main peut etre lever pour une curatelles renforcer... Compléter |
Démission de toute une equipe bénévole justifie-elle la distribution des fonds? Posée par von_breut, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par von_breut - 5011 vues Le foyer social et culturel de mon village à envoyé un courrier à ses adhérant leur présentant leur démission massive pour cause de trop bon travail accompli (oui, leur courrier est déroutant), en mentionnant le changement... Compléter |
Création d'association à but lucratif ou micro-entreprise Posée par Helvet, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Helvet - 4730 vues Je me permets de vous faire part de mon questionnement, car je souhaiterais réaliser un projet de longue date avec un ami. nous sommes tous les deux employés en ce moment même, mais souhaiterions ouvrir notre propre structure en... Compléter |
État civil Posée par Pedro, il y a 4 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 4440 vues J'aurais besoin d'aide pour un jugement sans ma présence j'ai rien reçu comme document mon ex est reconnue divorcée à l'état civil mais pas moi . merci... Compléter |
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