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Sur ccesion Posée par Ophelia92, il y a 5 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 5293 vues À ce jour j ai un plan de surendettement hors mon papa étant décédé ma mere vient de vendre leur maison le notaire me dit qu il va garder l argent pour régler mon plan de surendettement donc j aimerai savoir si il en a le droit??de... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Recel de succession Posée par palominos, il y a 11 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 11 mois par palominos - 1701 vues Nous sommes dans une procédure de succession très compliquée et qui se passe mal . le notaire prend systématiquement partie pour mes frères mon frère a déclaré un don de 200 000$ qu il a reçu et il s'en ai servi pour l achat... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Choix usufruit ou 1/4 pleine propriété pour hériter unique Posée par Poupie, il y a 8 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Poupie - 2009 vues Un sujet déjà débattu mais je peine à m’éclairer mon père est décédé et nous devons faire le choix de l’usufruit ou1/4 pleine propriété pour ma mère dans le cadre de la succession. je suis l’unique héritier et aujourd’hui c’est... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Taxes foncières Posée par oscar, il y a 5 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 2070 vues Je n'ai pas signé la succession (2017) car je n'était pas d'accord sur beaucoup de points. je suis seul héritier et il reste ma belle mère après le décès de mon père. 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit pour... Consulter la réponse de Diogene11

Location maison familial Posée par cloclo, il y a 4 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 5860 vues Mon beau frere vit dans la maison familial ma belle mere est entree en ehpad peut on lui demander de payer une location pour completer la retraite de ma belle mere car sa retraite est insufissante pour regler la maison de retraite... Compléter

Usufruit Posée par Lidwine, il y a 5 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 3141 vues Mon père a tout légué en usufruit à sa veuve,par testament. mais il avait une fille,moi, d'un premier lit,on m'a dit que son testament n'était pas valable. ai-je droit à ma part immédiatement ? et ce qu'a touché... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Frais d obseques Posée par Sylvie, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1378 vues Mon ex conjoint est décédé le 7 octobre 2021.. nous avons eu 2 enfants.. ils sont mineurs.. nous avons appris son décès par lettre recommandé 15 jours après être décédé et incinéré.. le courrier vennait de mon ex belle mère.. elle... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Occupation trentenaire Posée par Kaka, il y a 2 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kaka - 2513 vues Un ensemble immobilier m a été donné il y a 29 ans j ai pu rénover une partie et louer cette partie. par contre mon père a remisé du matériel et peut rentrer dans la cours pour venir le chercher si besoin il y... Consulter la réponse de Maître DREYFUSS

Litige suite faux testament, notaire véreux et recours contre ma soeur Posée par Phil, il y a 6 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par marie - 13152 vues Ma mère est décédée le 15/09/14, et j'en ai été informé que le 12/12/14. lors de ma convocation chez le notaire, j'ai appris que ma mère laissait par testament, tous ses biens à ma soeur (maison familiale à raincy, un... Consulter la réponse de Marie

Suspicion captation heritage Posée par ANCETRE, il y a 6 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ANCETRE - 7948 vues Je vous expose mon problème. suite au décès il y a peu de temps de mon père j'ai appris par la conseillère financière de la banque que ma sœur avait procuration sur tous les comptes de mon père depuis 6 ans. information que je... Compléter

Indivision Posée par Papso, il y a 7 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Papso - 1588 vues Mon père est décédé nous sommes 5 enfants et en indivision, ma mère qui est en vie détient 50 % de la maison et 25%de la part de mon papa . peut elle privilégier un enfant en lui cédant plus sur la maison. merci de votre retour... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Vente d'un terrain reçu par donation Posée par Lionel, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3394 vues Mon épouse a reçu un terrain par donation de sa mère en avance d'hoirie sachant que la donation a été faite en pleine propriété. mon épouse a fait bâtir une maison sur ce terrain et souhaite désormais vendre le terrain et la... Consulter la réponse de JackT

Comment résoudre une situation difficile suite à un héritier provocateur Posée par Jose 95100, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jose 95100 - 1544 vues Nous sommes bloqués pour la vente de la maison de mais parents par un héritier qui doit présenté un certificat successoral européen et sa fais plusieurs mois qu’il nous fais attendre alors que divers facteurs... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Enrichissement injustifiée après décès de la personne appauvrie. Posée par Gael, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 1407 vues Je souhaiterai savoir s'il est possible d'attaquer une personne pour enrichissement personnel après le décès de la dite personne appauvrie. je m'explique. mon père est décédé il y a 1 mois. nous avons rdv chez le... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Conclusions non remises pour approbation et exécution provisoire non effectuée Posée par RGPD, il y a 2 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2061 vues En première instance, j’obtiens gain de cause dans mon affaire de succession et la présidente ordonne l’exécution provisoire (mai 2021) un notaire est nommé pour l’acte définitif de partage de la succession. 8 mois se sont écoulés... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Donation Posée par Merlige, il y a 1 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Merlige - 1787 vues Ma mère à fait une donation de son vivant de la maison à mon frère, je l'ai découvert lors du décès de mon papa, j'ai réussie à récupérer l'acte notarial en aucun cas nous sommes mentionnés mes autres frères et... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Quelle est la part d heritage qui revient a chacun / donnation simple . Posée par Nicolette, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nicolette - 2080 vues Lai-kane-cheong , au décès de notre père ,nous sommes 3 héritiers réservataires ,une s?ur, un frère et moi .notre mère étant décédée 20 ans plus tôt . pas de testament , seule une donation simple il y a 20 ans : ma s?ur a... Consulter la réponse de Maître LAI-KANE-CHEONG

Donation dernier vivant avant 2002 Posée par Vika, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vika - 2541 vues Ma maman est dcd en mai 2022. elle était divorcée de notre père et remariée à 50 ans, à un mr qui avait 2 enfants adultes. comme ils ont achetés une petite maison, ils ont fait une donation au dernier vivant avant 2002. nous venons d... Consulter la réponse de JackT

Héritage non perçu Posée par rwani, il y a 9 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par rwani - 4305 vues Y a t il un document, un papier, que je pourrai demander à ma belle qui justifierai véritablement que la succession de mon père a été effectivement faite, ouvert!?... Participer

Voiture cédée de son vivant Posée par Jadecyborg, il y a 9 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 1772 vues Mon conjoint a perdu son père en 2004. dans la succession de l'époque figurait une voiture estimée à 4 000 € qur ma belle-mère a garder. en 2020, elle a donner cette voiture à mon conjoint. ma belle-mère est décédée en 2023... Compléter

Actif net successoral Posée par Lilitle34, il y a 4 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BENOIT - 4666 vues Ma maman décédée le 1er mai dernier vivait dans un zhpad et beneficiait de l aide sociale a l hebergement. je viens de recevoir la créance du département qui m indiqué que celle ci sera prise sur l actif net successorale. pouvez... Participer

Donation avec usufruit enfant unique handicap 1 Posée par Thébaïde, il y a 4 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1568 vues Nous envisageons de faire une donation avec usufruit à notre fille unique de 52 ans en handicap 1 depuis 5 ans pour une myélite avec incapacité de travailler. notre appartement a été évalué à 750 000 € nous sommes 2 parents de 76... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Honoraires notaire au passif de la succession Posée par JP75001, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 2310 vues Est ce que les honoraires du notaire (qui est en charge d'une succession) peuvent être porté au passif de la succession ? merci jean-pierre... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Heriter peuvent il consulter l'historique des comptes Posée par yoyo, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par yoyo - 1494 vues Suite au décès d'un parents, un des enfants avait une procuration sur les comptes. en cas de doute de certaines mouvement est ce que les autres héritiers peuvent il consulter l'historique des comptes ? merci de vos... Participer

Legataire universelle assistante de vie Posée par Doudou94, il y a 6 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Margot23 - 8434 vues J'étais assistante de vie chez un particulier employeur qui est décédé en septembre 2017. début mars 2018 , le notaire me convoque pour m 'annoncer que je suis citée à la fin du testament en tant que légataire universel... Compléter

Respect du secret notarial Posée par DIANNE70, il y a 2 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 2 mois par DIANNE70 - 2068 vues Le notaire chargé d'une succession comprenant la vente de plusieurs biens immobiliers a t'il le droit de désigner nommement aux autres héritiers le ou les héritiers qui ne sont pas d'accord avec une offre... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Puis je prétendre à une succession ? Posée par Stéphane, il y a 6 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 6 mois par jackT - 1729 vues Je suis non reconnu par mon père qui est décédé depuis et toutes sa familles connais mon existence, il a même écrit sur un papier et signer qu'il me reconnais. puis je prétendre à une succession ?... Participer

Bien de notre père occupé par notre frère sans compensation financiere Posée par Vonye, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 1381 vues Lors du décès de notre papa est-ce que les mois occupés par notre frère dans la maison familiale pourront-ils être déduit de sa succession votre papa est actuellement en maison de retraite et il règle tous les... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Vente et partage Posée par JACK3638, il y a 8 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par JACK3638 - 9303 vues Mon papa, veuf, est décédé et nous sommes trois héritiers de la même union et à parts égales d'une maison. sur les 3 héritiers, deux désirent, pour l'instant, garder cette maison en l'état. ni vente, ni partage. la... Compléter

Héritier taisant et sans domicile Posée par JeanJacques06, il y a 6 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JeanJacques06 - 8206 vues Ma mère est décédée en mai 2016. nous sommes que 2 enfants . mon notaire est prêt à partager, il n'y a que de l'argent. j'ai mandaté le mois dernier maître x pour une sommation d'opter en l'encontre de mon... Consulter la réponse de Maître BOREL