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(assurance vie) Posée par Shokuzai, il y a 3 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître legros - 3077 vues Je me permet de vous écrire car j'aurais une question concernant une assurance vie mon grand père a contracté une assurance vie il y'a de cela 8 ans, je suis le seul bénéficiaire de celle-ci ils n'en a pas parlé à ma... Participer

Bien en sci doit-il rentrer dans la succession Posée par xillibit, il y a 1 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par xillibit - 1986 vues Le père des trois héritiers est décédé (sa conjointe est décédé aussi), il y a trois biens : a : une sci (aucun des héritiers n'a une part) le bien va être vendu, b: un immeuble (lui il est en indivision) et... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Le notaire fait un blocage Posée par Célia, il y a 2 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Célia - 1795 vues Actuellement je rencontre des difficultés avec un notaire. voilà mon frère est décédé en 2018 il possédait un camping-car qu'il avait financé seul assurer et payer sa carte grise et les options du camping-car et payer... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession immobilière Posée par Moi-même, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1845 vues Mon époux vient de décéder nous sommes mariés depuis 43 ans sous le régime de la communauté sans contrat nous avons un enfant majeur en commun , j’ai 2 enfants d’un premier mariage. nous sommes propriétaires d’une maison à hauteur... Consulter la réponse de Diogene11

Donation au dernier vivant Posée par dufour, il y a 5 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BENOIT - 3129 vues Que devient la donation au dernier vivant au décès de second conjoint. a-t-elle encore un effet... Compléter

Succession entre cousins Posée par dayak, il y a 6 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Linette - 23658 vues Monsieur x vient de décéder, sans laisser de testament il n'a jamais été marié, et n'a pas d'enfant. la famille qui lui reste est composée de cousins germains parmi ses cousins, y, qui est décédé depuis plusieurs... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Nous a ont été déshérités par usufruit. que pouvons nous faire ? Posée par Limis972, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 3189 vues Du vivant de mon père il a signé un document qui permettait à ma belle mère d'avoir l'usufruit lors de sa mort. nous sommes 3 enfants d'un premier mariage et mon père s'est remarié et a eu également 3 enfants... Participer

Sortir d'une indivision de 52 ans Posée par annette, il y a 11 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 11 mois par jeannette - 1129 vues Je souhaite sortir d'une indivision qui perdure depuis 52 ans. cette indivision est constituée de biens ruraux et essentiellement de forêts. plusieurs génération se sont succédé et nous sommes actuellement 8 indivisaires. il y... Participer

Un parent peut-il favoriser l'un de ses enfants au moment de la succession ? Posée par OCEANE, il y a 8 ans dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par OCEANE - 17939 vues Mon papa, âgé de 90 ans, veut me gâter par rapport à mon frère et ma soeur qui s'occupent très peu de lui voire pas du tout en ce qui concerne ma soeur. moi, je m'en occupe énormément bien qu'habitant à 500 kms de sa... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Succession Posée par Cece88, il y a 5 jours dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Cece88 - 523 vues Ma mère est décédée en 2018, mon beau-père n’a pas ouvert la succession. il avait été fait une donation au dernier vivant devant notaire pour l’usufruit de la maison mon beau-père me dit ne pas avoir pris de notaire car pour lui... Consulter la réponse de jackT

Ma femme a perdu sa mère a t'elle droit à l'héritage de celle ci? Posée par Kmenick, il y a 2 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kmenick - 2418 vues Ma femme a perdu sa maman il y a de cela quelques années. son grand père est mort la semaine dernière.. seulement le mari de la tante l'autre jour a parlé de succession et a dit que ma femme n'était... Consulter la réponse de Maître Gouin

Décès d'une mère et sucession Posée par chainaibtissam, il y a 9 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par chainaibtissam - 6116 vues Ma mère est décédée et elle avait acheté une voiture à crédit avec assurance décès , la voiture a été réglée par l'assurance mais son compagnon qui n'était ni marié, ni pacsé avec elle veut vendre la voiture et garder... Consulter la réponse de Maître DUCOURT

Usage de l'usufruit et quasi usufruit en indivision Posée par corneille, il y a 2 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Gouin - 2019 vues Je suis usufruitier je voudrais acheter un bien immobilier, grâce aux liquidités détenus en quasi-usufruit. quels sont mes obligations, et si je veux revendre dois-je en informer le nu-propriétaire de cette même indivision ? merci... Participer

Sortie d'indivision Posée par Ibaf, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1477 vues Qui paye les frais d'huissier et/ou d'avocat pour une sortie d'indivision et combien ça coûte ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession après 2 décès très rapprochés Posée par perplexe, il y a 4 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 4 mois par NATACHA - 5547 vues Mon père, seul héritier de ma tante est décédé 1 jour après elle. le suis le seul héritier de mon père. es-t-il vrai que je vais devoir payer 45% de droits pour l'héritage de ma tante vers mon père puis les droits de... Consulter la réponse de Maître legros

Droit de succession pour usufruit Posée par ISACA, il y a 6 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Agno33 - 8557 vues Ma mère est décédée. il reste mon père qui est usufruitier (donation au dernier vivant). je suis fille unique et je dois régler la somme de 13729 € de droits de succession. mon père souhaite régler cette somme à ma place. comment... Compléter

Succession et droit à récompense. Posée par Citrus, il y a 3 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3681 vues Dans le cadre d'une succession est-il possible de cumuler les récompenses ? À savoir une liée à une rente d'incapacité permanente et une résultant de ventes immobilières établies en tant que bien propre ? cordialement... Consulter la réponse de Maître cotto

Renonciation de succession Posée par Marine, il y a 2 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1795 vues Comment avoir confirmation que mes demi frères et s?urs on vraiment fait une renonciation de succession u près de greffe de bordeaux... Participer

Héritage somme argent à plusieurs Posée par le6mai, il y a 5 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par le6mai - 3479 vues Dans l'héritage de ma tante il y a qu'une somme d'argent , le notaire a calculé la somme d'argent revenant à chaque héritier et nous a envoyé un courrier pour nous demander un rib et une lettre de procuration... Participer

Calcul droits de succession Posée par stella91, il y a 3 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Lambert - 2869 vues Ma mère de 87 ans est usufruitière d'une maison estimée à 370000€ et moi je suis nue propriétaire. a l'époque de la donation (il y a 20 ans) , mon père était en vie et est décédé 2 ans après la donation. quels seront les... Participer

Le délai Posée par Nicole, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par diogene11 - 1202 vues Est ce qu'il a le délai pour identifier formallement tous les héritiers de mon ex conjoint par le notaire? merci d'avance... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Donation émanant de parents de plus de 80 ans. Posée par Farfadet, il y a 4 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 3109 vues Mes parents âges de 85 et 86 ans souhaitent faire un don d'argent de 20000? à chacun de leurs enfants . ce don sera t'il exonéré d'impôt et de droit de succession ? merci pour votre réponse... Participer

Doit on déposer la déclaration de sucession dans 2 pays ? Posée par Celine, il y a 6 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Javier - 2189 vues La situation est un peu complexe. le défunt résidait à l'étranger. ses héritiers résidaient également à l'étranger, mais étaient venus s'installer en france depuis quelques mois (ils venaient donc d'être... Consulter la réponse de jackT

Assurance vie après décès du papa. Posée par coqhardi47, il y a 3 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 837 vues Ma fille qui est tutrice de sa fille mineure suite au décès de son papa, peut-elle faire des retraits sur l'assurance vie reçue pour l'élever au quotidien. (plus de pension alimentaire et autres frais) en notant les... Consulter la réponse de Maître SAVOURNIN

Sortie d 'indivision sas compensation Posée par fanny, il y a 3 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3494 vues Un des 6 co- indivisaires veut sortir de l 'indivision d 'un terrain avoisinant 1000 euros sans aucune compensation .que doit il faire ?... Compléter

3/16 en nue propriété Posée par Benschi88, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PAREDES - 1543 vues Voilà ma question mon père est décédé . ma belle mère vend la maison 180 mille euros. nous sommes 4 enfants chacun des enfants a droit à 3/16 en nue propriété comment calculer la somme que je vais recevoir ? merci beaucoup pour vos... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession sans notaire? Posée par Jen11, il y a 7 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Jen11 - 1198 vues Ma grand-mère maternelle est décédée début du mois. mon grand père lui, est décédé il y a 7 ans, la succession notaire n'a jamais été clôturé car il y avait des dettes (et 2 terrain agricole) ma grand mère a depuis le décès de... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Pret familial Posée par yankee2b, il y a 11 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 11 mois par yankee2b - 1818 vues En 1996 nos parents ont consenti un prêt à un de mes frères pour un montant de 123 000 francs pour qu'il finalise l'achat de 5 logements qu'il destinait à la location , notre mère décédée en 2000 et notre père en... Consulter la réponse de Maître LE GRAND

Paiement de loyer sci Posée par FAFLAUR89, il y a 8 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par FAFLAUR89 - 8641 vues Mon frère possède les parts d'une sci créee par mes parents pour qu'il puisse loger dans une maison qu'ils ont fait construire. un bail a été établi (mon frère refuse de me le fournir) qui dit qu'il doit un... Consulter la réponse de VIEUILLE

Refus de ma mere d ouvrir la succession Posée par tchitchin, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diogene11 - 1939 vues Succession en guadeloupe. marié 3 enfants et une propriété avec terrain d'1/2 hectare. mon père est mort il y a un an, ma mère est encore vivante et ils étaient marié sous un régime commun et donation au dernier des vivants... Consulter la réponse de Maître BELIGHA