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Mon frère profite de mon père , Posée par Francine, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Francine - 8263 vues En quelques mots, ma maman est décédée en mai 2016 mes parents on des propriétés , suite au décès de ma mère mon frère s’est immédiatement introduit dans la maison fait son changement d’adresse et installé avec mon papa. mon frère... Consulter la réponse deMaître BOREL |
Assurance vie Posée par vivi34, il y a 8 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 8261 vues Une societé au nom de profil france nous a contacte 6 mois aprés le deces de notre oncle pour nous informer qu ils étaient mandaté par un organisme pour nous rechercher en nous demandant de confirmer notre adresse notre date de... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Dechu de ses droits et succession Posée par Christou, il y a 8 ans dans Successions 1 réponse, il y a 8 ans - 8235 vues Mon compagnon vient de décédé, nous n étions ni mariés ni passé. il avait une assurance prévoyance avec des bénéficiaires désignés. hors cette assurance nous demande de nommer un notaire car il avait des enfants dont il a été déchu... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Lecture d'un testament Posée par tipou, il y a 9 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par tipou - 8220 vues Un notaire peut il ouvrir et lire un testament sans la présence des héritiers et sans que ceux ci en aient été averti à l' avance... Consulter la réponse deMaître VERALLO-BORIVANT |
Sortir d'une indivision Posée par Oozeroth, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Oozeroth - 8211 vues Je souhaite sortir d'une indivision sur une maison avec mes frères et sœur . je sait que nul n'est tenu de rester en indivision. nous somme en indivision depuis 20 ans suite au décès de nos parents, nous étions enfants a... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Chèque et retrait après décès Posée par bouille85, il y a 5 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par bouille85 - 8155 vues Mon papa est décédé le 18 novembre 2019 (à 15h45), sa compagne à encaisser un chèque de 2500€ (laissant 280€ sur le compte) le 20 ou 21 novembre (le chèque parait en débit le 21 novembre sur le compte de mon papa) et à retiré la... Consulter la réponse deMaître CUISINIER |
Les demarches a effectuer lorsque l'héritière est une mineure,!!! Posée par Micheline DEFFRENNES, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par christian5923 - 8113 vues Comment puis-je résoudre les problèmes !!! mon x-concubin est décédé, nous avions une fille qui est dcd, et j'ai la garde de ma petite fille depuis 2010.....la nouvelle compagne de mon ex dcd tarde à me donner les documents... Compléter |
Qui héritera après le décès de ma tante ? Posée par OCEANE, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par OCEANE - 8073 vues Mon oncle décédé en 1995 (frère de ma mère) et ma tante encore vivante actuellement (90 ans) se sont mariés sur le tard avant le décès de mon oncle (frère de ma mère, décédée en 2006), ma tante par alliance a un neveu, seul famille... Compléter |
Patrimoine Posée par borjaa, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 8071 vues Ma mère est décèdée il y a un an, et j'ai lu que selon la loi a mon père ne lui correspond qu'un tiers des biens de ma mère et je voudrais savoir si moi l'age de 20 ans j'ai droit a ma part de la maison et si je... Répondre |
Dettes personnes décédée Posée par lina, il y a 8 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lina - 8067 vues Mon père est décédée, il avait contracter un crédit a la consommation. il avait falcifier la signature de ma mère. ils n étaient pas mariés civilement. la société de consommation réclame à ma mère la sommes restant à payée. as t... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Chèque émis avant décès présenté après décès de l'emetteur par le bénéficiaire Posée par uning, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par - 8062 vues Un chèque de 6000€ a été émis le 25/01/021 de son vivant par le détenteur du compte au profit de son épouse, et il est décédé le 31/03/2021. celle-ci a déposé le chèque à la banque pour paiement le 05/11/2021... Compléter |
Donner l'usufruit a sa compagne Posée par Jean Marie, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 8032 vues Propriétaire d'un appartement, valeur 150.000 euros, ayant 3 enfants, divorcé, je vis avec ma compagne avec laquelle aucun lien administratif nous unit; cette dernière habite à titre gratuit. je' voudrai s'il... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Si un enfant sur 3 ne veut pas vendre... Posée par laprodelasouris, il y a 6 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nad - 8012 vues Suite à une succession dans ce cas il s'agit d'une maison dont les héritiers sont les 3 enfants, si, l'un ne veut pas vendre que se passe t-i,l les autres peuvent-ils l'exige ? merci d'avance pour votre... Compléter |
Renonciation de la succession de mon père Posée par Virginie ds, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 7989 vues Mon papa est décédé , il y a 4 mois. ma mère a pris un notaire parce que la banque de mon père lui ont suggéré comme le compte à été bloqué ( compte au nom de mon père) . le notaire nous a convoqué et ma dit qu'il y avait un... Participer |
Suspicion de recel successoral Posée par Matt07, il y a 6 ans dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Matt07 - 7976 vues Je voudrais savoir comment s'y prendre pour obtenir le testament original en tant que héritière, le notaire chargé de la succession refuse de me le montrer, je ne sais quoi faire. de base, nous sommes 2 sur le testament, mais... Consulter la réponse deMaître BOREL |
Frais bancaires pour succession Posée par Chantacoul, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 7972 vues La banque de mon père dcd va me facturer entre 80 et 750 euros, de frais bancaires pour succession . en a-t-elle le droit ?... Répondre |
Sortir de l indivision Posée par Mimi59nord, il y a 8 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mimi59nord - 7934 vues Ma belle mère qui était mariée avec mon défunt père est usufruitiaire de la maison qui est divisée en 9 parts. j ai demandé à vendre ma part étant demandeur d emploi économique depuis peu. ma belle mère a refusé en disant que elle... Participer |
Succession : comment accélérer la procédure ? quelles preuves d'avancement puis-je demander ? Posée par Mcb33850, il y a 9 mois dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mcb33850 - 7931 vues Nous sommes 9 frères et sœurs.un de mes frères est décédé en novembre 2015. il n'avait pas d'enfant ni conjoint.nous avons contacté un notaire pour régler la succession, il avait des économies supérieures à 5000€ et une... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Succession compliquées Posée par poussin, il y a 8 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par denise - 7902 vues J'aimerais savoir si vous pouvez m'éclairer à propos de la succession de ma maman partie en septembre 2013, après 29 mois rien n'avance ,c'est assez compliqué ,,,ma maman était propriétaire en indivision avec... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
À mon décès ,comment laisser la jouissance de ma maison à mon ami Posée par Sylvie 15, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sylvie 15 - 7880 vues J’ai 2 enfants, j’ai une maison dont ils hériteront à mon décès. je vis avec quelqu’un et j’ai peur malgré la bonne foi de mes enfants’ que si je devais partir avant lui il ne puisse pas rester dans ma maison... Consulter la réponse deMaître LAI-KANE-CHEONG |
Succession genealogiste Posée par gabyy, il y a 8 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 7840 vues Ayant reçu un contrat de justification de droit dans une succession m indiquant que ma mère était décédée le généalogiste me réclame 35% de ce qui me reviens connaissant l adresse de mon frère (perdu de vue depuis 30 ans) il m à... Compléter |
Succession eventuelle Posée par Lysandre, il y a 7 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lysandre - 7838 vues Maître mon mari a une sœur et sa mere ma question est celle ci au cas où mon mari décédait et ma belle mere aussi ai je un droit de succession ou mes enfants en ont ils droit? je vous demande ceci car ns sommes en conflit avec ma... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Abus de confiance Posée par gérard59, il y a 8 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par gérard59 - 7835 vues Ma mère est décédee il y a 18 mois tous ses placements financiers et liquidités ont été aloués à ses héritiers (enfants et petits enfants) sauf un contrat d assurance vie que j'ai découvert il y a trois mois (les documents ont... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Héritage d'un cousin germain Posée par Nicole71, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 7814 vues Dans la succession de mon cousin germain le notaire applique la règle de la fente successorale ,du coté paternel nous sommes 2 cousins germains 5 ème degré et du coté maternel 2 petites cousines 6 ème degré .le... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Impôts et renonciation de succession Posée par Marylou, il y a 7 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Marylou - 7799 vues Mon père est décédé depuis décembre 2001. en avril 2002 j'ai renoncé à la succession. je précise que je ne suis pas enfant unique. depuis, le service des impôts m'adresse la taxe foncière et la taxe d'habitation pour... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Déclaration de créance Posée par nany, il y a 8 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par nany - 7783 vues Lors du décès de mon compagnon avec qui je n'étais ni pacsée ni mariée j'ai remis au notaire une déclaration de créances d'un montant de 50000 euros pour travaux effectués dans sa maison dont il était le seul... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Achat souhaité par une mairie d'un terrain en indivision Posée par Titimine, il y a 6 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par rangers - 7777 vues Je suis propriétaire en indivision d'un terrain que la mairie convoite. je ne suis pas vendeur. si tous les autres propriétaires en indivision sont ok pour céder leur part à la mairie au prix qu'elle propose, suis-je... Compléter |
Loyer qui etait a ma mère. Posée par johan59, il y a 8 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Almeida Costa - 7769 vues Je vivait chez ma mère avec ma copine. ma mère est décédé le 16 décembre 2016, et ma mère n'avait donc pas encore payé le loyer de décembre et janvier comme elle est décédé. on a rendu les clefs de la maison le 2 février, mais... Participer |
Droit de succession en israël Posée par Ayala, il y a 6 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Elisa S - 7767 vues J'aurais besoin de votre aide, je suis confronté au décès de ma mère a l'étrangé et j’ai besoin d'information. voilà quelques informations pour vous expliquer la situation: mon père est décédé il y a 4 ans en israël... Consulter la réponse deMaître legros |
Droits de succession suite àune donation simple Posée par Moniel, il y a 7 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Moniel - 7749 vues Dans le cadre d'une donation simple, nous souhaitons donner, en nue propriété, notre résidence principale en indivision à nos 2 enfants. lors de la succession, les droits seront-ils calculés sur la valeur au jour de la donation... Consulter la réponse deVINCENT |
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