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Héritage cousine Posée par Aude, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1596 vues Ma cousine sans enfants ni mariée ses parents sont décédés vais je héritiers sachant que son oncle donc mon père est.de décédé... Compléter

Quels sont les droits des familles d'adoption en matière de succession ? Posée par cousin, il y a 6 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par cousin - 7223 vues Ma question concerne les éventuels héritiers d'un défunt célibataire, sans enfant, fils unique de parents tous deux décédés, sans aucun aïeul vivant, et qui vivait seul, sans compagne ni compagnon. son père, fils unique de... Compléter

Héritage mal acquis? Posée par Moi, il y a 4 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Moi - 2043 vues Maître(s) merci de prendre le temps de lire mon message. mon ex-conjointe (divorcée depuis 6 ans ) est décédée il y a un mois. sa famille a droit à 50% de ma maison que j'ai bâtie quand nous étions mariés. sauf que quand nous... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Reconnaissance de dette notariée avec affectation hypothecaire Posée par Jack, il y a 2 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1825 vues Une reconnaissance de dette notariée avec affectation hypothécaire signée en 2000 et une date arrêtée au 27 juillet 2010 mentionnée sur bordereau des services des hypothèques en 2021, la créancière décède . ses héritiers exigent le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Donation après succession Posée par Bouliche38, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître LAI-KANE-CHEONG - 1341 vues Je vous sollicite car j’ai une question concernant une succession. mes grands parents ont établis la succession pour leurs 3 enfants du vivant de mon grand père en 2010. elle s’est déroulée comme ceci : mon père a hériter d’une... Participer

Procédure de succession Posée par Nénette, il y a 9 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nénette - 6465 vues Mon père est décédé il y a 3 ans. sa femme n'a engagé aucune procédure de succession. je suis sa seule enfant. ai je droit à une partie de son patrimoine ? ils ont contracté un contrat de mariage universel, mais il n'y a... Consulter la réponse de Maître FAVRE-TAYLAZ

Succession Posée par loulou, il y a 6 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par loulou - 4036 vues Je dois hériter des 3/4 des biens de ma tante, le quart restant devait être donné à sa soeur aujourd'hui décédée en 2017 (il n'est pas indiqué à défaut ses enfants sur le testament). qui va hériter de cette part... Consulter la réponse de Maître ATTALI

Acte de notoriété et partage Posée par Everybody, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Everybody - 1941 vues Dans le cas d'une succession dont l'actif est supérieur à 5000 € mais inférieur à 50 000 € et ou il n'y a pas de bien immobilier, je sais que je suis obligé de me rendre chez le notaire pour avoir un acte de notoriété... Consulter la réponse de JackT

Comment récupérer ma part d'héritage ? Posée par Jean-P, il y a 9 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TROTTEUR - 8621 vues Suite au décès de mon père voilà déjà 3 ans je rencontre des difficultés avec ma demi sœur concernant le partage des droits de succession. en effet, cette dernière ne compte apparemment pas mettre en vente la maison. je tiens à... Consulter la réponse de Gutierrez

Une amie m'a désigné bénéficiaire d'une assurance vie : les ayants-droits peuvent-ils s'y opposer ? Posée par laurene, il y a 9 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6646 vues J'ai été nommée beneficiaire dune assurance vie contractée par une amie . celle ci est décédée mais elle laisse des dettes assez conséquentes . percevrais je quand même cette assurance vie ou les ayants droits peuvent s'y... Consulter la réponse de Maître HOUVER

Assignation Posée par abalonne, il y a 9 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par abalonne - 5996 vues Assigne pour partage héritage alors que j'ai renoncer a cette héritage avec papier du tribunal... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Donation à mes petits enfants Posée par tadéejoe, il y a 4 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 2622 vues J ai 86 ans. puis-je faire une donation à mes petits enfants ?... Participer

Notaire inactif succession Posée par Imprecis, il y a 7 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Imprecis - 1392 vues Mon oncle, ni marie/passé sans enfants, est décédé en 2020. je n’avais plus de contact. un eventuel acheteur de sa maison a sonné à ma porte, c’est ainsi q j’ai appris q la succession n’était pas réglée, je pensais q mon oncle... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Indivision Posée par daniel, il y a 3 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 2400 vues Au décès de ma mère nous sommes quatre héritiers à part égal, un seul revendique le droit de rester dans la maison et se l'approprier, alors qu'il possède un appartement, pour empêcher la vente,, depuis 1an il a... Participer

Absence de declaration succession Posée par Azymuts, il y a 5 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Azymuts - 4208 vues Pour simplifier la discussion, je suis fils unique, mes parents possédaient un bien immobilier. ma mère est décédée en juin 2022, mes parents avaient fait une donation au dernier vivant. apres ce décès aucune déclaration de... Consulter la réponse de jackT

Plan d'épargne entreprise Posée par Gaëlle, il y a 2 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gaëlle - 2137 vues Mon père nous a quitté il y aura bientôt 4 ans. nous avons pris connaissance d'un compte épargne entreprise récemment (cet hiver) le déblocage des fonds a été fait la semaine dernière. je ne comprends très bien car visiblement... Participer

Divorce et usufruit Posée par Meli, il y a 7 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par JackT - 1590 vues Ma mère s'est mariée sous le régime de la séparation de bien. elle a acheté une maison en pleine propriété durant son mariage et a protégé son mari en lui accordant l'usufruit si elle venait à décéder avant. ils... Consulter la réponse de Maître FAJON

Dispense des obligations de l'usufruitier Posée par Fatigué, il y a 5 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fatigué - 5136 vues Pour que ma mère se détermine sur l'héritage de mon père (entre quart de pleine propriété et usufruit), le notaire chargé de la succession demande à ses enfants "d'abandonner les droits des articles 600 et suivants et... Compléter

Prestation compensatoire Posée par Guy ALLART, il y a 3 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BERGER - 2556 vues Pourriez-vous me confirmer que la prestation compensatoire cesse d'être versée en cas de décès du bénéficiaire ? pourriez-vous également me communiquer le texte de loi qui gère cette situation svp ? avec mes remerciements, bien... Compléter

Suite au décès de ma mère Posée par Karim boucetta, il y a 5 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Karim boucetta - 5252 vues Suite au décès de ma mère mon beau père a vendue la maison ils se sont installés ensemble en 1991 mon beau père la vendu après le décès de ma mère je me suis rendu compte que ma mère n'ai pas enregistré dans les papiers. il... Compléter

Recel ou captation d’héritage Posée par Emilie, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 1482 vues Mon père est décédé. il était en concubinage pas de pacs . actuellement je constate des virements chèque émis au nom de madame avant son décès. il manque aussi des véhicules. peut-on parler de recel puisqu’elle n’est pas héritière ?... Participer

Renonciation à succession Posée par annette, il y a 5 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par sidonie - 4261 vues Mon père était héritier dans la succession de son frère décédé voici 10 ans. la succession est toujours en cours. mon père vient de décéder et j’ai accepté sa succession. mais, je souhaite renoncer à la succession de mon oncle à la... Consulter la réponse de Maître POISSONNIER

Installation d'un indivisionnaire dans un bien en indivision Posée par MCT, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par MCT - 2175 vues Un conflit m'oppose à ma soeur au sujet d'une maison en indivision où elle s'est installée il y a trois ans sans aucune concertation avec mes parents ni moi-même. mon père est très âgé et vit très mal ce litige, il se refuse à... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Partage de succession Posée par dimoi56, il y a 7 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par dimoi56 - 7435 vues Ma question est : - comment dois-je procéder pour faire l’évaluation d’un bien immobilier en vue du partage d’une succession, car il reste inaccessible à cause d’un des membres de la famille ? je voudrais faire intervenir... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Négocier rachat part maison suite décès Posée par Succession familiale, il y a 6 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Succession familiale - 2005 vues Je souhaite négocier le prix de rachat des parts de mes deux frères pour avoir la pleine propriété du bien . est ce possible de négocier directement avec eux puis allez voir le notaire ? si oui comment doit se passer l’acte ? merci... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Un des héritiers est introuvable Posée par zaza, il y a 9 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par rafael - 9750 vues Ma belle mère qui est veuve veut vendre son appartement pour payer sa maison de retraite .mais mon beau-frère est introuvable et nous n avons plus de nouvelles de lui . est ce qu' elle peut vendre sans son accord ou tout est... Consulter la réponse de Maître FAVRE-TAYLAZ

Héritage immobilière Posée par fyd, il y a 9 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par fyd - 6384 vues Quelle est le pourcentage sur un héritage immobilières de ma mère beau père et demi frère décédé entre moi et ma belle soeur femme de mon demi frère merci... Consulter la réponse de Maître DAZIN

Désaccord concernant une sortie d'indivision Posée par Vadimus, il y a 4 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 2814 vues Nous sommes quatre héritiers. deux souhaitent sortir de l'indivision mais ne sont pas d'accord avec la somme proposée pour le rachat des parts. que faire ? merci d'avance pour votre réponse... Participer

Dette bien en succession Posée par hola, il y a 3 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1560 vues Je suis marie sous le régime de la communauté réduites au acquêts. mon épouse a reçu en héritage la nu propriété d’un appartement il y a 10 ans pendant notre mariage. cela représente moins de 2 pour-cent de l’appartement (il y a 8... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession sans testament entre frères et sœurs Posée par Looping, il y a 7 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Looping - 1506 vues Que se passe t-il si un des héritiers ne veut jamais donner suite aux courriers du notaire (décès sans testament d'un frère célibataire sans enfant) cordialement... Consulter la réponse de Maître DELAUNAY