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Desheritage Posée par Cash-95_, il y a 1 an dans Successions 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cash-95_ - 2254 vues Nous sommes 6 enfants mon père m a fait savoir qu il me desheritait sur son testament par quel moyen peut il le faire ? patrimoine : 1 maison et de l epargne en banque merci de me repondre... Consulter la réponse de Maître CHARMEY

Defaut de conseil et information Posée par DZ, il y a 3 ans dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par zoom - 3645 vues Nous avons souhaité faire appel à un professionnel dans le cadre d'une succession suite au deces de notre père et pour laquelle il fallait juste cloturer un compte bancaire. pour ne pas faire de betises, nous avons fait appel... Participer

Hébergement à titre gratuit et concubinage Posée par Tamagnac, il y a 3 ans dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sisi - 8960 vues Déclaré aux impôts comme hébergée à titre gratuit, ma pension de réversion sncf peut-elle être supprimée si je vie avec un ami qui est le seul propriétaire sans être mariés ni pacsés!puis-je être considérée comme vivre en... Consulter la réponse de BERGER

Succession de nos biens immobiliers Posée par DUP73, il y a 5 jours dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 4 jours par DUP73 - 2708 vues Nous sommes mariés sans contrat de mariage, avec donation au dernier vivant nous avons 2 enfants en commun. nous avons un appartement 100 000€, une maison 200 000€ et une maison 380 000€. total estimée à 640 000€. nous possédons... Consulter la réponse de jackT

Terrain Posée par Kaka, il y a 4 mois dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 4 mois par jackT - 2837 vues J ai construit sur un terrain que j ai eu en donation mon frère et ma sœur on acheté leur terrain qu est ce que je risque au moment de la succession ? merci de votre reponse... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Responsabilité du tuteur après le décès de la personne protégée Posée par linette, il y a 9 ans dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Brigitte - 9144 vues Mon père est décédé. mon frère (tuteur) avec lequel je ne m'entends pas, ne veut pas me donner les comptes de tutelle. comment puis je l'y obliger, y compris les relevés de compte bancaires de toutes les banques pendant... Participer

Donation de partage Posée par Sophie, il y a 1 an dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sophie - 2759 vues Lors d une donation de partage, mon frère m'a fait rachat de soulte, du vivant des parents, et il devient unique propriétaire este ce normal ?... Compléter

Comptes personnels Posée par Clara59, il y a 1 an dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Clara - 1797 vues Étant marié sans contrat mon conjoint a un enfant d une première union si jamais par malheur il décède j ai de o argent sur mon compte personnel devrais je le partager avec son enfant ? ou ça reste mon bien... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Indemnisation travaux maison en succession Posée par Jumilhac, il y a 1 an dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Jumilhac - 3804 vues Nous sommes 3 frère et sœurs à heriter de la maison de nos parents. a la succession de mon papa en 2010 la maison valait 230000€ . j ai fais un credit de 50000€ pour effectuer des travaux d amelioration ( mur electricite..)... Consulter la réponse de Maître BOURGOIN

De l'utilisation de la prescriptive trentenaire Posée par paul.grimaldi@wanadoo.fr, il y a 8 ans dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 8 ans par paul.grimaldi@wanadoo.fr - 9562 vues La question concerne un dossier de succession débuté en 2000 en corse (donc un peu compliqué). une succession entre les trois héritiers (dont moi) de trois frères décédés (dont mon père), comporte une maison et des terrains (de... Participer

Vente d'un bien immobilier d'un héritier mineur Posée par Diogene11, il y a 6 mois dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Diogene11 - 3079 vues Dans le cas d'une succession avec pour seul héritier un enfant mineur avec l'option de l'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net, quelles sont les formalités pour la cession d'un bien... Consulter la réponse de jackT

Droits de succession pour les enfants suite au décès du conjoint survivant. Posée par ronedin, il y a 6 mois dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 6 mois par ronedin - 6858 vues Lors du décès de l'un des conjoints mariés sous le régime de la communauté de biens, assorti d'une donation au dernier vivant, si le conjoint survivant a opté pour le tout usufruit, lors de son décès, les enfants qui... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Donation à 1 enfant Posée par madmax45, il y a 1 an dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par madmax45 - 1647 vues Nous sommes mariés (52 ans tous les deux) avec 2 enfants, fils de 22ans et fille de 20ans. je souhaite faire un don de 70k€ à mon fils qui va acheter un appartement. dont 30k€ qu'il nous remboursera, mais c'est un... Participer

Succesion - l'un des enfants à été logé gratuitement pendant des années Posée par inconnu, il y a 10 mois dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 9 mois par inconnu - 4077 vues L un des enfants d'un couple a ete hébergé par ses parents pendant des annee et n'a payé aucun loyer pendant pres de 15 ans . aura t il moins lors de la succession... Compléter

Paiement taxe foncière du terrain de mon père décédé Posée par patricia, il y a 3 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DE CAUNES - 3106 vues Je suis la seule héritière d'un terrain de mon père décédé. j'ai reçu la taxe foncière de 17€. que dois je fournir au centre des finances comme documents pour payer ? impossible de créer un espace particulier sur le site... Participer

Renoncement à héritage Posée par Lunienne, il y a 5 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 6336 vues Je vais décéder prochainement en laissant environ 40 000 euros de dettes à deux enfants et quatre petits enfants. mes enfants ont déjà reçu chacun une maison en donation partage. j'ai un mobilier quasi inexistant, et un patrimoine... Compléter

Neveux et nièces peuvent ils être réservataires Posée par inconnu, il y a 10 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 9 mois par inconnu - 4908 vues Une dame possède plusieurs biens et liquidités. environ 500 000 euros . elle a 4 neveux et nièces. 2 issus de son frère (son frère et mort et ses 2 enfants sont vivants). 2 issus de sa demie sœur (sa demi sœur et vivante ainsi que... Compléter

Testament, usufruitier non marié ni pacsé Posée par Lucho, il y a 2 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Lucho - 2532 vues Ma compagne a un appartement que lui a laissé son ex conjoint, décédé , par le biais d'un testament en la mettant usufruitier. les enfants refusent le testament et l'ont fait vérifier par un olographe qui a validé le... Consulter la réponse de Maître FAJON

Notaire france ou portugal ? Posée par Bbanjo, il y a 1 an dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diogene11 - 3296 vues Mes parents sont fiscalisés en france chez moi, on un compte en banque en france et vivent au portugal et on des biens là-bas. les héritiers sont : mon frère mes neuves et moi tousses domociliés en france. ma question est mes... Consulter la réponse de Condor

Succession et clause participation aux charges de vie commune Posée par Sarah, il y a 1 an dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gertybe - 1562 vues Je souhaiterai connaître votre avis sur un point. je suis en pleine succession de ma mère. elle était mariée avec mon beau père sous le régime de la séparation de bien pure et simple en 2007. ma mère a investit énormément... Participer

Succession et vente de vehicule Posée par Tic-Tac, il y a 1 an dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2389 vues Mon mari est décédé en avril 2023. la succession est en cours. nous avions fait une donation dernier vivant. nous sommes 3 héritiers, moi même et mes 2 enfants. je viens de vendre un camping car figurant dans la succession, pour la... Consulter la réponse de Diogene11

Taxe foncière due car le défunt ne peut jouir du bien Posée par JCB, il y a 2 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JCB - 2781 vues Notre papa avait plus de 75 ans et un revenu relativement faible (15500 avant le décès de notre mère, 8500 après) et pouvait prétendre à une exonération de la taxe foncière pour 2022 qu'il avait en 2021 (au domicile au... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Heritage entre cousin et petit cousin Posée par Philippe, il y a 7 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Philippe - 1698 vues Un.cousin du père de ma femme est décédé il y a plus d'un an. les héritiers sont les cousins car pas d'enfant. mon beau père étant décédé il y a plus de 20 ans, ma femme est elle héritière de ce cousin sachant que ses... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Mon ex mari peut-il garder pour lui l'argent de mon héritage ? Posée par martinepaul, il y a 8 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 8 ans par vreia - 17883 vues Divorcée depuis peu, mon ex mari ('mariage sous regime de la communauté universelle) m'avait volé le chéque que j'avais reçu suite au déces de ma grand mere et l'a déposé et encaissé à son profit sur son compte bancaire... Consulter la réponse de Maître Rougier

Creance copropriete succesdion Posée par discordia45, il y a 3 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3477 vues Une succession en france. ont est 2 heritiers et ont a pas encore accepter ni refuser la succession a cause d'une dette en suspens. il y a un appartement en copropriete et une mise en peril suite a un affaisement de plancher... Consulter la réponse de Maître cotto

Succession de mon père - 4 enfants-une belle mère Posée par Marie, il y a 5 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Marie - 2081 vues J'ai envoyé une question hier avec ce titre, restée dans réponse. pourriez-vous me donner quelques éléments de réponse s'il vous plaît? merci beaucoup... Participer

Succession décès Posée par Isa, il y a 1 an dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par JackT - 1322 vues Mère célibataire avec 2 enfants mineurs, je viens de m'installer chez mon copain. nous ne sommes pas pacsé ni marié. il est seul propriétaire de sa maison principale. il a un enfant unique mineur qui vit à 600kms avec sa mère... Participer

Mon neveu a émis un chèque en sa faveur 3 mois après son décès Posée par Lo?o40, il y a 2 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Criniere - 4915 vues Merci de vos réponse en pleine succession suite au décès de ma maman j'ai eu un regard sur ses comptes et me suis rendu comptes que des chèques ont été émis alors sûrement était à découvert le mois avant son décès et ce au... Participer

Vendre une maison en indivision Posée par DANY, il y a 2 ans dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par DANY - 2458 vues ... Compléter

Quels sont mes droit de demi frère. Posée par Labelleisa, il y a 2 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BENOIT - 2983 vues Mon père s'est remarié et a eu 3 enfants. il est décédé depuis 16 ans. ma belle mère vient de décéder. qu'elle est la repartion de la succession, maison, entre mes 3 demis frères et moi même merci pour votre réponse... Compléter