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Assurance vie Posée par Mimi, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1790 vues J ai une ass,vie à ma banque dois-je déclarer notaires, est ce hors succession ? et fiscalement, ça se réglera comment ? désolé de ces questions ( je suis perdue cordialement... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Rendre cles Posée par solon, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 927 vues Dans l'obligation,par coindivisaires, et dans le cadre d'une assignation au tribunal, de quitter appartement, inscris au ccas, quelle est la procédure juridique pour rendre les clés ? avocat, notaire ou autre juriste ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Sci familiale Posée par Martine, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 839 vues Suite a un different avec mes 2 soeurs et ma maman j’ai vendu mes 5 parts de sci a mes soeurs ma mere detient la majorite des parts en cas fe deces est ce que je j’ai encore droit d’heriter merci... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Vente de nu prpriete Posée par Martine, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1471 vues Suite au deces de mon pere je suis nu propriétaire avec mes 2 soeurs et ma mere a l’usufruit ayant des difficultes financieres une de mes soeurs se propose de racheter ma nu propriete pourriez vous me dire au deces de ma mere ce... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Vente d’un bien Posée par FREDOUILLE, il y a 5 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1066 vues Maître je vous pose une question concernant la succession de mon frère décédé le 27 novembre 2023..nous sommes 5 héritiers connus et un frère dont on ignorait l’existence qui a 80ans nous l’avons appris par un généalogiste que le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Vais je hériter ? Posée par Pascalou, il y a 5 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 1548 vues Mon père, décédé depuis 2 ans était remarié sans contrat de mariage. il a laissé un testament olographe où il a précisé que sa femme avait l'usufruit du compte commun. la notaire m'a précisé que je ne toucherai tant que... Participer

Tutelle aux biens de mon enfant mineur Posée par ZOUZ, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par ZOUZ - 1364 vues Je suis le père d’un enfant mineur, seul héritier de la succession de mon ex-épouse, décédée le 30 novembre 2021. bien que détenteur de l'autorité parentale, j'ai confié la tutelle des biens de mon fils à la préfecture du rhône en... Participer

Fils hors mariage Posée par Lamala06, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 987 vues Mes parents se sont mariés en 62. ils ont eu 2 enfants ensemble . ma maman a eu 1 fils d’un autre lit dans les années 50 que personne n’a reconnu en qualité de géniteur.maman est décédée.ils ont fait un contrat de mariage sous le... Consulter la réponse de jackT

Succession de nos biens immobiliers Posée par DUP73, il y a 5 mois dans Successions 12 réponses dont la dernière il y a 5 mois par DUP73 - 3125 vues Nous sommes mariés sans contrat de mariage, avec donation au dernier vivant nous avons 2 enfants en commun. nous avons un appartement 100 000€, une maison 200 000€ et une maison 380 000€. total estimée à 640 000€. nous possédons... Consulter la réponse de jackT

Succession Posée par Cece88, il y a 5 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Cece88 - 784 vues Ma mère est décédée en 2018, mon beau-père n’a pas ouvert la succession. il avait été fait une donation au dernier vivant devant notaire pour l’usufruit de la maison mon beau-père me dit ne pas avoir pris de notaire car pour lui... Consulter la réponse de jackT

Travaux indivision Posée par Scorpion 58, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 566 vues Suite au décès de notre mère ,nous avons la maison en indivision nous sommes 5 indivisaire. un indivisaire à fait des travaux d'aménagement intérieur non conservatoire sans nous consulter et sans nôtre àccord. suite à un... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Succession maison appartenant à mon mari Posée par Penelope357, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 621 vues Mon mari a hérité d un terrain sur lequel nous faisons construire une maison . la maison appartiendra donc à mon mari ....que va t il se passer s il vient à dcd ? la maison sera notre résidence principale. nous avons deux enfants... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession Posée par Mimi, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 511 vues J’habite une maison avec mon épouse que j’ai acquis bien propre. j’ai une fille. À mon décès que percevra ma fille, que percevra mon épouse ? bien votre site est super super et vous êtes très bienveillant. merci de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Calcul successoral Posée par Mimi, il y a 5 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 1406 vues Je voudrais savoir comment se calcule une succession en cas de mon décès ; c’est-à-dire j’aimerais savoir ce que toucherait mon épouse et ce que toucherait ma fille.merci infiniment. en patrimoine , j’ai une maison que j’habitemerci... Compléter

Dépassement réserve héréditaire Posée par Adagio16, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par jackT - 455 vues Suite à la succession de nos parents, nous sommes 3 héritiers. l un d entre nous a reçu plusieurs donations en avance de hoirie. après calcul, cela dépasse sa part dans la réserve héréditaire. que se passe t il alors concernant l... Participer

Deblocage des fonds par la banque Posée par Alex, il y a 5 mois dans Successions 10 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 2413 vues Dans le cadre d'une succession la banque a basculer le compte joint en individuel au non de notre mère en indiquant que notre mère reste redevable des parts aux heritiers. nous nous sommes tous accordé pour un partage des... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Dooner une nue propriété à un usufruitier Posée par Bbousquet56!!, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 945 vues Je suis bénéficiaire d'un nue propriété sur l'appartement de ma mère,dont elle est usufruitière. je souhaite lui donner cette nu propriété cela est il possible?! merci... Participer

Succession Posée par Moune, il y a 5 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 1338 vues Mes deux fils ne viennent plus nos voir 1 20 ans l'autre 6 ans mon ami à des eu des problèmes cardiaques et moi je suis invalide à 80% mais ils nous tournent le dos je voudrais mette l'héritage de mon bien immobilier à deux de mes petits... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Réévaluation d'un terrain Posée par huni, il y a 5 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1010 vues En 1995, mes parents ont cédé une parcelle de terrain à l'un de mes frères, afin qu'il construise sa maison. il a donc eu 2030m2 de terrain pour un montant de 3 000 f soit 457,34 €. ce montant me paraît dérisoire. or, à... Consulter la réponse de jackT

Compromis de vente Posée par barynia, il y a 5 mois dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 1163 vues Maître les futurs acheteurs de ma maison ont signé un doument avec l 'agence immobilière leur permetant de réduire le compromis de vente à 2 mois il semble qu ils aient payé pour cela.. est ce légal ? ont ils egalement le... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Somme à disposition après vente immobilière dans le cadre d'une succession Posée par Tic-Tac, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 729 vues Mon mari décédé en 04/2023 succession réglée. je mets en vente ma maison, valeur estimée 240000 euros.qui peut me confirmer mon calcul, je suis propriétaire de la moitié, soit 120000 euros.j'ai 1/8 en pleine propriété, soit... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Succession cousin germain Posée par Budou, il y a 5 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1298 vues Mon cousin germain vient de décéder. d’autres cousines sont aller chez lui et ont commencé à vider sa maison sans nous avertir même avant qu’il ne soit enterré.. il est célibataire, plus de parents, ni enfants. que faire pour les... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Sucession europenne Posée par yoyo, il y a 5 mois dans Successions 10 réponses dont la dernière il y a 5 mois par yoyo - 2024 vues Suite au décès de notre père d'origine portugaise, mais vivant en france, nous sommes 3 enfants dont 1 vivant au portugal. Étant donné qu'il y a eu des dons manuels non déclarés, le notaire a demandé de rapporter à la... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Indemnitées compensatrices Posée par Dan, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 482 vues Suite au décès de sa mère, ma fille a t'elle le droit de reclamer le montant des indemnités compensatrices non versées depuis 2020 suite à un jugement statué mais dont la décision initiale a été rejetée par la défunte sans pour autant avoir... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Succession avec desaccord Posée par Panchoane, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 377 vues J ai une sœur et frère et maman avait fait un testament me favorisant car je me suis occupée d elle 24 h sur24 depuis le dc de mon père pour la maintenir chez elle...je vivais donc avec elle chez elle.maintenant qu elle est dcd je... Participer

Délais de prescription successions Posée par Porfirio, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 427 vues Quel est le délais de prescription au portugal récupérer l'argent suite a une expulsion ? mes parents décédées aujourd'hui procédées un terrain au portugal et il ont exproprier pour faire une autoroute. le consulat... Participer

Paiement taxe foncière Posée par Mcool21, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 516 vues Dans le cadre de la succession de mon papa, j’ai racheté la part de mon frère pour la maison de mon papa. la succession a eu lieu en mai 2024. dans le passif de la déclaration de succession apparait la taxe foncière pour l’année... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Comment j'herite de ma mere si je refuse la succession de mon pere ? Posée par Diélette, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 599 vues Si je refuse la succession de mon défunt père, l'héritage sera transmis à ma mère . dans ce cas est-ce que les biens entrent dans son patrimoine propre et est-ce que je les recevrai en héritage à son décès ? merci pour votre... Participer

Renonciation héritage au portugal pour mon enfant de 3 ans et moi Posée par Sdjfrance, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 689 vues Je souhaite renoncer à l'héritage de ma grand mère paternelle au portugal pour ma fille de 3 ans et moi. mon père est décédé lorsque j'étais enfant. j'ai contacté le consulat portugais à paris qui ne gère que les... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

J'ai une maison en indivision avec une personne qui est placé sous curatelle Posée par barbara, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par K13 - 3640 vues Mon ex concubin occupé le logement depuis 7 ans il a été hospitalisé est ne devrais pas réintégrer le logement il a fait déménagé son matériel médical. je veux saisir le juge des tutelles par courrier en... Participer