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Rachat de part sur maison de famille avec usufruitier Posée par Caroline Jupiter, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 973 vues Mon frère souhaite me racheter mes parts sur la maison de famille ou il vit avec ma mère ( usufruitiere ) . ma mère l héberge depuis 25 ans gratuitement. j'ai trois principales questions. que devient l'usufruit de ma mère... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Problème paiement pierre tombale Posée par Hélène, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 870 vues Notre père est décédé, avec les 2 frères nous n’avons pas été averti. mon père était divorcé de ma mère. il a été enterré avant que nous apprenons sont décès. par la suite, son neveu a demander aux pompes funèbres une pierre... Répondre

Comment obtenir la.nationalité francaise pour un etranger majeu ayant subit une Posée par Christelle, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Christelle - 1215 vues Comment demander la nationalite française pour un etranger majeur ayant subit l'adoption simple par un citoyen français? et quels sont les documents à fournir et la durée de la procedure?... Compléter

Succession après divorce sans révocation de la donation au dernier des vivants Posée par AM 1994, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par AM 1994 - 1645 vues Mes parents dont je suis le seul enfant ont divorcé en 1994 avec un divorce conflictuel. ma mère vient de décédée et l'interrogation du fichier national des dispositions testamentaires vient de révéler qu'ils avaient fait... Compléter

Héritier oublié Posée par Ruby66, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 1069 vues Ma mère a été mariée et n’a jamais divorcé, je suis née et j’ai pris le nom du mari de ma mère ( ce n’est pas mon veritable père) , à son décès je n’ai pas été informé du décès , ces héritiers n’ayant pas connaissance de mon... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Ma belle sœur peut être vivre. dans le bien familiale Posée par Fanny, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 708 vues Voilà ma b sœur actuellement en séparation de divorce elle veut retourner sur la région on a une maison familiale inhabité peut être exiger de vivre ta cette maison avec ma nièce. .peu ton refuse a savoir elle a des revenir faible... Participer

Frais obsèque suite à décès mère et beau-père Posée par JEJE77, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 877 vues Dans un premier temps de je vous présente la situation familiale pour facilité la compréhension de mes questions: clémence est mariée à hervé clémence a 3 enfants d'une précédente union (que nous nommerons a - b et c dont fait... Répondre

Mauvais conseil pour une succession Posée par Centrakor1974, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par Maître TANGALAKIS - 1211 vues J’ai fait un poste dernièrement, demandant comment faire pour trouver un notaire pour une succession pour laquelle je n’arrive pas à en trouver vous m’avez répondu ceci :maitre beligha inscrit au barreau de bordeaux 42 avocats... Compléter

Cabeca de casal et accompagnement Posée par rmvr92, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 925 vues Je suis 'cabeca de casal' suite au deces de mes parents au portugal. je suis l'ainee de 3soeurs avec qui nous sommes en litige. j'ai ete accusee d'avoir detournée de l'argent (alors que je suis en... Répondre

Partage des charges non respecté après relevé des comptes de mon père Posée par Karen30, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 963 vues Mon père est décédé en janvier. divorcé de ma mère, il s'est remarié sous le régime de la communauté des biens en 2009. pas d'enfants avec sa 2nde épouse. a l'ouverture de la succession tous les comptes de mon père... Répondre

Frais de justice Posée par Zaza, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 1058 vues Ma soeur ne veut pas signer chez le notaire que j'ai choisi. je suis en invalidité. 800€ mensuels. devrais je payer des frais de justice?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Renoncer à une succession: quelles conséquences sur l'assurance vie ? Posée par Thorgall, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 1299 vues Suite au décès de sa mère, mon père souhaite renoncer à la succession à mon profit, tout en restant bénéficiaire des contrats d'assurance vie pour lesquels il est désigné comme tel. est-ce possible ? merci de votre retour... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Terrains en indivisions entre 10 enfants Posée par Camélias, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Diogene11 - 1269 vues Nos parents sont décédés depuis plus de dix ans, nous sommes 10 enfants. nous avons des terrains en indivision qu'il faut entretenir… hormis moi et l'un de mes frères, personne des autres frères et sœurs ne veut... Consulter la réponse de Maître PROVOST

Succession en guadeloupe Posée par Centrakor1974, il y a 6 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Centrakor1974 - 1651 vues Je suis dans l'incapacité de trouver depuis juillet 2021 un notaire pour une succession en guadeloupe.j'ai contacté je pense tous les notaire de guadeloupe sans résultat probant. habitant en métropole jai pris un notaire... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Bloquage de succession Posée par Charlie22, il y a 6 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 1802 vues Une de mes cousine bloque la succession de ma tante dans laquelle nous sommes 5 héritiers en refusant de signer le mandat de vente de la maison. cette même cousine n'a pas déclaré au notaire toutes les donations que ma tante... Compléter

Reconnaissance tardive, droit à la succession Posée par Sasha, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1406 vues Un enfant est souhaité d'être reconnu tardivement, mineur, mais après 13 ans.la paternité peut-elle être ordonnée et autorisée autre que par un juge? si la reconnaissance est établi et la filiation acté, un droit successoral... Répondre

Succession d'un grand parent après renonciation de l'héritage du père Posée par Success-sss, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 1142 vues Mon père est décédé il y a plusieurs années et j'ai décidé de renoncer à sa succession. aujourd'hui c'est la succession de mon grand-père paternel qui est ouverte. il est mort il y a un certain temps (avant mon... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Donation d'un terrain de son vivant Posée par Thomas, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 1111 vues Ma mère a donné un terrain de 1000 mètres carrés constructible à mon frère sur lequel il a construit sa maison de son vivant maintenant son terrain a été déclassé et il reste 500 m constructible ma mère est décédée comment cela... Consulter la réponse de Diogene11

Frais de succession Posée par brigitte, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 977 vues Madame, monsieur, le notaire n'a pas donné suite à ma demande de détails concernant les frais de succession.dans un mail adressé aux héritiers, il a noté ce qui suit : « il ressort de ce premier projet que le montant des droits de... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Héritas espagne sans le savoir ? Posée par Brunoal, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 676 vues J'ai perdu mon père à l'âge de 3 ans il était de nationalité espagnole mes grands parents paternels sont depuis décédés et la maison familiale a été vendue. ma soeur et moi n'avons rien reçu et il ne nous ai pas paru... Participer

Communauté des meubles et acquêts Posée par biclibicli, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1076 vues Ma mère se remarie .son époux décède en 2020 puis ma mère en 2021.mon beau possède un compte personnel et vend ses 2 biens immobiliers l'un en 2004 et l'autre en 2007.aucun emploi ou remploi n'a été fait de argent... Répondre

Communauté des meubles et acquêts Posée par biclibicli, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1050 vues Ma mère se remarie .son époux décède en 2020 puis ma mère en 2021.mon beau possède un compte personnel et vend ses 2 biens immobiliers l'un en 2004 et l'autre en 2007.aucun emploi ou remploi n'a été fait de argent... Répondre

Les droits d'un conjoint survivant Posée par marie, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par Diogene11 - 678 vues Nous nous sommes fait donations entre époux le 2 avril 1975, nous avons 3 enfants au décès de l'un des époux , quels sont les droits du conjoint survivant . doit-il payer des droits de succession merci de votre réponse merci... Participer

Succession suite au décès de notre papa et de notre belle-mère. Posée par Sylvie, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par Diogene11 - 824 vues Fin juillet 2023, la femme de notre père décède. notre père fait appel à un notaire pour la succession. celle-ci ne relève pas le montant de l'argent qui existe sur les différents comptes (celui de notre père et de notre... Participer

Successions Posée par PACHAS, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1302 vues Je pocede un appartement je me marie es ce que ma femme aura des frais de successions a ma mort j ai 2 enfants... Consulter la réponse de Diogene11

1000 m² donner constructible 500 m déclassé par la Posée par Plouffe, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1046 vues Mes parents ont donné un terrain constructible de me mettre carré à mon frère mon frère a construit une maison dessus quelques temps après la mairie a déclassé 500 m en agricole comment cela va-t-il se passer pour le partage est-ce... Répondre

Usufruit Posée par Lila, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois - 992 vues Mon mari et moi sommes mariés sous le régime de la séparation de biens. nous avons chacun eu des enfants d'un précédent mariage ( 1 mon mari et 3 de mon côté). mon mari a acheté notre maison juste avant que nous nous marions et possède une... Consulter la réponse de Diogene11

Honoraires notaire Posée par jojo, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par jojo - 1462 vues Un notaire peut-il retenir ses honoraires sur le solde d'une succession sans autorisation des légataires?... Compléter

Part me revenant sur la déclaration de succession de ma mère décédée. Posée par marilei, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par marilei - 1279 vues Vais je réellement toucher la part me revenant sur la déclaration de succession de ma mére décédée, ou dois je attendre que mon père décède pour y avoir droit?? et, si oui, combien de temps après la signature de la déclaration de... Compléter

Frais de notaire Posée par jojo, il y a 6 mois dans Successions Aucune réponse pour le moment - 908 vues A la fin d'une succession le notaire peut-il retenir directement ses honoraires sur le solde de la succession sans l'autorisation des légataires?... Répondre