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T.i.g non effectuer Posée par Mouss, il y a 6 ans dans Pénal 9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Yoyo - 10270 vues Merci pour cette réponse rapide,mais est ce possible qu'il m'ont envoyer cette convocation pour justement que je m'y rende pour ensuite me déférer directement devant le juge?,le problème est que début mars,je dois... Participer

Une voisine à porté plainte contre moi pour soit disant menaces de mort Posée par Aymeric B, il y a 7 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Aymeric B - 10255 vues Y aura-til quelque chose d'indiqué dans mon casier judiciaire après sa plainte (sa plainte n'est basée sur aucun fondement, en plus)... Consulter la réponse de Maître MAYADOUX

Tig non fait Posée par evanbastos, il y a 7 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Juju1369 - 10244 vues Jai eter condanné a 8 mois de prison ferme jai render vous a la juge daplication des peine dans 1 mois pour tig non fait je risque quoi svp ???... Participer

Agression et violence avec arme Posée par Thomas, il y a 9 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître DAHAN - 10225 vues Je voudrait savoir car je passe en jugement le 9 octobre car suite a une dispute avec mon ex petite amie j'ai intervenue devant le commerce de ma mère, les fais son que la famille de mon ex petite amie etait dans le commerce... Compléter

Durée de validité des attestations sur l'honneur et possible anticipation? Posée par Reiko, il y a 7 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Reiko - 10222 vues Je souhaiterais savoir si il est possible d'anticiper une plainte en demandant des attestations et leur durée de validité. je compte prochainement emménagé ac mon conjoint qui à des enfants et qui est en instance de divorce... Consulter la réponse de Maître de Brunhoff

Fin d un sursis avec mise à l'épreuve Posée par SM, il y a 6 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nabil - 10222 vues Merci de me dire s'il vous plait, après avoir effectuer toute les condannations etc.. en pénal du tig/jap. que ce passe- t - il après avoir effectué toutes mes condannations, car je n'ai reçu aucun courrier... Compléter

Dépôt de plainte pour harcèlement et menace de mort Posée par Bara, il y a 7 ans dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kad - 10191 vues J'ai déposé plainte pour harcèlement et menace de mort dans un commissariat mais l'audition à été fait dans un autre commissariat À ce que c'est faisable mais il y'avait pas la confrontation' j'ai reçu... Compléter

Les avocats nommés au titre de l'aide juridictionnelle Posée par Emylisa, il y a 7 ans dans Pénal 9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Aksel - 10188 vues Je viens en urgence vous exposer mon problème. bénéficiant de l'aide juridictionnelle totale, les 6 avocats nommés successivement par le barreau refusent de m'assister pour des motifs peu crédibles, comme j'ai connu... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Indemnisation civi Posée par ZIZOU, il y a 4 ans dans Pénal 12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Ironfab - 10175 vues La civi peut elle indemniser la victime de la totalité du montant des dommages et intérêts rendus par un jugement sur intérêts civils ? a ce jour, la victime aurait eu la totalité du montant des dommages et intérêts versés par le... Consulter la réponse de Maître BOECKMANN

Mandat d arrêt Posée par Ab, il y a 7 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jesuis - 10171 vues Mon ami était absent à laudiznce car il est partie vers son pays est il ne peux pas revenir car il doit passer un ans dabs le service d'armée obligatoire . alors il est jugée 2 and de prison ferme et aussi son avocat... Consulter la réponse de Maître PRIEUR

Combien de temps dur une réponse d'une dml Posée par Océane, il y a 8 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Daisha - 10155 vues L'avocate de mon conjoint à fais une demande de mise en liberté le juge a recu la demande le jeudi 23 juin mais à ce jour nous avons toujours pas de reponce, j'ai lue dans votre commentaire comme quoi sous 10 jours... Participer

Lever une interdiction d’approcher ou mesure d’éloignement Posée par Stephie, il y a 5 ans dans Pénal 20 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nonette - 10129 vues Cela fait 1 semaine déjà que mon conjoint est interdit de m’approcher de moi et son domicile. il a perdu le contrôle a cause de l’alcool et d’autres facteurs !! Ça aurait pu être plus grave que prévu car ça aurait pu être fatal... Participer

Bonjour qu'une personne soit obligé de lors d'une confrontation une personne? Posée par MANO, il y a 9 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par MANO - 10123 vues ... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT

Mon fils, accusé de menace de mort Posée par Nathalie, il y a 5 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par ???? - 10123 vues Je m'adresse à vous en espérant avoir des conseils. quelqu'un a porté plainte contre mon fils pour menace de mort. mon fils a effectivement, sur le coup de la colère et de l'impulsivité, menacé cette personne. les... Participer

Mon ex conjoint pirate ma boîte mail et ma messagerie téléphonique Posée par Lt, il y a 8 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nono - 10116 vues Mon ex se connecte à ma boîte mail et transfère mes mails sur sa boîte. il a également pirate ma messagerie téléphonique. et dernièrement, il a décidé de m'espionner et sait, par mon téléphone, où je me trouve! que puis-je... Participer

J'ai gagné un procès, gagné en appel et la personne se pourvoi en cassation Posée par Kawasa13, il y a 9 ans dans Pénal 1 réponse, il y a 9 ans - 10112 vues J'ai gané un procès pour abus de confiance, gagné en appel, cet personne me doit 50000€ avec obligation de payer les parties civiles (moi) et une mise a l'epreuve de deux ans et 8 mois avec sursis et s'est pourvu en... Consulter la réponse de Gutierrez

Vole carte bancaire Posée par Jkb, il y a 4 ans dans Pénal 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lala - 10096 vues J’ai trouver une carte bancaire par terre je m’en suis servi en sans contact pour un montant de à peu près 250 euros quel sont les risques maximale que j’encoure? est ce que je vais passer au tribunal ? À combien va être l’amende... Participer

Que veut dire 4 mois d emprisonnement delictuel à titre de peine principale Posée par Soaom, il y a 5 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Zozor30 - 10092 vues Que risque t'on ? qu'elle sont les recours nécessaire... Participer

Convocation cour d'appel Posée par Dave555, il y a 8 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dave555 - 10077 vues J ai été relaxé pour violences sur ma compagne au tribunal correctionnel, j ai reçu un mail de mon avocat me disant que c'est mon ex qui a fait appel, et quand je l'ai eu au téléphone il me dit que c est le procureur. sur... Consulter la réponse de abcd12

Tapage de mon voisin Posée par servir, il y a 8 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Almeida Costa - 10077 vues Mon voisin fait du tapage. la police doit elle avoir enregistré une plainte venant de moi pour se déplacer et faire un constat de tapage chez mon voisin?... Compléter

Expulsion Posée par batins, il y a 7 ans dans Pénal 12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marie - 10062 vues Quel est le delais avant expulsion... Compléter

Recherche avocat bénévole pour une association juridique loi 1901 Posée par justice, il y a 8 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 10052 vues Nous sommes une association loi 1901 nous recherchons des avocats bénévoles,et même avocats à la retraite, pour défendre les citoyens, sans ressources , en situations précaire merci de contacter . pour des jeunes victimes de... Compléter

Crachat au visage Posée par Maguelone, il y a 7 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maguelone - 10051 vues Hier, un voisin ma craché au visage. gendarmerie : c'est pas grave. alors,allez-y gaiement, dans l'hérault,aucun souxi... Consulter la réponse de TAYORO

A quoi sert l'énoncé des droits avant une audition au tribunal ? Posée par gros, il y a 8 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par gros - 10043 vues Pour une convocation en vue d une audition libre doit on me dire mes droits avant cette audition ? si ses droits ne me sont pas evoques est ce que cette audition est caduc ?... Consulter la réponse de Maître morel

Harcèlement téléphonique Posée par alex, il y a 8 ans dans Pénal 7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Capucine Durant - 10030 vues Je recois actuellement des appels inconnu sur mon téléphone, et je voudrai savoir quel sont les conditions requises pour assimiler celà du harcèlement ? ce que je veux dire, est ce que si les appels dure pendant une semaine... Compléter

Convocation par téléphone sans motif Posée par Jean, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jean - 9986 vues J'ai reçu il y a quelques jours un appel de la police pour m'informer que j'étais convoqué pour une audition libre. la femme que j'ai eu au téléphone s'est excusée de ne rien pouvoir me dire sur la raison... Consulter la réponse de Maître camarata

DurÉe maximale mandat dÉpÔt correctionnel Posée par Yaya, il y a 2 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 9969 vues Je voudrais savoir quel est la durée maximale d’un mandat dépôt correctionnel mon frère a était prolonger 4 mois cela fait 12 mois qu’il est en prison … arriver au 16 mois va t’il être libéré ???? sachant que... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Non present au stage de citoyenneté et tribunal. Posée par Lidia, il y a 3 ans dans Pénal 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lidia - 9958 vues Voilà je viens poser ma question ici car je me demande ce que je risque. j'avais un stage de citoyenneté à faire et je m'y suis pas rendu. suite à ça j'ai eu une convocation au tribunal où je ne me suis pas rendu non plus. je... Consulter la réponse de Maître Minier

Réponse d'un jugement Posée par samsam42, il y a 6 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Momo - 9952 vues Mon fils a manquer des rdv à la spip donc à eu une revocation de contrôle judiciaire. passer devant les juges des peines verdict au bout de 15jours.il prononcé la revocation partielle À hauteur de 2 mois du sursis avec mise à... Compléter

En cas de séparation du couple et le bracelet électronique Posée par Pepita, il y a 4 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pepita - 9946 vues Je suis dans une impasse. voilà mon futur ex conjoint porte le bracelet électronique cependant étant donné que le bail est uniquement à mon nom (nous sommes ni marié ni pacsé heureusement d’ailleurs) je suis considérée comme hôte... Consulter la réponse de Maître des Champs de Verneix