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Accident de travail,que vaut larthrose en accident de travail Posée par yougou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6101 vues Je viens de recevoir un mail de la cpam me signalant la fin de mes soins qui etait de 3 mois(kiné et anti inflammatoire)arthrose et syndrome de rotule causé l'accident de travail initial reconnu par le médecin conseil, si le... Répondre

Constitution d'un avocat pendant le jugement tass Posée par kayao, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par kayao - 6089 vues J'ai du faire opposition a des contraintes émises par le rsi. l'audience a eu lieu le 09/11 mais comme je n'avais pas recu les conclusions du rsi il y a eu un renvoi. a la lecture des conclusions du rsi... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Droit de percevoir allocation adulte handicape Posée par Mike, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mike - 6062 vues Je suis. reconnu travailleur handicapé je fais les marcher en france et un peu au luxembourg la caf ma couper mes droit allocation adulte handicapé je suis anéanti de cette décision on t.il le droit je gagne pas grand chose... Compléter

Faute inexcusable Posée par Poissonlunee, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Poissonlunee - 6058 vues Je souhaiterai faire reconnaitre la faute inexcusable de mon ex employeur, mais je dépends de la cpam de l'hérault et mon employeur est en gironde? a quelle cpam dois-je faire ma demande? merci pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Indemnité jourmaliere Posée par Bibi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bibi - 6027 vues Mon conjoint ai en rechute d'accident de travaille et as une rente d'accident travaille, la secu viens de lui dire qu'il as pas trop à c'est indemnités journalières d'accident travaille vue qu'il... Consulter la réponse de Maître UZEL

Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique Posée par Jon, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par juju - 6019 vues Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses... Compléter

Transport centre post cure au domicile Posée par pascalou, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6017 vues J ai pris la decision de cesser ma post cure en 4eme semaine. le centre à refuser de prendre en charge, mon retour au domicile. un ami est donc venue me chercher avec son propre vehicule. trajet: st galmier(42)_mirabel et... Répondre

Pension d'invalidité, versement à l'étranger, cas particulier Posée par Lecachalot, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6011 vues A 62 ans, titulaire d'une pension d'invalidité, je n'ai pas demandé à liquider mes droits à la retraite, car j'exerce une activité professionnelle en tant qu'auto-entrepreneur (art.l 341-16). on me propose... Répondre

Contrainte rsi Posée par 07thierry07, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par 07thierry07 - 6001 vues Je possédais une société en eurl, les cotisations rsi sont-elles des dettes personnelles ou professionnelles? j'ai reçu cette contrainte par huissier voici deux jours, j'avais eu une mise en demeure avant poursuite en... Consulter la réponse de Maître UZEL

Accident de travail reconnu cause harcelement employeur Posée par GROSPERRIN25, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GROSPERRIN25 - 5992 vues Suite a un conflit au travail concernant un contrôle technique volontaire d'un véhicule que j'ai effectué a mes frais pour que l'employeur fasse enfin les répérations. l'employeur la sarl x m'a harcelé... Consulter la réponse de TAYORO

Litige avec le rsi Posée par micheline, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 5989 vues J'ai eu deux contraintes du rsi, je n'ai pas fait opposition. il y a un mois j'ai eu par l'huissier un commandement de saisie vente. pour une contrainte je n'ai eu que le recto et pas le verso. je voudrais... Participer

Prise en compte années de cotisation cpam suite invalidité sous rsi Posée par Reventon, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5969 vues Mis en invalidité sous régime rsi pour 2 années de cotisation que deviennent les 25 années de cotisation a la cpam... Répondre

Liquidation retraite et pension de réversion Posée par Aupa, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5968 vues Mon épouse, veuve d’un 1er mari, a eu droit à un pension de réversion pendant quelques années. après son remariage, les ressources ayant augmenté, sa pension a été annulée. suite à mon départ à la retraite le 01/01/2016 et la... Répondre

Cumuls d'ipp et rentes Posée par PROST 09, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5951 vues Avant tout je vous adresse tous mes vœux pour cette nouvelle année 2016. je suis sur facebook, et le 16 décembre 2015 à 13 h 23 j’ai dit que j’aimais la page. « vous avez une question en droit, nos avocats vous répondent... Répondre

Maladie professionnel Posée par lolo62, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5939 vues J'ai fait une demande de maladie professionnel. voila la réponse de la sécurité social (notification de refus de prise en charge d’une maladie pour motif administratif) qui peut me renseigner merci... Répondre

Litige rsi sur la prescription Posée par Mimibode, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5938 vues J ai litige avec rsi j ai cesse activite de gerante majoritaire de sarl en 1999 la societe a ete mise en sommeil elle n est pas radiee depuis j ai ete sans activite jusqu en 2010 puis en 2011 je me suis mise autoentrepreneur le rsi... Répondre

Maladie professionnelle - tableau 25 silicose- mines Posée par pourpapa, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par pourpapa - 5927 vues Je viens ici pour mon pere, il est atteint de silicose (ancien mineur de fond pendant 14 ans) cette silicose engendre a ce jour un cancer du poumon. une demande de reconnaissance a été effectué par son pneumoloque tableau... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Délais de prescription en matière de cotisations sociale Posée par Jean Claude Le Roy, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par TZIKAS - 5918 vues Maître , j'ai été travailleur indépendant du 1/11/2011 au 30/11/2011 , ayant reçu une mise en de demeure le 09/11/2015 et sans appel à cotisations pendant 5 années de l'organisme rsi , suis je en droit de faire valoir le... Participer

Taux fixer depuis 2011 et le genou en faisait partie Posée par yougou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5913 vues Merci, vous avez répondu à ma question. le taux a été évalué en 2011 et le traumatisme du genou en faisait partie opéré et c'est depuis que je souffre terriblement ,je faisais des infiltration au niveau des articulations et... Répondre

Indemnité journaliere Posée par indemnité, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5888 vues Je vis depuis 3 ans avec les enfants de ma concubine que j'entretiens et subvient à leurs besoins. je voulais savoir si je pouvais bénéficier de la majoration des indemnités journalières étant donnée qu'ils sont sous mon... Répondre

Mdph / recours Posée par Zida, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 5887 vues Recours administratif à la mdph : d'après la loi : si au bout de 2 mois vous n’avez aucune réponse, c’est que votre demande aura été rejetée. dans mon cas : la mdph m'a indiqué par téléphone que mon recours est passé en... Consulter la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT

Réévaluation d'ipp suite à une nouvelle pathologie Posée par mathieu, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5871 vues Victime d'un accident de la voie publique en 1996 (considéré comme accident de travail, puisque sur le trajet domicile-travail), j'avais été fauché par voiture conduite par un chauffeur non assuré : traumatisme crânien... Répondre

Refus congé maternité car maintien de droit pôle emploi Posée par Secu, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5870 vues La secu vient de me dire qu'il refuse de m'indemniser mon congé maternité car je suis en congé parental depuis 2015 (cela fera 2 ans en octobre) et la caf n'est pas un employeur et comme jetai cgez pole... Répondre

Rechute maladie professionnelle Posée par Stella, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5854 vues Je suis en rechute mp depuis le 04 avril 2017. ce matin convocation sécurité sociale je pensais que c était pour la demande de mi temps thérapeutique déposée depuis le 02 juin sur l arrêt de travail mais non je vois le médecin me... Répondre

Régularisation rsi suite contrôle fiscal 2013-2014, prescription ? Posée par palbas, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5816 vues Je viens de recevoir un avis de régularisation du rsi suite à un contrôle fiscal portant sur 2013-2014. il me semble avoir lu quelque part que le rsi ne peut régulariser que les 3 dernières années, ce qui m'éviterait donc de... Répondre

Rechute mes droits je suis rreconue en malladet professionnelle depuis 2013 Posée par sam, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5803 vues Je suis en arre depuis 1.02.2017 je suis pris en charge a cent pour cent donc ma question est mon taux d'incapacite va t'il changer merci ù... Répondre

Contestation mise en invalidité et maintien indemnités journalières Posée par Genemar, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DEBAISIEUX - 5795 vues Je suis en arrêt maladie pour dépression sévère depuis le 15 septembre 2015 et donc en longue maladie. suite à une visite de contrôle le 24 octobre dernier, le médecin a considéré qu'il n'y aurait pas d'amélioration et que pour lui... Participer

Litige rsi Posée par Mimibode, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5780 vues J ai un litige avec le rsi j ai ete gerante majoritaire d une sarl jusqu au 31/12/1998 j ai mis cette societe en sommeil au 01/01/1999 je ne l ai pas radiee je n ai plus eu d activite independante jusqu en 2011 date a laquelle je... Répondre

Refus d'indemnités maternité Posée par adifah, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5778 vues La cpam m'informe que je ne peux pas pretendre aux indemnités journalieres de maternité car je n'ai pas repris le travail, que je ne suis pas au chomage indemnisé et que mon congé de presence parentale ne fait pas suite... Répondre

Defense seul a qui répondre au tass ou rsi pour les pièces de defense Posée par Peg78730, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yanis - 5778 vues Je ne suis plus défendu par mon avocat, je lui ai fait part qu’il fallait appuyer ma défense sur mes soucis financiers actuels. il a donc décidé d’arrêter ma défense. j’ai apparemment 3semaines avant la convocation au 20... Consulter la réponse de ALGRIN-MARKIEWICZ