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Domande de document Posée par KHIATE, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5075 vues La cram ma transmis en 1998 ,une attestation qui précise la période maladie(1952 jusqu'à 1955) et la période invalidité(1955 jusqu'à 1980) de mon conjoint,quant j'ai transmis cette attestation au service arrco pour la... Répondre

Rsi Posée par thierry, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 5075 vues J'ai vendu mon fonds artisanal le 31 aout 2011 devant un notaire, j'ai reglé le tresor public et le rsi avait un an pour me faire parvenir le releve de charges , mais je n'ai jamais rien recu pendant 5 ans car j... Compléter

Paiement d indemnité journaliere Posée par Spirounetre, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5074 vues Je suis en arrêt maladie depuis juin2015 et la sécurité sociale sans arrêt me donne des excuses bidons afin de ne pas m indemniser et me réclame sans arrêt les mecs papiers soit disant nécessaires pour déclencher le paiement que... Répondre

Paiement accident du travail Posée par Shirley, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5072 vues Mes questions concernent l'accident du travail et les paiements. je suis en accident du travail depuis maintenant 3ans (une chaise cassée que mes patrons se sont contentés de déplacer sans nous prévenir, pied coincé dans la... Répondre

Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française? Posée par Hporumb, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5071 vues Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et... Répondre

Séquelles d'accident du trajet Posée par Michel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5070 vues Ma situation est la suivante, à la suite d'un accident du trajet en 2005 (accident de la route avec fracture cervicale, coma et atteinte méniscale genou droit suivie a distance de deux opérations (suture puis ablation corne... Répondre

Valeurs de taux de l ipp Posée par Derse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5070 vues La cpam ma attribué un taux de 5% dipp pour le capitale que je doit percevoir es c'est la valeurs du points de lipp multipler par 5? comment ça doit être compté merci de votre réponse... Répondre

Cumul invalidite cat1 et ijss Posée par Dreamgenesis, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5068 vues J'ai vu sur le forum qu'il etait possible de cumuler invalidité et ij. j'ai été mis en invalidité cat1 au bout de 2 ans d'ijss il y a un mois et je suis au chômage depuis. on vient de me trouver une discopathie... Répondre

Accident de travail depuis 3 mois Posée par Boateng, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5052 vues Je suis actuellement en accident de travail depuis le 28/02/2017 suite à une chute j'ai perdu la vue de mon œil droit pour cela je doit me faire greffé une cornée . aujourd'hui cela fait pratiquement 3 mois que je suis... Répondre

Ij m'ont été versées à tort au lieu de mon employeur Posée par Lilou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître CISSE - 5036 vues Au début du confinement, je me suis aperçu que la cpam m'a versée des ij a tort à la place de mon employeur, celui-ci me les réclame, et j'ai envoyé un mail à la cpam pour avoir un document officiel afin de trouver une solution... Participer

Dette rsi Posée par cricri, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par James11 - 5026 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Participer

Capital décès, non payé Posée par Madamamel, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Madamamel - 5018 vues Suite au décès de mon mari en aout 2010, j'ai fais une demande de capital décès aupres de la cpam, j'ai bien recu un courrier de confirmation de la demande, me demandant un certain nombres de documents, que j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Prélévé en trop pendant le paiement du rachat des cotisations. Posée par ALLA, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5017 vues Mons époux a' bénéficier du réglement de son rachat de cotisations par retenues , sur sa retraite et en cours de paiement décédé, j'ai choisis de poursuivre les versements(paiement par retenue sur ma retraite). sans... Répondre

La sécurité sociale à telle le droit de consulter votre compte bancaire Posée par Tarentino, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5014 vues Je me suis vu par la sécurité sociale la suspension de mes indemnités suite à un accident de travail. le motif invoqué est que je continue à avoir une activité et c'est faux. ils ont consultés mes comptes bancaires que... Répondre

Comment avoir mon numéro de sécurité sociale Posée par Jada, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5007 vues Divorcée j étais ayant droit sur la sécurité sociale de mon mari.il était l assure principal. aujourd'hui je crois qu' il m en à retiré. quelles démarches faire pour obtenir ma carte d assuree social avec mon propre... Répondre

Arret travail at Posée par VANES, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5001 vues J'ai chuté dans les escaliers pendant mes horaires de travail, de ce fait, j'ai un arrêt de travail pour maladie professionnel d'une semaine. ma question est la suivante : mon médecin a coché la case "par exception... Répondre

Mise en demeure s.s Posée par dd, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par dd - 4977 vues Monsieur, redevable a la s.s ,averti par mes soin ,d'un trop perçu de leur part , 1er courrier en 2011 ou je suis pas d'accord sur la sommes et plus de réponse pendant +3ans je fais droit a l'article l332-1 du code de la sécurité sociale... Compléter

Reevaluer mon taux ipp Posée par Kinza13, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kinza13 - 4969 vues Reconnue travailleur handicapee et licencie suite a un at , reconnue inapte , je beneficie depuis 2011 une rente trimestrielle. mon etat de sante s'est degrade depuis, jaimerai faire reevaluer mon taux qui etait environ de 15... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Coût d'une rédaction de plainte aupès du procureur de la république Posée par Jerome, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jerome - 4934 vues Coût d'une rédaction de plainte aupès du procureur de la république... Consulter la réponse de LAFITTE

Refus de demande "prime d'activité" Posée par lacoste fr, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4913 vues S à tous, j'ai fait une demande de prime d'activité récemment mais j'ai eu un refus pour le motif suivant : vous avez demandé la prime d’activité. celle-ci est attribuée aux personnes de nationalité étrangère... Participer

Licenciement et invalidité Posée par ines6795, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4910 vues Merci de vos réponse je suis en invalidité seconde catégorie et viens d être licencié ma pension sera t elle suspendue montant de 2000 euros perçu et si suspension quelle sera la durée... Compléter

Congé maternité Posée par sabah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4892 vues J'ai été en congé maternité du 31 mars 2015 au 29 septembre 2015 ; avant ça j'étais au chômage ! j'ai donc été radié le temps de mon congé maternité ! et voilà que maintenant la sécurité sociale me dit que je... Répondre

Le neurostimulateur est implanté pour soulager mes jambes et plus de sensibilité Posée par Ar'no, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4863 vues Maître, je suis perdu ! etant en mp je viens d'etre consolidé, je suis toujours en soins et dois partir en centre de rééducation car suite à une intervention j'ai perdu la sensibilité de ma jambe droite , on m'a posé... Répondre

Jais eu un accident de trajet en sortant de travaille Posée par Malika, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Malika - 4846 vues Jais un accident de trajet 14/ 03 / 2015 jusqu'à 19 avril 2015 le docteur ma dit que vous reprenez le travaille moi je travaille en intérim mes jais très mal aux dos le cervical lombalgie les vertiges je déprime je dors pas... Participer

Délai de prescription des indus Posée par marco, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 4845 vues La cpam a versé des indemnités journalières accident du travail. puis elle s'aperçoit qu'elle sait trompé dans son versement puis demande de les rembourser quelle est le délais de prescription pour réclamer le remboursement des... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Est-ce que cpam a le droit de baisser le taux ipp pour mp hors tableau Posée par Joanna, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Joanna - 4842 vues Ma maladie professionnelle hors tableau (dépression) a été accordée en juin 2020. normalement il faut 25% d'ipp pour pouvoir déposer la demande. je viens de recevoir la notification qui baisse le taux et fixe ipp 15%. est-ce... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Sanctions sur le paiement des indemnites journalières Posée par petuledge, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4823 vues La cpam de la moselle m'accuse d'avoir envoyé mon courrier maladie en dehors des délais requis. je n'ai malheureusement aucune preuve, sauf celle que me réclame la poste cad les enveloppes originales pour prouver ma... Répondre

Droit santé Posée par JR, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4822 vues Voilà, jexplique brièvement le souci. mon Épouse a perdue son emploi et elle est inscrite à pôle emploi depuis le 13 juin dernier. elle perçoit l'allocation de retour à l'emploi. elle a décidée d'ouvrir son... Répondre

Pension d invalidité 3e catégorie Posée par Kalou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4818 vues Je souhaite dans le futur partir l installée au costa rica donc hors eu ma pension d invalidité de 3 ème catégorie de la sécurité sociale continuera t elle a m être versée comme en france ?puis je la faire verser sur un compte à l... Répondre

Demande d'aide juridictionnelle Posée par josie, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4817 vues L'aide juridictionnelle est elle acceptée pour les affaires de tass ? merci... Répondre