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Reprise avec soin et rechute
Posée par Braf, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 2366 vues

Après un accident de travail , ( + 3 années) , et une reprise du travail avec soin . - si reprise avec soin , ai je le droit à une reconnaissance d'une incapacité par le médecin conseil ( taux ipp ou capital ) - puis-je...

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Urssaf (rsi)
Posée par Marc, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2014 vues

Urssaf (rsi) peut - il me poursuivre pour des dettes antérieures alors que ma retraite a été liquidée depuis ? merci...

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Maître HARDOUIN
 
Reprise travail suite visite médecin conseil
Posée par Mercibeaucoup, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2042 vues

Le médecin conseil m'indique de reprendre mon travail. or je souhaite faire appel de la décision comme me le propose la notification (délai de 2 mois). aussi puis-je continuer à être en arrêt maladie (sans indemnités...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Ouverture de droit chômage
Posée par Estrella, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1595 vues

Je suis actuellement en arrêt maladie mon contrat vient de se terminer. j'ai travaillé 4 mois a temps partiel, si jamais je suis encore en arrêt durant 2 mois est ce que cela m'ouvrira des droits pour toucher l'are...

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J'ai fraudé pole emploi sans me rendre compte que ce que je faisais était mal
Posée par Jazz, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1956 vues

Tout d'abord excusez mon français, j'utilise un traducteur. j'ai vécu et travaillé en france de septembre 2021 à janvier 2022. j'ai ensuite déménagé au canada en mars et j'ai continué à travailler, tout en recevant...

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Cumul de l'apa et de la pch
Posée par xao, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par bernard-debaisieux-avocat - 1611 vues

L'apa et la pch peuvent t'il etre cumulable cdlt...

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Droit a quiter le territoire en ald
Posée par Phil, il y a 1 an dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Prémel - 3206 vues

Je suis actuellement en ald depuis deux pour depression, suite a cette depression et aux trouble et symptomes de celle ci depuis deux ans,ma compagne depuis 23 ans m'a quitter il y a 4 mois. je suis suivis...

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Licenciement inaptitude et demande invalidité
Posée par Fernand, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître PAPES - 1707 vues

J'ai été licencié pour inaptitude. ensuite je me suis inscrit au chômage, après 1 an de chômage j ai ete en arrêt maladie pendant olus de 6 mois suite a des problèmes de sante et donc reconnu en "affection...

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Accident du travail
Posée par anirbas, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1704 vues

Dans le cadre d'un accident du travail, quel est le délai des indemnités journalières. est-ce le même délai qu'en arrêt maladie ? merci beaucoup cordialement...

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Reprendre son travail d'auto entrepreneur avant la fin de son congé maternité
Posée par Callie, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2164 vues

J'ai un double statut auto-entrepreneur et salariée. je vais percevoir des ijss maternité pendant 6 mois pour mon troisième enfant. j'aimerais reprendre mon activité d'auto entrepreneur avant la fin des 6 mois (8...

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Maître DAHAN
 
Fausse declaration dsn
Posée par Mimi, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1858 vues

Le premier jour de mon arret maladie mon employeur m a viré par telephone sans raison avant la fin du contrat (interimaire btp) j 'ai ete au prud homme sans avocat j 'ai perdu j 'avais pas...

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Convocation sécurité social
Posée par Filou, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1880 vues

Je suis en arrêt maladie longue durée pour dépression ! j ai une convocation mais n’arrive pas à joindre le bureau local pour expliquer que je ne serais pas présent ! je consulte un psychiatre qui m’a changer...

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Carte vital retenue par médecin
Posée par Lili, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2563 vues

Ma fille a été en consultation chez un gynécologue, elle pensait que c'était une prise en charge à 100% . le médecin a refusé de lui tendre sa carte vital. est-ce légal...

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la réponse de
Maître Lellouche
 
Droits des retraites en invalidité et décès conjoint
Posée par cheyenne27, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1821 vues

Mon mari retraité reconnu à 80% cotorep vient de décéder, moi même retraitée et en invalidité 2èeme catégorie. a part nos pensions de retraite nous n'avons rien de plus. je viens de demander la réversion de retraite de mon...

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Litige avec la caf
Posée par Dav6913, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître HARDOUIN - 1478 vues

Suite a un litige avec la caf, il me réclame environ 20 000 euros, ils ont retenu une vie maritale, je conteste, ils ont ignoré mes recours et notifié une fraude, je cherche un avocat sur aix en provence pour faire un recours au...

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Arrêt de la cour d'appel
Posée par Alex, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2228 vues

J ai gagné en appel pour la reconnaissance de faute inexcusable de employeur, l arrêt condamne la cpam a me verser une provision et condamne l employeur a me verser 1500 euros selon l'article 700. je dois être convoqué par un...

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la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Titre de séjour
Posée par Loup, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1772 vues

Mon mari a fait une demande d'aide de l'État il a donné un titre de séjour faux j'aimerais savoir qu'est-ce qu'il risque il a donné ce faux papiers à la sécurité sociale mais comme il a pas de...

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Demande pension reversion taux special.
Posée par Guesri, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1815 vues

Je suis veuve d'ancien combattant algérien servi l'arme français 4 ans(1952-1956) j'obtiens 230 euros mensuels(cnav). est-ce que j'ai le droit d'une pension taux spécial avec...

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7 mois d'arrêt
Posée par Mercibeaucoup, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1731 vues

Je suis en arrêt depuis 7 mois, or je n'ai eu aucune visite ni accord lorsque j'ai dépassé les 6 mois d'arrêt. j'ai un contrôle du sm dans la semaine. n'est il pas hors délai ? quels sont les textes de loi...

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Cnav
Posée par Talchan, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2197 vues

Quand une requête est faite sur telerecours citoyen donc au tribunal administratif et qu'en faite elle aurai dû etre faites au tribunal tgi s'annule t'elle toute seule...

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la réponse de
Maître BIEHLER
 
Demande de réévaluation d une rente de 10%
Posée par Herve, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1435 vues

Étant en arrêt de maladie professionnel, j ai obtenu en 2021 une rente de 10%. en janvier 2023, je me suis fait opérer une 2 ème fois d une hernie discale. puis je faire réévaluer ma rente ou pas...

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Accident de travail depuids 2014
Posée par lili du 69, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1629 vues

Maitre voila je vais essayer de vous expliquer comme je peux j ai eu un accident de travail le 19 septembre 2014 j ai le dos plus le genou qui a ete reconnu par la securité social on 2015 j ai ete opérer du ménisque au genou gauche...

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Pch
Posée par laurent, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1218 vues

Je souhaiterais savoir est ce que la pch en emploi direct on peut déclarer des personnes de notre choix comme des personnes de notre famille cordialement...

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Indemite accident de travail
Posée par Chippie29, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1699 vues

...

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Aide sociales
Posée par jean, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2096 vues

Savez-vous si on peut cumuler la pch, l'aah et l'apa cordialement...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Demande invalidité et mdph
Posée par Jim, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jim - 1650 vues

J ai été licenciement pour inaptitude non professionnelle il y a 2 ans. je me suis donc retrouvé a pole emploi, ensuite après 18 mois j ai ete arrêté pour un nouvel épisode anxio-dépressif le 1er il y a 5 ans...

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Quel est la durée maximum d'un arrêt de travail
Posée par Pseudo, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2196 vues

Quel est la durée maximum d'un arrêt de travail avec indemnités journalières en accident du travail ? après 3ans , vais-je continuer à percevoir des indemnités ? merci de votre réponse cordialement...

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la réponse de
Maître Prémel
 
Pension retraite suspendu
Posée par Sophie, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1926 vues

La pro-btp me reclame 28 000 pour somme versée a tort au titre de vos rembourse rente invalidité et ma retraite est suspendu depuis 3 mois.que puis je faire?...

Consulter
la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Demission envisagée
Posée par Zebulon38, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître kuok - 1256 vues

Je reprends mon travail en mi temps thérapeutique après trois ans d'arrêt ald ma reprise se passe mal car mon employeur ne respecte pas les préconisations de mon médecin du travail à savoir me passe de...

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Rechute suite à une consolidation avec séquelles
Posée par Becks, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 3640 vues

J’ai eu un accident de travail consolidé avec séquelles qui m’a permis d’obtenir une rente. a mon retour au travail on m’a licencié pour inaptitude, et le temps que mon licenciement soit mis en place (1mois environ) mon ancien...

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Maître WOLF
 
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