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Paiement indemnités journalières Posée par Olive., il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Olive. - 1837 vues En accident de travail, pendant 2 ans consolidation avec séquelle apres expertise ,pied droit, puis en arret de maladie car gros problème de hanche gauche a compenser et boiter ,cause lie â l'a.t.,( aucun probleme de hanche... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Présence d'un avocat tribunal d'appel chambre social Posée par andré34, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1244 vues Je suis dans l'attente devant la cour d'appel chambre social. en première instance la cpam a perdu et faite appel,l'association qui me représente va arrêté et dissoudre le bureau et je me trouve... Participer |
J'ai une tante handicapés de 70 ans réside en algérie d'un père français et elle est aussi française par declaration de son père . son père réside en france depuis 1964 et décidé en 2007 en montélimar... Répondre |
Affection longue durée et mdph Posée par ZD, il y a 1 an dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par ZD - 1962 vues Je suis actuellement en arrêt maladie reconnue en ald depuis quelques temps. mes seul ressources sont faibles indemnités journalières que je percois tous les 14 jours, faibles apl pour mon loyer et pas mal de... Consulter la réponse deMaître Cavalier |
Passage categorie2 invalidite francais de l'etranger. Posée par jojo2002, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jojo92221090 - 3042 vues Je souhaiterai demander un passage en categorie 2 suite a une aggravation de mon etat de sante au medecin conseil de la securite sociale et souhaiterai s'il accepterait un certificat medical etabli pour... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Changement de régime Posée par Marie, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître Prémel - 1586 vues Je viens de me rendre compte que je n'avais pas averti ma caisse d'assurance maladie de mon changement d'emploi. j'habite en alsace et je travaille en franche comté depuis plusieurs années ? je pensais que le mieux de résidence... Participer |
Demande d'information Posée par Dickson, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1787 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre |
Demande d'information Posée par Dickson, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1763 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre |
Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ? Posée par Jean, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2068 vues J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc... Consulter la réponse deMaître Cavalier |
Besoin d'un avocat pour la cra de la cpam? Posée par CoFro, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître Cavalier - 1624 vues Je dois saisir la commission de recours amiable (cra) de la cpam aude. est-ce que c'est indiqué de le faire avec un avocat? merci pour votre réponse, c. franke... Participer |
Révision taux incapacite Posée par RG 73, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1808 vues Je suis actuellement en rechute d'accident de travail, avec un taux de 8 % établi en 1995 suite à un at. j'ai 60 ans et selon la circulaire 2443 au dessus de 10 % je peux faire valoir mes droits à la retraite à partir de... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Retenue 'récupération d'opposition' Posée par tjaude66, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 5526 vues Je viens de constater une retenue sur mes ij maternité sous la dénomination "récupération d'opposition". il m'est prélevé 22,32? pour un montant de plus de 3000?. or, je n'ai jamais été informé d'une quelconque dette. je viens... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Indemnités journalières Posée par Far56, il y a 1 an dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 2853 vues J'ai travaillé le mois de juin, juillet, août 2022 ,environs 250 heures. puis du septembre, octobre et novembre et décembre j'étais demandeur d'emploi. ayant une reconnaissance de ald. mon médecin m'a prescrit... Compléter |
Revalorisation de mon taux d'incapacité Posée par Bld, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1761 vues Je souhaiterais savoir car suite à une maladie professionnelle j'ai,bénéficier d'un taux de 5% pour mon bras dominant et pour le bras gauche ils refusé de me verser un taux et j'ai pu obtenir 3% sachant que je... Répondre |
Ouverture de droits Posée par Émeric, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1766 vues Ma compagne est de nationalité étrangère. elle est entrée en france de manière régulière avec un titre de séjour d’un pays européen, elle a réalisé son stage de fin d’étude et son premier contrat de travail en cdi en france. elle a... Répondre |
Saisie attribution carpimko-infimière libérale Posée par cinnamon, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par cinnamon - 5643 vues Suite à différents problèmes de santé, j'ai accumulé des dettes depuis 2015. j'ai pu solder urssaf et impôts sur le revenu. mais après avoir contacté à plusieurs reprises la carpimko l'an dernier pour leur faire part... Compléter |
Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ? Posée par Jean, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1950 vues J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc... Répondre |
La cpam me demande de rembourser la somme de 22580,80 ? je suis en invalidité et j'ai 3 enfants dont un handicapé et je perçois 797? de pension et une assurance prévention trimestriel de 1748?et 1018? d'allocations familiales j'ai... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Remboursement de dette Posée par Nour57, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître NAOUI - 1391 vues ... Participer |
Paiements des séances de kiné Posée par ALAIN, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître Prémel - 1517 vues Je suis en accident de travail reconnu par cpam, et effectue des séances de kine à la fin dois-je présenter ma carte de mutuel ou simplement ma feuille de relevé a retourner a la cpam... Participer |
Invalidité partielle Posée par Redham, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1661 vues J'ai eu un accident le 14 novembre 2022, j'étais renversé sur un passage piéton, fracture au fémur droit 60j itt je suis en arrêt maladie toujours et jusqu'au mois d'avril voir plus, je suis suivi par un psychologue trouble de... Participer |
Notification d indus sécurité sociale Posée par Benz, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1518 vues La sécurité social me réclame des indemnité journalière verse a tort 19/09/2022 au 13/10/2022 dont la somme s éleve à 1047,75 euros . or ,la sécurité social a bien était informé de la reprise de mon travail le 19/09/2022. et bien... Participer |
Maladie professionnelle recours. Posée par agathe71, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1833 vues Comment saisir le pôle social , concernant le recours pour maladie professionnelle , je n'ai toujours pas de réponse de cra et j'ai jusqu'au 19 janvier je ne connais pas leurs décisions si il y a un refus ou non, un... Consulter la réponse deMaître LEPAGE-ROUSSEL |
Ancien délai d'instruction initial d'un dossier at Posée par FALKO2018, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2053 vues Le délai initial d'instruction d'un dossier accident du travail était de 30 jours encore en 2017 selon art. r441-10 et r441-14 du code de la sécurité sociale. s'agissait-il de jours "non francs" ou calendaires... Répondre |
Délai complémentaire d'instruction pour reconnaissance at Posée par ELENAH, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Selon décret n° 99-323 du 27/4/1999, il est prévu un délai de 30 jours pour statuer sur le caractère professionnel d'un at. (art. r441-10 du css), et en cas de nécessité d'une instruction complémentaire, la victime doit... Répondre |
Urssaf Posée par coquette, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2041 vues Est ce que l urssaf peut demander les extrais de compte bancaire personnels quant on a des rentrées trimestriels de 60 euros environ sous 10 000 euros quelle est la loi qui stipule cela merci à vous cordialement... Répondre |
Urssaf Posée par coquette, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2012 vues Est ce que l urssaf peut demander les extrais de compte bancaire personnels quant on a des rentrées trimestriels de 60 euros environ sous 10 000 euros quelle est la loi qui stipule cela merci à vous cordialement... Répondre |
Cotisation subsidiaire maladie Posée par chacha, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2123 vues Pour le calcul des cotisations subsidiaire maladie, pourriez vous nous dire de quel bnc figurant sur l' avis d'imposition il faut tenir compte : le bnc pro déclaré ? et si oui, est-ce celui avant ou après abattement de... Répondre |
Inaptitude Posée par Merciavous, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2317 vues Est il possible de demander une inaptitude à la médecine du travail ? la situation est la suivante : - arrêt longue maladie pendant 3 ans - reprise du travail pendant 4 mois actuellement de nouveau en arrêt maladie et... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Le nom d’une autre personne apparaît sur le compte chèque énergie, et cette pers Posée par VV, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2458 vues C’est une question sur les chèques énergétiques en raison d’une erreur dans le système des impôts, le nom d’une autre personne apparaît dans mon compte d’énergie (cette personne prétend avoir vécu à l’étage... Consulter la réponse deMaître cotto |
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