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Problème comité association . Posée par Nico884, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3003 vues Notre association de types refuge animalier régie par la loi de 1901 à élu son nouveau comité. le nouveau président est le mari de la trésorière. dans ses compétences, il a juste légué les signatures des chèques au vice-président... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Diffamation sur deux associations pour animaux Posée par Amélie, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1348 vues Nous sommes À la recherche d'un avocat ou avocate sur le dÉpartement de l'aude afin de nous aider dans nos dossiers sur diffamation. merci dans l'attente d'une proposition... Participer

Demission des membrs du bureau d'une association Posée par Boubel, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître FOREST - 2798 vues Tous les membre du bureau à part le 1er vice président de notre association ont décidé de démissionner . doit on procéder a une assemblée générale?? ce qui dans le cadre social actuel (covid 19)sera très difficile a mettre en place... Participer

Soupçons de détournements de fonds dans un comité départemental Posée par CAH63, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ROUX - 2169 vues Je suis au conseil d'administration d'un comité départemental handisport. des sensibilisations sportives sont demandées à ce comité. la vice-présidente et le président ont chacun une entreprise dans laquelle ils font de... Participer

Prescription de facturation ? Posée par Alathar, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1906 vues Une association sportive affiliée à une fédération sportive reçoit des relances de factures de cotisations licences datant de plusieurs années, jusqu'à 10 ans. outre le fait qu'elles soient réglées, je me demandais si il... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Fusion Posée par STEE, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2387 vues Est il possible de fusionner deux association loi 1908 (alsace moselle). steve... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Création d'une association Posée par Lucas Courville, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2262 vues J'aimerais pouvoir crée une association mais je ne trouve pas les document afin de la crée car la création en ligne est payante et je n e peut pas financer cette création et j'aimerais pouvoir crée une association... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Exclusion d'un client Posée par questiondedroit, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DIALLO - 1931 vues Président d'une association sportive qui organise des lotos chaque semaine pour financer le club, je rencontre des problèmes dans mes lotos avec un client. détesté de toute la clientèle en raison de son comportement vulgaire... Participer

Un adjoint au maire nous interdit oralement Posée par Bluecar, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois par Maître Horeau - 3153 vues Nous sommes une association à but non lucratif. nous organisons, notamment des évènements en maison de retraite. lors d'une entrevue, un adjoint au maire nous a interdit verbalement d'organiser des évènements, dans sa... Participer

Adoption d un chaton Posée par corine, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître Meziti - 1434 vues Jai achete un chaton par le biais d une association j ai fait 3 cheques 115 60-60 on m a remis le papier d adoption 2 jours il m on annule comme excuses qu il me sentait pas (descrimination)... Participer

Gérer tout seul ma fondation Posée par Justyone, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2221 vues Faut il obligatoirement un conseil d'administration je veux gerer tout seul ma fondation et pourquoi vous parlez d'incohérences... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Signalement anonyme Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2058 vues Je voulais savoir esceque les juges peuvent savoir le nom de la personne qui c'est plein en anonyme au assistante sociale ? merci... Compléter

Percevoir des mécénat Posée par lvix18, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2043 vues Nous avons ouvert une association sportive au sein de notre entreprise dans le but de promouvoir les activités sportives des salariés de l'entreprise. nous avons besoin de trouver des partenaires pour financer des événements... Participer

Quelle infraction, quelle sanction et quelles démarches ?? Posée par Archy, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 2286 vues Je suis président d'une association départementale qui est une déclinaison d'une association nationale agréé loi 1901. il ne peut y avoir qu'une seule association affiliée par département. or, je viens de découvrir... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Adresse e mail Posée par arsenic, il y a 2 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 jours - 170 vues J'ai écrit un message au président d'une association où je suis animatrice d'un club de couture avec mon adresse email. arsenic vitriol@ gmail.com adresse que j'emploie dans tous mes courriers administratifs et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

A t on le droit de ne pas me redonner mon chaton? Posée par Mimi, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1900 vues J ai adopté 1 petit chaton au mois d aout de 5 mois en passant par tt les papiers et les frais, que j ai récupéré le 19 sept.j ai tout fait et acheté ce qu' il m ont demander. j ai exprès pris 1 sem de... Participer

Signature d'engagement réciproque Posée par Nolive, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 633 vues J'aimerais savoir si la signature d'un contrat d'engagement réciproque au sein d'une association pour un évènement ponctuel et obligatoire ou est ce que le remplissage des différents champs suffit pour validé... Participer

Associé Posée par dane, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 2266 vues Puis-je me retourner contre mon ancien associé suite à la fermeture de notre magasin, je viens de solder une dette à notre banque mais mon ancien associé n'étant pas solvable j'ai du faire un emprunt pour rembourser notre... Participer

Convention de mise à disposition de locaux Posée par sebboy15270, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Laterrot - 1883 vues Une association à laquelle je suis adhérent dispose depuis le 25 mars 1987 une convention d'occupation totale d'un local communal avec une convention signée en bonne et dûe forme. cette convention était établie pour une... Participer

Discrimination associative d'une commune Posée par tony92, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par SERMOT - 3445 vues J'aimerai savoir se qui se passe quand une commun fait de la discrimination sur une association comment l'attaquer... Participer

Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1944 vues Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Envoi convocation ag Posée par lartdeschoixdu29440, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois par Maître AKADAR - 1666 vues Peut-on envoyer les convocations à une ag ordinaire par sms ?... Participer

Lots de tombola Posée par R.Loïc, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par R.Loïc - 1317 vues Lors de l'organisation d'une tombola ,( calendrier de l'avent sur son site par exemple ) est ce que l'association a obligation de transmettre la liste des gagnants aux membres de l'association , ou au moins... Participer

Main levee curatelle Posée par KURATHELAS, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître SALECK - 1782 vues Comment me debarrasser de cette curatelle amenagee ca va faire 7 ans et je n en peu plus l udaf versailles 78 n a pas le droit de me prolonger car ils n ont aucun droit sur moi je n ai pas voler ni tuer personne et je suis... Participer

Résiliation convention de mise à disposition d'un gymnase municipal Posée par Shirley, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 1598 vues Un maire peut-il résilier une convention de mise à disposition d'un gymnase municipal (avec salariés et de nombreux adhérents). si oui, quelle procédure engagée, sachant qu'il y aura de licenciements et des... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Quel recours contre un syndic qui fixe une ag à une date où on est indisponible? Posée par GS, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1804 vues Je suis dans une copropriété de 3 personnes. dernièrement, le syndic nous a contacté par mail pour connaître nos préférences selon 3 dates sur le mois de février pour la prochaine ag. j'ai répondu à ce mail en disant que... Consulter la réponse de Maître HARDOUIN

Ouverture d'un snack saisonnier Posée par Léna, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans - 4195 vues Avec un ami nous avons l'opportunité d'ouvrir un snack dans un camping pour le mois de juillet et aout. nous nous posons des questions quant au choix de notre statut car nous souhaitons rester affiliés au régime général... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association 1901 - cumule 2 rôles (président + intervenant rémunéré) Posée par Gary2a, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1999 vues J'ai crée une association sportive loi 1901 ou je suis le président. je possède également une entreprise individuelle en parallèle. est-ce qu'il est possible d'intervenir dans mon association en tant... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association remboursement cotisation covid Posée par liliegator, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître West - 2913 vues Créée en 2013 notre association donne des cours de danse aux enfants et adultes, grâce à deux salles qui nous sont mises à disposition gratuitement. nous sommes affiliés à la ffd notamment pour avoir une assurance et etre en règle... Participer

Abus de pouvoir du maire de la commune Posée par Michel ROTTIER, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2505 vues En tant que président d'association, le maire de la commune s'est permis d'intervenir dans le fonctionnement de cette dernière. une activité proposée par l'association devait cesser le temps... Participer