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Harcèlement Posée par Magiclove, il y a 7 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DIARRA - 2483 vues Je suis salariée d'une association connue dans son domaine et le président qui est mon employeur me harcèle régulièrement et m'humilie devant ses bénévoles et les salariés ? il cherche toujours la petite bête et veut me... Participer

Sms échangés avec mon conjoint Posée par Mekaido, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2482 vues Je voudrais savoir si les sms échangés dans un certain contexte avec mon conjoint peuvent être présenter comme preuves auprès de la justice? merci... Répondre

Harcèlement sur des bénévoles, que faire? Posée par Alpha, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2481 vues Nous sommes bénévoles d'une section sportive , membres du bureau dirigeant cette section. cette section fait partie d'un club omnisports. une nouvelle équipe dirigeante du club omnisports a pris ses fonctions il y a 2 ans... Répondre

Est ce que un grand nombre de citoyen peuvent fonder une corporation commercial Posée par corporation citoyenne DE LA TRANCHE 1, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2476 vues J aimerais a savoir si legalement un nombre consequent de citoyens( salaries ,chomeur etc .....)peuvent t il former une corporation commercial de type coopperative (exemple centre commercial leclerc ) et cette corporation... Participer

Don a une association 1901 Posée par FaT, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois - 2476 vues Nous avons une association loi 1901,un adhérent souhaiterait ramener un don de 500€ mais que l association lui reverse la totalité directement sur son compte. est ce légal?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Mon experience Posée par Marie121, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2471 vues J'ai été victime d'une grosse fraude financière par l'intermédiaire de western union à abidjan. les sommes d'argent ont été versées à alexis vodys et idrissa soumahoro, par l'intermédiaire d'une... Répondre

Titre de séjour Posée par Jiji, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2471 vues Je suis une femme veuve d'un homme français ont es mariées l'année 2015 j'ai vécue avec lui 6 mois après le mariage dans mon pays car je suis tunisienne quand il a entré chez lui en france pour faire le démarche... Répondre

Suis je dans l’obligation de faire un accusé de réception aux mails du lotisseme Posée par Severinedubois, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2466 vues Dans mon lotissement il y a une association. la vice-présidente nous inonde de mails pour tout et rien et elle réclame à chaque fois un accusé de réception sous peine de nous envoyer un recommandé à nos frais. est elle dans son... Participer

Demission majoritaire du bureau Posée par NICOIS, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2464 vues Nous sommes 2 co présidents d´une asso 1901, mon collegue co president est source de nombreux problemes avec de nombreux adhérents et ce dus à son attitude. il est tres décideur et peu enclin à ecouter. il veut démissionner et... Répondre

Carte séjour vie privée et familiale Posée par Nabil, il y a 2 ans dans Associations et fondations 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Hafidhou - 2456 vues Comment avoir une carte de séjour avec le pacs... Participer

Plainte pour abus de confiance sans preuve Posée par Stephanie, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2454 vues Je suis condamné à payer une somme dérisoire d un montant de 75€ à un ancien ami qui a porter plainte car il m avais offert " une boîte de tabac et des petits fours et oui je ne blague pas !" juste par... Compléter

Congés payés Posée par Sydartha, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Javel - 2449 vues Je vais être licencié à la fin de l'année 2020. il me reste 21 jours de congés. en plus de ces 21 jours mon employeur va t il me payer les jours que j'aurais cotisés pour 2021.merci... Participer

Compte bloqué Posée par MEMP, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2443 vues Je suis president d'association, hors il y a 1 an et demi un huissier nous demande de payer des factures impayées, chose à laquelle je ne m'oppose pas, le probleme est qu'il n'y a aucune facture ni justificatif... Répondre

Maire se fait passe pour le président du comite des fete Posée par seb51, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2441 vues Le maire de mon village qui est aussi trésorier du comité des fête ( je croit déjà qu'il n'a pas le droit) signe en son nom de maire divers sortie pour les anciens en tant que president du comité des fetes et de ce fait... Participer

Voyage Posée par Sandrine, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2439 vues J'avais acheter 1 billet pour mes vacances au maroc suite au covid 19 les frontières étant fermer je me suis pas partie. suite à plusieurs relance pour me faire rembourser mon billet intégralement depuis le mois de... Répondre

Comment donner les moyens aux hommes violents de changer Posée par K, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2438 vues Je suis des soins en ce moment à althea (alternative thérapeutique à la violence conjugale et familiale) et ailleurs. possibilités de soins individuels et en groupe contre la violence conjugale. je... Répondre

Obtention de passeport Posée par Jacques, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2432 vues Problèmes de l'obtention de passeport pour mes petits enfant. ils ont fait la demande le 24 mai pour partir avec leurs parents au canada, et leurs demande de passeport est toujours en fabrication. comment peut-on faire pour assigné l'etat... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Dommage sur un téléphone Posée par SandraRo70, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2431 vues Ma fille a participé à un camp de basket. durant celui-ci, les téléphones portables étaient autorisés à des heures bien spécifiques. en dehors, lors des activités ou la nuit, les coachs les rassemblaient dans leur chambre. lors... Répondre

Associations aide victimes des violences policières Posée par nmaiss, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2429 vues J'ai il y a quelques jours été séquesté par des policiers puis amené de force aux urgences pour contrôle de comportement (ils refusaient ma plainte et j'insistait, ce qui ne leur a visiblement pas plû). du coup, je suis... Participer

Association et centre de formation est ce compatible Posée par cedricmag, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DREYFUSS - 2424 vues J'ai une association à but non lucratif et je désire en plus faire de la formation dans la même structure avec un numéro d'agrément pour faire financer les formations par les caisses (style agefos) est ce que j'en ai... Participer

Statuts modifiés à relire pour validation Posée par Marieh, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2412 vues Je suis la présidente d’une association dont je viens de modifier les statuts… mais j’aimerais l’avis d’un professionnel avant l’ag du 24 novembre. est-ce que quelqu’un pourrait m’aider ?... Participer

Refus de castration Posée par Jue67, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2409 vues Je m'appelle julie. nous avons un problème avec des adoptants qui refuse de castré leur chien malgré leurs engagements dans notre contrat d'adoption. nous avons essayé de faire un point avec eux par téléphone à plusieurs... Répondre

Mise en demeure d'une association Posée par Alex, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2401 vues Je souhaite mettre en demeure le président de l'association de malades dont je suis adhérent pour que celui- ci me transmette la convention de collaboration que l'association a signé avec un groupe de chercheurs privés... Consulter la réponse de Maître DEBAISIEUX

Main lever Posée par Jojo75, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2400 vues J ai rendezvous chez le juge des tutelles, c est ma manfataire judiciaire , qui demande une main lever , jj ai l avis favorable d un experts psycatre qui stipulle que la main main peut etre lever pour une curatelles renforcer... Répondre

Pas de pv de conseil d'administration Posée par Vpom, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2397 vues Nous sommes membres d'un conseil d'administration d'une association regroupant + de 4000 adhérents et regrettons que depuis l'élection de notre nouveau président, plus aucun pv de conseil ne soit réalisé... Consulter la réponse de Maître Détrie

Frais d'adoption sur contrat Posée par Lorenzo88, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2394 vues Le contrat d'adoption d'un chat auprès d'une association doit il comporter le tarif (ou frais) d'adoption ? quelles sont les mentions légales qui doivent apparaître dessus ?... Répondre

Résiliation de convention Posée par Edmond, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2389 vues Je me permets de vous écrire car un différend m'oppose avec un comité départemental. je suis président de club et nous partagions une convention avec ce comité départemental pour la mise à disposition d'un enseignant pour... Répondre

L’association dans laquelle j’ai adopté mon chien veut reprendre mon chien Posée par Luli, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2386 vues J’ai adopté il y a deux ans par une association mon chien. en raison d’un changement de situation professionnelle et d’un déménagement dans une autre région, j’ai cherché une solution de garde en attendant de régulariser ma... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

L'école ne peut plus fournir de licence aux étudiants Posée par L?école, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2384 vues Je suis actuellement étudiante en l’école privée paris pour ma 3eme année scolaire. en 2019, ils m'ont informé que je pouvais obtenir un licence avec le partenariat établi avec autre université... Répondre

Fausse déclaration dans la déclaration des statuts d'une structure syndicale Posée par Heavy, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2383 vues Je suis le secrétaire général d'un syndicat et j'ai eu connaissance que le syndicat que je représente a été déclaré en préfecture comme membre d'une structure syndicale à laquelle mon syndicat n'a jamais adhéré... Répondre