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Absentéisme d'un membre
Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2528 vues

Le vice-président de mon association est absent depuis novembre 2023. il ne m'a présenté à ce jour aucune lettre de démission, et continue donc d'avoir des pouvoirs au sein de mon association. mes statuts ne prévoient...

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Maître de VILLELE
 
Adoptions non régularisées et famille d'accueil
Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2526 vues

Je suis famille d'accueil pour une association depuis le 28/10/2022 et j'étais bénévole jusqu'à il y a environ 15 jours. j'héberge 5 chats, dont une fratrie de 2 mâles et 2 femelles qui viennent d'avoir 1...

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Abus de pouvoir du maire de la commune
Posée par Michel ROTTIER, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2522 vues

En tant que président d'association, le maire de la commune s'est permis d'intervenir dans le fonctionnement de cette dernière. une activité proposée par l'association devait cesser le temps...

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Association sportive: salarié ou auto entrepreneur?
Posée par LAURENTT, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2520 vues

Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour...

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Maître BELIGHA
 
Rémunération d'un particulier
Posée par Bonza, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2516 vues

Reprenant les rênes d'une association, je me suis aperçu qu'une personne était jusqu'ici rétribuée en liquides pour une action ponctuelle (170 € en décembre). afin de tout accomplir dans les règles, je...

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Maître DAHAN
 
Indemnités journalieres
Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2512 vues

Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter...

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Rupture du contrat de travail
Posée par Catlin, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2509 vues

L'association : autour de la cathédrale de linard s'est vu refuser le renouvellement de la convention par les propriétaires du site. les activités développées pendant les huit dernières années ne peuvent plus continuer l'association va...

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Une adhésion peut-elle être obligatoire ?
Posée par Clokclok, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2507 vues

Mon club sportif a décidé de créer une association pour gérer la partie évènementiel et les bénévoles mobilisés sur ces actions. de ce fait, à la rentrée prochaine, l'adhésion à l'association est rendue obligatoire en...

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Maître BELIGHA
 
Statuts modifiés à relire pour validation
Posée par Marieh, il y a 6 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2506 vues

Je suis la présidente d’une association dont je viens de modifier les statuts… mais j’aimerais l’avis d’un professionnel avant l’ag du 24 novembre. est-ce que quelqu’un pourrait m’aider ?...

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Assosiation parents d'élèves
Posée par AM, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2503 vues

J'ai été élue présidente au bureau de notre association de parents d'élèves nous devons faire une ouverture de compte pour celle-ci. mais je suis fiché bdf quel est l'inconvénient à cette ouverture du compte à cause...

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Indemnités journalieres
Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2501 vues

Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter...

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Peut-on refuser l'accès à une visiteur lors d'un évènement associatif ?
Posée par Val, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2500 vues

Je suis organisateur d'un gros événement associatif (plusieurs milliers de visiteurs, avec entrée payante mais sans réservation), ayant lieu essentiellement dans des lieux clos (certains loués, d'autres prêtés par la...

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Remise de mon excedent budgetaire mensuel
Posée par mounette, il y a 3 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2496 vues

Faut il l azutorisation de la juge des tutelles pourque ma curatrice me verse mon excedent dudgetaire merci pour votre reponse cdt...

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Association
Posée par Peechi, il y a 10 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par YAZDI - 2494 vues

Je fais partie d'une association pour enfants handicapés, on doit faire un spectacle le 8 et le 9 juin. j'ai payé une cotisation en tant que adhérente à l'association. etant donné qu'il y a divers problèmes au...

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Paiement cotisation association
Posée par ambre1313, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2494 vues

Le bureau souhaite rémunérer le président de l'association à hauteur de 50 euros par mois. j'ai bien compris que le président devra le noter dans le case bnc des impots mais je n'ai pas bien compris à quel endroit l'association...

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Validité de l'élection d'une personne qui n'a pas été cooptée par le ca
Posée par gymavie, il y a 5 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 mois - 2490 vues

Lors de notre dernière ag, une nouvelle personne s'est proposée de nous rejoindre dans le ca; elle n'a pas envoyé de candidature, n'a pas été cooptée par le ca, mais le président a proposé à l'ag de l'élire...

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Maître BELIGHA
 
L’association paie la bière pour les adhérents dans un bar.
Posée par Mabik, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2488 vues

Notre association organise des soirées sur paris. afin de préparer la prochaine, l’association voulait donner rdv aux adhérents et membres du bureau dans un bar. l’association peut elle offrir de la bière achetée au bar aux...

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Rôle et responsabilités du trésorier
Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2481 vues

Actuellement membre d’une association loi 1901, je me pose des questions quant au rôle et à la responsabilité du poste de trésorier. dans nos statuts, il est précisé que le trésorier « est dépositaire des fonds. il tient à jour le...

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Président de l'association qui monopolise le pouvoir
Posée par Michael, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2479 vues

Membre d'une association loi 1901, le président de celle-ci a coupé les droits administrateur sur le logiciel de la fédération de rattachement pour tous les membres du bureau. il est désormais le seul qui a tout pouvoir de...

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Possession de clé d'une cliente
Posée par rudy, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2476 vues

Je vous explique mon souci ma mère qui est agé et qui a un problème neurologique. a une aide d'une association pour une aide a domicile pour le ménage. la femme de ménage ne fais pas le ménage qui est en possession...

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Demande de renseignement
Posée par cedricmag, il y a 4 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par cedricmag - 2474 vues

Je désirerai savoir qui peut m'aider a faire toutes les démarche pour être centre de formation et être référencé je suis une association a but non lucrative...

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Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables
Posée par Percival, il y a 3 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2474 vues

Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole...

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Concerne création d'une fondation
Posée par Justyone, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2471 vues

Peut on creer en offshore une fondation unipersonnelle merci...

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Vols de parts dans la société entre mari et femme
Posée par Aline, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2471 vues

Mon mari et moi avons monter un restaurant il y a 20 ans sur les premiers statuts de la société j'étais associé à 50 % il m'a demandé de lui donner un pour 1 pourcents e mes des parts ce que j'ai fais par amour sans...

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Problème de chèque de caution
Posée par Jgm Animation, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2471 vues

Nous avons loué du matériel dans une association spécialisé et avons déposé un chèque de caution de 2200 euro, a notre grande surprise le chèque a été encaissé pile une journée avant sa fin de validité, et a tort. depuis juillet...

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L'interdiction definitivement de territoire francais
Posée par Fjoren, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2470 vues

Comment allez vous ? je voulais savoir comment faire pour corriger cet decision , je suis d'origine albanais et la proceruer m'interir de rentre en france et schengen aussi...

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Rémunération président association loi 1908.
Posée par David, il y a 8 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 7 mois par Maître Benzacken - 2470 vues

Étant président d'une association culturelle. (association créant des événements musicaux et festifs) je suis confronté à un problème. durant l'année écoulée, mon association a enregistré une croissance...

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Annulation de la participation à une conférence "payante"
Posée par tak, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2470 vues

Je me demande s'il ya une obligation de remboursement des frais d' enregistrement, dans le cas ou un orateur s'est enregistré à une conférence payante et a "changé d'avis" après (60 jours avant le jour de...

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Remboursement cotisations
Posée par patrick, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2469 vues

Suite a une décision médicale imprévue ( problèmes coronariens) je ne peux plus pratiquer mon activité (cours de dance en ligne 2 heures par semaine) et j ai donc demandé à me faire rembourser les sommes versées .la réponse fut non...

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Exclusion 2019 et remboursement cotisation 2020 encaissée apres exclusion
Posée par Gaelleh72, il y a 5 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2464 vues

J'ai fait parti d'une association (groupe musical) l'année dernière durant quelques mois. j'ai fait un chèque pour le paiement de la cotisation 2020. sauf que la présidente a décidé de m'exclure de...

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