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Duplicata Posée par Naila, il y a 6 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4631 vues J’ai pret ma carte de séjour de un ans je peux voyage avec un duplicata valide de 3mois merci... Répondre

S'installer en france avec un visa court séjour portugais Posée par Farma, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3100 vues Mon épouse est portugaise et à la noël nous devrons nous rendre chez ses parents au portugal. elle vit en france et moi en côte d'ivoire. est-ce possible de rentrer en france définitivement avec elle après le séjour chez ses... Répondre

Passeport périmé Posée par Omodé, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3262 vues Je suis ressortissant européen et j'ai tous les droits à jour devant l'état français depuis 2015, mon passeport a expirée en septembre de 2021, est que j'ai le droit d'obtenir un titre de séjour comme citoyen de... Répondre

Contravention en pays etranger Posée par kti, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3083 vues Mon fils s'est fait flashé en allemagne en fin d'année pour un excès de vitesse de 20 km/h dépassé de la vitesse autorisé ; son amende est de 70 euros plus 28.50 de taxes ; est-il obligé de payer étant donné que... Répondre

Article 39 Posée par Ani, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1940 vues J'ai divorcer en 2019, devant un notaire,pour transcription de mon divorce en roumanie mon pays,j'ai besoin de un document annexe ii, certificat concernant les décisions en matière matrimoniale (article 36, paragraphe 1, point a)du... Répondre

Sur la compétence personnelle de la cour européenne des droits de l'homme Posée par OLIVIER, il y a 8 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1677 vues - qu'est-ce qui a justifié la suppression de la condition de la déclaration facultative obligatoire de compétence de la cour à l'égard des individus et des ong ? - y-a-t-il une raison légale (de droit international) du maintient d'une telle... Répondre

Circulation espace shenguen Posée par Morjan, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3265 vues J'ai déposé ma demande de renouvellement de carte de séjour en espagne. j'ai eu en contrepartie un reçu avec la date de dépôt mais pas de date d'expiration. ma carte de séjour ayant expiré je voulais savoir si je peux me déplacer... Répondre

L avocat me radie mon dossier et me prive de tous mes droits de recours .... Posée par gloria Benz, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3655 vues L avocat payez par l état pour me défendre contre le garage qui me détruit ma voiture et ne veux pas ni me l indemniser et ni me la remplacer m influence a falsifier un document de l assurance essaye de me fourguer un 85 dci a la... Répondre

Circulation dans l'espace shenguen Posée par Morjan, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3345 vues J'ai déposé ma demande de renouvellement de carte de séjour en espagne. j'ai eu en contrepartie un reçu avec la date de dépôt mais pas de date d'expiration. ma carte de séjour ayant expiré je voulais savoir si je... Répondre

Obtenir un certificat Posée par Ani, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1946 vues Comment je peux obtenir un certificat concernant les décisions en matière matrimoniale (article 36, paragraphe 1 point a,)du règlement ue 2019/1111du conseil... Répondre

Mariage pacs Posée par Jiji, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4862 vues Stp les factures avant où après le marriage.. merci beaucoup maître brahim yarham weldik... Répondre

Contester des amendes de ztl italie Posée par euqui, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2063 vues ... Répondre

Problème booking londres Posée par Pseudonyme., il y a 2 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 516 vues J'ai réservé un appartement type air bnb à londres via booking qui n'était pas comme dans la description : l'appartement était sale, pas aux normes, on m'a volé de la nourriture que j'avais mis dans le... Répondre

Visa italien et billet de bus ça suffit ? Posée par Amine, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3194 vues Je suis de la nationalité tunisienne, je suis arrivé avec un visa schengen italien et je suis rentré un france dans le même jour en bus, j'ai toujours mon billet de bus. je me suis marié ça fait 10 mois et j'ai un rdv au... Répondre

Bonjour . Posée par Riadh, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4250 vues Je suis tutulaire de carte séjour italien longe durée de sejour ue et je suis marié avec conjoint français depuis mars 2019 À tunis je rentre en france le 24 avril 2019 et j ai prend mon récépissé le 6 septembre 2019 et j ai reçu on carte... Répondre

Es ce que un patron de taxi peu signé a la place de la assuré Posée par Sab, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4323 vues Un patron de taxi peu t il signer des factures a la place de l,assuré il transporte mon fils je n' étais pas au courant des transports pas signer de contrat rien mais reçu factures signer à ma place cordialement merci de vos... Répondre

Un refugie de liniou erorean peux travail en france Posée par grace ngindu, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2002 vues Un congolais refugie en grece peux travail en france... Répondre

Achat d'un véhicule d'occasion par un professionnel ue Posée par yumagreen, il y a 7 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1638 vues Je souhaiterais savoir si un professionnel de l'automobile basé dans un pays de l'union européenne peut acheter des véhicules d'occasion à des particuliers résidant dans d'autres pays de l'union européenne... Répondre

Domiciliation des mineurs sur documents d'identité en zone européenne Posée par Vogue, il y a 7 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1499 vues Mes enfants sont domiciliés et scolarisés depuis 12 ans en france chez moi, ils ont donc les papiers d'identité français. ils ont droit également à avoir droit des papiers d'identité allemands étant allemands par le père... Répondre

Refus visa motif 8 Posée par Ramzi Algerie, il y a 9 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1488 vues J’ai fais une demande de visa france récemment et j’ai eu le motif 8 alors que j’ai plusieurs visas france , italie , états unies car je suis un commerçant j’aimerai avoir plus de détails pour ce motif , et est ce que je dois faire... Répondre

Validitée d"une signature digitalisée sans preuve d'idenditée. livraison de uk. Posée par sigiel, il y a 7 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 5871 vues Pour qu'une signature sur un pda lors d'une livraison soit valide dois t'il y avoir une copie de la carte d'identitee en europe (livraison de uk) ? quel sont les paragraphes de loi exactes? décret n°2001-272 du... Répondre

Voyager dans l'union européenne avec premier demande de titre séjour Posée par Sarah, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3956 vues Je souhaite savoir si c'est possible de voyager en portugal avec mon recipicé tandia que c'est ma première demande de carte séjour. merci... Répondre

Renseignements Posée par Amandine, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2670 vues Est ce que une caissière a le droit de regarder un sac a main merci cordialement bonne journée... Répondre

Séjour en france salarié détaché ict Posée par wypek, il y a 3 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 677 vues Je demande des informations sur le droit de séjour en france pour les travailleurs détachés " salarié détaché ict " nous sommes une entreprise polonaise opérant dans le secteur des énergies renouvelables. nous intervenons en france... Répondre

Assignation depuis la belgique : delais Posée par Veronique, il y a 9 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1473 vues Mon ex conjoint qui habite en belgique m'a annoncé m'avoir assignée au tribunal de la famille de bruxelles dans un mois. or je n'ai pas la possibilité d'aller chercher de suite sa requête à la poste et surtout... Répondre

Demande de naturalisation avec un diplôme dans le cadre d'une formation continue Posée par Hajar, il y a 8 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1485 vues Je travaille depuis 2 ans, et compte suivre un master sur 2 ans, reconnu par l'état, dans le cadre d'une formation continue (parallèlement à mon travail). est-ce qu'à l'obtention de mon diplôme, je peux... Répondre

Recours contre une administration allemande Posée par nad, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4216 vues Etant française (binationale) résidente en allemagne à thüringen, je suis en attente d'une autorisation d'exercice de la médecine (titulaire d'un diplôme de médecin généraliste non européen (tunisien)), j'ai... Répondre

Linky Posée par Mamie co, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2893 vues Mon mari a fait plusieurs petit accidents cardiaque il est suivi par le cardiologue chaque année / et de plus faisant des apnées du sommeil dort avec un appareil respiratoire / et de plus il a un kyste arachnoïdien qui tire sur... Répondre

Amende stupéfiant allemagne Posée par Kayaak, il y a 6 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4587 vues Mon fils de 23 ans s'est fait arrêté au volant de sa voiture par la douane allemande en revenant d'un week-end passé à amsterdam avec des amis. les douaniers ont demandé aux jeunes gens s'ils transportaient des... Répondre

Demande titre de séjour en france Posée par ezzeddine, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2939 vues Je travail en france depuis 15 août 2018 et j'ai un titre de séjour italien illimité je veux faire un demande de titre de séjour en france... Répondre