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Je vie en allemagne avec mais 3 anfant allemand je suis haitienne vie labas depuis 20 je veut bien alle vivre en france mais je un resident permanant de allemagne sais possible ?... Répondre |
La sous-location depuis l'étranger Posée par SansVisage, il y a 3 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4331 vues Je voudrais crées une société de location de véhicule de luxe, pour cela je voudrais louées un véhicule depuis l'allemagne/pologne pour ensuite les sous-louer en france cela est il possible? si oui quelle... Répondre |
Suis-je bénéficiaire de la meme convention en tant que bénéficiaire phisique? Posée par Asbestos, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2047 vues J'ai contesté une note de debit. je viens de recevoir la note suivante: "nous accusons réception de votre courrier du 16 décembre 2021, dans lequel vous contestez les notes de débit n° 3242108122 et n° 3242108123 s'élevant à 3.000 eur et... Répondre |
Sans papier Posée par ebru, il y a 7 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 6818 vues Est il possible de dénoncer un sans papier résident clandestinement en allemagne depuis la france... Répondre |
S installer en france Posée par Rbaatote, il y a 3 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4329 vues Je viens d avoir la nationalite francaise je compte m installer en france acheter un apartement , ouvrir un compte en banque et chercher un trvail merci de m informer des etapes a suivre sachant que je travail actualennet a dubai... Répondre |
Juge des tutelles délai de réponse Posée par Khysara, il y a 1 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 531 vues Je souhaiterai vous demander en combien de temps maximum un juge des tutelles est-il obligé de répondre à une requête venant d'un tuteur ? ici afin de débloquer une succession. pour la belgique je précise car je sais... Répondre |
Localité zee Posée par Mr MARATRAY, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4254 vues Je voudrais savoir si lorsque que l'on se situe en zee française on se situe légalement en france... Répondre |
En france depuis 9 mois d origne georgienne comment avoir un visa pour un an Posée par nana, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2698 vues Je suis georgienne je sis en france depuis avril dernier et je voudrais savoir comment avoir un visa longue durée... Répondre |
Payer amendes venant d'italie Posée par jpc, il y a 8 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 6894 vues Sommes allés à florence en mai 2015 avons pris une voiture de loc le 25 à 17 h 33 ne connaissant pas florence( ni les règles italiennes) et étant désespérément à la recherche de notre hôtel, nous avons pris sans nous en rendre... Répondre |
Demande des infos Posée par Rita, il y a 6 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 5032 vues On est une famille de 4 enfants résidentre en france depuis 6 ans de nationalité espagnol marocains .on a un permis de travail au quebec .ma question est ce qu on part ou non vu que on a tout en france. social santé éducation... Répondre |
Dépassement schengen si attente visa ? Posée par MarijaB, il y a 11 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1650 vues Avant tout, merci pour le temps pris pour lire ce message. mon époux et moi sommes assez perdus sur les démarches. citoyenne hors-ue, hors schengen, je travaille depuis un an dans une université en italie. mon contrat de deux ans... Répondre |
Corruption tribunal en espagne Posée par Louis, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1970 vues S,je suis louis duque une personne de ma famille proche a etait condamner en employant la corruption, contradiction total ,"modifier déclarations co.detenus,cachet documents connut dans l'investigation......". le même... Répondre |
Abus refus carsat retraite Posée par LAUR, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3717 vues J'ai ete declare par ex employeur a temps partie 120h, j'ai fait un prud'homme reconnu a temps plein 169h; non sans mal j'ai eu des fiches de paye complÉmentaire 49h x12mois x 8ans que j'ai transmis a carsat aubagne... Répondre |
Corruption total tribunal espagnol(malaga) Posée par Louis, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2019 vues S,je suis louis duque une personne de ma famille proche a etait condamner en employant la corruption, contradiction total ,"modifier déclarations co.detenus,cachet documents connut dans l'investigation......". le même... Répondre |
Corruption tribunal espagne Posée par Louis, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2126 vues S,je suis louis duque une personne de ma famille proche a etait condamner en employant la corruption, contradiction total ,"modifier déclarations co.detenus,cachet documents connut dans l'investigation......". le même... Répondre |
Demande d'asile Posée par kevin, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3817 vues Je suis demandeur d'asile en france mais j'avais un séjour allemand de 2 ans est ce que je peux sortir de la france et aller dans un autre pays pendant que je suis dans procedure demandeur d'asile merci de vos... Répondre |
Amande en allemagne Posée par LGst, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2033 vues Je viens de recevoir une amande pour excès de vitesse en allemagne. je ne la conteste pas mais celle-ci est écrite en allemand . je sais qu'elle doit être rédigée dans la langue de la carte grise du véhicule, donc en français. ma... Répondre |
Certificat titre exécutoire ue Posée par LouisP, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1985 vues Je me demande quelle est la procédure exacte pour la reconnaissance et exécution d'un jugement civil étranger (règl. n° 1215/2012). disons que j'obtiens le certificat par la juridiction italienne. je dois donc saisir le... Répondre |
Contrôle technique étranger de complaisance Posée par Yougo, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1920 vues Suite à l'achat d'un véhicule d'occasion au luxembourg, ce dernier est refusé au contrôle technique français pour motif de corrosion importante sur l'ensemble du châssis, berceau avant et arrière. la corrosion... Répondre |
Voyage avec une attestation de prolongation d'instruction. Posée par Kimi, il y a 3 mois dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 794 vues Je suis ukrainienne j’ai obtenu le bénéfice de la protection subsidiaire en france. mon dossier prend du temps et je n’ai toujours pas de documents d’identité de la france. j’aimerai savoir si je peux faire un vol paris tenerife... Répondre |
La police à t'il le droit de bloquer un homme son raison Posée par Here loveyou, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1990 vues La police à t'il le droit de bloquer les bras d'un homme ivre et de laisser deux individu frappé l'homme ivre à moitié mort... Répondre |
Exportation des fond chomage européen u2 Posée par Arthur, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 1929 vues Je suis en échange avec le pole emploie dans l'espoir de recourir a mon droit d'allocation suite a une exportation de fond u2. j'ai quitté le territoire de la suisse le 21 juillet 2023 avec mon document u2 en bon... Répondre |
Voyage dans l espace schengen Posée par Quentin 54, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3659 vues Je suis français, mon ami de tanger est en voyage en france , il a obtenu son visa pour 3 mois ... est ce possible que son visa l 'autorise uniquement a sejourner en france ? ou peut il m'accompanger en allemagne ? il... Répondre |
Séjour indéterminé italien pour famille européenne (ee) Posée par Saran k, il y a 4 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3933 vues Je vous demander si je le droit de travailler, où faire une formation en france avec un permis du sejour italien ilimite ue ?... Répondre |
Code civil Posée par pot de terre, il y a 3 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 4353 vues J'ai un contrat notarie qui n'a pas ete respecte par la banque qui l'a etabli et malgre nos poursuites nous n'arrivons pas a nous faire rendre justices puisqu'un juge a decide que la banque avait raison bien entendu sans prendre en... Répondre |
J’ai besoin qu’un professionnel du droit éclaire ma lanterne. svp en l’espèce, le 21 juin 2023 une cours de cassation à cassé la décision de la cour d’appel de lyon (je crois) en sa décision de relaxer un jeune homme d’une... Répondre |
Quels droits pour une allemande en france Posée par Sorayabhs, il y a 6 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 5224 vues Ma mère est allemande et vit actuellement à tunis avec mon père, tunisien. leur relation se passe très mal, depuis plus de 50 ans de mariage... ma mère semble enfin trouver le courage de quitter mon père pour vivre ses dernières... Répondre |
Législation française et espagnoole Posée par Marie, il y a 7 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 6074 vues En tant que non européen, je souhaiterais savoir si lorsqu'un avis de recherche a été émis sur le territoire espagnol, risque t on d'être arrêté si on entre dans l'espace européen, notamment en france. merci... Répondre |
Carte membre ressortissant européen italien Posée par Salma, il y a 6 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 5579 vues Je suis entrain en france pour les études en 2014 à partir du sénégal jai toujours obtenu mes titres de jours jusqu a la fin de mom aps en novembre 2017. je me retrouve sans papiers. mon pére a la nationalité italienne je dois... Répondre |
Demande de carte de séjour en france Posée par Kristy, il y a 9 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 6394 vues Je vis en france ça fait 18 mois, je viens d’être embauche dans une entreprise en contrat à temps partiel ( 43h par mois), et je viens de faire ma demande de carte de séjour en tant travailleur salarié, la préfecture ne veut pas me... Répondre |
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