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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Divorce
Posée par Miloud, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3598 vues

Je vous remercie encore maître chapuis de l'aide voilà mon épouse depuis le 25/08/2015 et parti de la maison du coup chaque fois je la soupçonner quel me trompé le 31/08/2015 je lui demande au téléphone elle et ou elle me dis chez...

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Faux temoignage
Posée par dadi, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3599 vues

La fille de ma femme et son epoux ainsi qu'une amie qui habite une autre ville ont fait des attestations sur l'honneur pour témoigner que j'ai quitter le domicile conjugale ,on fait ce sont des faux témoignage et la...

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Affaires
Posée par audi, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3816 vues

Cela fait 2 ans que je sui separer et je ne peut pas recuperer mes affaires perso...

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Transcription remariage el algerie six mois avant divorce en france
Posée par laky, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3816 vues

Je suis binational franco algerien.je me suis remarié en algerie et j ai 5 enfant en juillet 2002.alors que lon divorce de ma premiere femme entamer en 1998 est prononcer en decembre 2002 soit 6 mois aprés mon remariage.je souhaite...

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Titine
Posée par nini, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3934 vues

Je suis marier au maroc avec un.marocain notre mariage à été transcrit en france mon mari es arrivé en france octobre 2013 j ai signaler kil es se marier pour obtenir des papiers la préfecture lui as pas renouvelé son visa donc il...

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Diuvorce
Posée par mimiee, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3714 vues

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Ce qui concerne mon compte courrant
Posée par Titi, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3712 vues

Quand j'était marié j'avais un compte joint on la fermé mes quand il y a des soues qui arrive toujours dessus mon ex femme les prends sens me prévenir a-t-elle le droit...

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Mari étranger, moi en france procédure
Posée par Lakhs, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3817 vues

Je vous remercie pour vos aides, voila ma situation : je suis française et me suis mariée en inde avec un indien vivant en angleterre. (01-09-2011) etant installé à nottingham, je l'ai rejoins en octobre 2011. nous...

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Pension alimentaire non payé par la caf
Posée par gabrielle34, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3710 vues

Mon ex mari me doit de argent sur ds pensiln alimentaire la vaf a reconu cet dette ki omt comme a paye 76 euro pdant 4 mois apres plus rien il me sont redevable de la somme de 2400 a se jourj ai envoyé plusieurcourier et mediateur...

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Droit de partage?
Posée par john, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3936 vues

Divorce en 2014 , vente d'un appartement fin 2015,mariage avec le régime de la séparation de biens mais appartement en indivision. question: comment éviter de payer le droit de partage dans ce cas? un grand merci pour votre réponse...

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Divorce avec un contrat de mariage "régime de la participation aux acquêts"
Posée par unpeuperdu, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3451 vues

Si on peut prouver que pendant plusieurs années précédant le divorce, la participation aux charges de la famille a été particulièrement injuste et malhonnête par rapport aux revenus réels respectifs (alors que, bien sûr, les...

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Taxe habitation qd location après avoir quitté domicile conjugal
Posée par therese, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3599 vues

Avant de quitter le domicile conjugal (en accord amiable) je voulais savoir ce qu'il en était pour la taxe d'habitation du nouveau logement ? est-ce considéré en résidence principale ou secondaire ? sachant que ns devrons vendre un bien...

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Liquidatiô du patrimoine
Posée par houria, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3713 vues

J'espère être claire dans ma demande. j'ai fait séquestrer l'argent d'une vente pour qu'on puisse faire la liquidation du patrimoine. mais en attendant la procédure la procédure nous avons des charges et un...

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Test
Posée par test, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3817 vues

Test...

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Usage de faux
Posée par yolakaynou, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3937 vues

J'apprends que le nom de mon ex époux est faux quelle démarche effectuer pour le nom de mes enfants...

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Divorce et liquidation patrimoine
Posée par Houria, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3816 vues

Voila un bien qui a été payer par ma mère preuve de son chéquier peut il être considéré comme un bien propre s'il est à mon nom et si j'était marié depuis déjà trois mois. merci de votre réponse. mme...

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Avance sur hoirie avec mis en communauté et divorce
Posée par Anne, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3515 vues

Mes parents m'ont fait une avance sur hoirie avec mise en communauté d'un terrain sur lequel nous avons bâti notre maison. mon mari souhaite garder la maison pour cela il doit me verser une soulte. quel est ma part et que...

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Divorce et avance sur hoirie
Posée par Anne, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3599 vues

Mes parents m'ont fait une avance sur hoirie avec mise en communauté d'un terrain sur lequel nous avons bâti notre maison. mon mari souhaite garder la maison pour cela il doit me verser une soulte. quel est ma part et que...

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Maison payé par résignation de reer
Posée par Alice, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3816 vues

Mom mari demande 75000 pour sa part de maison lors du divorce puis-je renoncer ce montant au reer qui me serait dû pour la somme de 75000 quel est l'impact cela m'éviterait de faire un prêt. surtout que c'est lui qui a quitté...

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Jassmine mon bébé
Posée par Jassmine mon bébé, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3816 vues

Maitre je me suis marier à une française marocaine. j'ai eu des problèmes avec quand je suis rentrer en france ce plus la même femme qui m'a pris au maroc l'arrivée d'un bébé dans les deux premiers mois en...

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Plainte
Posée par cilou, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3943 vues

Mon a changé de compte et j ai j amai eu son autre relève et pas de nouvelles d elle depuis 2009 et elle porte plainte ? et j ai j amais eu de dossier scolaire de mon fils ni j ai put le voir...

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Demande d'exéquatur d'un divorce prononcé au maroc
Posée par jasmine, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3817 vues

Ma question est très urgente !! je souhaite me renseigner sur une demande d'exéquatur de mon divorce prononcé au maroc en mars 2014, qu'elle est la démarche à suivre ? combien de temps cela nécessite ? combien me coûterai...

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Sur endettés
Posée par mi, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3714 vues

J ai ete sur endettés, apres et avant mon divorce, et je le suis toujour, a cause de min ex, il a quite le bail, moi je vis avc mes enfants , et il n a jamais voulu payer le bailleur , mm etant la, donc la j ai du assumer seul le logement...

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Impot
Posée par Schmitt1906, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3689 vues

Je me suis séparé le 31 octobre 2013,, mon ex femme a quitté le domicile. nous sommes sous un contrat de mariage "communauté universelle" j'ai fais une erreur sur ma déclaration d'impôt 2014 et on me demande de paye 3500...

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Séquestre mais dettes
Posée par Houria, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3713 vues

Voilà nous avons vendu un bien mais j'ai séquestré l'argent car j'avais peur que monsieur prenne sa pare et l'envoi en algérie alors que nous avons des dettes communes. aujourd'hui monsieur est en algérie...

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Divorce pour faute
Posée par Mrrr, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3599 vues

J'ai déposé un renouvellement pour carte de 10 ans et je vais divorcer...

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De robien
Posée par CD, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3713 vues

Suite a un divorce, pour ne pas perdre l'avantage fiscal, un couple garde un appartement acheté en de robien jusqu'au terme des 9 ans. comment se réparti les loyers et déductions chaque année jusqu'aiu 9 ans car en indivision =...

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Divorce francoalgerien
Posée par jeff, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3934 vues

Je suis un algérien marié avec une française depuis le 02.01.2014 en algérie je suis arrivé en france avril 2014 et la elle veux demandé un divorce a l amiable. moi je suis en cdi a temps plein et je voulais savoir si y a un risque...

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Mariage gris
Posée par tine, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3816 vues

Voilà mon mari es en expulsion du territoire français mais il as fait un recours administratif depuis le mois de juillet la date butoir pour le tribunal était le 30 septembre son avocat lui dit kil attent un date venant du tribunal...

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Suite d'envoi indép de moi - pc fatigué comme moi.. parti seul-peut être recolé
Posée par HANDYLOU, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3599 vues

Devant être envoyé à l'étude de notre notaire afin qu'il l'authentifie et que ce document face foi "éventuellement".... incapable de continuer / atteine k1 k27 k30 + début alz - vide complet excusez moi - je sais qu'au bout de 8 ans qu'il...

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