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Récupérer une hurne Posée par Cricri, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1517 vues J ai mis 3 défunt dans la concession de ma soeur esque j ai le droit de les récupérer pour les métrés dans ma propre concession merci cdlm... Répondre

Allocations décès pôle emploi Posée par angèle, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1732 vues J'ai un enfant mineur dont je suis séparée du papa. papa qui est décédé dernièrement. au moment du décès, le papa était au chômage, et marié sans autre enfant et sans contrat de mariage. pôle emploi à versé à l'etude... Répondre

Passif de succession - calcul du quasi-usufruit de ma mère décédée Posée par Valérie Zapalowicz, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1700 vues S'agissant de la succession de ma mère décédée en 2020 et veuve de mon père décédé en 2001, voici ma question qui concerne le montant du quasi-usufruit figurant au passif de succession. les comptes de trésorerie sur la base... Répondre

Assiette du droit de partage dans une indivision Posée par AZERTY, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1750 vues Je suis en indivision (4 maisons et un terrain) avec 4 autres personnes de ma famille . je souhaite acquérir personnellement une des maisons en utilisant ma part( 80%) des 4 maisons et versant une soulte (20%) aux autres membres... Répondre

Droit des héritiers Posée par barynia, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1650 vues Mon fils a t il le droit de rentrer dans la maison de sa grand mère en tant que co heritier alors que le certificat de notoriété n 'est pas signé de plus il a proposé un prix pour cette demeure sans me consulter tout ceci me... Répondre

Héritage en algerie Posée par cherifa, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1731 vues Mon mari est décédé en 2001, depuis on attend la liquidation de l'héritage qui se trouve à ain temouchent. litige avec ses frères et sœurs et l'état .je comprends rien je voudrais qu'on m'explique me dire ce que... Répondre

Partage judiciaire Posée par Dada5457, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1554 vues Le partage judiciaire publié au livret foncier. comment effectuer le partage. merci de reponse... Répondre

Montant des droits Posée par GILBOPAR, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1599 vues ... Répondre

Retard ds la liquidation de la communauté - impact s/ l'indemnité compensatoire Posée par cadum62, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1565 vues L'ex mari, débiteur de l'indemnié compensatoire de 150 ke , n'ayant pas de liquidités et n'ayant pas la capacité d'emprunter, a demandé que cette indemnité soit incluse dans la liquidation de la communauté. s"il est... Répondre

Retard ds liquidation de la communauté et impact du l'obligation de verser l'ind Posée par cadum62, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1541 vues Dans cet exemple, l'ex mari, débiteur de l'indemnié compensatoire de 150 ke , n'ayant pas de liquidités et n'ayant pas la capacité d'emprunter, a demandé que cette indemnité soit incluse dans la liquidation de la communauté. s"il est prouvé... Répondre

Capital décés Posée par Nadine, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1527 vues Mon conjoint est décédé 18 juin 2022 il est retraité est ce que j 'ai le droit au capital décés. il ya aussi, je voudrais savoir est ce que je peux trouver une aide financierement je ne travaille pas et je n'ai aucune ressource a l'âge de... Répondre

Donation à un neveu Posée par Lola, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1665 vues Mon oncle a 83 ans et ma tante, 78 ans. ils n'ont pas d'enfant. ils souhaiteraient organiser leur succession ( donation de meubles, bijoux et argent avant décès et transmission du reste du patrimoine dont une maison après... Répondre

Acte de notoriete Posée par Dominique, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1611 vues Ma mère est décédée et avait une retraite de veuvage d’environ €500, uniquement. ses revenus ne pouvaient lui permettre de vivre convenablement et d’exister sans l’aide bénévole de sa famille. en l’occurrence... Répondre

Demande impots cause retard depot succession Posée par MissDom, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1537 vues La succession de notre frère aîné (veuf, sans enfants) a duré plus de 5 ans. entre temps notre soeur est décédée en 2019, et ses 2 enfants dont 1 handicapé sous tutelle sont ses héritiers. notre notaire a toujours été très... Répondre

Succession Posée par sabineT7, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1598 vues Mon petit frère est née après la mort de mon papa et a été reconnu par notre grand pere sur la succession de notre grand mere il hérite de rien a chaque fois que on hérite de quelque chose on se partage une part pour lui et un de... Répondre

Procuration à mon frère pour succession au portugal Posée par SD, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1690 vues Suite au décès de notre mère (notre père étant décédé en 2099), mon frère va se rendre au portugal afin de régulariser la situation (maison et compte(s) bancaire(s) sans moi. pour cela, il a besoin d'une procuration de ma part... Répondre

Indivision successorale et entretien par l'usufruitier Posée par Hélène30, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1870 vues Mes parents étaient mariés sous le régime de la séparation de bien. mon père est décédé, il y a près d’un an. j’ai demandé à plusieurs reprises à ma mère un état des lieux du bien immobilier (en indivision) soit par huissier soit... Répondre

Salaire differe Posée par Mulaes44, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1704 vues Le salaire différé fait il parti des dettes dans une succession et doit on payer sur son montant les droits à l'administration au taux de 2.50 % ? le montant du salaire différé est il exonéré du droit de... Répondre

Vente de biens immobiliers hérités, l'un avec plus value, l'autre avec moins val Posée par colegram, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1599 vues Notre mère dcdée en juin 2019 nous a laissé 2 biens immobiliers. cette année nous allons vendre un des biens avec une plus value, l'autre avec une moins value, ces 2 dernières d'à peu près la même somme. la plus et la... Répondre

Assurance vie Posée par Gisou, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1539 vues Maman décédée a choisit comme bénéficiaire pour son assurance vie mon frère cette assurance vie étaient à mes deux parents :notre père décédé 30 ans avant maman cette assurance est très élevée par rapport aux... Répondre

Recel d'héritage après le décès de maman Posée par Gisou, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1455 vues Mon frère a entièrement vide l'appartement de notre mère en 2016 sans me consulter et en m'empêchant d'entrer avec menaces physiques puis je demander un dédommagement ?a qui et comment ?... Répondre

Héritage Posée par Moumoune, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1418 vues Ma mère m'a abandonnée lorsque j'étais bébé. ce sont mes grands-parents maternelles qui m'ont élevés. ils avaient obtenu que ma mère soit déchu totalement de ses droit parentaux et ils avaient obtenu l'autorité parentale total sur... Répondre

Déclaration de succession Posée par Martine, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1433 vues Suite à un auto-contrôle , le contrôleur des impôts m' a renvoyé la déclaration de succession pour que je la refasse. le cachet de la poste faisant foi de son renvoi, quel délai ai-je pour lui renvoyer une nouvelle... Répondre

Donation avant décès Posée par Raphael, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1409 vues Voilà mon oncle 88ans a fait un testament en 2017 . il avait ni enfant et veuf. il lui reste 1soeur. il stipule que je suis légataire universel (je suis la nièce) et en légataire particulier une belle soeur qui hérite la moitié des terrains... Répondre

Propriétaire Posée par gwendo, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1386 vues Petite question j'ai entendu dire que si je suis propriétaire au moment du décès de mon ex-époux je n'ai pas droit à la pension de réversion est-ce exact ? merci à vous cordialement... Répondre

Date de depart du calcul des dommages et interets Posée par Habib, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1339 vues Je voudrais savoir la date de dèpart du calcul des dommages et interêts, pour une somme due resultant d une arrerages d une pension. bien cordialement... Répondre

Réparation de prèjudice Posée par habib, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1328 vues La réparation de prèjudice(les interêts moratoires) est transmissible aux héritiers ? si oui en tant qu héritier,dois-je demander le montant des dommages et interets moratoires par la justice ou à la caisse de retraite qui a causè le... Répondre

Refus de la préemption de la mairie par un indivisaire et suite Posée par Berthe Joséphine, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1315 vues Il s'agit d'une indivision successorale. un des co-indivisaires a refusé l'offre de la mairie. il propose aux indivisaires de racheter leur part mais au même prix que l'offre de la mairie en passant par un crédit. une autre offre... Répondre

Vente d'un terrain au portugal Posée par domi, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1417 vues Ma mère a vendue un terrain en 2014 au portugal qu'elle a hériter de sont marie d'une demi part avec nous mes frère on eu leurs parts de cette vente par ma mère moi j'ai régler un impôts sur cette vente ma mère ne ma... Répondre

Vente d'un terrain au portugal Posée par domi, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1396 vues ... Répondre