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Supprimer compte alexia.fr impossible Posée par RGPD, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1878 vues Je souhaite supprimer mon compte mais impossible si un moderateur lit merci de supprimer mon compte et toute ces donnees... Répondre |
Bonjour madame monsieur, Posée par Nanou25, il y a 9 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1875 vues Travaillant dans la fonction publique hospitalière. j'ai eu quelques problèmes dans mon service puis quand j'ai dénoncer cela on ne m'a pas cru. alors j'ai décidé d enregistré les conversations que j'avais avec mes différents directeur et... Répondre |
Absence d'un contrat d'édition Posée par Kascontact, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1872 vues A travers une lettre de mise en demeure, j'ai contacté l'éditeur qui donne l'autorisation à bibliothèque nationale de france de reproduire l'ouvrage de mon défunt décédé depuis 2001, il m'a répondu... Répondre |
Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1869 vues J’ai voulu gagner de l’argent facilement en mettant de l’argent sur une plate-forme de trade à l’étranger. je n’ai pas pu récupérer mon due. mes questions sont est ce que je dois porter plainte? quelles sont des démarches à... Répondre |
Impossible de supprimer compte alexia.fr? Posée par RGPD, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1868 vues Si qqn a une idee de comment faire pour le supprimer... Répondre |
Contrat d'édition avec nom mal orthographié Posée par Avril.M, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1823 vues Suite à quelques problèmes avec la maison d'édition so romance chez qui j'ai signé deux contrats, je cherche comment reprendre mes droits. (défaut de promotion, plus aucune publication, je n'ai jamais obtenu des... Répondre |
Puis-je utiliser une comédie musicale dont je suis la compositrice Posée par Alicia, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1809 vues J'ai écrit une comédie musicale ( je suis la compositrice ) et l'auteure est décédée. pas d'enfants...pas d'héritiers... elle a déjà été montée lors d'une fin de session à une école de théâtre musical dont... Répondre |
Questionnaire Posée par rymoushe, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1806 vues Pourriez vous répondre à mon questionnaire sur l'accessibilité linguistique? https://forms.office.com/pages/responsepage.aspx?id=78zkbfk_a0celfz_0-nlycianhxiddnaojf0fl8xp2tunjcwvvnbm0xrvuntruc3vk1hnjzimvq3ms4u merci de vos... Répondre |
Prendre 1-2 minutes de videos d'un match de ligue 1 Posée par arn, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1794 vues Est il possible de prendre par exemple une video youtube ou canal d'un match du psg de ligue 1 le samedi soir, pour en exploiter 2 minutes limite en temps réel pour faire une video d'analyse et poster cette video à la mi temps du... Répondre |
Création tableaux Posée par Matindetempete, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1782 vues Je réalise des tableaux en bois avec pour thème des personnages connus de dessins animés, de bd, mangas, films etc. ai je le droit de les commercialiser et quels précautions dois je prendre ?... Répondre |
Utilisation d’images produites pour bande démo Posée par Lancelot, il y a 9 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1769 vues Je suis un cadreur spécialisé dans les prises de vues par drone et je souhaite utiliser des images que j’ai tourné pour promouvoir mon travail. les images seraient intégrées dans un montage type bande démo. suis-je autorisé à le... Répondre |
Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1768 vues J’ai voulu essayer de gagner de l’argent facilement en me mettant sur une plate-forme en ligne de trade il s’est avéré que c’est une arnaque. j’ai déjà contacté ma banque pour les informer et changer ma carte. je voulais savoir... Répondre |
Dessin d'objet industriel Posée par Salusse, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1768 vues Imprimer un dessin de voitures (anciennes en l'occurrence + de 50 ans) est-il soumis à un droit de propriété ? la voiture est un objet, industriel et le dessin est une représentation artistique en 2d... Répondre |
Utiliser musique avec vidéo sur facebook Posée par Patrick 38, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1767 vues Je fais parfois de courtes vidéos de mon chat que j'accompagne d'une musique sur facebook. je ne voudrais pas d'ennuis, comment faire pour rester dans la légalité ? merci... Répondre |
Reproduction de mes illustrations sur des supports tels que mugs Posée par ALEXIA2024pixies!, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1750 vues Je suis illustrateur et j'ai vendu mes droits de reproductions d'images sur des mugs et magnets. j'ai omis lors de la facturation de mentionner la durée d'utilisation et le nombre d'exemplaires accordés... Répondre |
Communication Posée par Julie, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1741 vues à t on le droit de mettre quelqu un en haut parleur téléphone, alors que celui ci n en est pas informé.? plusieurs personne écouter ma conversation privée. merci cdlt... Répondre |
Contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1726 vues Un contrat d'édition signe en deux lieux différents à des jours d'intervalle doit il comporter deux dates de signature... Répondre |
Rgpd et accès aux données Posée par epsylon, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1704 vues J'ai sollicité une administration afin de connaître les données personnelles qui me concernent et qui ont pu être consultées ainsi que les raisons qui ont conduit à la consultation de ces données. mon ex-conjoint y travaille... Répondre |
Contrat d edition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1703 vues Un contrat d édition signé en deux lieux à des jours différents doit il porter les deux dates de signature ? celui dont je parle ne porte qu une date... Répondre |
Peut on vendre une oeuvres d'un défunt sans l'accord des heritiers? Posée par BRET, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1702 vues Ma tante à fait éditer et vends un recueil de poèmes écrit de mon père sous son nom, qui est décédé en 2015. de plus elle essaye aussi de vendre les originaux. nous ne savons si ces poèmes lui ont été donné par mon père de son... Répondre |
Validite d'un contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1667 vues Un contrat d'édition signé en des endroits différents et à des dates différentes par les signataires éloignés doit il faire apparaitre les deux dates pour être valide ?... Répondre |
Droits d'auteur en cas de décès de l'auteur + liquidation judiciaire Posée par Esther, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1632 vues Etant actuellement en quette de réponses, pour lesquelles je ne parviens pas à avoir de résultats, je m'adresse à vous en espérant que vous puissiez me renseigner sur le cas suivant: ma mère a publié un livre en 2007 via la maison... Répondre |
Rétractation témoignage journalistique Posée par vacances, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1615 vues Un journaliste obtient le témoignage oral/écrit d'un individu. ce dernier lui donne son accord de publier, mais se rétracte par la suite et lui interdit de publier son témoignage, et de le citer. le journaliste a-t-il le droit... Répondre |
Contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1614 vues J ai signé et daté un contrat d'édition à nantes.j ai envoyé ledit contrat à la contrepartie à la contrepartie à rennes qui l'a signe quelques jours plus tard, indiqué le lieu mais ne l 'a pas daté. ce contrat est-il... Répondre |
Litige sacem Posée par Elsa, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1609 vues Je m'adresse à vous pour un ami artiste qui il y a 5 ans passé un contrat avec un label et la sacem pour la diffusion de sa muique à l'international. or il n'aurait pas enregistré un formulaire d'inscription... Répondre |
Validite d'un contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1604 vues J ai signe un contrat d'édition à nantes à une date précise. après envoi à l 'autre partie le contrat m 'a été retourné plusieurs jours plus tard avec contresignature et lieu (rennes) mais pas de date. ce contrat est... Répondre |
Harcèlement caméra thermique Posée par Kevin j, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1551 vues Je vous contact après avoir fait des recherches sur internet par rapport à mon cas actuel ou je me fais harceler par mes voisins qui détiennent une caméra thermique et me suivent pratiquement partout et font également tourner des... Répondre |
Récupérer mes droits d'auteur Posée par Carole G. Armesto, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1539 vues Je suis auteure et désire récupère mes droits d’auteur. j’espère, que vous pourrez m’aide dans ma démarche. ma maison d’édition est homoromance et se trouve au québec. je leur ai envoyé un mail, en leur disant que je souhaite... Répondre |
Usage personnel ou commercial d'une image créée par ia Posée par Neptune, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1526 vues J'ai ouvert un groupe sur facebook et je propose des images gratuitement générées par ia. puis-je proposer des images toujours générées par ia gratuitement de personnages célèbres ex : mickey, spiderman etc en spécifiant que... Répondre |
Procuration Posée par Sohailarepsime67, il y a 5 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1397 vues Mon fils de 38 ans étant dans le coma c’est à moi sa mère de prendre certaine décision. je souhaiterais donner procuration à son ami car plus proche de lui. est-il possible qu’il prenne les décision à ma place concernant le... Répondre |
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