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Conditionnelle parental Posée par Le sud, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2460 vues Mon compagnon a etais incarcéré le 12 octobre 2018 pour vol il a pris 8 ans il etais sous bracelet électronique il lui rester 1 mois et demi avent la fin du bracelet . a l'heure qu'il es ca datte de libération est le... Répondre

Action Posée par Mat59, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2440 vues Peut-on nous même ouvrir une cavurne pour y déposer une plaques ou autres par exemple. merci... Répondre

Déplacement d'une urne Posée par annie, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2424 vues Suite a mon déménagement je souhaiterai faire suivre les cendres de mon mari celle ci sont pour l'instant au cimetière de saint trojan les bains en charente maritime et maintenant je vis dans la sarthe dois je avoir l'autorisation... Répondre

Atteinte et plagiat Posée par PetitePersonne24, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2396 vues Je souhaite poser une question. voici la situation : une personne a posté une fan fiction (texte de fan censé être de notre pure imagination, sans rémunération et sans en tirer de profits financiers). or, celle-ci a littéralement... Répondre

Depôt urne funéraire Posée par Dany, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2393 vues Une personne est décédée sans héritiers connus. elle avait été recueillie et élevée par une famille (sans adoption). la femme qui l'a élevée était fille unique et elle voudrait mettre l'urne dans le caveau de ses propres parents. en... Répondre

Droit d'auteur Posée par Ana, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2388 vues J'ai pour projet, avec une copine de créer un livre comportant des photos, des dessins/ tableaux, et des citations. dans celui-ci on pourra retrouver : - nos propres créations des photos / dessins / tableaux / citation - des... Répondre

Ajout d'une notice sur un annuaire Posée par Tolkien08, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2374 vues Puis-je exiger d'un établissement d'enseignement supérieur qu'il rajoute un renseignement dans ma notice biographique présente sur un annuaire ? (ma profession en l'occurrence) ? . bien... Répondre

Auteur Posée par anges, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2368 vues Il né pas normal que les chanteurs qui décède les enfants touche les droit auteur car les personne qui travail et qui on un métier qui décède les enfant ne touche pas sa retraite les droit doive rentre dans les caisse de l état et cela... Répondre

Stockage données personnelles/utilisateurs Posée par Alfe74, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2364 vues Je me permets de vous contacter car je souhaiterai réaliser un site internet, pour la réalisation de celui-ci les utilisateurs devront importer quelques unes de leurs données personnelles et également d’autres qu’ils saisiront... Répondre

Qu'est que j encours pour avoir filmé un professeur durant un cours? Posée par Vais-je avoir de gros soucis?, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2364 vues Je suis un élève de 17 ans, ce matin j ai filmé ma classe et par extension un professeur en cours. ce professeur a dit vouloir déposer une main courante / porter plainte pour droit à l image. tout est recevable et j assume en... Répondre

Robert fechner photography defender Posée par protools, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2313 vues Https://www.alexia.fr/questions/255302/mail-depuis-robert-fechner-at-photography-defender-com-pour-violation-droit.htm a ce sujet, vous est-il possible de demander à cette personne comment s'est fini l'histoire ? merci de... Répondre

Photographie d'un baraquement sur espace public Posée par JF, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2308 vues J'ai fait une photo de ce baraquement depuis un espace public, pour montrer un abus d'occupation des sols. ai-je le droit de la poster sur internet ? merci... Répondre

Droits d'auteur Posée par FDC, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2306 vues Je souhaiterais organiser une exposition-hommage à un peintre décédé en 2013 et créer un livre et/ou un site internet regroupant son oeuvre. depuis, la totalité de ses ?uvres ont été vendues aux enchères. ses ayants-droit... Répondre

Illustration de personnages célèbres pour un but commercial Posée par Vévé, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2306 vues Est ce autorisé de représenter des personnages célèbres (exemple lagerfeld, madonna ou frida kakho..) en illustration (dessins personnels) et les imprimer sur des t-shirts ou des affiches , puis les vendre ? merci pour votre aide... Répondre

Ma société peut-elle réclamer les droits de creation graphique à un ex client Posée par Lilichou, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2303 vues Un client a refusé de me payer les prestations de création et d'exécution graphique réalisées pour lui dans le cadre d'un contrat de prestations qui nous liait ( je gère une agence de communication) mais a utilisé ces créations... Répondre

Pose des urne famille Posée par vendee, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2299 vues Voila mon problème de famille au cimmetière de puyravault vendée la concession de mes grands parent est gratuite à vie si je veux mettre mes parent mes frères et moi dessus urne je dois racheter la concession mai j' ai un problème... Répondre

Je voudrais publier pour mon livre une carte du monde maya trouvée sur votre Posée par MARYFAFA, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2293 vues Site bing. cette photo de la carte maya est-elle libre de droits? comment le savoir? puis-je la publier sans question? vous remerciant de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée. 0426634762- mfmhar5@gmail.com... Répondre

Ses possible de mettre 1,2,3,4, une sur le même endroit (dans le mur case Posée par Yvette, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2279 vues Combien peut on mettre d'urnes dans une case qui est sur le mur du cimetière... Répondre

Recupere l urme vide Posée par jean, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2258 vues Peux ton recuperer une urme vide... Répondre

Licence commissionnaire de transport Posée par andy, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2251 vues J ai une maigre retraite mais j avais une activite de commissionnaire de transport inteernationale et une licence nominative ais je le droit de la ceder et a qui et a quel prix ? merci d avance... Répondre

Radiation d'une école d'ingénieurs Posée par Jonathan, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2218 vues J'ai été radié d'une école d'ingénieur en novembre 2022. il me manquait 785 points au toeic pour être diplômé. je viens d'apprendre que j'ai le droit de demander une vae partiels, je pourrais être ajourné... Répondre

Un voisin a porté plainte contre mon mari Posée par Nina, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2216 vues Mon voisin a porté plainte contre mon mari pour un panneau de parking que sois disant à cassé et aussi qu'il l'a insulte je voudrai savoir si mon mari risque la prison sachant que il es sous contrôle judiciaire pour... Répondre

Enrergistrement d'une communiquation video a l'insu de l'interlocuteur Posée par MacM, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2021 vues J'ai du enregistré des conversations videos et audios a l'insu de l'interlocuteur, pour déposer pleinte contre lui, pour m'avoir escroqué. est ce que je peux les utilisés pour prouver les méthodes employés par celui ci et toutes la... Répondre

Demande de reproduction Posée par Langeais37+, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1825 vues Etant, graveur sur verre je recherche a contacter des distributeur de dessin animé afin d être en toutes légalité malheureusement il es impossible d en trouver sur internet, je recherche principalement les société suivante : walt... Répondre

Utilisation non autorisée d'un article dans un manuel scolaire Posée par Obéron, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1782 vues Il y a quelques semaines, j'ai découvert qu'un manuel scolaire de français belge a recopié tel quel une interview d'une comédienne de doublage belge que j'avais écrite et mise en ligne sur le web-journal de mon... Répondre

Fermeture de l'urne Posée par patou, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1752 vues Papa est décédé en 1995. il s'est fait brulé. en 2024 je récupère l'urne elle est pleine (les cendres de mon père j'espère), mais ouverte! es ce normal? on me dit que oui, mais j'en doute... Répondre

Propriété intellectuelle enfant mineur Posée par Hélène45, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1733 vues Ma fille est actuellement en 1ère arts appliqués ( 17 ans 1/2). elle doit se constituer un book pour postuler dans des écoles supérieures. son père et moi sommes divorcés. elle dessine beaucoup chez lui. a deux reprises, elle a... Répondre

Utilser des vidéos verticale d'un autre compte insta/tiktok Posée par constant.s, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1712 vues 1. avons-nous le droit, en tant qu'institution (un diocèse plus précisément), d'utiliser des vidéos venant d'autres comptes instagram ou tiktok ou youtube (normale et short) pour composer nos propres vidéos. 2... Répondre

Photographie de figurines représentant des personnages de dessins animés et b.d. Posée par Chris, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1699 vues Photographe amateur, je mets en scène des figurines de dessins animés et bd dans un décor original élaboré par mes soins. toutes les figurines ont été fabriquées sous une même marque. je souhaite à présent exposer mes photos. les... Répondre

Droit de garde des cendres d’un défunt Posée par Chris, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1690 vues Mon ex femme a gardé les cendres de notre fils décédé avant 2008, et ne veut pas me restituer à sa mort l’urne . elle a décidé de donner à son 1er enfant qui n’est pas de mon sang celle-ci. en a t-elle le droit et puis-je récupérer... Répondre